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Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives officielles
AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (1433-1960)
A.1-3 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1696-1878)
A.2, A.4-8 Délibérations de la Municipalité. (1810-1960)
A.2 Délibérations du Conseil général. (1820-1835)
AA.1 Pièces annexes à la Municipalité.
Course de la Municipalité à Vienne. (Non indiqué)
AA.2 Pièces annexes à la Municipalité.
Course de la Municipalité à Gênes, Milan, Florence, Rome, Naples et Capri. (Non indiqué)
B Procès-verbaux du Conseil général. (1820-1835)
B.1-2 Procès-verbaux du Conseil général. (1835-1960)
C.1 Correspondance reçue. (1751-1960)
C.2-4 Correspondances et dossiers spéciaux touchant les principales affaires communales. (1951-1960)
E.1 Lettre de rente contractée par Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1571)
E.2 Lettre de rente de Pierre-François Chapuis, contre la femme de Ferdinand Baudin, née Benay et sa soeur. (1772)
E.3 Abergement des Planches de la Maulaz, fait par Henri Barbay. (1745)
E.4 Amodiation passée par Françoise Myvelaz à Pierre et Daniel Myvelaz. (1717)
E.5 Amodiations de la forge communale. (1776-1924)
E.6 Réclamation à la Commune d'émoluments par le receveur Dutoit. (1780)
E.7 Acte de revers en faveur de Jean-François Martin, contre la Commune. (1803)
E.8 Concessions de servitudes. (1801-1900)
E.9 États des passations à clos accordées par la Commune. (1739-1741)
E.10 Livre des comptes des passations à clos accordées par les communes d'Ursins et de Valeyres-sous-Ursins. (1740-1782)
E.11 Cédules en faveur de la Commune. (1701-1800)
E.12 Cédules en faveur de la Commune. (1801-1900)
E.13 Obligations en faveur de la Commune. (1601-1700)
E.14 Obligations en faveur de la Commune. (1701-1800)
E.15 Obligations en faveur de la Commune. (1801-1900)
E.16 Obligations en faveur de la Commune. (1901-1960)
E.17 Acquisitions de la Commune. (1801-1900)
E.18 Ventes en faveur de la Commune. (1810-1900)
E.19 Ventes en faveur de la Commune. (1901-1960)
E.20 Échanges en faveur de la Commune. (1801-1960)
E.21 Reçus en faveur de la bourse communale. (1701-1800)
E.22 Reçus en faveur de la bourse communale. (1801-1900)
E.23 Contrat d'exploitation de la gravière. (1904)
E.24 Acte de cautionnement en faveur du boursier de la Commune. (1938)
FA.1-9 Comptes communaux. (1687-1941)
FA Comptes communaux. (1944-)
FB.1-5 Pièces annexes aux comptes communaux.
Pièces comptables. (1945-1960)
FB Pièces annexes aux comptes communaux.
Journal de la bourse communale. (1943-)
FD.1 Mises. (1839-1876)
FD.2 Mises des Dailles et des Grassillières. (1870-1930)
FD.3 Mises de foin. (1933-1960)
FD.4 Mises de bois. (1951-1960)
FE.1 Bourse des pauvres.
Recommandations concernant les pauvres et les mendiants, et dénombrement des pauvres de Valeyres-s... (1672)
FE.2 Bourse des pauvres.
Règlement pour l'entretien et la subvention des pauvres des communes du Pays de Vaud. (1675)
FE.3 Bourse des pauvres.
Instructions de la Chambre des pauvres d'Yverdon. (1676)
FE.4 Bourse des pauvres.
Liste des pauvres de Valeyres-sous-Ursins, méritant des subsides. (1735)
FE.5 Bourse des pauvres.
Etat des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1759)
FE.6 Bourse des pauvres.
Donation d'Anne Benay en faveur de la Bourse des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1788)
FE.7 Bourse des pauvres.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres de Valeyres-sous-Ursins, contre la Commune. (1791)
FE.8 Bourse des pauvres.
Cédules en faveur de la Bourse des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1701-1900)
FE.9 Bourse des pauvres.
Montants des achats de blé par Valeyres-sous-Ursins, durant les années de disette. (1817)
FE.10 Bourse des pauvres.
Circulaire du Département des finances, concernant la distribution du pain et de la soupe à prix r... (1847)
FE.11 Bourse des pauvres.
Procès-verbaux de la Commission d'assistance de Valeyres-sous-Ursins. (1946-1960)
FE.12 Bourse des pauvres.
Correspondance de la Commission d'assistance de Valeyres-sous-Ursins. (1951-1960)
FE.13 Bourse des pauvres.
Liste des versement effectués en faveur des pauvres de Valeyres-sous-Ursins. (1954-1960)
FE.14 Bourse des pauvres.
