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Fbleu 75 Administration générale. Contentieux. Sentence rendue sur la perception de la dîme rière Blonay. (1605)
Fbleu 76 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale rendue sur un différend entre Vevey et les communier de Sa... (1606)
Fbleu 77 Administration générale. Contentieux. Oppositions de Vevey à une expédition de biens. (1612)
Fbleu 78 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale rendue sur un litige concernant la contribution de guerre ... (1614)
Fbleu 79 Administration générale. Contentieux. Mandats souverains concernant les dîmes de Corsier. (1616)
Fbleu 80 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et le bailli d'Oron concernant la perception de l'impôt de ... (1620-1621)
Fbleu 81 Administration générale. Contentieux. Procès concernant les Belles-Truches. (1621)
Fbleu 82 Administration générale. Contentieux. Contestation entre Vevey et le bailli de Chillon sur des compétences administr... (1622-1627)
Fbleu 83 Administration générale. Contentieux. Arrêt souverain libérant Vevey de l'impôt de guerre au prorata de biens rière ... (1624)
Fbleu 84 Administration générale. Contentieux. Procès intenté à l'Hôpital pour une restitution de pièces de comptes. (1626)
Fbleu 85 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival et mémoires relatifs à la restitution de pièces de comptes. (1629)
Fbleu 86 Administration générale. Contentieux. Contestation de l'Hôpital sur le règlement d'un compte. (1630)
Fbleu 87 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par Vevey. (1631)
Fbleu 88 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par Vevey. (1632-1633)
Fbleu 89 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par Vevey. (1633-1636)
Fbleu 90 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour non paiement de dîme. (1633)
Fbleu 91 Administration générale. Contentieux. Procès intenté par Vevey en revendication d'un droit de propriété En Puey. (1633-1648)
Fbleu 92 Administration générale. Contentieux. Difficulté entre Vevey et Corsier au sujet du droit de dîme rière Corsier. (1634-1635)
Fbleu 93 Administration générale. Contentieux. Quittance conditionnelle du péage de Palézieux pour des bourgeois de Vevey. (1635)
Fbleu 94 Administration générale. Contentieux. Mandat souverain relatif à l'assassinat du curial. (1636)
Fbleu 95 Administration générale. Contentieux. Requêtes, contre-requêtes et arrêts pour le paiement de l'impôt de guerre au p... (1636-1640)
Fbleu 96 Administration générale. Contentieux. Factums et arrêts souverains pour le paiement de l'impôt de guerre au prorata ... (1637-1638)
Fbleu 97 Administration générale. Contentieux. Rapport sur un désordre au cours d'une visite de l'église de Saint-Martin. (1637)
Fbleu 98 Administration générale. Contentieux. Procès intenté à l'Hôpital pour une annulation de testament. (1639)
Fbleu 99 Administration générale. Contentieux. Réquisition pour la restitution d'une contribution militaire rière Villette. (1640)
Fbleu 100 Administration générale. Contentieux. Requête de Vevey pour être exempté de la contribution de guerre au prorata des... (1641)
Fbleu 101 Administration générale. Contentieux. Différend entre Vevey et Corsier pour la levée des bans de vendanges. (1641-1642)
Fbleu 102 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale rendue sur un règlement de comptes. (1644)
Fbleu 103 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival sommant le paiement des dîmes rière Corsier. (1645-1646)
Fbleu 104 Administration générale. Contentieux. Procès intenté par l'Hôpital pour le paiement d'une créance. (1647)
Fbleu 105 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey. (1647)
Fbleu 106 Administration générale. Contentieux. Procédure intentée contre l'Hôpital pour censes non payées. (1647-1651)
Fbleu 107 Administration générale. Contentieux. Litige au sujet du paiement de la dîme en vins rière Corsier. (1648)
Fbleu 108 Administration générale. Contentieux. Sentence au sujet d'un différend sur une succession. (1648)
