|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
 Archives officielles
 AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 E 44 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1712)
E 45 Privilèges et droits communaux.
Constitution d'hypothèque par un particulier de Vaulion en faveur de la commune pour u... (1712)
E 46 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et record par la commune de Vaulion en faveur des hoirs mâles du feu ... (1721)
E 47 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et à record de 5 poses de terre par la commune en faveur d'un maître ... (1724)
E 48 Privilèges et droits communaux.
Echange de pâquier commun contre un pré à record, entre la commune et une particulière... (1725)
E 49 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1727)
E 50 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une pièce de montagne et fruitière par la commune à un assesseur du consistoi... (1738)
E 51 Privilèges et droits communaux.
Registre des amodiations. (1743-1789)
E 52 Privilèges et droits communaux.
Accord entre les communes de Mont-la-Ville et de La Coudre d'une part et celle de Vaul... (1743-1744)
E 53 Privilèges et droits communaux.
Acquis du moulin banal de Vaulion par la commune à un couple de Vaulion. (1744)
E 53 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement du laud d'amortérisation dû sur le moulin de Vaulion, accordé par LL ... (1744)
E 54 Privilèges et droits communaux.
Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir installer un second r... (1744)
E 55 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1745)
E 56 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une scie hydraulique par la commune à deux frères de Vaulion. (1747)
E 57 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et à record de droits de pâturage, accordée par la commune à la Dame ... (1747)
E 58 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1752)
E 59 Privilèges et droits communaux.
Vente d'une scie par la commune de Vaulion à un particulier. (1754)
E 60 Privilèges et droits communaux.
Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir transporter à la sour... (1755)
E 61 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1756)
E 62 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune de Vaulion à deux frères. (1764)
E 63 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune à trois particulières de Vaulion. (1764)
E 64 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 12 toises de clos par la commune à un particulier de Vaulion. (1764)
E 65 Privilèges et droits communaux.
Droit de taverne accordé par LL EE et la commune de Vaulion pour la Maison de Ville. (1764)
E 66 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre en record et jardin par la commune de Vaulion à un particulier. (1764)
E 67 Privilèges et droits communaux.
Echange de terre et champ entre la commune et un particulier de Vaulion. (1766)
E 68 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison par la commune à un particulier de Vaulion. (1768)
E 69 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre prés, champs, bois, rappes et buissons par la commune un assesseur con... (1768)
E 70 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1771)
E 71 Privilèges et droits communaux.
Echange de terres entre la commune de Vaulion et celle de Premier. (1771)
E 72 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à deux particuliers de Premier. (1771)
E 73 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 74 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 75 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à une particulière de Premier. (1771)
E 76 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 77 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre, pré et broussailles par la commune à un particulier de Vaulion. (1773)
E 78 Privilèges et droits communaux.
Convention entre la Bourse des pauvres et un particulier relative aux logements d'une ... (1779)
E 79 Privilèges et droits communaux.
Partage des pâturages communs de la Terre de Romainmôtier. (1781)
E 80 Privilèges et droits communaux.
Echange de droits de pâturage contre une pose de pâturage entre la commune et un parti... (1782)
E 81 Privilèges et droits communaux.
Echange d'un pré à clos et à record contre de la terre champs et broussailles entre la... (1782)
E 82 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre en pré à record, par la commune de Vaulion au régent à Mont-la-Ville, ... (1784)
E 83 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier pour l'agrandissement du ci... (1784)
E 84 Privilèges et droits communaux.
Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion pour l'agrandissement ... (1784)
E 85 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement par LL EE en faveur de la commune de Vaulion de toutes les corvées et... (1784)
E 86 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion au secrétaire baillival de Romainmôtier. (1784)
E 87 Privilèges et droits communaux.
Echange de terre contre du terrain entre la commune et un assesseur consistorial de Va... (1786)
E 88 Privilèges et droits communaux.
Registre des amodiations. (1785-1834)
E 89 Privilèges et droits communaux.
Extrait des registres du Conseil Général de la Terre de Romainmôtier en vertu duquel l... (1801)
E 90 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 2 poses de bois par la commune de Vaulion à un particulier de Vallorbe. (1803)
E 91 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et place contiguës par la commune à deux particuliers de Vaulion. (1804)
E 92 Privilèges et droits communaux.
Acte d'affranchissement des dîmes et censes, accordé par le Petit Conseil du Canton de... (1804)
E 93 Privilèges et droits communaux.
Transactions entre la commune de Juriens et les autres communes de la Terre des Clées ... (1805)
E 94 Privilèges et droits communaux.
Convention entre la commune de Vaulion et Monsieur de Gingins-Chevilly relative aux dr... (1807)
E 95 Privilèges et droits communaux.
Cantonnement du droit de bocherage sur la Grande Posogne indivis entre les communes de... (1811)
E 96 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre en faveur des... (1811)
E 97 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre du droit de b... (1811)
E 98 Privilèges et droits communaux.
