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AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1929-1959)
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1832-1960)
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E 600 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Henri-Adrien fils de Marc-Louis Merminod, domicilié à Yverdon, ... (1948)
E 601 Droits communaux.
Convention entre Lina Sala, Henri-Emile Grobet en son nom et en celui de ses frères qui sont Samuel,... (1948)
E 602 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à Emile-Jules-Ernest fils de Paul Althaus, d'une surface de terrain ... (1948)
E 603 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Lina fille de Melchior Eggler femme séparée de biens de Thomasso S... (1948)
E 604 Droits communaux.
Cession de la commune de Vallorbe à Gustave et Georges Martin, d'une surface de terrain de 202 m2 en... (1948)
E 605 Droits communaux.
Constitution par Gustave et Georges Martin d'un droit de passage à pied et pour tous véhicules quelc... (1948)
E 606 Droits communaux.
Contrat d'affichage entre la commune de Vallorbe, d'une part, et de la Société Générale d'Affichage ... (1949)
E 607 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, par l... (1949)
E 607 bis Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et de la Confédération suisse, d'autre part, pa... (1949)
E 608 Droits communaux.
Convention entre la Division des travaux du premier arrondissement des CFF et Monsieur Albert Schopf... (1949)
E 609 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l... (1949)
E 610 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe et la Direction du premier arrondissement des CFF, concernan... (1949-1950)
E 611 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de la Société anonyme Bois Mont SA à la scierie du Parc aux Veaux;... (1949)
E 612 Droits communaux.
Convention concernant l'installation d'une cabine téléphonique à la place Dugué. (1949)
E 613 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Monsieur Jean Marti, propriétaire-agriculteur à La Frasse-Dessus, ... (1949)
E 614 Droits communaux.
Déclaration d'inscription au Registre du commerce pour le district d'Orbe de la raison sociale Caiss... (1949)
E 615 Droits communaux.
Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, ... (1950)
E 616 Droits communaux.
Echange sans soulte entre la commune de Vallorbe, d'une part, et Samuel Dépraz, d'autre part, agissa... (1950)
E 617 Droits communaux.
Mutation d'hypothèque résultant de l'échange entre la commune de Vallorbe et les enfants de Jacques-... (1950)
E 618 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Albert Golay, 397 m2 de terrain en nature de champ prélevés de ... (1950)
E 619 Droits communaux.
Libération d'hypothèque par le Crédit foncier vaudois résultant de la vente d'Albert Golay à la comm... (1950)
E 620 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Marcel-Emile Nicolet de Lignerolle, à Vallorbe,... (1950)
E 621 Droits communaux.
Constitution de servitude entre les CFF et la Commune de Vallorbe pour droit de source; captage et u... (1950)
E 622 Droits communaux.
Promesse de vente de la Bourse des pauvres de Vallorbe à Monsieur Aloïs fils d'Emile Rod originaire ... (1950)
E 623 Droits communaux.
Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété di... (1951)
E 624 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille... (1951)
E 625 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parce... (1951)
E 626 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe d'Adrien Frédéric et Henri-Louis feu Henri-Louis Roy l'immeuble su... (1951)
E 627 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Gustave-Charles Truan l'immeuble suivant, sis au lieu-dit Les E... (1951)
E 628 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit... (1951)
E 629 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Albert Collet les fonds ci-dessous désignés, au lieudit... (1951)
E 630 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Paul-Ernest Jeanneret, le bien-fonds ci-après au lieu-dit Vers ... (1951)
E 631 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Samuel-Auguste Roulet, les parcelles désignées ci-dessous, au l... (1951)
E 632 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Edouard Schupbach, les fonds ci-dessous désignés au lieu-dit Au... (1951)
E 633 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Marcellin Jaquier, les fonds ci-dessous désignés sis au... (1951)
E 634 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au l... (1951)
E 635 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-di... (1951)
E 636 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés au lieu-dit ... (1951)
E 637 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés sis au lieu-... (1951)
E 638 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Jacques-Eugène Oberson des parcelles de terrain désignées comme su... (1951)
E 639 Droits communaux.
Cession gratuite du Laboratoire pharmaceutique E Addor SA, à la Commune de Vallorbe, au lieu-dit A V... (1951)
E 640 Droits communaux.
Echange et servitude entre les communes de Vallorbe et de l'Abbaye; cession de la commune de Vallorb... (1951)
E 641 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe et Monsieur Roger Berseth, scieur, par laquelle Roger Berset... (1952)
E 642 Droits communaux.
Convention pour le service de ramonage entre les communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion et Mons... (1952)
E 643 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jules-Agénor Monnet, Adrien-Louis Matthey et Alfred-Emile Vallo... (1952)
E 644 Droits communaux.
Promesse de vente de la Commune de Vallorbe à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de ... (1952)
E 645 Droits communaux.
Vente et constitution de servitude de la Commune de Vallorbe à Sosthène-Albert Visinand domicilié à ... (1953)
E 646 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'o... (1953)
E 646 bis Droits communaux.
Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Ch... (1953)
E 647 Droits communaux.
Convention entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune de Vallorbe par laquelle les CFF au... (1953)
E 648 Droits communaux.
Arrangement entre la commune de Vallorbe et la Direction des téléphones à Lausanne, par lequel dite ... (1953)
E 649 Droits communaux.
Echange par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Gustave-Henri-François Fombarlet, en nature de... (1953)
E 650 Droits communaux.
