|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
 Archives officielles
 AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1929-1959)
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1832-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (850 entrées de plus)
 E 552 Droits communaux.
Constitution par la commune de Vallorbe au profit de la Société des chaux et ci-ments de la Suisse r... (1942)
E 552 bis Droits communaux.
Constitution d'un droit de superficie en faveur de la Société fédérale de gymnastique, section de Va... (1942)
E 553 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie vaudoise des forces motrices de... (1943)
E 554 Droits communaux.
Convention relative à l'achat de bois destiné à être carbonisé entre Monsieur Jean Chiavazza, entrep... (1943)
E 555 Droits communaux.
Déclaration de transfert définitif à la Commune de Vallorbe ensuite de vente juridique des immeubles... (1943)
E 556 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à Madame Madeleine fille de Victor Jeanneret, femme de Marius-Charle... (1944)
E 557 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse, d'une parcelle en nature de champ, sise a... (1944)
E 558 Droits communaux.
Convention entre Monsieur Ernest Jaquier, titulaire de l'exploitation du cinéma Casino à Vallorbe et... (1944)
E 559 Droits communaux.
Convention régissant l'activité de l'inspecteur forestier entre les Communes de Vallorbe et de Balla... (1944)
E 560 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Jeanne-Dorcas fille de Florian Leuba femme séparée de biens d'A... (1945)
E 560 bis Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et M Carlos Breitler à Sierre, concernant le bail des galeri... (1945)
E 561 Droits communaux.
Etat descriptif des immeubles propriété de la Commune de Vallorbe au lieu-dit Le Plan du Chalet, arc... (1945)
E 562 Droits communaux.
Autorisation accordée à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe de p... (1945)
E 563 Droits communaux.
Autorisation accordée à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe de p... (1945)
E 564 Droits communaux.
Tarif + relevé Forces Motrices des lacs de Joux. (Non indiqué)
E 565 Droits communaux.
Etat descriptif des immeubles propriété de l'Union des sociétés de tir de Vallorbe, parcelles 5287 e... (1945)
E 566 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de la Société nationale des chemins de fer français, deux parcelle... (1945)
E 567 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à Albert fils de feu Jean Schopfer, les immeubles en nature de pâtur... (1945)
E 568 Droits communaux.
Acquis de la Commune de Vallorbe de Léon-Adolphe fils de Félix-Léon Jeannin de nationalité française... (1945)
E 569 Droits communaux.
Convention entre la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe à Lausanne,... (1945)
E 570 Droits communaux.
Déclaration de Léon Jeannin de vendre à la Commune de Vallorbe le terrain qu'il possède aux Champs-d... (1945)
E 571 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse d'une parcelle en nature de pâturage, au l... (1946)
E 572 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse d'une parcelle en nature de pâturage, au l... (1946)
E 573 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse d'une parcelle en nature de pâturage, au l... (1946)
E 574 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse d'une parcelle en nature de pâturage, au l... (1946)
E 575 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à la Confédération suisse d'une parcelle en nature de bois, au lieu-... (1946)
E 576 Droits communaux.
Convention entre la Société coopérative immobilière Les Uttins à Lausanne, d'une part, et la Commune... (1946)
E 577 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Georges Grobet-Reymond précisant qu'aucune indem... (1947)
E 578 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Félix-Georges-Samuel fils de Jules-Frédéric Grobet, de la parce... (1947)
E 579 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Emile-Constant fils de Constant Magnenat, d'aut... (1947)
E 580 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Henri fils d'Alexis Rochat, de la parcelle 5692, 117 m2 de terr... (1947)
E 581 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe, de Johann-Fridolin fils de Josef Gallati, une parcelle de terrain... (1947)
E 582 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe et Robert-Adrien fils d'Henri-Louis Matthey des parcelles 5791,... (1947)
E 583 Droits communaux.
Convention entre le comité du Fonds de l'Infirmerie d'une part, et la Commune de Vallorbe d'autre pa... (1947)
E 584 Droits communaux.
Convention entre la Société coopérative d'habitation La Serpentine, d'une part, et la Commune de Val... (1947)
E 585 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de l'Association de l'Infirmerie de Vallorbe, de la parcelle 5690,... (1947)
E 586 Droits communaux.
Acquis gratuitement par la Commune de Vallorbe de Marie-Suzanne fille d'Henri-Auguste Jaquet femme a... (1947)
E 587 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Marcel-Henri fils de Jean-Henri Ernst, des parcelles 3677 et 57... (1947)
E 588 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, ... (1947)
E 589 Droits communaux.
Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de vo... (1947)
E 590 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre, camionneur à Vallorbe, relative à l... (1947)
E 591 Droits communaux.
Convention entre Monsieur Louis Messerli, propriétaire de cinéma à Vallorbe et l'Union des sociétés ... (1947)
E 592 Droits communaux.
Convention des municipalités des com-munes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion, par laquelle elles dé... (1948)
E 593 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Gustave-Jérémie fils de Charles-Louis Jaillet, de la parcelle 6... (1948)
E 594 Droits communaux.
Engagement d'abonnement auprès de la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l... (1948)
E 595 Droits communaux.
Convention entre la Municipalité, d'une part, et le Tennis-Club de Vallorbe, d'autre part, révisant ... (1948)
E 596 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Daniel-Elie fils de Jules Constant Goy, de parcelles de terrain... (1948)
E 597 Droits communaux.
Convention entre les Chemins de fer fédé-raux suisses (CFF), d'une part, et la Commune de Vallorbe, ... (1948)
E 598 Droits communaux.
