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Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
 Archives officielles
 AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
 C 1-51 Correspondance. (1647-1821)
C 52-77 Correspondance. (1823-1859)
C 78-132 Correspondance. (1862-1916)
D 1 Copie de lettres. (1601-1900)
D 2-6 Copie de lettres. (1644-1908)
D 7 Copie de lettres. (Non indiqué)
D 8 Copie de lettres. (Non indiqué)
E 1 Privilèges et droits communaux.
Extrait d'une reconnaissance en faveur du prieur de Romainmôtier, concernant les usage... (1499)
E 2 Privilèges et droits communaux.
Acensement du moulin communal par la commune à un particulier de Vaulion. (1506)
E 3 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une fruitière avec ses dépendances, prés, chalets, pâturages, fonds, etc.
p... (1573)
E 4 Privilèges et droits communaux.
Lettres souveraines en vertu desquelles la commune de Vaulion est admise à payer une c... (1592)
E 5 Privilèges et droits communaux.
Subhastations d'une parcelle de curtil et closel, prés et terre, en faveur de la commu... (1610)
E 6 Privilèges et droits communaux.
Echange d'une parcelle de montagne contre une pièce de pré, entre un bourgeois de Roma... (1611)
E 7 Privilèges et droits communaux.
Echange d'une parcelle de curtil plus une soulte de 20 florins contre une parcelle de ... (1614)
E 8 Privilèges et droits communaux.
Echange de parcelles de curtil entre la commune de Vaulion et un particulier. (1614)
E 9 Privilèges et droits communaux.
Echange de parcelles de curtil entre la commune de Vaulion et un particulier, en prévi... (1614)
E 10 Privilèges et droits communaux.
Echange d'une parcelle de pré contre une parcelle de terre, entre la commune de Vaulio... (1614)
E 11 Privilèges et droits communaux.
Mise à ban de la forêt des Grands Esserts, accordée à la commune de Vaulion par le Con... (1627)
E 12 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commun... (1630)
E 13 Privilèges et droits communaux.
Concession accordée par LL EE aux 74 tireurs de Vaulion de pouvoir établir un tirage a... (1633)
E 14 Privilèges et droits communaux.
Accord entre la commune de Vaulion et un particulier au sujet d'une maison construite ... (1633)
E 15 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une parcelle de pré par la commune à un particulier de Vaulion. (1636)
E 16 Privilèges et droits communaux.
Cession de 2 parcelles, acquises dans une discussion de biens, par un notaire à la com... (1637)
E 17 Privilèges et droits communaux.
Confirmation du privilège accordé par LL EE aux communes de Vallorbe, Vaulion et du Li... (1638)
E 18 Privilèges et droits communaux.
Délimitation d'une parcelle de terre entre son propriétaire et les pâquiers communs. (1643)
E 19 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un chalet et montagne par la commune à deux frères de Vaulion. (1644)
E 20 Privilèges et droits communaux.
Reconnaissance de l'amodiation d'un pré de LL EE en faveur du bailli de Romainmôtier p... (1650)
E 21 Privilèges et droits communaux.
Confirmation de l'amodiation d'un pré de LL EE par le bailli de Romainmôtier en faveur... (1652)
E 22 Privilèges et droits communaux.
Concession donnée par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion de pouvoir déf... (1652)
E 23 Privilèges et droits communaux.
Droit d'habitation accordée par la commune de Vaulion à un particulier de Buttes. (1653)
E 24 Privilèges et droits communaux.
Procès-verbal du bornage d'une montagne par des conseillers et les gouverneurs de Vaul... (1657)
E 25 Privilèges et droits communaux.
Droit de passage accordé par la commune de Vaulion à un particulier pour abreuver son ... (1664-1665)
E 26 Privilèges et droits communaux.
Registre des passations à clos et à record, des censes et lettres de rente dues à la c... (1665-1773)
E 27 Privilèges et droits communaux.
Cession de tous les droits sur le moulin et l'étang contigu par la commune à un partic... (1667)
E 28 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un chalet, fruitière et montagne par la commune à un particulier de Vauli... (1677)
E 29 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de tous les revenus communaux par la commune de Vaulion à trois particulier... (1681)
E 30 Privilèges et droits communaux.
Convention entre le bailli de Romainmôtier et la commune de Vaulion, relative à la cen... (1682)
E 31 Privilèges et droits communaux.
Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un par... (1682)
E 32 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'une montagne, pâturage, chalet et fontaines par la commune à un particuli... (1686)
E 33 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1693)
E 34 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'une montagne par la commune de Vaulion au bailli de Romainmôtier. (1698)
E 35 Privilèges et droits communaux.
Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion. (1698)
E 36 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de parcelles par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1699)
E 37 Privilèges et droits communaux.
Echange de prés contre pâquier, rappe et bois, entre la commune de Vaulion et des part... (1701)
E 38 Privilèges et droits communaux.
Echange de terre et pré contre des pâquiers communs, entre la commune et un particulie... (1702)
E 39 Privilèges et droits communaux.
Partage des bois et taillis dépendant de la Terre de Romainmôtier. (1704-1708)
E 40 Privilèges et droits communaux.
