Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Tévenon
      • Archives officielles
        • AC Fontanezier Fonds d'archives de la commune de Fontanezier (1809-1960)
        • AC Romairon Fonds d'archives de la commune de Romairon (1651-1960)
        • AC Vaugondry Fonds d'archives de la commune de Vaugondry (1536-1960)
          • A 1-5 Procès verbaux de la Municipalité. (1831-1960)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. (1832-1892)
          • C Correspondance reçue. (1801-1960)
          • E 1 Conventions, titres, pièces baillivales. (1747-1789)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Partages et échanges. (1754-1902)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Cédules et obligations. (1757-1892)
          • E 4 Conventions. (1767-1897)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Ventes et cessions. (1863-1903)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Procès-verbaux de la Commission des servitudes de Vaugondry. (1911)
          • E 7 Convention pour la ligne à haute tension. (1960)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Hypothèques radiées. (1946)
          • FA Comptes communaux. (1742-1945)
          • FA Comptes communaux. (1952)
          • FA Comptes communaux. (1960)
          • FA Comptes de la Métralie de Fiez. (1896-1897)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes communaux. (1951-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives. (1900-1904)
          • FC Rentiers. (1864-1887)
          • FD 1 Mises ; Ce cahier peut aussi compléter la série des procès-verbaux de la Municipalité. (1836-1849)
          • FD 2 Mises. (1857-1861)
          • FD 2 Mises. (1868-1873)
          • FD 2 Mises. (1933-1939)
          • FD 2 Mises. (1945-1957)
          • FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1803-1945)
          • FE 2-3 Rentier de la Bourse des pauvres. (1835-1898)
          • FE 2-3 Bourse des pauvres. Listes des familles assistées. (1938-1960)
          • FF 1 Rachat des dîmes et des censes et pièces diverses. (1800-1830)
          • FF 2 Impôts. Tableau général des imposés. (1814)
          • FF 3 Impôts. Tableau des imposés. (1891)
          • FF 4-5 Registre des impôts communaux. (1888-1910)
          • FF 6 Impôts. (1932-1954)
          • FF 7 Impôts communaux (petits comptes). (1937)
          • FF 8 Impôts fonciers. (1953-1955)
          • FG 1 Assurances. (1801-1960)
          • FG 2 Allocations fédérales de vieillesse. (1934)
          • GA 1 Cadastre et plans. Etat des terres arables de la commune. (Non indiqué)
          • Ga 2 Cadastre. Extraits des tableaux de ventes effectuées au territoire de la commune. (1780-1801)
          • GA 3 Minutaire pour le cadastre. (1801)
          • GA 4 Extrait du cadastre. (1830)
          • GA 5 Cadastre. Procès-verbaux de la reconnaissance des limites territoriales. (1846)
          • GA 6 Cadastre de Vaugondry. (1846)
          • GA 7 Plans du territoire de la commune. (1845-1846)
          • GA 8 Cadastre. Procès-verbaux de la reconnaissance des limites territoriales de la commune de Champagne. (1914)
          • GA 9 Cadastre. Tableau des terrains acquis par la commune. (1914)
          • GA 10 Géographie communale. Plans de Vaugondry. (1920)
          • GA 11 Cadastre. Résumé général des surfaces. (1936)
          • GA 12 Comptes de la répartition des frais de mensuration du cadastre. (1937)
          • GA Plans. (1701-1960)
          • GA Plan cadastral de la commune. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics. Routes. (1536-1824)
          • GB 2 Ponts et chaussées. Pièces concernant la route Fontaines-Mauborget et Champagne, Villars-Burquin, Fontanezier. (1877)
          • GB 2 Ponts et chaussées. Route, projet de construction de la route En Nipley, Es Comaclaires, chemin de dévestiture du rése... (1912)
          • GB 3 Ponts et chaussées. Plans. Chemin Sur le Crêt. (1901-1960)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'aménagement du village. (1901-1960)
          • H 1 Bâtiments publics. Eaux. (1901-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans du collège. (1845)
          • I 2 Bâtiments publics. Collège de Vaugondry-Romairon. Devis. (1801-1898)
