Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Vallorbe
      • Archives officielles
        • AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
        • AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1929-1959)
          • H 71 bis Lois et règlements. Prescriptions et tarif sur les bals. (1929)
          • H 71 ter Règlements communaux. Dispositions applicables aux établissements publics. (1929)
          • H 78 Lois et règlements. Copie de convention avec la Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires concernant les bûch... (1938)
          • H 79 Statuts de la Société électrique du Châtelard. (1941)
          • H 80 Règlements communaux. Règlement concernant l'affichage. (1941)
          • H 81 Statuts de la Société du Gaz de Vallorbe SA. (1941)
          • H 82 Règlements communaux. Cahier des charges pour l'emploi de pionner-chef. (1942)
          • H 84 Règlements communaux. Cahier des charges du technicien-chef des travaux. (1946)
          • H 85 Lois et règlements. Contrat de travail avec huit ouvriers forestiers permanents. (1946)
          • H 86 Lois et règlements. Convention avec la Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires concernant les bûcherons. (1947)
          • H 88 Règlements communaux. Cahier des charges pour le concierge du Temple, des abattoirs et de la Maison de commune. (1947)
          • H 90 Règlements communaux. Cahier des charges du surveillant de la station de pompage de La Dernier. (1948)
          • H 91 Règlements communaux. Cahier des charges pour la construction et l'aménagement de l'office postal. (1948)
          • H 92 Règlements communaux. Cahier des charges pour le voiturier communal . (1949)
          • H 93 Règlements communaux. Contrat de travail pour ouvrier forestier permanent. (1949)
          • H 94 Règlements communaux. Cahier des charges du concierge du Temple. (1950)
          • H 95 Règlements communaux. Règlementation des concessions d'eau pour les jardins. (1950)
          • H 96 Règlements communaux. Cahier des charges pour la conciergerie du collège du Day. (1950)
          • H 97 Règlements communaux. Cahier des charges pour la conciergerie des abattoirs. (1950)
          • H 98 Règlements communaux. Inventaire du matériel des abattoirs. (1950)
          • H 99 Règlements communaux. Cahier des charges pour le poste de concierge du bâtiment communal. (1951)
          • H 100 Règlements communaux. Tarif du poids public. (1952)
          • H 101 Règlements communaux. Statuts des fonctionnaires de la commune de Vallorbe. (1953)
          • H 102 Règlements communaux. Règlement de service pour le concierge scolaire. (1953)
          • H 103 Règlements communaux. Cahier des charges du boursier communal. (1953)
          • H 104 Procès-verbal de séance concernant la distribution de l'énergie électrique sur le territoire des communes de Vallorbe, B... (1954)
          • H 105 Lois et règlements. Convention avec le Docteur Charles Bornet médecin-vétérinaire concernant l'inspection des viandes ... (1954)
          • H 106 Règlements communaux. Règlement et tarif du service des eaux. (1954)
          • H 107 Règlements communaux. Cahier des charges pour le concierge des abattoirs. (1955)
          • H 108 Règlements communaux. Cahier des charges pour travaux de sciage, bûchage et stockage de bois de chauffe. (1955)
          • H 109 Règlements communaux. Règlement de l'organiste du Temple. (1956)
          • H 110 Règlements communaux. Règlement du plan d'extension. (1957)
          • H 111 Règlements communaux. Règlement sur les égouts. (1958)
          • H 112 Règlements communaux. Statut des fonctionnaires de la commune de Vallorbe. (1958)
          • H 113 Règlements communaux. Règlement et indemnité pour usage de véhicules privés. (1958)
          • H 114 Règlements communaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1959)
          • H 124 Règlements communaux. Cahier des charges du concierge du bâtiment communal. (Non indiqué)
        • AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1832-1960)
      • Archives privées
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