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Archives de la commune de Vallorbe

Archives officielles
- AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
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  - G 1100 Travaux publics. Pavage de la rue de la Gare. (1935)
  - G 1101 Travaux. Cahier des charges pour le bûchage du bois nécessaire au chauffage des bâtiments communaux. (1935)
  - G 1102 Travaux. Feuilles de paie et correspondance avec le Département concernant les travaux d'assainissement du pâturage du... (1935)
  - G 1103 Travaux. Projet pour la transformation de l'égout à la rue Louis-Ruchonnet; feuilles de paie et correspondance du Dépa... (1935-1936)
  - G 1104 Travaux. Soumission pour la fourniture et la pose d'une canalisation d'égouts dans la rue de l'Orbe. (1936-1937)
  - G 1105 Travaux publics. Réfection de la rue Neuve (rue de Lausanne); demande de subvention. (1937)
  - G 1106 Travaux publics. Réfection du pont de Ville à Vallorbe; décret et demande de subvention. (1937-1938)
  - G 1107 Travaux. Offre de piquets pour le cimetière. (1937)
  - G 1108 Travaux publics. Plans et devis pour la correction de la route de Vallorbe au Pont; rue du Faubourg et route de l'Eche... (1938)
  - G 1109 Travaux. Projet pour la construction d'une cantine (salle des fêtes) aux Prés-sous-Ville; plan de situation. (1938)
  - G 1110 Travaux publics. Projets pour la réfection de la rue de l'Agriculture. (1938)
  - G 1111 Travaux. Projet d'Hôtel de Ville par les architectes Magnin et Guignard. (1939)
  - G 1112 Travaux. Plans et devis pour le rélargissement de la rue du Moutier. (1939-1940)
  - G 1113 Travaux. Plan pour la construction d'un abri de défense aérienne passive (DAP). (1940)
  - G 1114 Travaux. Projet pour le rélargissement de la rue du Collège (rue de Pontarlier) et construction d'un abri de défense a... (1940-1941)
  - G 1115 Travaux. Devis pour l'achat de mobilier de bureau en faveur de l'inspecteur forestier et le brigadier de police. (1940)
  - G 1116 Travaux. Soumissions pour la peinture d'environs 80 hydrants. (1941)
  - G 1117 Travaux. Projet pour la transformation de l'Hôtel du Sapin en Maison de commune; plans et pièces diverses. (1942)
  - G 1118 Travaux. Cahier des charges et soumissions pour la fourniture du mobilier de l'école enfantine. (1942)
  - G 1119 Travaux. Cahier des charges pour divers travaux de menuiserie, gypserie et peinture à exécuter au Lazaret. (1942)
  - G 1120 Travaux. Cahier des charges pour la démolition du bâtiment communal de la Dernier. (1942)
  - G 1121 Travaux. Soumissions pour la réfection de la cuisine de l'école ménagère. (1942)
  - H 1 Lois et règlements. Copies des reconnaissances des usages de la Terre de Romainmôtier; 1478 commissaire Pollen; 1497, ... (1478-1725)
  - H Lois et règlements. Reconnaissance en faveur du prieuré de Romainmôtier par la Commune de Vallorbe de divers immeubles... (1499)
  - H 2 Lois et règlements. Recueil de mandats souverains concer-nant les dîmes, les graînes, les rôdeurs, les monnaies, et ce... (1586-1695)
  - H Lois et règlements. Reconnaissance à cause du prieuré de Romainmôtier, par la commune de Vallorbe. (1613)
  - H 3 Règlement pour les apprentis Nezzen und Nagler (en allemand). (1632)
  - H 4 Règlement général des ports et joux; éditons de 1700, 1763 et 1786. (1700)
  - H 5 Règlement pour le Tir du Papegay. (1708)
  - H 5 bis Lois et règlements. Extrait concernant le tir du Papegay. (1659)
  - H 6 Règlements communaux. Règlement pour la Commune de Vallorbe, approuvés par LLEE de Berne et Amédée de Diesbach bailli ... (1716)
  - H 7 Tarif et règlement pour les Cours de justice du Pays de Vaud. (1747)
  - H 8 Lois et règlements. Instructions et ordonnances souveraines pour la milice du Pays de Vaud. (1749-1770)
  - H 9 Lois et règlements. Méthode curative de la "disenterie". (1771)
  - H 10 Règlement et tarif des postes de la Ville et République de Berne. (1774-1778)
  - H 11 Lois et règlements. Instructions pour rendre la vie aux noyés. (1776)
  - H 12 Lois et règlements. Ordonnance pour le traitement de la morve et la gourme chez les chevaux. (1776-1777)
  - H 13 Lois et règlements. Ordonnance souveraine concernant les incorporés. (1780)
  - H 14 Règlements communaux. Règlement de police pour les habitants des Grands-Bois, rière Vallorbe. (1783)
  - H 15 Règlement pour les meuniers du Pays de Vaud. (1787)
  - H 16 Lois et règlements. Instruction pour traiter les personnes mordues par un chien enragé. (1796)
  - H 17 Règlement pour l'inspection du bétail à cornes et des chevaux. (1798)
  - H 18 Lois et règlements. Tarif pour les boulangers. (1799)
  - H 19 Règlement pour les écoles. (1806)
  - H 20 Lois et règlements. Instructions sur l'économie des forêts. (1812)
  - H 21 Lois et tarifs des péages. (1812)
  - H 22 Règlements communaux. (1836)
  - H 23 Règlements communaux. Règlement du Conseil communal de Vallorbe. (1844)
  - H 24 Règlements communaux. Règlement du Conseil communal de Vallorbe. (1846)
  - H 25 Règlements communaux. Règlement de la commune de Vallorbe. (1847)
  - H 26 Règlements communaux. Règlement de police pour la commune de Vallorbe. (1859)
