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    • Archives de la commune de Vaulion
      • Archives officielles
        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
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          • E 143 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré par la commune de Vaulion à un particulier. (1874)
          • E 144 Privilèges et droits communaux. Projet de convention entre le Département fédéral des postes et l'Etat de Vaud agissan... (1874)
          • E 145 Privilèges et droits communaux. Acquis de deux parcelles de terrain par la commune de Vaulion à un particulier. (1876)
          • E 146 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré par la commune de Vaulion à deux frères. (1878)
          • E 147 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de bois par la commune de Vaulion à une particulière. (1881)
          • E 148 Privilèges et droits communaux. Plan dressé pour la vente d'une parcelle de pâturage, à un particulier. (1882)
          • E 149 Privilèges et droits communaux. Concession gratuite de servitude par la commune de Vaulion en faveur de l'Etat de Vaud... (1884)
          • E 150 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un bâtiment, scierie et pré par la commune de Vaulion à des fabricants de lim... (1884)
          • E 151 Privilèges et droits communaux. Plan dressé pour autoriser la commune à vendre une parcelle de pâturage à la Société d... (1885)
          • E 152 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal d'enchères publiques pour la vente d'une parcelle de terre, faite par la... (1892)
          • E 153 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal d'enchères publiques pour la vente de deux parcelles de pré et bois, fai... (1894)
          • E 154 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et les Secours Glardon et Compagnie, pour la di... (1896)
          • E 155 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance d'un droit de jour à bien plaire pour une fenêtre, par un particulier e... (1897)
          • E 156 Privilèges et droits communaux. Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune. (1897-1911)
          • E 157 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance de servitudes d'un droit de passage à char, par la commune de Juriens e... (1899)
          • E 158 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance de servitude par la commune de Vaulion en faveur de celle d'Yverdon. (1899)
          • E 159 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1899)
          • E 160 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance par la Compagnie la Cologne en faveur de la commune de Vaulion cont... (1900)
          • E 161 Privilèges et droits communaux. Plan d'une parcelle de terrain que la commune se propose de vendre à un particulier. (1901)
          • E 162 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un chemin. (1903)
          • E 163 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un chemin. (1903)
          • E 164 Privilèges et droits communaux. Promesse de vente de fonds nécessaires à la construction d'un chemin public, en faveur... (1908)
          • E 165 Privilèges et droits communaux. Cession de droits à l'exploitation d'une carrière, entre particuliers. (1911)
          • E 166 Privilèges et droits communaux. Autorisations accordées par la commune de Vaulion à la Compagnie des forces motrices d... (1912)
          • E 167 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et le Département des travaux publics pour la f... (1913)
          • E 168 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et le Département des travaux publics pour la f... (1914)
          • E 169 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance par la Compagnie la Cologne en faveur de la commune de Vaulion cont... (1914)
          • E 170 Privilèges et droits communaux. Convention pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes cantonales. (1915)
          • E 171 Privilèges et droits communaux. Cession d'un droit de pâturage par commune de Premier à celle de Vaulion. (1622)
          • E 172 Privilèges et droits communaux. Registre des baux à ferme. (1812-1889)
          • E 173 Privilèges et droits communaux. Registre des baux à ferme. (1889-)
          • F 1 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la Ville de Romainmôtier et la commune de Vaulion au sujet d'une fr... (1501-1600)
          • F 2 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale entre les délégués de la Ville de Romainmôtier et de la commune ... (1510)
          • F 3 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée par le chanoine de la cathédrale de Lausanne et Noble ... (1513)
          • F 4 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée entre la commune de Premier et celle de Vaulion au suj... (1537)
          • F 5 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée entre la commune de Vaulion et des particuliers au suj... (1555)
          • F 6 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et celle de Premier concernant un droit de pâ... (1569)
          • F 7 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et un particulier qui prétendait vouloir fair... (1570)
          • F 8 Procédures (affaires judiciaires). Procédure intentée par la commune de Mont-la-Ville à celle de La Praz, agissant au ... (1571)
          • F 9 Procédures (affaires judiciaires). Prononciation entre la commune de Vaulion et des frères qui prétendaient vouloir fa... (1572)
          • F 10 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et un bourgeois de Romainmôtier au sujet d'un... (1583)
          • F 11 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune d'Arnex et un particulier, avec le consentemen... (1583)
          • F 12 Procédures (affaires judiciaires). Enquête sur les charrois de vin dus à LL EE par les habitants de Vaulion. (1584)
          • F 13 Procédures (affaires judiciaires). Prononciation arbitrale entre la commune de Vaulion et celle de Premier au sujet d'... (1588)
          • F 14 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et un particulier pour gagement de bétail. (1588)
          • F 15 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et celle de Juriens au sujet d'un droit de pâ... (1602)
          • F 16 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et celle de Juriens au sujet d'un d... (1606)
          • F 17 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre les 12 communes de la Terre de Romainmôtier d'une part et Mont-la-V... (1608)
          • F 18 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un droi... (1609)
          • F 19 Procédures (affaires judiciaires). Contestation entre la commune de Mont-la-Ville et La Coudre d'une part et celle de ... (1619-1621)
          • F 20 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre les communes de Bière et de Denens d'une part et celle du Lieu de l... (1620)