Procès-verbal de mise d'immeuble soit la vente aux enchères publiques par la Commune de Vallorbe, de... (1948)
E 599 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Gustave-Charles fils d'Emile-Léonard Truan, 2797 m2 de terrain,... (1948)
E 600 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Henri-Adrien fils de Marc-Louis Merminod, domicilié à Yverdon, ... (1948)
E 601 Droits communaux.
Convention entre Lina Sala, Henri-Emile Grobet en son nom et en celui de ses frères qui sont Samuel,... (1948)
E 602 Droits communaux.
Vente de la Commune de Vallorbe à Emile-Jules-Ernest fils de Paul Althaus, d'une surface de terrain ... (1948)
E 603 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Lina fille de Melchior Eggler femme séparée de biens de Thomasso S... (1948)
E 604 Droits communaux.
Cession de la commune de Vallorbe à Gustave et Georges Martin, d'une surface de terrain de 202 m2 en... (1948)
E 605 Droits communaux.
Constitution par Gustave et Georges Martin d'un droit de passage à pied et pour tous véhicules quelc... (1948)
E 606 Droits communaux.
Contrat d'affichage entre la commune de Vallorbe, d'une part, et de la Société Générale d'Affichage ... (1949)
E 607 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, par l... (1949)
E 607 bis Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et de la Confédération suisse, d'autre part, pa... (1949)
E 608 Droits communaux.
Convention entre la Division des travaux du premier arrondissement des CFF et Monsieur Albert Schopf... (1949)
E 609 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l... (1949)
E 610 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe et la Direction du premier arrondissement des CFF, concernan... (1949-1950)
E 611 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de la Société anonyme Bois Mont SA à la scierie du Parc aux Veaux;... (1949)
E 612 Droits communaux.
Convention concernant l'installation d'une cabine téléphonique à la place Dugué. (1949)
E 613 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Monsieur Jean Marti, propriétaire-agriculteur à La Frasse-Dessus, ... (1949)
E 614 Droits communaux.
Déclaration d'inscription au Registre du commerce pour le district d'Orbe de la raison sociale Caiss... (1949)
E 615 Droits communaux.
Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, ... (1950)
E 616 Droits communaux.
Echange sans soulte entre la commune de Vallorbe, d'une part, et Samuel Dépraz, d'autre part, agissa... (1950)
E 617 Droits communaux.
Mutation d'hypothèque résultant de l'échange entre la commune de Vallorbe et les enfants de Jacques-... (1950)
E 618 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Albert Golay, 397 m2 de terrain en nature de champ prélevés de ... (1950)
E 619 Droits communaux.
Libération d'hypothèque par le Crédit foncier vaudois résultant de la vente d'Albert Golay à la comm... (1950)
E 620 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Marcel-Emile Nicolet de Lignerolle, à Vallorbe,... (1950)
E 621 Droits communaux.
Constitution de servitude entre les CFF et la Commune de Vallorbe pour droit de source; captage et u... (1950)
E 622 Droits communaux.
Promesse de vente de la Bourse des pauvres de Vallorbe à Monsieur Aloïs fils d'Emile Rod originaire ... (1950)
E 623 Droits communaux.
Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété di... (1951)
E 624 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille... (1951)
E 625 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parce... (1951)
E 626 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe d'Adrien Frédéric et Henri-Louis feu Henri-Louis Roy l'immeuble su... (1951)
E 627 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Gustave-Charles Truan l'immeuble suivant, sis au lieu-dit Les E... (1951)
E 628 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit... (1951)
E 629 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Albert Collet les fonds ci-dessous désignés, au lieudit... (1951)
E 630 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Paul-Ernest Jeanneret, le bien-fonds ci-après au lieu-dit Vers ... (1951)
E 631 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Samuel-Auguste Roulet, les parcelles désignées ci-dessous, au l... (1951)
E 632 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Edouard Schupbach, les fonds ci-dessous désignés au lieu-dit Au... (1951)
E 633 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Marcellin Jaquier, les fonds ci-dessous désignés sis au... (1951)
E 634 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Charles-Marcellin Jaquier, la parcelle ci-après désignée sise au l... (1951)
E 635 Droits communaux.
Acquis par la Commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés aux lieux-di... (1951)
E 636 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés au lieu-dit ... (1951)
E 637 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jacques-Eugène Oberson les fonds ci-après désignés sis au lieu-... (1951)
E 638 Droits communaux.
Vente de la commune de Vallorbe à Jacques-Eugène Oberson des parcelles de terrain désignées comme su... (1951)
E 639 Droits communaux.
Cession gratuite du Laboratoire pharmaceutique E Addor SA, à la Commune de Vallorbe, au lieu-dit A V... (1951)
E 640 Droits communaux.
Echange et servitude entre les communes de Vallorbe et de l'Abbaye; cession de la commune de Vallorb... (1951)
E 641 Droits communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe et Monsieur Roger Berseth, scieur, par laquelle Roger Berset... (1952)
E 642 Droits communaux.
Convention pour le service de ramonage entre les communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion et Mons... (1952)
E 643 Droits communaux.
Acquis par la commune de Vallorbe de Jules-Agénor Monnet, Adrien-Louis Matthey et Alfred-Emile Vallo... (1952)
E 644 Droits communaux.
Promesse de vente de la Commune de Vallorbe à la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de ... (1952)
E 645 Droits communaux.
Vente et constitution de servitude de la Commune de Vallorbe à Sosthène-Albert Visinand domicilié à ... (1953)
E 646 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'o... (1953)
E 646 bis Droits communaux.
Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Ch... (1953)
E 647 Droits communaux.
Convention entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune de Vallorbe par laquelle les CFF au... (1953)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2139 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|