  - H 27 Lois et règlements. Cahier des charges pour fonctionnaires communaux et règlements divers. (1861)
  - H 28 Règlements communaux. Règlement de la Municipalité de Vallorbe. (1863)
  - H 29 Règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1863)
  - H 30 Règlements communaux. Règlement pour le service des incendies dans la commune de Vallorbe. (1863)
  - H 31 Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe, modifié le 12 novembre 1898. (1871)
  - H 32 Règlements communaux. Règlement pour le service en cas d'incendie dans la commune de Vallorbe. (1873)
  - H 33 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil communal de Vallorbe. (1877)
  - H 34 Règlements communaux. Règlement de la Municipalité de Vallorbe. (1879)
  - H 35 Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe. (1881)
  - H 36 Règlements communaux. Règlement de police de la commune de Vallorbe. (1884)
  - H 36 bis Règlements communaux. Statuts de la Société du Poids public de Vallorbe. (1887)
  - H 37 Règlements communaux. Règlement pour le service en cas d'incendie dans la commune de Vallorbe. (1891)
  - H Règlement pour l'éclairage électrique par les Usines de l'Orbe. (1893)
  - H 38 Règlement douanier pour le trafic par les chemins de la Petite Echelle et de Pralioux. (1893)
  - H 39 Règlement pour les divers services con-cernant la sureté publique. (1896)
  - H Règlements communaux. Règlement forestier pour la commune de Vallorbe. (1898)
  - H 40 Règlements communaux. Règlement pour les abattoirs, les écuries de fourrière et d'isolement et la vente de la viande. (1899)
  - H 41 Règlements communaux. Règlement de la Caisse d'Epargne scolaire de Vallorbe. (1900)
  - H 42 Règlements communaux. Emplacement des hydrants et vannes de la commune de Vallorbe. (1901)
  - H 42 Règlement général et tarif des abonnements pour la force motrice et l'éclairage dans les réseaux de la Compagnie des For... (1902)
  - H 42 bis Règlement général et tarif des abonnements pour la force motrice dans les réseaux de la Compagnie des forces motrices de... (1902)
  - H 43 Règlements communaux. Règlement de police de la commune de Vallorbe, entré en vigueur le 1er mars 1905. (1902)
  - H 44 Règlements communaux. Règlement de l'école enfantine de Vallorbe. (1904)
  - H 45 Règlements communaux. Règlement pour l'utilisation du réseau d'égouts dans la commune de Vallorbe. (1904)
  - H 45 bis Statuts de l'Union des Sociétés de Vallorbe (USV). (1906-1908)
  - H 45 ter Règlements d'exploitation et d'organisation du Casino-Théâtre de Vallorbe. (1908-1911)
  - H 46 Règlements communaux. Règlement concernant le plan d'extension de Vallorbe; plan d'extension, annexes, rapports. (1908)
  - H 47 Règlements communaux. Règlement sur le repos du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
  - H 48 Règlements communaux. Cahier des charges pour le personnel de la police de Vallorbe. (1909)
  - H 49 Règlement concernant le port d'armes et les explosifs. (1911)
  - H 49 bis Règlements communaux. Règlement concernant la Commission de contrôle des denrées alimentaires de la commune de Vallorb... (1912)
  - H 50 Règlements communaux. Règlement pour le contrôle des habitants de Vallorbe. (1915)
  - H 51 Règlements communaux. Règlement et tarif pour l'utilisation du domaine public. (1921)
  - H 51 bis Règlements communaux. Règlement du Conseil communal. (1914)
  - H 52 Règlements communaux. Règlement et tarif des commissionnaires porteurs à la gare de Vallorbe. (1915)
  - H 53 Règlements communaux. Cahier des charges de l'huissier du Conseil communal. (1917)
  - H 54 Règlements communaux. Règlement forestier de la commune de Vallorbe. (1918)
  - H 55 Règlements communaux. Règlement pour les abattoirs dans la commune de Vallorbe. (1918)
  - H 56 Règlements communaux. Echelle des traitements du personnel communal. (1919)
  - H 57 Règlements communaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
  - H 58 Règlements communaux. Règlement sur les taxes de spectacles, concerts et cetera. (1919)
  - H 59 Règlements communaux. Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune de Vallorbe. (1919)
  - H 59 bis Règlements communaux. Règlement pour le collège école supérieure de la commune de Vallorbe. (1920)
  - H 60 Règlements communaux. Police d'abonnement et règlement concernant les concessions d'eau; règlement spécial pour les ap... (1920)
  - H 61 Règlements communaux. Règlement pour le jardinier préposé à l'entretien du cimetière. (1921)
  - H 61 bis Règlements communaux. Règlement pour le service de pionnier des rues du village. (Non indiqué)
  - H 61 ter Règlements communaux. Règlement pour les ouvriers communaux. (Non indiqué)
  - H 61 quater Règlements communaux. Règlement pour les fonctions de garde-champêtre. (Non indiqué)
  - H 61 quinto Règlements communaux. Projet de dispositions nouvelles à introduire dans le règlement de police. (1914)
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- AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1929-1959)
- AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1832-1960)
Archives privées