Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Ropraz
    • Archives de la commune de Rossenges
    • Archives de la commune de Rossinière
    • Archives de la commune de Rougemont
    • Archives de la commune de Rovray
    • Archives de la commune de Rueyres
    • Archives de la commune de Saint-Barthélemy
    • Archives de la commune de Saint-Cergue
    • Archives de la commune de Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Saint-George
    • Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
    • Archives de la commune de Saint-Livres
    • Archives de la commune de Saint-Oyens
    • Archives de la commune de Saint-Prex
    • Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
    • Archives de la commune de Saint-Sulpice
    • Archives de la commune de Sarzens
    • Archives de la commune de Saubraz
    • Archives de la commune de Savigny
    • Archives de la commune de Senarclens
    • Archives de la commune de Sergey
    • Archives de la commune de Servion
    • Archives de la commune de Sévery
    • Archives de la commune de Signy-Avenex
    • Archives de la commune de Suchy
    • Archives de la commune de Sullens
    • Archives de la commune de Suscévaz
    • Archives de la commune de Syens
    • Archives de la commune de Tannay
    • Archives de la commune de Tartegnin
    • Archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
    • Archives de la commune de Trélex
    • Archives de la commune de Trey
    • Archives de la commune de Treycovagnes
    • Archives de la commune de Treytorrens
    • Archives de la commune d'Ursins
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
      • Archives officielles
        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
          • E 93 Privilèges et droits communaux. Transactions entre la commune de Juriens et les autres communes de la Terre des Clées ... (1805)
          • E 94 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et Monsieur de Gingins-Chevilly relative aux dr... (1807)
          • E 95 Privilèges et droits communaux. Cantonnement du droit de bocherage sur la Grande Posogne indivis entre les communes de... (1811)
          • E 96 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre en faveur des... (1811)
          • E 97 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre du droit de b... (1811)
          • E 98 Privilèges et droits communaux. Rachat par la commune de Vaulion de l'obligation que lui imposait une sentence rendue ... (1811)
          • E 99 Privilèges et droits communaux. Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1812-1818)
          • E 100 Privilèges et droits communaux. Renonciation par la commune de Vaulion de ses droits de bocherage en faveur des propri... (1812)
          • E 101 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1814-1862)
          • E 102 Privilèges et droits communaux. Cession par la commune de Juriens à celle de Vaulion de tous ses droits de bocherage s... (1814)
          • E 103 Privilèges et droits communaux. Vente d'une parcelle de bois par la commune de Vaulion à celle de L'Abbaye. (1814)
          • E 104 Privilèges et droits communaux. Cession par la commune de Croy à celle de Vaulion de ses droits de bocherage indivis a... (1814)
          • E 105 Privilèges et droits communaux. Cantonnement de fonds sis en montagnes entre les communes de Vaulion, La Coudre et Mon... (1815)
          • E 106 Privilèges et droits communaux. Promesse de vente par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier, d'une parcelle... (1816)
          • E 107 Privilèges et droits communaux. Acquis de deux montagnes par la commune de Vaulion à un particulier. (1816)
          • E 108 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et verger contigus par la commune de Vaulion à un particulier. (1817)
          • E 109 Privilèges et droits communaux. Cantonnement des droits de bocherage réciproques possédés rière Vallorbe et Vaulion pa... (1818)
          • E 110 Privilèges et droits communaux. Acquis de terrain et d'un droit de passage par la commune de Vaulion, l'Abbaye des car... (1822)
          • E 111 Privilèges et droits communaux. Echange de terrains entre la commune de Vaulion et un particulier pour la rectificatio... (1823)
          • E 112 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison destinée à servir de bâtiment scolaire, avec jardin et pré contigu... (1823)
          • E 113 Privilèges et droits communaux. Partage des bois de la Terre de Romainmôtier. (1823)
          • E 114 Privilèges et droits communaux. Acquis de droits de bocherage sur deux montagnes par la commune de Vaulion à celle de ... (1826)
          • E 115 Privilèges et droits communaux. Echange de droits de bocherage entre la commune de Vaulion et celle de La Praz. (1826)
          • E 116 Privilèges et droits communaux. Acquis de la montagne de la Sugnettaz par la commune de Vaulion à Dame Marie Amélie de... (1826)
          • E 117 Privilèges et droits communaux. Projet de cantonnement du droit de bocherage appartenant aux communes de Vaulion et de... (1827)
          • E 118 Privilèges et droits communaux. Décision de la Municipalité en vertu de laquelle deux particuliers devront poser des c... (1828)