Dossiers des assisté. (1956)
FE.15-20 Bourse des pauvres.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1726-1943)
FF.1 Impôts.
Comptes des dîmes faits entre Monsieur le receveur De Traytorrens et la Commune. (1692-1697)
FF.2 Impôts.
Adjudications de dîmes à Valeyres-sous-Ursins. (1701-1800)
FF.3 Impôts.
Etat des censes dues au château d'Yverdon. (1774-1775)
FF.4 Impôts.
Délégation de l'emprunt National, en faveur de Valeyres-sous-Ursins. (1798)
FF.5 Impôts.
Rachat des dîmes et des censes. (1804-1806)
FF.6 Impôts communaux et impôts fonciers. (1879-1960)
FF.7 Impôts communaux. (1945-1960)
FG.1 Contrats d'assurance des bâtiments communaux. (1885-1939)
GA.1 Cadastre et plans.
Reconnaissance de François de Russin à son nom et à celui de sa femme Froé; la transcription de l'a... (1433)
GA.2 Cadastre et plans.
Reconnaissance de la Commune de Valeyres-sous-Ursins, sur les anciennes propriétés de l'Abbaye de T... (1683)
GA.3 Cadastre et plans.
Plans des lieux-dits "La Planche", "Es Femmes" et "Sus la Chaux". (1701-1800)
GA.4 Cadastre et plans.
Plan du lieu-dit "Au Petit Brigot". (1710)
GA.5 Cadastre et plans.
Taxe de la valeur des prés établie en vue des passations à clos et à record. (1745)
GA.6 Cadastre et plans.
Plan géométrique du territoire communal. (1818)
GA.7 Cadastre et plans.
Cadastre de Valeyres-sous-Ursins, par Des Alliaux. (1818)
GA.8 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Gressy et Valeyres-sous-Ursins. (1834)
GA.9 Cadastre et plans.
Reconnaissance des bornes territoriales entre Valeyres-sous-Ursins et Essertines-sur-Yverdon. (1837)
GA.10-12 Cadastre et plans.
Cadastre de Valeyres-sous-Ursins. (1880)
GA.13 Cadastre et plans.
Plan cadastral du territoire de Valeyres-sous-Ursins. (1880)
GA.14 Cadastre et plans.
Compte des répartitions entre les propriétaires, concernant les frais occasionnés par la rénovation... (1881)
GA.15 Cadastre et plans.
Procès-verbal des limites territoriales entre Valeyres-sous-Ursins et Gressy. (1910)
GA.16 Cadastre et plans.
Contrat de servitudes pour le signal trigonométrique sur la Grasselière. (1901-1960)
GA.18 Cadastre et plans.
Extrait des plans cadastraux. (1801-1960)
GA.19 Cadastre et plans.
Registre des propriétaires de Valeyres-sous-Ursins. (1901-1960)
GA.20 Cadastre et plans.
Taxe vénale des propriétés à Valeyres-sous-Ursins. (1901-1960)
GA.21 Cadastre et plans.
Etat descriptif du cadastre de Valeyres-sous-Ursins. (1901-1960)
GB.1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Réfection et entretien des routes du village de Valeyres-sous-Ursins. (1801-1960)
GB.2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan des chemins à "En Palessy" et à "A La Fin d'Essertines". (1920)
GB.3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correction de la route cantonale No 425, de Calamin à Valeyres-sous-Ursins. (1901-1960)
GB.4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan du chemin des Gottaux. (1945)
GB.5 Travaux publics, ponts et chaussées.
Réfection de la chaussée du village de Valeyres-sous-Ursins. (1951)
GC.1-4 Améliorations foncière.
Procès-verbaux, correspondance, comptes et plans, concernant les améliorations foncières. (1944-1960)
H.1 Eaux.
Ventes de sources et cessions de servitudes. (1882-1916)
H.2 Eaux.
Projet de prolongement de la canalisation des égouts allant du village de Valeyres-sous-Ursins, jusqu'au ruissea... (1927)
H.3 Eaux.
Établissement des égouts dans la traversée du village de Valeyres-sous-Ursins. (1936)
HA.1 PTT.
Comptes de l'automobile postale. (1921-1930)
HA.2 PTT.
Plan du câble téléphonique. (1935)
IA.1 Tour du village de Valeyres-sous-Ursins.
Comptes pour l'installation de la cloche de la tour du village. (1735)
IA.2 Tour du village de Valeyres-sous-Ursins.
Travaux effectués à la tour du village. (1761-1762)
IB.1 Frais de réparation de l'église d'Ursins. (1702)
IB.2 Restauration du temple d'Ursins. (1942)
IC.1 Installation des fontaines. (1776-1841)
ID.1 Plans du pressoir et documents concernant son entretien. (1940-1945)
IE.1 Plans du collège de Valeyres-sous-Ursins. (1852)
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