          • F 21 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et celle de Juriens au sujet de la ... (1622)
          • F 22 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et un noble au sujet de leur droit respectif ... (1626-1649)
          • F 23 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Juriens d'une part et celles de Romainmôtier et Vauli... (1627)
          • F 24 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale concernant l'entretien et la garde du Signal de la Dent par les... (1627)
          • F 25 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et un particulier au sujet d'une pr... (1633)
          • F 26 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre Mont-la-Ville et La Coudre d'une part et un particulier avec la com... (1633-1634)
          • F 27 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale contre deux particuliers de Premier à l'instance de la commune ... (1635)
          • F 28 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et Maire Michot au sujet d'un droit de pâtura... (1636-1637)
          • F 29 Procédures (affaires judiciaires). Contestation entre la commune Vaulion et des consorts concernant la délimitation d'... (1637)
          • F 30 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale obtenue à l'instance de la commune de Vaulion contre un noble d... (1652-1653)
          • F 31 Procédures (affaires judiciaires). Sommation faite par le bailli de Romainmôtier, sur les instances de commune de Vaul... (1654)
          • F 32 Procédures (affaires judiciaires). Sentence suprême entre la commune de Vallorbe et les 11 autres communes de la Terre... (1654)
          • F 33 Procédures (affaires judiciaires). Contestation entre la commune de Vaulion et des particuliers au sujet d'un droit de... (1664)
          • F 34 Procédures (affaires judiciaires). Poursuite intentée par la commune de Vaulion contre un particulier pour avoir refus... (1664)
          • F 35 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et celle de L'Abbaye au sujet de leur droit d... (1664)
          • F 36 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et des consorts d'une part et la co... (1670)
          • F 37 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et celle de L'Abbaye relative à l'e... (1673)
          • F 38 Procédures (affaires judiciaires). Contestation entre la commune de Vaulion et le bailli de Romainmôtier au sujet de l... (1690-1691)
          • F 39 Procédures (affaires judiciaires). Enquête sur les charrois dus à LL EE par les habitants de Vaulion. (1691-1693)
          • F 40 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival signifié à l'instance de la commune de Vaulion à une hoirie, leur ... (1692)
          • F 41 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vallorbe et celle de Vaulion agissant au nom des habi... (1693-1698)
          • F 42 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival adressé à la commune de Vaulion de la part de celle de Premier por... (1695)
          • F 43 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival adressé au tenementier du moulin de Vaulion de la part des communi... (1696)
          • F 44 Procédures (affaires judiciaires). Enquête sur les droits de pâturage que possède la commune de Vaulion rière Juriens ... (1697)
          • F 45 Procédures (affaires judiciaires). Enquête relative à la possession d'une parcelle de terre. (1697)
          • F 46 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival adressé à un particulier de Vaulion de la part des communiers au s... (1698)
          • F 47 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre les communes de la Terre de Romainmôtier et un particulier de Vallo... (1654)
          • F 48 Procédures (affaires judiciaires). Plainte portée par la commune de Vaulion contre un particulier pour remise non auto... (1601-1700)
          • F 49 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune d'Agiez et un particulier concernant l'éminage de son mo... (1601-1700)
          • F 50 Procédures (affaires judiciaires). Enquête relative à la délimitation du territoire de Vaulion. (Non indiqué)
          • F 52 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et un particulier de Morges au sujet d'un dro... (1703)
          • F 53 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et la meunière pour désordre dans l'administr... (1703-1710)
          • F 54 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et les meuniers concernant l'éminage du mouli... (1704-1705)
          • F 55 Procédures (affaires judiciaires). Cause d'injures entre la commune plaignante et les meuniers, mère et fils, défendeu... (1707)
          • F 56 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et celles de La Vallée et de la baronnie de L... (1708-1709)
          • F 57 Procédures (affaires judiciaires). Difficultés entre le Conseil des 12 de Vaulion d'une part et la généralité des comm... (1709-1710)
          • F 58 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival adressé à la commune de Vaulion de la part du bailli portant annul... (1713)
          • F 59 Procédures (affaires judiciaires). Ordonnance baillivale réglant les charges des communes du bailliage de Romainmôtier... (1713)
          • F 60 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival adressé de la part de la commune de Vaulion à des particuliers, po... (1715)
          • F 61 Procédures (affaires judiciaires). Extrait des registres du Conseil Général de la Terre de Romainmôtier concernant les... (1716)
          • F 62 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et le seigneur de L'Isle, relative à la banal... (1717-1723)
          • F 63 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale rendue à l'instance de la commune de Vaulion contre un particul... (1722-1723)
          • F 64 Procédures (affaires judiciaires). Difficulté entre les communes de la Terre des Clées et le receveur de LL EE à Romai... (1724-1726)
          • F 65 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et celle de L'Abbaye au sujet de documents co... (1726-1727)
          • F 66 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et des particuliers au sujet d'un droit de pa... (1727-1729)
          • F 67 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale rendue en faveur de particuliers de Vaulion contre la commune a... (1727)
          • F 68 Procédures (affaires judiciaires). Prononciations entre les communes de Vallorbe et Premier d'une part et un particuli... (1610-1612)
          • F 69 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et celles de La Vallée. (1727-1728)
          • F 70 Procédures (affaires judiciaires). Mandat baillival notifié à l'assesseur consistorial de Vaulion de la part de la com... (1728)
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        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1556-1960)
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