|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
 Archives officielles
 AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1180-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (400 entrées de plus)
 E 367 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Messieurs Glardon et compagnie, de l'autre, ... (1895)
E 368 Droits communaux.
Permis accordé à la Commune de Vallorbe par le voyer du district d'Orbe, pour la pose d'une conduite... (1896)
E 369 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simp... (1896)
E 370 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simp... (1896)
E 371 Droits communaux.
Transaction amiable entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis Edouard fils de feu Georges G... (1896)
E 372 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie de chemin de fer du Jura-Simplo... (1896)
E 373 Droits communaux.
Cession en faveur de la Commune de Vallorbe par la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simplon, de ... (1896)
E 374 Droits communaux.
Constitution en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Samuel Jaquet, Louis Henri Truan, les ... (1897)
E 375 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de l'Usine des Grands Crêts, de l'au... (1897)
E 376 Droits communaux.
Acte de garantie par Messieurs Grobety et fils en faveur de la Commune de Vallorbe, pour l'établisse... (1897)
E 377 Droits communaux.
Dépôt pour minute d'une convention passée entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société de... (1897)
E 378 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre a) Henri Louis fils de Daniel Martin, d'une parcel... (1898)
E 379 Droits communaux.
Contrat en vertu duquel François Anet à Bex s'engage envers la Commune de Vallorbe à pourvoir à l'en... (1898)
E 380 Droits communaux.
Procès-verbal d'enchères par la Commune de Vallorbe pour la vente d'une parcelle de terre sise à la ... (1898)
E 381 Droits communaux.
Cession en faveur de la Commune de Vallorbe par la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simplon, de ... (1898)
E 382 Droits communaux.
Permis pour la pose d'une conduite d'eau potable le long des routes cantonales numéros 23 et 95 aux ... (1898)
E 383 Droits communaux.
Promesse de vente par Louis Jaillet Roy à Charles Clément, d'une parcelle de terre sise sur les Chiv... (1898-1899)
E 384 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société des Usines des Grands Crêts, de l... (1898)
E 385 Droits communaux.
Vente par la Commune de Vallorbe à 1°) Francis-David-Louis Grobet facteur, d'une parcelle de bois si... (1898)
E 386 Droits communaux.
Promesse de vente par Charles Caretti en faveur de Charles Clément, d'une parcelle de terrain sise p... (1898)
E 387 Droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par la Commune de Vallorbe à Louis Henri fils de feu David Jérémie... (1898)
E 388 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics pour l'établissement d'un aqueduc sur le bord ... (1899)
E 389 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre l'Etat de Vaud, une parcelle de champ sise au lieu... (1900)
E 390 Droits communaux.
Conventions provisoires entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et les propriétaires des terrains ... (1900)
E 391 Droits communaux.
Permis du Département des travaux publics pour la pose d'un aqueduc au travers de la route cantonale... (1900)
E 392 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simp... (1900)
E 393 Droits communaux.
Reconnaissance par l'Etat de Vaud du droit que la Commune de Vallorbe possède d'utiliser l'eau de l'... (1900)
E 394 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics pour la pose d'une conduite d'eau potable au t... (1901)
E 395 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics pour la pose d'aqueducs en ciment le long de l... (1901)
E 396 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simp... (1901)
E 397 Droits communaux.
Reconnaissance par la Compagnie des chemins de fer du Jura-Simplon en faveur de la Commune de Vallor... (1901)
E 398 Droits communaux.
Procès-verbal d'enchères pour la vente d'environ cinq ares de terre en deux parcelles sises au lieud... (1901)
E 399 Droits communaux.
Echanges entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et, d'autres parts, a) Théodore fils de feu Sébas... (1901)
E 400 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre a) David Louis fils de feu Jean Marc Antoine Glard... (1901)
E 401 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et divers particuliers pour la suppression d'un passage soit... (1902)
E 402 Droits communaux.
Convention entre la Compagnie du chemin de fer Jura-Simplon, d'une part, et la Commune de Vallorbe, ... (1902)
E 403 Droits communaux.
