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        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
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          • E 44 Privilèges et droits communaux. Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1712)
          • E 45 Privilèges et droits communaux. Constitution d'hypothèque par un particulier de Vaulion en faveur de la commune pour u... (1712)
          • E 46 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et record par la commune de Vaulion en faveur des hoirs mâles du feu ... (1721)
          • E 47 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et à record de 5 poses de terre par la commune en faveur d'un maître ... (1724)
          • E 48 Privilèges et droits communaux. Echange de pâquier commun contre un pré à record, entre la commune et une particulière... (1725)
          • E 49 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1727)
          • E 50 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une pièce de montagne et fruitière par la commune à un assesseur du consistoi... (1738)
          • E 51 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1743-1789)
          • E 52 Privilèges et droits communaux. Accord entre les communes de Mont-la-Ville et de La Coudre d'une part et celle de Vaul... (1743-1744)
          • E 53 Privilèges et droits communaux. Acquis du moulin banal de Vaulion par la commune à un couple de Vaulion. (1744)
          • E 53 Privilèges et droits communaux. Affranchissement du laud d'amortérisation dû sur le moulin de Vaulion, accordé par LL ... (1744)
          • E 54 Privilèges et droits communaux. Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir installer un second r... (1744)
          • E 55 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1745)
          • E 56 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une scie hydraulique par la commune à deux frères de Vaulion. (1747)
          • E 57 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et à record de droits de pâturage, accordée par la commune à la Dame ... (1747)
          • E 58 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1752)
          • E 59 Privilèges et droits communaux. Vente d'une scie par la commune de Vaulion à un particulier. (1754)
          • E 60 Privilèges et droits communaux. Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir transporter à la sour... (1755)
          • E 61 Privilèges et droits communaux. Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1756)
          • E 62 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune de Vaulion à deux frères. (1764)
          • E 63 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune à trois particulières de Vaulion. (1764)
          • E 64 Privilèges et droits communaux. Acquis de 12 toises de clos par la commune à un particulier de Vaulion. (1764)
          • E 65 Privilèges et droits communaux. Droit de taverne accordé par LL EE et la commune de Vaulion pour la Maison de Ville. (1764)
          • E 66 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre en record et jardin par la commune de Vaulion à un particulier. (1764)
          • E 67 Privilèges et droits communaux. Echange de terre et champ entre la commune et un particulier de Vaulion. (1766)
          • E 68 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison par la commune à un particulier de Vaulion. (1768)
          • E 69 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre prés, champs, bois, rappes et buissons par la commune un assesseur con... (1768)
          • E 70 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1771)
          • E 71 Privilèges et droits communaux. Echange de terres entre la commune de Vaulion et celle de Premier. (1771)
          • E 72 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à deux particuliers de Premier. (1771)
          • E 73 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 74 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 75 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à une particulière de Premier. (1771)
          • E 76 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 77 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre, pré et broussailles par la commune à un particulier de Vaulion. (1773)
          • E 78 Privilèges et droits communaux. Convention entre la Bourse des pauvres et un particulier relative aux logements d'une ... (1779)
          • E 79 Privilèges et droits communaux. Partage des pâturages communs de la Terre de Romainmôtier. (1781)
          • E 80 Privilèges et droits communaux. Echange de droits de pâturage contre une pose de pâturage entre la commune et un parti... (1782)
          • E 81 Privilèges et droits communaux. Echange d'un pré à clos et à record contre de la terre champs et broussailles entre la... (1782)
          • E 82 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre en pré à record, par la commune de Vaulion au régent à Mont-la-Ville, ... (1784)
          • E 83 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier pour l'agrandissement du ci... (1784)
          • E 84 Privilèges et droits communaux. Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion pour l'agrandissement ... (1784)
          • E 85 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par LL EE en faveur de la commune de Vaulion de toutes les corvées et... (1784)
          • E 86 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion au secrétaire baillival de Romainmôtier. (1784)
          • E 87 Privilèges et droits communaux. Echange de terre contre du terrain entre la commune et un assesseur consistorial de Va... (1786)
          • E 88 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1785-1834)
          • E 89 Privilèges et droits communaux. Extrait des registres du Conseil Général de la Terre de Romainmôtier en vertu duquel l... (1801)
          • E 90 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 poses de bois par la commune de Vaulion à un particulier de Vallorbe. (1803)
          • E 91 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et place contiguës par la commune à deux particuliers de Vaulion. (1804)
          • E 92 Privilèges et droits communaux. Acte d'affranchissement des dîmes et censes, accordé par le Petit Conseil du Canton de... (1804)
