Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Vaulion
      • Archives officielles
        • AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion (1396-1918)
          • C 1-51 Correspondance. (1647-1821)
          • C 52-77 Correspondance. (1823-1859)
          • C 78-132 Correspondance. (1862-1916)
          • D 1 Copie de lettres. (1601-1900)
          • D 2-6 Copie de lettres. (1644-1908)
          • D 7 Copie de lettres. (Non indiqué)
          • D 8 Copie de lettres. (Non indiqué)
          • E 1 Privilèges et droits communaux. Extrait d'une reconnaissance en faveur du prieur de Romainmôtier, concernant les usage... (1499)
          • E 2 Privilèges et droits communaux. Acensement du moulin communal par la commune à un particulier de Vaulion. (1506)
          • E 3 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une fruitière avec ses dépendances, prés, chalets, pâturages, fonds, etc. p... (1573)
          • E 4 Privilèges et droits communaux. Lettres souveraines en vertu desquelles la commune de Vaulion est admise à payer une c... (1592)
          • E 5 Privilèges et droits communaux. Subhastations d'une parcelle de curtil et closel, prés et terre, en faveur de la commu... (1610)
          • E 6 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle de montagne contre une pièce de pré, entre un bourgeois de Roma... (1611)
          • E 7 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle de curtil plus une soulte de 20 florins contre une parcelle de ... (1614)
          • E 8 Privilèges et droits communaux. Echange de parcelles de curtil entre la commune de Vaulion et un particulier. (1614)
          • E 9 Privilèges et droits communaux. Echange de parcelles de curtil entre la commune de Vaulion et un particulier, en prévi... (1614)
          • E 10 Privilèges et droits communaux. Echange d'une parcelle de pré contre une parcelle de terre, entre la commune de Vaulio... (1614)
          • E 11 Privilèges et droits communaux. Mise à ban de la forêt des Grands Esserts, accordée à la commune de Vaulion par le Con... (1627)
          • E 12 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commun... (1630)
          • E 13 Privilèges et droits communaux. Concession accordée par LL EE aux 74 tireurs de Vaulion de pouvoir établir un tirage a... (1633)
          • E 14 Privilèges et droits communaux. Accord entre la commune de Vaulion et un particulier au sujet d'une maison construite ... (1633)
          • E 15 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré par la commune à un particulier de Vaulion. (1636)
          • E 16 Privilèges et droits communaux. Cession de 2 parcelles, acquises dans une discussion de biens, par un notaire à la com... (1637)
          • E 17 Privilèges et droits communaux. Confirmation du privilège accordé par LL EE aux communes de Vallorbe, Vaulion et du Li... (1638)
          • E 18 Privilèges et droits communaux. Délimitation d'une parcelle de terre entre son propriétaire et les pâquiers communs. (1643)
          • E 19 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un chalet et montagne par la commune à deux frères de Vaulion. (1644)
          • E 20 Privilèges et droits communaux. Reconnaissance de l'amodiation d'un pré de LL EE en faveur du bailli de Romainmôtier p... (1650)
          • E 21 Privilèges et droits communaux. Confirmation de l'amodiation d'un pré de LL EE par le bailli de Romainmôtier en faveur... (1652)
          • E 22 Privilèges et droits communaux. Concession donnée par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion de pouvoir déf... (1652)
          • E 23 Privilèges et droits communaux. Droit d'habitation accordée par la commune de Vaulion à un particulier de Buttes. (1653)
          • E 24 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal du bornage d'une montagne par des conseillers et les gouverneurs de Vaul... (1657)
          • E 25 Privilèges et droits communaux. Droit de passage accordé par la commune de Vaulion à un particulier pour abreuver son ... (1664-1665)
          • E 26 Privilèges et droits communaux. Registre des passations à clos et à record, des censes et lettres de rente dues à la c... (1665-1773)
          • E 27 Privilèges et droits communaux. Cession de tous les droits sur le moulin et l'étang contigu par la commune à un partic... (1667)
          • E 28 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un chalet, fruitière et montagne par la commune à un particulier de Vauli... (1677)
          • E 29 Privilèges et droits communaux. Amodiation de tous les revenus communaux par la commune de Vaulion à trois particulier... (1681)
          • E 30 Privilèges et droits communaux. Convention entre le bailli de Romainmôtier et la commune de Vaulion, relative à la cen... (1682)
          • E 31 Privilèges et droits communaux. Déclaration d'opposition par la commune relative à la construction projetée par un par... (1682)
          • E 32 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'une montagne, pâturage, chalet et fontaines par la commune à un particuli... (1686)
          • E 33 Privilèges et droits communaux. Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1693)
          • E 34 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'une montagne par la commune de Vaulion au bailli de Romainmôtier. (1698)
          • E 35 Privilèges et droits communaux. Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion. (1698)
          • E 36 Privilèges et droits communaux. Amodiation de parcelles par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1699)
          • E 37 Privilèges et droits communaux. Echange de prés contre pâquier, rappe et bois, entre la commune de Vaulion et des part... (1701)
          • E 38 Privilèges et droits communaux. Echange de terre et pré contre des pâquiers communs, entre la commune et un particulie... (1702)
          • E 39 Privilèges et droits communaux. Partage des bois et taillis dépendant de la Terre de Romainmôtier. (1704-1708)
          • E 40 Privilèges et droits communaux. Homologation d'un testament ; legs d'une parcelle de terre aux pauvres de Vaulion. (1705)
          • E 41 Privilèges et droits communaux. Renonciation d'un droit de bocherage par la commune de Vaulion en faveur du châtelain ... (1706)
          • E 42 Privilèges et droits communaux. Cantonnement d'un droit de bocherage que la commune de Vaulion possédait rière la baro... (1708)
          • E 43 Privilèges et droits communaux. Echange de pâquiers en bois, prés et rappes entre la commune de Vaulion et deux frères... (1709)