Fbleu 109 Administration générale. Contentieux. Oppositions à la nomination du curial par les soins de la justice inférieure. (1649)
Fbleu 110 Administration générale. Contentieux. Procédure pour non paiement de censes dues à cause des Belles-Truches. (1649-1650)
Fbleu 111 Administration générale. Contentieux. Oppositions contre le changement de la date de la foire de Brent; copies des l... (1650-1651)
Fbleu 112 Administration générale. Contentieux. Sentences rendues au sujet d'une créance hypothécaire garantie par la maison d... (1650-1651)
Fbleu 113 Administration générale. Contentieux. Procès intenté par l'Hôpital de Vevey pour cause de censes arriérées au moulin... (1651)
Fbleu 114 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes exercées par l'Hôpital de Vevey. (1651)
Fbleu 115 Administration générale. Contentieux. Procédure baillivale au sujet de la franchise du péage d'Ouchy pour les veveys... (1651)
Fbleu 116 Administration générale. Contentieux. Intervention de l'Hôpital de Vevey dans une faillite. (1651-1652)
Fbleu 117 Administration générale. Contentieux. Arrêts souverains concernant un paiement pour l'achat de la seigneurie de Cors... (1652-1653)
Fbleu 118 Administration générale. Contentieux. Procédure intentée par la Ville de Vevey pour refus de paiement de dîme rière ... (1654-1663)
Fbleu 119 Administration générale. Contentieux. Lettre, mémoire et arrêt souverain concernant la franchise de péage d'Ouchy. (1654-1655)
Fbleu 120 Administration générale. Contentieux. Procédure pour le paiement de la dîme de l'ancienne seigneurie de Vevey. (1655-1658)
Fbleu 121 Administration générale. Contentieux. Lettre du Conseil de Guerre concernant les frais de la garde de Chillon. (1656)
Fbleu 122 Administration générale. Contentieux. Litige entre Vevey et les paroisses de Châtillens et Palézieux pour le paiemen... (1657)
Fbleu 123 Administration générale. Contentieux. Sentence rendues à propos de censes impayées et de frais d'estimation. (1658-1664)
Fbleu 124 Administration générale. Contentieux. Extrait du registre du Conseil de Berne concernant un litige entre Vevey et le... (1658)
Fbleu 125 Administration générale. Contentieux. Mémoires relatifs à un différend concernant l'élection du banderet. (1658-1663)
Fbleu 126 Administration générale. Contentieux. Procès intenté au banderet de Vevey. (1659)
Fbleu 127 Administration générale. Contentieux. Procuration pour traiter un différend avec la paroisse de Montreux. (1659)
Fbleu 128 Administration générale. Contentieux. Requête à Leurs Excellences contre les sujets de l'ancienne seigneurie de Blon... (1660)
Fbleu 129 Administration générale. Contentieux. Admonestations pour refus de cuire gratuitement le pain nécessaire à l'Hôpital... (1661-1662)
Fbleu 130 Administration générale. Contentieux. Contestations au sujet de la perception de la dîme rière Blonay; reconnaissanc... (1662-1665)
Fbleu 131 Administration générale. Contentieux. Intervention de l'Hôpital dans une discussion de biens. (1662)
Fbleu 132 Administration générale. Contentieux. Intervention de l'Hôpital dans une discussion de biens. (1663)
Fbleu 133 Administration générale. Contentieux. Contestations pour le paiement des frais de réparation du pont Saint-Antoine e... (1663)
Fbleu 134 Administration générale. Contentieux. Requête à LL EE contre le bailliage d'Oron pour le paiement de l'impôt de guer... (1663)
Fbleu 135 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale pour une affaire entre Vevey et La Tour. (1663)
Fbleu 136 Administration générale. Contentieux. Requêtes et contre-requêtes au sujet du droit de pâturage rière Blonay. (1663-1664)
Fbleu 137 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour paiement d'intérêts d'une créa... (1664)
Fbleu 138 Administration générale. Contentieux. Procès entre le seigneur de Denens et la Ville de Vevey; pièces produites. (1664)
Fbleu 139 Administration générale. Contentieux. Mandat souverain concernant les droits de pâturage rière Blonay. (1664)
Fbleu 140 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour le paiement d'une créance. (1664)