Cession, par Alfred Glardon ingénieur, à la Commune de Vallorbe, de cinq parcelles de terre sises au... (1902)
E 404 Droits communaux.
Bail à loyer par l'Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe à la Commune de Vallorbe, d'un moteur électrique d... (1902)
E 405 Droits communaux.
Echanges entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Emmanuel-François-Henri fils de François Henri... (1902)
E 406 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Louis David François fils de feu Pierre Louis Nico... (1902)
E 407 Droits communaux.
Transaction entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des Forces de Joux et de l'Orb... (1902)
E 408 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs Vallotton du même lieu, de quatre parcel... (1903)
E 409 Droits communaux.
Transaction entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Compagnie des Forces de Joux et de l'Orb... (1903)
E 410 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs de Jules François Matthey, de deux parce... (1903)
E 411 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et neuf propriétaires dudit lieu, de l'autre, r... (1903)
E 412 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs d'Ami Auguste Jaquet, Marguerite-Félicie... (1903)
E 413 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et les fils de Frédéric Grobet et Emma Rosalie ... (1903)
E 414 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les hoirs de Jacob Buhler de Rüsswyl (Lucerne), d'... (1903)
E 415 Droits communaux.
Liste des propriétaires possédant des immeubles déversant leurs eaux dans l'égout communal. (1904)
E 416 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre l'Etat de Vaud, de deux parcelles de terrain sur l... (1904)
E 417 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Rose Caroline Berthe fille de défunt Louis Matthey... (1904)
E 418 Droits communaux.
Contrats de vente par la Commune de Vallorbe à la Direction des Chemins de fer fédéraux, de diverses... (1904)
E 419 Droits communaux.
Reconnaissance de servitudes par la Commune de Vallorbe en faveur d'Henri François fils de feu Augus... (1904)
E 420 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie de chemin de fer du Jura-Simplon contre la Commune de Vallorbe, de ... (1904)
E 421 Droits communaux.
Permis accordé par la Commune de Vallorbe par le voyer de l'Etat, pour la pose au travers de la rout... (1904)
E 422 Droits communaux.
Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Félix Tissot libraire à Pontarlier, agissant comme ... (1904)
E 423 Droits communaux.
Autorisation à bien plaire accordée par l'Etat de Vaud à la Commune de Vallorbe, de pouvoir déverser... (1904)
E 424 Droits communaux.
Constitution de servitude en faveur de la Commune de Vallorbe par Abraham François Truan et Alfred L... (1905)
E 425 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre les consorts Matthey, Goy, Favre, Magnenat, Grobet... (1905)
E 426 Droits communaux.
Contrat de vente par la Commune de Vallorbe en faveur de la Direction des Chemins de fer fédéraux, d... (1905)
E 427 Droits communaux.
Contrat de vente par la Commune de Vallorbe à la Direction des Chemins de fer fédéraux, de deux parc... (1905)
E 427 bis Droits communaux.
Constitution par la Commune de Vallorbe en faveur de la Compagnie des forces motrices des lacs de Jo... (1905)
E 428 Droits communaux.
Acquis (et échange) en faveur de la Commune de Vallorbe contre Auguste Henri Vallotton boulanger, Au... (1905)
E 429 Droits communaux.
Autorisation accordée à la Commune de Vallorbe par Alfred Vallotton, Alma Jaillet femme de Jules Fau... (1906)
E 430 Droits communaux.
Acquis aux enchères publiques en faveur de la Commune de Vallorbe contre Alice-Marie et Emile Henri ... (1906)
E 431 Droits communaux.
Procès-verbal d'enchères pour la vente par la Commune de Vallorbe, d'une parcelle de pâturage sise a... (1906)
E 432 Droits communaux.
Transaction entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Direction des Chemins de fer fédéraux, d... (1906)
E 433 Droits communaux.
Procès-verbal d'enchères pour la vente par la Commune de Vallorbe, d'une petite parcelle de bois sis... (1906)
E 434 Droits communaux.