          • E 119 Privilèges et droits communaux. Partage de 2 cantonnements de terrain provenant de la liquidation des droits de bocher... (1828)
          • E 120 Privilèges et droits communaux. Partage d'une parcelle de bois provenant de bocherages, entre les communes de Juriens ... (1839)
          • E 121 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal de vente aux enchères publiques de parcelles de terre. (1841-1843)
          • E 122 Privilèges et droits communaux. Concession à bien plaire par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier pour la ... (1841)
          • E 123 Privilèges et droits communaux. Echange de champs contre pâturages entre l'Etat de Vaud et la commune de Vaulion pour ... (1845)
          • E 124 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison par la commune de Vaulion à un particulier. (1846)
          • E 125 Privilèges et droits communaux. Acquis de terrains par la commune de Vaulion à des particuliers pour la correction d'u... (1850)
          • E 126 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pâturage et ferme par la commune à une hoirie. (1853)
          • E 127 Privilèges et droits communaux. Vente d'un moulin avec jardin et pré attenant, par la commune de Vaulion à deux frères... (1853)
          • E 128 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1856)
          • E 129 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, rural, jardin et champs, par la co... (1858)
          • E 130 Privilèges et droits communaux. Acquis des fonds nécessaires à la construction d'une scierie et battoir hydraulique, p... (1863)
          • E 131 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de champ par la commune de Vaulion à deux frères. (1864)
          • E 132 Privilèges et droits communaux. Droit de canalisation pour une amenée d'eau, accordé à la commune par un particulier d... (1866)
          • E 133 Privilèges et droits communaux. Acquis d'immeubles par la commune à un particulier de Vaulion. (1866)
          • E 134 Privilèges et droits communaux. Echange de parcelles de bois entre les communes de Vaulion et Premier. (1867)
          • E 135 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de bois par la commune de Vaulion à une hoirie. (1867)
          • E 136 Privilèges et droits communaux. Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1868-1873)
          • E 137 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, jardin, pâturage et prés, par la c... (1869)
          • E 138 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de champ nécessaires à la construction d'un chemin, par la commu... (1872)
          • E 139 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle de pré contre un champ, entre la commune de Vaulion et un parti... (1872)
          • E 140 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de terrains nécessaires au rélargissement de la voie publique, p... (1872)
          • E 141 Privilèges et droits communaux. Etat des propriétés communales. (1872)
          • E 142 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pâturage par la commune à une fratrie. (1873)
          • E 143 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré par la commune de Vaulion à un particulier. (1874)
          • E 144 Privilèges et droits communaux. Projet de convention entre le Département fédéral des postes et l'Etat de Vaud agissan... (1874)
          • E 145 Privilèges et droits communaux. Acquis de deux parcelles de terrain par la commune de Vaulion à un particulier. (1876)
          • E 146 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré par la commune de Vaulion à deux frères. (1878)
          • E 147 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de bois par la commune de Vaulion à une particulière. (1881)
          • E 148 Privilèges et droits communaux. Plan dressé pour la vente d'une parcelle de pâturage, à un particulier. (1882)
          • E 149 Privilèges et droits communaux. Concession gratuite de servitude par la commune de Vaulion en faveur de l'Etat de Vaud... (1884)
          • E 150 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un bâtiment, scierie et pré par la commune de Vaulion à des fabricants de lim... (1884)
          • E 151 Privilèges et droits communaux. Plan dressé pour autoriser la commune à vendre une parcelle de pâturage à la Société d... (1885)
          • E 152 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal d'enchères publiques pour la vente d'une parcelle de terre, faite par la... (1892)
          • E 153 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal d'enchères publiques pour la vente de deux parcelles de pré et bois, fai... (1894)
          • E 154 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et les Secours Glardon et Compagnie, pour la di... (1896)
          • E 155 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance d'un droit de jour à bien plaire pour une fenêtre, par un particulier e... (1897)
          • E 156 Privilèges et droits communaux. Polices d'assurance mobilière contre l'incendie en faveur de la commune. (1897-1911)
          • E 157 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance de servitudes d'un droit de passage à char, par la commune de Juriens e... (1899)