Fbleu 141 Administration générale. Contentieux. Mandats baillivaux, arrêt souverain et requête concernant un différend entre V... (1664)
Fbleu 142 Administration générale. Contentieux. Arrêt souverain relatif à un différend entre Lausanne et les 4 paroisses de La... (1664)
Fbleu 143 Administration générale. Contentieux. Sentence rendue pour la perception de la dîme rière Blonay. (1665)
Fbleu 144 Administration générale. Contentieux. Mémoire, sentence rendue pour jouissance de droits de pâturage communs entre V... (1665-1666)
Fbleu 145 Administration générale. Contentieux. Sentence baillivale relative à un droit de passage. (1665)
Fbleu 146 Administration générale. Contentieux. Intervention de l'Hôpital dans une masse de biens en discussion. (1665-1666)
Fbleu 147 Administration générale. Contentieux. Mandat baillival relatif à une contestation concernant les Conseillers. (1666)
Fbleu 148 Administration générale. Contentieux. Mandats baillivaux relatis aux pâquiers communs et à leur partage entre Saint-... (1666)
Fbleu 149 Administration générale. Contentieux. Mémoire de la Ville de Vevey contre le receveur de Berne. (1667)
Fbleu 150 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey. (1667-1668)
Fbleu 151 Administration générale. Contentieux. Litige au sujet de droit de coupe de chênes rière Saint-Légier. (1668-1669)
Fbleu 152 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes engagées par l'Hôpital de Vevey. (1668)
Fbleu 153 Administration générale. Contentieux. Arrêt du Conseil de Guerre pour la garde de Chillon. (1668)
Fbleu 154 Administration générale. Contentieux. Procès impliquant l'Hôpital de Vevey. (1669-1670)
Fbleu 155 Administration générale. Contentieux. Intervention de l'Hôpital dans une masse de biens en discussion. (1669)
Fbleu 156 Administration générale. Contentieux. Contestations au sujet des émoluments dus pour les denrées vendues au marché. (1669-1670)
Fbleu 157 Administration générale. Contentieux. Différend impliquant l'Hôpital de Vevey. (1670-1671)
Fbleu 158 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour paiement d'une créance. (1670)
Fbleu 159 Administration générale. Contentieux. Opposition à la mise à ban de pâquier rière Saint-Légier. (1670)
Fbleu 160 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes engagées par la Ville de Vevey. (1670-1671)
Fbleu 161 Administration générale. Contentieux. Différend pour des questions de préséance en assemblée. (1670-1671)
Fbleu 162 Administration générale. Contentieux. Extrait d'un arrêt souverain relatif à des poursuites pour dettes. (1671)
Fbleu 163 Administration générale. Contentieux. Poursuites pour dettes engagées par la Ville et l'Hôpital. (1672)
Fbleu 164 Administration générale. Contentieux. Requêtes et mandats baillivaux relatifs à la garde de Chillon. (1672)
Fbleu 165 Administration générale. Contentieux. Intervention de la Ville de Vevey dans une masse de biens en discussion. (1672)
Fbleu 166 Administration générale. Contentieux. Oppositions à l'envoi d'une succession aux hôpitaux de Lausanne, Vevey et Morg... (1672)
Fbleu 167 Administration générale. Contentieux. Sentence rendue sur la perception de la dîme en vin rière Blonay. (1673)
Fbleu 168 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par l'Hôpital de Vevey pour le paiement d'une créance. (1673)
Fbleu 169 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par la Ville de Vevey pour le paiement d'intérêts. (1674)
Fbleu 170 Administration générale. Contentieux. Mandat de saisie pour défaut de paiement de cense sur un moulin. (1674)
Fbleu 171 Administration générale. Contentieux. Poursuites engagées par la Ville de Vevey et les seigneurs de Blonay pour le p... (1674-1675)
Fbleu 172 Administration générale. Contentieux. Litige au sujet d'une reconstruction au Bourg-Franc. (1674)
Fbleu 173 Administration générale. Contentieux. Différend au sujet du bocherage (coupe de bois) rière Saint-Légier. (1675)
Fbleu 174 Administration générale. Contentieux. Contestations au sujet d'une chapelle en l'église de Saint-Martin. (1675)
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