Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
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          • H 26 Règlements communaux. Règlement de police pour la commune de Vallorbe. (1859)
          • H 27 Lois et règlements. Cahier des charges pour fonctionnaires communaux et règlements divers. (1861)
          • H 28 Règlements communaux. Règlement de la Municipalité de Vallorbe. (1863)
          • H 29 Règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1863)
          • H 30 Règlements communaux. Règlement pour le service des incendies dans la commune de Vallorbe. (1863)
          • H 31 Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe, modifié le 12 novembre 1898. (1871)
          • H 32 Règlements communaux. Règlement pour le service en cas d'incendie dans la commune de Vallorbe. (1873)
          • H 33 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil communal de Vallorbe. (1877)
          • H 34 Règlements communaux. Règlement de la Municipalité de Vallorbe. (1879)
          • H 35 Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe. (1881)
          • H 36 Règlements communaux. Règlement de police de la commune de Vallorbe. (1884)
          • H 36 bis Règlements communaux. Statuts de la Société du Poids public de Vallorbe. (1887)
          • H 37 Règlements communaux. Règlement pour le service en cas d'incendie dans la commune de Vallorbe. (1891)
          • H Règlement pour l'éclairage électrique par les Usines de l'Orbe. (1893)
          • H 38 Règlement douanier pour le trafic par les chemins de la Petite Echelle et de Pralioux. (1893)
          • H 39 Règlement pour les divers services con-cernant la sureté publique. (1896)
          • H Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe. (1898)
          • H 40 Règlements communaux. Règlement pour les abattoirs, les écuries de fourrière et d'isolement et la vente de la viande. (1899)
          • H 41 Règlements communaux. Règlement de la Caisse d'Epargne scolaire de Vallorbe. (1900)
          • H 42 Règlements communaux. Emplacement des hydrants et vannes de la commune de Vallorbe. (1901)
          • H 42 Règlement général et tarif des abonnements pour la force motrice et l'éclairage dans les réseaux de la Compagnie des For... (1902)
          • H 42 bis Règlement général et tarif des abonnements pour la force motrice dans les réseaux de la Compagnie des forces motrices de... (1902)
          • H 43 Règlements communaux. Règlement de police de la commune de Vallorbe, entré en vigueur le 1er mars 1905. (1902)
          • H 44 Règlements communaux. Règlement de l'école enfantine de Vallorbe. (1904)
          • H 45 Règlements communaux. Règlement pour l'utilisation du réseau d'égouts dans la commune de Vallorbe. (1904)
          • H 45 bis Statuts de l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV). (1906-1908)
          • H 45 ter Règlements d'exploitation et d'organisation du Casino-Théâtre de Vallorbe. (1908-1911)
          • H 46 Règlements communaux. Règlement concernant le plan d'extension de Vallorbe; plan d'extension, annexes, rapports. (1908)
          • H 47 Règlements communaux. Règlement sur le repos du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • H 48 Règlements communaux. Cahier des charges pour le personnel de la police de Vallorbe. (1909)
          • H 49 Règlement concernant le port d'armes et les explosifs. (1911)
          • H 49 bis Règlements communaux. Règlement concernant la Commission de contrôle des denrées alimentaires de la commune de Vallorb... (1912)
          • H 50 Règlements communaux. Règlement pour le contrôle des habitants de Vallorbe. (1915)
          • H 51 Règlements communaux. Règlement et tarif pour l'utilisation du domaine public. (1921)
          • H 51 bis Règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1914)
          • H 52 Règlements communaux. Règlement et tarif des commissionnaires porteurs à la gare de Vallorbe. (1915)
          • H 53 Règlements communaux. Cahier des charges de l'huissier du Conseil communal. (1917)
          • H 54 Règlements communaux. Règlement forestier de la commune de Vallorbe. (1918)
          • H 55 Règlements communaux. Règlement pour les abattoirs dans la commune de Vallorbe. (1918)
          • H 56 Règlements communaux. Echelle des traitements du personnel communal. (1919)
          • H 57 Règlements communaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
          • H 58 Règlements communaux. Règlement sur les taxes de spectacles, concerts et cetera. (1919)
          • H 59 Règlements communaux. Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune de Vallorbe. (1919)
          • H 59 bis Règlements communaux. Règlement pour le collège école supérieure de la commune de Vallorbe. (1920)
          • H 60 Règlements communaux. Police d'abonnement et règlement concernant les concessions d'eau; règlement spécial pour les ap... (1920)
          • H 61 Règlements communaux. Règlement pour le jardinier préposé à l'entretien du cimetière. (1921)