          • E 158 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance de servitude par la commune de Vaulion en faveur de celle d'Yverdon. (1899)
          • E 159 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1899)
          • E 160 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance par la Compagnie la Cologne en faveur de la commune de Vaulion cont... (1900)
          • E 161 Privilèges et droits communaux. Plan d'une parcelle de terrain que la commune se propose de vendre à un particulier. (1901)
          • E 162 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un chemin. (1903)
          • E 163 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un chemin. (1903)
          • E 164 Privilèges et droits communaux. Promesse de vente de fonds nécessaires à la construction d'un chemin public, en faveur... (1908)
          • E 165 Privilèges et droits communaux. Cession de droits à l'exploitation d'une carrière, entre particuliers. (1911)
          • E 166 Privilèges et droits communaux. Autorisations accordées par la commune de Vaulion à la Compagnie des forces motrices d... (1912)
          • E 167 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et le Département des travaux publics pour la f... (1913)
          • E 168 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et le Département des travaux publics pour la f... (1914)
          • E 169 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance par la Compagnie la Cologne en faveur de la commune de Vaulion cont... (1914)
          • E 170 Privilèges et droits communaux. Convention pour la fourniture des matériaux de recharge sur les routes cantonales. (1915)
          • E 171 Privilèges et droits communaux. Cession d'un droit de pâturage par commune de Premier à celle de Vaulion. (1622)
          • E 172 Privilèges et droits communaux. Registre des baux à ferme. (1812-1889)
          • E 173 Privilèges et droits communaux. Registre des baux à ferme. (1889-)
          • F 1 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la Ville de Romainmôtier et la commune de Vaulion au sujet d'une fr... (1501-1600)
          • F 2 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale entre les délégués de la Ville de Romainmôtier et de la commune ... (1510)
          • F 3 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée par le chanoine de la cathédrale de Lausanne et Noble ... (1513)
          • F 4 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée entre la commune de Premier et celle de Vaulion au suj... (1537)
          • F 5 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale prononcée entre la commune de Vaulion et des particuliers au suj... (1555)
          • F 6 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et celle de Premier concernant un droit de pâ... (1569)
          • F 7 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et un particulier qui prétendait vouloir fair... (1570)
          • F 8 Procédures (affaires judiciaires). Procédure intentée par la commune de Mont-la-Ville à celle de La Praz, agissant au ... (1571)
          • F 9 Procédures (affaires judiciaires). Prononciation entre la commune de Vaulion et des frères qui prétendaient vouloir fa... (1572)
          • F 10 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et un bourgeois de Romainmôtier au sujet d'un... (1583)
          • F 11 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune d'Arnex et un particulier, avec le consentemen... (1583)
          • F 12 Procédures (affaires judiciaires). Enquête sur les charrois de vin dus à LL EE par les habitants de Vaulion. (1584)
          • F 13 Procédures (affaires judiciaires). Prononciation arbitrale entre la commune de Vaulion et celle de Premier au sujet d'... (1588)
          • F 14 Procédures (affaires judiciaires). Différend entre la commune de Vaulion et un particulier pour gagement de bétail. (1588)
          • F 15 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre la commune de Vaulion et celle de Juriens au sujet d'un droit de pâ... (1602)
          • F 16 Procédures (affaires judiciaires). Sentence baillivale entre la commune de Vaulion et celle de Juriens au sujet d'un d... (1606)
          • F 17 Procédures (affaires judiciaires). Procédure entre les 12 communes de la Terre de Romainmôtier d'une part et Mont-la-V... (1608)
          • F 18 Procédures (affaires judiciaires). Sentence arbitrale entre la commune de Vaulion et un particulier concernant un droi... (1609)
          • F 19 Procédures (affaires judiciaires). Contestation entre la commune de Mont-la-Ville et La Coudre d'une part et celle de ... (1619-1621)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (380 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1556-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
    • Archives de la commune de Villars-Epeney
    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
    • Archives de la commune de Villeneuve
    • Archives de la commune de Vinzel
    • Archives de la commune de Vuarrens
    • Archives de la commune de Vucherens
    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
    • Archives de la commune de Vufflens-le-Château
    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
    • Archives de la commune de Vullierens
    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961