Convention d'abornement entre les com-munes de Vallorbe et de l'Abbaye délimitant le domaine public ... (1954)
E 651 Droits communaux.
Echange immobilier par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Alfred-Emile et Marcel Truan, tous ... (1954)
E 652 Droits communaux.
Procès-verbal de la séance réunissant les Municipalités des communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaul... (1954)
E 653 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe des Chemins de fer féféraux suisses (CFF), la parcelle numéro 5525... (1954)
E 654 Droits communaux.
Certificat de garantie, contrat de vente et confirmation de commande d'une caisse enregistreuse Nati... (1955)
E 655 Droits communaux.
Convention pour le service de ramonage entre les communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion et Mons... (1955)
E 656 Droits communaux.
Acte collectif pour modification et radiation de servitudes entre la Société du Gaz de Vallorbe SA à... (1955)
E 657 Droits communaux.
Déclaration de transfert définitif de propriété immobilière par l'Office des faillites d'Orbe de Cha... (1956)
E 658 Droits communaux.
Acte de concession pour usage d'eau de l'Orbe accordé par le Conseil d'Etat du canton de Vaud à la c... (1956)
E 659 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à la Société électrique du Châtelard, de la parcelle numéro 2679 fol... (1956)
E 660 Droits communaux.
Constitution de servitude de passage pour conduite forcée concédée à la Société électrique du Châtel... (1956)
E 661 Droits communaux.
Contrat entre la Municipalité de Vallorbe et la maison Orlux SA à Lucerne pour la pose de deux panne... (1956)
E 662 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe du vilage du Pont, au territoire de la commune de l'Abbaye, 68830 ... (1956)
E 663 Droits communaux.
Vente de Henri Bussy à la Commune de Vallorbe des parcelles de terrain suivantes; Les Prés Gredons; ... (1956)
G 1,1 Travaux publics.
Chemins.
Sur la Ville; construction d'un chemin. (1902)
G 1,2 Travaux publics.
Chemins.
La Dernier-La Raz; correction du chemin. (1902)
G 1,3 Cadastre et délimitations.
Fourniture de bornes. (1902)
G 1,4 Travaux publics.
Chemin du Vivier; construction. (1902)
G 1,5 Travaux publics.
Routes et places.
Rue de l'Agriculture, place du Moulin (place du Pont); correction. (1904-1905)
G 1,6 Cadastre et délimitations.
Fournitures de bornes. (1904)
G 1,7 Travaux publics.
Chemin d'accès à la scie et au battoir. (1904)
G 1,8 Travaux publics.
Chemins.
La Diaz; projet de passerelle avec chemin d'accès. (1905)
G 1,9 Travaux publics.
Place de Montbenon; correction. (1905)
G 1,10 Travaux publics.
Rue de la Poste (rue de l'Ancienne Poste); correction. (1905)
G 1,11 Travaux publics.
Route.
Sur le Day; plan de déviation de la route cantonale. (1905)
G 1,12 Travaux publics.
Place.
Canal du Moulin; remblayage et aménagement de la place. (1906-1909)
G 1,13 Travaux publics.
Chemin du Panier; correction. (1906)
G 1,14 Travaux publics.
Pont de la Dernier; réparations. (1907)
G 1,15 Travaux publics.
Grand'Rue (supposition); reconstruction d'un mur. (1907)
G 1,16 Travaux publics.
Rues, places, chemins.
Canal du Moulin; remblayage et aménagement de la place. (1908)
G 1,17 Travaux publics.
Gare Chemins de fer fédéraux (CFF), chemin du Moëset, etc.
Plans de divers raccordements. (1908)
G 1,18 Travaux publics.
Place du Temple.
Aménagement des talus. (1908)
G 1,19 Travaux publics.
Pont de Ville.
Réfection des balustrades. (1909)
G 1,20 Travaux publics.
Prés-sous-Ville.
Projet de rue. (1909-1913)
G 1,21 Travaux publics.
Rue Robert-Grobéty (rue de France).
Projet de construction. (1909)
G 1,22 Travaux publics.
La Serpentine, rue de la Gare.
Projet d'accès à la gare remplaçant ladite Serpentine. (1910)
G 1,23 Travaux publics.
Pont de l'Orbe.
Réparation des abords. (1910)
G 1,24 Travaux publics.
Rue Louis-Ruchonnet.
Projet de rélargissement côté est. (1910)
G 1,25 Travaux publics.
Rue Louis-Ruchonnet, rue Grobéty (rue de France), rue Transversale.
Dossier avec plans. (1910-1931)
G 1,26 Travaux publics.
Accès à la nouvelle gare. (1911-1912)
G 1,27 Travaux publics.
Rue de la Dernier (rue des Grottes).
Rélargissement en face de l'ancien cimetière. (1911)
G 1,28 Travaux publics.
Place Dugué.
Raccordement des rues d'accès. (1912-1915)
G 1,29 Travaux publics.
Place du Marché.
Pavage. (1912-1914)
G 1,30 Travaux publics.
Rue des Fontaines.
Rélargissement; réserves et oppositions. (1912)
G 1,31 Travaux publics.
Route Le Day-Le Rosay.
Abornement. (1912-1913)
G 1,32 Travaux publics.
Grand'Rue.
Coût de la réfection; pavage. (1913)
G 1,33 Travaux publics.
Les Grands Marais.
Projet de raccordements de chemins publics. (1913)
G 1,34 Travaux publics.
Place du Pont.
Plan. (1913)
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