Rachat par la commune de Vaulion de l'obligation que lui imposait une sentence rendue ... (1811)
E 99 Privilèges et droits communaux.
Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1812-1818)
E 100 Privilèges et droits communaux.
Renonciation par la commune de Vaulion de ses droits de bocherage en faveur des propri... (1812)
E 101 Privilèges et droits communaux.
Registre des amodiations. (1814-1862)
E 102 Privilèges et droits communaux.
Cession par la commune de Juriens à celle de Vaulion de tous ses droits de bocherage s... (1814)
E 103 Privilèges et droits communaux.
Vente d'une parcelle de bois par la commune de Vaulion à celle de L'Abbaye. (1814)
E 104 Privilèges et droits communaux.
Cession par la commune de Croy à celle de Vaulion de ses droits de bocherage indivis a... (1814)
E 105 Privilèges et droits communaux.
Cantonnement de fonds sis en montagnes entre les communes de Vaulion, La Coudre et Mon... (1815)
E 106 Privilèges et droits communaux.
Promesse de vente par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier, d'une parcelle... (1816)
E 107 Privilèges et droits communaux.
Acquis de deux montagnes par la commune de Vaulion à un particulier. (1816)
E 108 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et verger contigus par la commune de Vaulion à un particulier. (1817)
E 109 Privilèges et droits communaux.
Cantonnement des droits de bocherage réciproques possédés rière Vallorbe et Vaulion pa... (1818)
E 110 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terrain et d'un droit de passage par la commune de Vaulion, l'Abbaye des car... (1822)
E 111 Privilèges et droits communaux.
Echange de terrains entre la commune de Vaulion et un particulier pour la rectificatio... (1823)
E 112 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison destinée à servir de bâtiment scolaire, avec jardin et pré contigu... (1823)
E 113 Privilèges et droits communaux.
Partage des bois de la Terre de Romainmôtier. (1823)
E 114 Privilèges et droits communaux.
Acquis de droits de bocherage sur deux montagnes par la commune de Vaulion à celle de ... (1826)
E 115 Privilèges et droits communaux.
Echange de droits de bocherage entre la commune de Vaulion et celle de La Praz. (1826)
E 116 Privilèges et droits communaux.
Acquis de la montagne de la Sugnettaz par la commune de Vaulion à Dame Marie Amélie de... (1826)
E 117 Privilèges et droits communaux.
Projet de cantonnement du droit de bocherage appartenant aux communes de Vaulion et de... (1827)
E 118 Privilèges et droits communaux.
Décision de la Municipalité en vertu de laquelle deux particuliers devront poser des c... (1828)
E 119 Privilèges et droits communaux.
Partage de 2 cantonnements de terrain provenant de la liquidation des droits de bocher... (1828)
E 120 Privilèges et droits communaux.
Partage d'une parcelle de bois provenant de bocherages, entre les communes de Juriens ... (1839)
E 121 Privilèges et droits communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères publiques de parcelles de terre. (1841-1843)
E 122 Privilèges et droits communaux.
Concession à bien plaire par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier pour la ... (1841)
E 123 Privilèges et droits communaux.
Echange de champs contre pâturages entre l'Etat de Vaud et la commune de Vaulion pour ... (1845)
E 124 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison par la commune de Vaulion à un particulier. (1846)
E 125 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terrains par la commune de Vaulion à des particuliers pour la correction d'u... (1850)
E 126 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pâturage et ferme par la commune à une hoirie. (1853)
E 127 Privilèges et droits communaux.
Vente d'un moulin avec jardin et pré attenant, par la commune de Vaulion à deux frères... (1853)
E 128 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1856)
E 129 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, rural, jardin et champs, par la co... (1858)
E 130 Privilèges et droits communaux.
Acquis des fonds nécessaires à la construction d'une scierie et battoir hydraulique, p... (1863)
E 131 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une parcelle de champ par la commune de Vaulion à deux frères. (1864)
E 132 Privilèges et droits communaux.
Droit de canalisation pour une amenée d'eau, accordé à la commune par un particulier d... (1866)
E 133 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'immeubles par la commune à un particulier de Vaulion. (1866)
E 134 Privilèges et droits communaux.
Echange de parcelles de bois entre les communes de Vaulion et Premier. (1867)
E 135 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 2 parcelles de bois par la commune de Vaulion à une hoirie. (1867)
E 136 Privilèges et droits communaux.
Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1868-1873)
E 137 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, jardin, pâturage et prés, par la c... (1869)
E 138 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 2 parcelles de champ nécessaires à la construction d'un chemin, par la commu... (1872)
E 139 Privilèges et droits communaux.
Echange d'une parcelle de pré contre un champ, entre la commune de Vaulion et un parti... (1872)
E 140 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 2 parcelles de terrains nécessaires au rélargissement de la voie publique, p... (1872)
E 141 Privilèges et droits communaux.
Etat des propriétés communales. (1872)
E 142 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une parcelle de pâturage par la commune à une fratrie. (1873)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (430 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1556-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|