Constitution de servitude en faveur de la Commune de Vallorbe par Louis-Alexis fils de feu Jérémie F... (1906)
E 435 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Direction des Chemins de fer fédéraux, de... (1907)
E 436 Droits communaux.
Bulletin de garantie par lequel les communes de Vallorbe et d'Agiez s'engagent envers l'Etablissemen... (1907)
E 437 Droits communaux.
Reconnaissance de servitude par la Direction des chemins de fer fédéraux en faveur de la Commune de ... (1907)
E 438 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe et le Voyer du district d'Orbe pour la recharge de la route ... (1907)
E 439 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Louis-Charles-Jules fils de feu Samuel Frédéric... (1907)
E 440 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Louis Jules Favre, Constant Aloïs Grobet, Louis-He... (1908)
E 441 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Municipalité de Vallorbe contre a) Rosine Françoise Coste domiciliée à Dole (... (1908)
E 441 bis Droits communaux.
Convention entre la Direction du premier arrondissement des Chemins de fer fédéraux à Lausanne et la... (1909)
E 442 Droits communaux.
Concession accordée par la Commune de Vallorbe à la Société suisse du gaz à Zürich pour la pose d'un... (1909-1948)
E 443 Droits communaux.
Convention portant augmentation du bail passé entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Auguste R... (1910)
E 444 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jean-Marie-François dit Marius Chaulmontet de Genè... (1910)
E 445 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean-Marie-François dit Marius Chaulmontet de G... (1910)
E 446 Droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par la Commune de Vallorbe aux Usines d'électrochimie du Day, pour... (1910)
E 447 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Louis-Henri Jaquet du même lieu, un bâtiment avec ... (1910)
E 448 Droits communaux.
Acquis en faveur des Chemins de fer fédéraux contre la Commune de Vallorbe, de diverses parcelles de... (1910)
E 449 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics à la Commune de Vallorbe, pour la pose d'une c... (1910)
E 450 Droits communaux.
Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Robert-Frédéric-Samuel Grobéty, de l'autre; ce ... (1910)
E 451 Droits communaux.
Convention entre les Chemins de fer fédéraux, d'une part, et la Société du gaz de Vallorbe, de l'aut... (1911)
E 451 bis Droits communaux.
Convention entre la direction du premier arrondissement des Chemins de fer fédéraux à Lausanne, d'un... (1911)
E 452 Droits communaux.
Baux à loyer de terrains pour cantines et magasins situés en Chaples-à-Bois à la Côte de Pralioux et... (1910-1915)
E 453 Droits communaux.
Convention entre la Municipalité de Vallorbe, d'une part, et l'entreprise du Tunnel du Mont d'Or, de... (1911)
E 454 Droits communaux.
Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre a) Robert-Frédéric-Samuel-Jules Grobéty, une parce... (1911)
E 455 Droits communaux.
Convention entre les Chemins de fer fédéraux, d'une part, et la Commune de Vallorbe, de l'autre, pou... (1911)
E 456 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics à la Commune de Vallorbe, pour la pose d'une c... (1911)
E 457 Droits communaux.
Constitution de servitudes par la Société anonyme des Usines Métallurgiques et la Société Immobilièr... (1912)
E 458 Droits communaux.
Concession à bien plaire accordée par la Municipalité de Vallorbe à Emile-David-Louis Golay, pour un... (1912)
E 459 Droits communaux.
Autorisation accordée par la Commune de Vallorbe à la Compagnie des Forces de Joux pour la pose d'un... (1912)
E 460 Droits communaux.
Permis accordé par le Département des travaux publics à la Commune de Vallorbe pour la pose d'une co... (1912)
E 461 Droits communaux.
Autorisation accordée par la Commune de Vallorbe à l'administration des télégraphes et des téléphone... (1912)
E 462 Droits communaux.
Constitution de servitudes en faveur de la Commune de Vallorbe par a) Aimé Constant Magnenat, pour u... (1912)
E 463 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et les Chemins de fer fédéraux, de l'autre, au ... (1913)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (2086 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1929-1959)
AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe (1832-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|