          • H 61 bis Règlements communaux. Règlement pour le service de pionnier des rues du village. (Non indiqué)
          • H 61 ter Règlements communaux. Règlement pour les ouvriers communaux. (Non indiqué)
          • H 61 quater Règlements communaux. Règlement pour les fonctions de garde-champêtre. (Non indiqué)
          • H 61 quinto Règlements communaux. Projet de dispositions nouvelles à introduire dans le règlement de police. (1914)
          • H 61 sexto Règlements communaux. Règlement de service pour le concierge scolaire. (1914)
          • H 62 Règlements communaux. Projet de règlement et tarifs pour l'utilisation du domaine public. (1921)
          • H 62 bis Règlements communaux. Règlement pour le concierge du Lazaret. (1922)
          • H 63 Règlements communaux. Règlement pour l'exploitation forestière sur la ligne Lausanne-Vallorbe entre le réservoir du cr... (1922)
          • H 63 bis Règlements communaux. Règlement pour le jardiner du cimetière. (1923)
          • H 63 ter Règlements communaux. Règlement du concierge de l'ancien collège. (1924)
          • H 63 quater Règlements communaux. Règlement de l'organiste du Temple national. (1924-1925)
          • H 64 Règlements communaux. Cahier des charges pour le préposé au service des Eaux de Vallorbe. (1925)
          • H 65 Règlements communaux. Règlement de l'immeuble dit "l'Hôpital" propriété de la Bourse des Pauvres de Vallorbe. (1925)
          • H 65 bis Lois et règlements. Conditions d'engagement du boursier communal. (1927)
          • H 65 ter Lois et règlements. Cahier des charges pour les fonctions de chef des travaux et chef du service des eaux. (1927)
          • H 66 Lois et règlements. Prescriptions concernant la circulation à Vallorbe. (1927)
          • H 66 bis Règlements communaux. Règlement de police sur les cinémas. (1927)
          • H 67 Règlement des éclaireuses suisses. (1927)
          • H 67 bis Règlement pour les fonctions de concierge au Collège du Day. (1927)
          • H 67 ter Règlements communaux. Cahier des charges du voiturier com-munal. (1927)
          • H 67 quater Règlements communaux. Cahier des charges concernant le service du corbillard. (1927)
          • H 68 Règlements communaux. Cahier des charges du Pionnier de la route de l'Echelle. (1928)
          • H 69 Règlements communaux. Règlement pour les abattoirs de Vallorbe. (1928)
          • H 70 Règlements communaux. Projet de règlement concernant l'exploitation de la pierre le long de la route de l'Echelle. (1928)
          • H 70 bis Règlements communaux. Cahier des charges réglant les fonctions de préposé à la promenade de Saint- Pancrace. (1928)
          • H 70 ter Lois et règlements. Convention communale avec la Société vaudoise des pêcheurs en rivière concernant la pisciculture. (1928)
          • H 70 quinter Règlements communaux. Règlement pour la place de taupier. (1928)
          • H 70 quater Règlements communaux. Conditions imposées aux candidats à un emploi de garde forestier. (1928)
          • H 71 Règlements communaux. Règlement de l'application de la comptabilité dans la commune de Vallorbe. (1929)
          • H 71 Lois et règlements. Arrêté sur la comptabilité des communes. (1928)
          • H 72 Règlements communaux. Règlement général des abonnements pour la fourniture de l'énergie électrique et tarifs. (1931)
          • H 72 bis Statuts de l'Asile du Jura. (1931)
          • H 73 Tableau des emplacements des hydrants et vannes de la commune de Vallorbe. (1932)
          • H 73 bis Règlements communaux. Conditions pour les passades. (1933)
          • H 73 ter Règlements communaux. Conditions pour le taupage. (1934)
          • H 74 Règlements communaux. Statuts du personnel de la commune de Vallorbe. (1934)
          • H 75 Règlements communaux. Cahier des charges du brigadier de police de la commune de Vallorbe. (1934)
          • H 76 Règlements communaux. Statuts de l'Infirmerie de Vallorbe. (1934)
          • H 77 Règlements communaux. Conditions de soumission pour ouverture des chemins à l'aide du chasse-neige. (1936-1946)
          • H 100 Lois et règlements. Affiches diverses. (1718)
          • H 103-110 Lois et règlements. Circulaires. (1586-1920)
          • I Actes privés. Amey; établissement d'une forge. (1676-1677)
          • I Actes privés. Billiet, de Valleyres-sous-Rances. (1489)
          • I Actes privés. Chaillet. (Non indiqué)
          • I Actes privés. Conod et Nillion; montagne de l'Echelle soit Chalet des Plans. (1826-1832)
          • I Actes privés. Deville. (Non indiqué)
          • I Actes privés. Dubuisson, Malherbe, Matthey; Montagne de l'Echelle. (1575-1590)
          • I Actes privés. Falcy; Grands Marais. (1827)
          • I Actes privés. Favre; Grands Marais, Pré Lombard, l'Echelle; Glardon. (1675-1708)
          • I Actes privés. Glardon; Jaquet. (1555-1897)
          • I Actes privés. Gojon. (1587)
          • I Actes privés. Grobet (Grobéty). (1554)
          • I Actes privés. Grobéty. (1583-1618)
          • I Actes privés. de Hennezel. (Non indiqué)
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