Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
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          • H 6 Projet de règlement rédigé par le Haut forestier de LL EE, pour la conservation des bois. (1706)
          • H 7 Règlements sur la police des forêts indivis entre les 11 communes de la Terre de Romainmôtier. (1708)
          • H 8 Règlements communaux. (1720)
          • H 9 Règlements sur la vente et le transport du bois hors du territoire de Vaulion. (1733)
          • H 10 Mandat souverain et règlement pour la passation à clos et à record, comme aussi la garde du bétail rière le Pays de Vaud... (1771)
          • H 11 Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
          • H 12 Règlement sur les avantages et aux charges communales. (1834)
          • H 13 Règlements communaux. (1839)
          • H 14 Règlement soit cahier des charges pour la surveillance de la mécanique. (1862)
          • H 15 Règlement du Conseil de paroisse de Vaulion. (1863)
          • H 16 Règlements communaux. (1867)
          • H 17 Règlements communaux. (1872)
          • H 18 Règlements du Conseil Communal. (1898)
          • H 19 Règlement de police de la ville d'Orbe. (1900)
          • H 20 Règlement de police de Vaulion. (1904)
          • H 21 Règlement sur le repos et la police du Dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • H 31 Affiches et circulaires. (1707-1800)
          • H 32 Affiches et circulaires. (1902-1915)
          • H 33 Affiches et circulaires. (1916-)
          • H 38 Lois cantonales avec répertoires. (1803-)
          • H 39 Lois fédérales. (1851-)
          • I 2 Sociétés locales. Comptes et Procès-verbaux de la Société des grenadiers de Vaulion. (1804-1854)
          • I 2 Procès-verbaux et comptabilité de la Société industrielle pour la fabrication des limes Jules Leresche Golay et Cie. (1874-1885)
          • I 3 Population. Registre des mariages de la paroisse de Vaulion. (1799-1829)
          • I 4 Population. Registre des décès rière la paroisse de Vaulion. (1799-1820)
          • I 5 Population. Relevés d'état civil de l'arrondissement de Vaulion : naissances, mariages et décès. (1876-1906)
          • I 6 Population. Registre des naissances des bourgeois de Vaulion. (1907-)
          • I 7 Population. Registre des décès des bourgeois de Vaulion. (1907-)
          • I 11 Population. Registre des actes d'origine. (1876-1899)
          • I 11 Population. Inscription des bois de construction de Vaulion. (1823-1848)
          • I 12 Population. Registre des actes d'origine. (Non indiqué)
          • I 13 Population. Actes d'origine périmés. (1766-)
          • I 14 Population. Registre des vaccinations. (1872-1907)
          • I 15 Population. Registre des vaccinations. (1907-)
          • I 16 Rôle des autorités communales de Vaulion. (1790-1803)
          • I 17 Rôle des autorités communales de Vaulion. (1803-1845)
          • I 18 Assemblées électorales. (1832-1895)
          • I 19 Assemblées électorales. (1893-)
          • I 20 Registre civique. (1917)
          • I 21 Registre du bétail. (1854-1864)
          • I 22 Recensement de la population. (1811-1900)
          • I 23 Recensement du bétail. (1805-)
          • I 24 Recensements agricoles. (1893-)
          • I 25 Rapports sur le puceron lanigère et le gui. (1888-)
          • K 1 Pièces annexes au registre du Conseil Général. (1823-1877)
          • K 2 Pièces annexes au registre du Conseil Général. (1878-)
          • L 1 Procès-verbaux de la Bourse des Pauvres. (1770-1802)
          • L 2-3 Procès-verbaux de la Bourse des Pauvres. (1846-1885)
          • L 4 Procès-verbaux de la Bourse des Pauvres. (1885-)
          • M 1 Titres acquittés. Lettre de rente par la commune de Vaulion en faveur de LL EE, pour un prêt nécessaire à la solde des... (1607)
          • M 2 Titres acquittés. Lettre de rente par la commune de Vaulion en faveur de LL EE, pour le montant de la généralité des c... (1624)
          • M 3 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, nécessaire au paiement du ... (1660)
          • M 4 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur d'un officier de Vaulion. (1666)
          • M 5 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'un membre du Conseil de la Ville de Berne. (1680)
          • M 6 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'un noble. (1693)
          • M 7 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier, pour solde des comptes de gouvernan... (1698)
          • M 8 Titres acquittés. Cédule par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier. (1699)
          • M 9 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du ministre à Daillens. (1710)
          • M 10 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'un noble bourgeois d'Orbe. (1723)
          • M 11 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur de la femme d'un particulier de Vaulion. (1723)
          • M 12 Titres acquittés. Lettre de rente par la commune de Vaulion en faveur du lieutenant baillival et châtelain de Romainmô... (1723)
          • M 13 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier. (1727)
          • M 14 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1732)
          • M 15 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1733)
          • M 16 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1734)
          • M 17 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1735)
          • M 18 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur d'un particulier de Vaulion. (1735)
          • M 19 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1738)
          • M 20 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour un prêt appliqué par ... (1738)
          • M 21 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés de la ... (1743)
          • M 22 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour appréciation des dîme... (1745)
          • M 23 Titres acquittés. Obligation par la commune en faveur de la femme d'un particulier de Vaulion. (1745)
          • M 24 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payé des dîm... (1757)
          • M 25 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur de deux particulières. (1764)
          • M 26 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur de l'Abbaye des Mousquetaires de Vaulion. (1765)
          • M 27 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier. (1768)
          • M 28 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'une dame noble. (1768)
          • M 29 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur d'un ancien châtelain et conseiller d'Orbe. (1768)
          • M 30 Titres acquittés. Cédule par la commune en faveur d'un particulier de Vaulion. (1771)
          • M 31 Titres acquittés. Cédules par la commune de Vaulion en faveur de particuliers de Premier, concernant des acquisitions ... (1771)
          • M 32 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier, pour prix non payés des dî... (1774)
          • M 33 Titres acquittés. Obligation par la commune de Vaulion en faveur du bailli de Romainmôtier. (1776)
          • N 1 Comptes communaux. (1739-1760)
          • N 2 Comptes communaux. (1786-1808)
          • N 3-7 Comptes communaux. (1809-1909)
          • O 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1716-1845)
          • O 2-4 Comptes de la Bourse des pauvres. (1846-1909)
          • P 1 Pièces justificatives de comptes. (Non indiqué)
          • P 2-10 Pièces justificatives de comptes. (1572-1729)
          • P 11-13 Pièces justificatives de comptes. (1740-1779)
          • P 14-17, 19-53 Pièces justificatives de comptes. (1781-1824)
          • P 18 Pièces justificatives de comptes. Produit des collectes qui se font au temple. (1785-1801)
          • P 54 Pièces justificatives de comptes. Redevances du boursier. (1827-1877)
          • P 55 Pièces justificatives de comptes. (1835)
          • P 56 Pièces justificatives de comptes. (1844)
          • P 57 Pièces justificatives de comptes. Livre de caisse de la commune. (1844-1863)
          • P 58-60 Pièces justificatives de comptes. (1847-1849)
          • P 61 Pièces justificatives de comptes. (1858)
          • P 62 Pièces justificatives de comptes. Collectes : incendies, inondations, incurables, etc. (1861-)
          • P 63-67, 71-73, 75-77 Pièces justificatives de comptes. (1862-1905)
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