          • I 3 Bâtiments publics. Achat du matériel de gymnastique. (1906)
          • I 3 Bâtiments publics. Achat de l'horloge. (1912)
          • K 1 Domaines. Correspondance au sujet des affaires touchant les forêts communales. (1955-1960)
          • K 2 Domaines. Plans des forêt communales. (1898)
          • L 1 Arrêtés, lois, affiches. (1801-1878)
          • L 2 Assermentation de la commune. (1803)
          • L 3 Règlements Municipaux, mandats souverains. Formulaires vierges. (1801)
          • L 4 Règlements Municipaux. Règlement des sapeurs-pompiers. (1947)
          • L 4 Règlements Municipaux. Règlement de la défense contre l'incendie. (1947)
          • L 4 Règlements Municipaux. Règlement de l'affichage. (1945-1946)
          • L 4 Règlements Municipaux. Projet de règlement de police. (1901-1960)
          • M 1 Sapeurs-pompiers. Achat de tuyaux pour la pompe. (1949)
          • N 1 Compte de la paroisse de Saint-Maurice. (1894-1904)
          • N 2 Instruction publique. Ecole de Vaugondry. (1801-1960)
          • P Parchemins. (1601-1796)
          • R Population. Etat civil, naissance, mariage, décès. (1901-1960)
          • R Enquêtes sur le bétail. (1840-1880)
          • R Enquêtes sur le bétail. (1935-1957)
          • R Agriculture. Enquêtes sur les cultures. (1940-1957)
          • R Recensement de la population. (1847-1950)
          • R Permis de domicile. (1898-1900)
          • R Permis d'établissement.
          • R Actes d'origine. (1801-1960)
          • U Affaires judiciaires. Litiges, procès, comparutions, droits de passage. (1757-1882)
          • X1 Divers. Inventaires des archives communales. (1905)
          • P 1 Litige entre les communes de Fiez et Fontaines d'une part, contre Vaugondry d'autre part, au sein de la métralie de Fiez... (1601)
          • P 2 Vente : Jean-Pierre Quiboulaz de Vaugondry a vendu à David Chabloz messeillier, à Marie Bornoz et Jacques Lambert tous d... (1713)
          • P 3 Acceptation à la bourgeoisie de Vaugondry de Jeanne ffeu Pierre Dériaz de Baumes, veuve de Pierre Conte, tant pour elle ... (1733)
          • P 4 Acceptation à la bourgeoisie : Pierre Bornoz gouverneur et Abram fils de Daniel Chabloz commandeur de Vaugondry ont acce... (1734)
          • P 5 Acquis en faveur de Vaugondry contre Françoise Bornoz, femme de Abram Beausire de Grandson. (1743)
          • P 6 Réception à la bourgeoisie de Vaugondry de François Goute du Vivarès, réfugier et Izabeau Jeanjean sa femme, contre le p... (1747)
          • P 7 Vente : David ffeu Jean-J Cochand de Romairon a vendu à Daniel Chabloz et François Bornoz de Vaugondry agissant au nom d... (1756)
          • P 8 Acquis en faveur de Vaugondry contre Jeanne Marguerite Rey femme de Jean-Jacques Planche de Crissier. (1756)
          • P 9 Echange: Jeanne-Marguerite Rey, femme de Jean-Jacques Planche de Crissier, autorisée par Jean et Georges Rey ses frères,... (1756)
          • P 10 Acquis pour la commune de Vaugondry contre Salomon Cochand de Romairon. (1757)
          • P 11 Partage de pâturage en faveur de la commune de Vaugondry contre celle de Fontaines ; acteurs : Pierre-Abram Gerbex gouve... (1766)
          • P 12 Partage et délimitation de pâturage entre les communes de Vaugondry et Villars-Burquin et pose de nombreuses bornes. (1767)
          • P 13 Acte de séparation de pâturages entre les communes de Fontanezier, Romairon et Vaugondry. (1768)
          • P 14 Vente : Daniel Chabloz de Vaugondry a vendu à François Bornoz agissant au nom de la commune de Vaugondry un champ rière ... (1769)
          • P 15 Partage et cession en faveur de la commune de Grandevent contre celle de Vaugondry. (1777)
          • P 16 Acceptation à la bourgeoisie : Jean-Jacques Chabloz gouverneur de Vaugondry, Daniel Chabloz, François Bornoz ont accepté... (1781)
          • P 17 Echange de plusieurs terres entre Romairon et Vaugondry. (1796)
        • AC Villars-Burquin Fonds d'archives de la commune de Villars-Burquin (1757-1960)
        • AC Tévenon Fonds d'archives de la commune de Tévenon
    • Archives de la commune de Tolochenaz
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    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
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