          • E 44 Privilèges et droits communaux. Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1712)
          • E 45 Privilèges et droits communaux. Constitution d'hypothèque par un particulier de Vaulion en faveur de la commune pour u... (1712)
          • E 46 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et record par la commune de Vaulion en faveur des hoirs mâles du feu ... (1721)
          • E 47 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et à record de 5 poses de terre par la commune en faveur d'un maître ... (1724)
          • E 48 Privilèges et droits communaux. Echange de pâquier commun contre un pré à record, entre la commune et une particulière... (1725)
          • E 49 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1727)
          • E 50 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une pièce de montagne et fruitière par la commune à un assesseur du consistoi... (1738)
          • E 51 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1743-1789)
          • E 52 Privilèges et droits communaux. Accord entre les communes de Mont-la-Ville et de La Coudre d'une part et celle de Vaul... (1743-1744)
          • E 53 Privilèges et droits communaux. Acquis du moulin banal de Vaulion par la commune à un couple de Vaulion. (1744)
          • E 53 Privilèges et droits communaux. Affranchissement du laud d'amortérisation dû sur le moulin de Vaulion, accordé par LL ... (1744)
          • E 54 Privilèges et droits communaux. Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir installer un second r... (1744)
          • E 55 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1745)
          • E 56 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une scie hydraulique par la commune à deux frères de Vaulion. (1747)
          • E 57 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et à record de droits de pâturage, accordée par la commune à la Dame ... (1747)
          • E 58 Privilèges et droits communaux. Amodiation d'un pré par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1752)
          • E 59 Privilèges et droits communaux. Vente d'une scie par la commune de Vaulion à un particulier. (1754)
          • E 60 Privilèges et droits communaux. Concession accordée par LL EE à la commune de Vaulion de pouvoir transporter à la sour... (1755)
          • E 61 Privilèges et droits communaux. Amodiation de prés par le bailli de Romainmôtier à la commune de Vaulion. (1756)
          • E 62 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune de Vaulion à deux frères. (1764)
          • E 63 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et jardin contigu par la commune à trois particulières de Vaulion. (1764)
          • E 64 Privilèges et droits communaux. Acquis de 12 toises de clos par la commune à un particulier de Vaulion. (1764)
          • E 65 Privilèges et droits communaux. Droit de taverne accordé par LL EE et la commune de Vaulion pour la Maison de Ville. (1764)
          • E 66 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre en record et jardin par la commune de Vaulion à un particulier. (1764)
          • E 67 Privilèges et droits communaux. Echange de terre et champ entre la commune et un particulier de Vaulion. (1766)
          • E 68 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison par la commune à un particulier de Vaulion. (1768)
          • E 69 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre prés, champs, bois, rappes et buissons par la commune un assesseur con... (1768)
          • E 70 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier. (1771)
          • E 71 Privilèges et droits communaux. Echange de terres entre la commune de Vaulion et celle de Premier. (1771)
          • E 72 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à deux particuliers de Premier. (1771)
          • E 73 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 74 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 75 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une terre par la commune de Vaulion à une particulière de Premier. (1771)
          • E 76 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion à un particulier de Premier. (1771)
          • E 77 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre, pré et broussailles par la commune à un particulier de Vaulion. (1773)
          • E 78 Privilèges et droits communaux. Convention entre la Bourse des pauvres et un particulier relative aux logements d'une ... (1779)
          • E 79 Privilèges et droits communaux. Partage des pâturages communs de la Terre de Romainmôtier. (1781)
          • E 80 Privilèges et droits communaux. Echange de droits de pâturage contre une pose de pâturage entre la commune et un parti... (1782)
          • E 81 Privilèges et droits communaux. Echange d'un pré à clos et à record contre de la terre champs et broussailles entre la... (1782)
          • E 82 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre en pré à record, par la commune de Vaulion au régent à Mont-la-Ville, ... (1784)
          • E 83 Privilèges et droits communaux. Acquis de terre par la commune de Vaulion à un particulier pour l'agrandissement du ci... (1784)
          • E 84 Privilèges et droits communaux. Echange de terres entre la commune et un particulier de Vaulion pour l'agrandissement ... (1784)
          • E 85 Privilèges et droits communaux. Affranchissement par LL EE en faveur de la commune de Vaulion de toutes les corvées et... (1784)
          • E 86 Privilèges et droits communaux. Acquis d'un pré par la commune de Vaulion au secrétaire baillival de Romainmôtier. (1784)
          • E 87 Privilèges et droits communaux. Echange de terre contre du terrain entre la commune et un assesseur consistorial de Va... (1786)
          • E 88 Privilèges et droits communaux. Registre des amodiations. (1785-1834)
          • E 89 Privilèges et droits communaux. Extrait des registres du Conseil Général de la Terre de Romainmôtier en vertu duquel l... (1801)
          • E 90 Privilèges et droits communaux. Acquis de 2 poses de bois par la commune de Vaulion à un particulier de Vallorbe. (1803)
          • E 91 Privilèges et droits communaux. Acquis d'une maison et place contiguës par la commune à deux particuliers de Vaulion. (1804)
          • E 92 Privilèges et droits communaux. Acte d'affranchissement des dîmes et censes, accordé par le Petit Conseil du Canton de... (1804)
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