          • E 93 Privilèges et droits communaux. Transactions entre la commune de Juriens et les autres communes de la Terre des Clées ... (1805)
          • E 94 Privilèges et droits communaux. Convention entre la commune de Vaulion et Monsieur de Gingins-Chevilly relative aux dr... (1807)
          • E 95 Privilèges et droits communaux. Cantonnement du droit de bocherage sur la Grande Posogne indivis entre les communes de... (1811)
          • E 96 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre en faveur des... (1811)
          • E 97 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par les communes de Vaulion, Mont-la-Ville et La Coudre du droit de b... (1811)
          • E 98 Privilèges et droits communaux. Rachat par la commune de Vaulion de l'obligation que lui imposait une sentence rendue ... (1811)
          • E 99 Privilèges et droits communaux. Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1812-1818)
          • E 100 Privilèges et droits communaux. Renonciation par la commune de Vaulion de ses droits de bocherage en faveur des propri... (1812)
          • E 101 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1814-1862)
          • E 102 Privilèges et droits communaux. Cession par la commune de Juriens à celle de Vaulion de tous ses droits de bocherage s... (1814)
          • E 103 Privilèges et droits communaux. Vente d'une parcelle de bois par la commune de Vaulion à celle de L'Abbaye. (1814)
          • E 104 Privilèges et droits communaux. Cession par la commune de Croy à celle de Vaulion de ses droits de bocherage indivis a... (1814)
          • E 105 Privilèges et droits communaux. Cantonnement de fonds sis en montagnes entre les communes de Vaulion, La Coudre et Mon... (1815)
          • E 106 Privilèges et droits communaux. Promesse de vente par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier, d'une parcelle... (1816)
          • E 107 Privilèges et droits communaux. Acquis de deux montagnes par la commune de Vaulion à un particulier. (1816)
          • E 108 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et verger contigus par la commune de Vaulion à un particulier. (1817)
          • E 109 Privilèges et droits communaux. Cantonnement des droits de bocherage réciproques possédés rière Vallorbe et Vaulion pa... (1818)
          • E 110 Privilèges et droits communaux. Acquis de terrain et d'un droit de passage par la commune de Vaulion, l'Abbaye des car... (1822)
          • E 111 Privilèges et droits communaux. Echange de terrains entre la commune de Vaulion et un particulier pour la rectificatio... (1823)
          • E 112 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison destinée à servir de bâtiment scolaire, avec jardin et pré contigu... (1823)
          • E 113 Privilèges et droits communaux. Partage des bois de la Terre de Romainmôtier. (1823)
          • E 114 Privilèges et droits communaux. Acquis de droits de bocherage sur deux montagnes par la commune de Vaulion à celle de ... (1826)
          • E 115 Privilèges et droits communaux. Echange de droits de bocherage entre la commune de Vaulion et celle de La Praz. (1826)
          • E 116 Privilèges et droits communaux. Acquis de la montagne de la Sugnettaz par la commune de Vaulion à Dame Marie Amélie de... (1826)
          • E 117 Privilèges et droits communaux. Projet de cantonnement du droit de bocherage appartenant aux communes de Vaulion et de... (1827)
          • E 118 Privilèges et droits communaux. Décision de la Municipalité en vertu de laquelle deux particuliers devront poser des c... (1828)
          • E 119 Privilèges et droits communaux. Partage de 2 cantonnements de terrain provenant de la liquidation des droits de bocher... (1828)
          • E 120 Privilèges et droits communaux. Partage d'une parcelle de bois provenant de bocherages, entre les communes de Juriens ... (1839)
          • E 121 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal de vente aux enchères publiques de parcelles de terre. (1841-1843)
          • E 122 Privilèges et droits communaux. Concession à bien plaire par la commune de Vaulion en faveur d'un particulier pour la ... (1841)
          • E 123 Privilèges et droits communaux. Echange de champs contre pâturages entre l'Etat de Vaud et la commune de Vaulion pour ... (1845)
          • E 124 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison par la commune de Vaulion à un particulier. (1846)
          • E 125 Privilèges et droits communaux. Acquis de terrains par la commune de Vaulion à des particuliers pour la correction d'u... (1850)
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          • E 127 Privilèges et droits communaux. Vente d'un moulin avec jardin et pré attenant, par la commune de Vaulion à deux frères... (1853)
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          • E 129 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, rural, jardin et champs, par la co... (1858)
          • E 130 Privilèges et droits communaux. Acquis des fonds nécessaires à la construction d'une scierie et battoir hydraulique, p... (1863)
          • E 131 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de champ par la commune de Vaulion à deux frères. (1864)
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          • E 134 Privilèges et droits communaux. Echange de parcelles de bois entre les communes de Vaulion et Premier. (1867)
          • E 135 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de bois par la commune de Vaulion à une hoirie. (1867)
          • E 136 Privilèges et droits communaux. Contrat entre la commune et un maître ramoneur pour le ramonage des cheminées rière Va... (1868-1873)
          • E 137 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un domaine comprenant maison d'habitation, jardin, pâturage et prés, par la c... (1869)
          • E 138 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de champ nécessaires à la construction d'un chemin, par la commu... (1872)
          • E 139 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle de pré contre un champ, entre la commune de Vaulion et un parti... (1872)
          • E 140 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 parcelles de terrains nécessaires au rélargissement de la voie publique, p... (1872)
          • E 141 Privilèges et droits communaux. Etat des propriétés communales. (1872)
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