Homologation d'un testament ; legs d'une parcelle de terre aux pauvres de Vaulion. (1705)
E 41 Privilèges et droits communaux.
Renonciation d'un droit de bocherage par la commune de Vaulion en faveur du châtelain ... (1706)
E 42 Privilèges et droits communaux.
Cantonnement d'un droit de bocherage que la commune de Vaulion possédait rière la baro... (1708)
E 43 Privilèges et droits communaux.
Echange de pâquiers en bois, prés et rappes entre la commune de Vaulion et deux frères... (1709)
E 44 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1712)
E 45 Privilèges et droits communaux.
Constitution d'hypothèque par un particulier de Vaulion en faveur de la commune pour u... (1712)
E 46 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et record par la commune de Vaulion en faveur des hoirs mâles du feu ... (1721)
E 47 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et à record de 5 poses de terre par la commune en faveur d'un maître ... (1724)
E 48 Privilèges et droits communaux.
Echange de pâquier commun contre un pré à record, entre la commune et une particulière... (1725)
E 49 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1727)
E 50 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une pièce de montagne et fruitière par la commune à un assesseur du consistoi... (1738)
E 51 Privilèges et droits communaux.
Registre des amodiations. (1743-1789)
E 52 Privilèges et droits communaux.
Accord entre les communes de Mont-la-Ville et de La Coudre d'une part et celle de Vaul... (1743-1744)
E 53 Privilèges et droits communaux.
Acquis du moulin banal de Vaulion par la commune à un couple de Vaulion. (1744)
E 53 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement du laud d'amortérisation dû sur le moulin de Vaulion, accordé par LL ... (1744)
E 54 Privilèges et droits communaux.
Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir installer un second r... (1744)
E 55 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1745)
E 56 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une scie hydraulique par la commune à deux frères de Vaulion. (1747)
E 57 Privilèges et droits communaux.
Passation à clos et à record de droits de pâturage, accordée par la commune à la Dame ... (1747)
E 58 Privilèges et droits communaux.
Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1752)
E 59 Privilèges et droits communaux.
Vente d'une scie par la commune de Vaulion à un particulier. (1754)
E 60 Privilèges et droits communaux.
Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir transporter à la sour... (1755)
E 61 Privilèges et droits communaux.
Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1756)
E 62 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune de Vaulion à deux frères. (1764)
E 63 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune à trois particulières de Vaulion. (1764)
E 64 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 12 toises de clos par la commune à un particulier de Vaulion. (1764)
E 65 Privilèges et droits communaux.
Droit de taverne accordé par LL EE et la commune de Vaulion pour la Maison de Ville. (1764)
E 66 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre en record et jardin par la commune de Vaulion à un particulier. (1764)
E 67 Privilèges et droits communaux.
Echange de terre et champ entre la commune et un particulier de Vaulion. (1766)
E 68 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison par la commune à un particulier de Vaulion. (1768)
E 69 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre prés, champs, bois, rappes et buissons par la commune un assesseur con... (1768)
E 70 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1771)
E 71 Privilèges et droits communaux.
Echange de terres entre la commune de Vaulion et celle de Premier. (1771)
E 72 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à deux particuliers de Premier. (1771)
E 73 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 74 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 75 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à une particulière de Premier. (1771)
E 76 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
E 77 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre, pré et broussailles par la commune à un particulier de Vaulion. (1773)
E 78 Privilèges et droits communaux.
Convention entre la Bourse des pauvres et un particulier relative aux logements d'une ... (1779)
E 79 Privilèges et droits communaux.
Partage des pâturages communs de la Terre de Romainmôtier. (1781)
E 80 Privilèges et droits communaux.
Echange de droits de pâturage contre une pose de pâturage entre la commune et un parti... (1782)
E 81 Privilèges et droits communaux.
Echange d'un pré à clos et à record contre de la terre champs et broussailles entre la... (1782)
E 82 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre en pré à record, par la commune de Vaulion au régent à Mont-la-Ville, ... (1784)
E 83 Privilèges et droits communaux.
Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier pour l'agrandissement du ci... (1784)
E 84 Privilèges et droits communaux.
Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion pour l'agrandissement ... (1784)
E 85 Privilèges et droits communaux.
Affranchissement par LL EE en faveur de la commune de Vaulion de toutes les corvées et... (1784)
E 86 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'un pré par la commune de Vaulion au secrétaire baillival de Romainmôtier. (1784)
E 87 Privilèges et droits communaux.
Echange de terre contre du terrain entre la commune et un assesseur consistorial de Va... (1786)
E 88 Privilèges et droits communaux.
Registre des amodiations. (1785-1834)
E 89 Privilèges et droits communaux.
Extrait des registres du Conseil Général de la Terre de Romainmôtier en vertu duquel l... (1801)
E 90 Privilèges et droits communaux.
Acquis de 2 poses de bois par la commune de Vaulion à un particulier de Vallorbe. (1803)
E 91 Privilèges et droits communaux.
Acquis d'une maison et place contiguës par la commune à deux particuliers de Vaulion. (1804)
E 92 Privilèges et droits communaux.
Acte d'affranchissement des dîmes et censes, accordé par le Petit Conseil du Canton de... (1804)
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AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1556-1960)
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