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Archives officielles
AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (1417-1960)
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I c Etat civil.
Communiqués d'état civil (naissances, mariages et décès). (1876-1908)
I c Etat civil.
Registre d'état civil (naissances, mariages et décès). (1909-)
I c Etat civil.
Registre du fossoyeur. (1836-1862)
I c Etat civil.
Permis d'enterrer. (1883-1919)
I c Population.
Registre des actes d'origine. (1835-1914)
I c Règlement et procès-verbaux de la commission scolaire de Valeyres-sous-Rances. (1806-1834)
I c Population.
Registre des actes d'origine. (1914-)
I c Population.
Actes d'origine périmés. (1812-)
I c Population.
Souches des certificats de vaccinations. (1872-)
I c Etat civil.
Registre civique. (1875-1878)
I c Etat civil.
Registre civique. (1886-1921)
I c Etat civil.
Registre civique. (1921-)
I c Population.
Registre des assemblées de commune. (1866-)
I c Population.
Etat nominatif du Landsturm. (1887)
I c Population.
Registre des tutelles et curatelles établies par la Municipalité de Valeyres-sous-Rances. (1799-1820)
I c Population.
Registre des permis de séjour et d'établissement. (1861-1881)
I c Population.
Recensement de la population. (1831-)
I c Recensement du bétail. (1769-)
I c Registre de l'inspecteur du bétail. (1852-1864)
I c Statistique agricole. (1881-)
I c Statistique viticole (reconstitution du vignoble). (1887)
I c Agriculture.
Rapports sur le gui, les hannetons et le puceron lanigère. (1888)
J 1 Commission scolaires.
Procès-verbaux . (1806-1834)
J 1 Commission scolaires.
Correspondance. (1856-)
J 1 Commission scolaires.
Circulaires. (1842-)
J 1 Commission scolaires.
Résultats d'examens. (1905-)
K 1 Pièces annexes au registre du Conseil général. (1876)
L 1 - 3 Délibérations de la Bourse des pauvres. (1749-1872)
L 4 Délibérations de la Bourse des pauvres. (1870)
M 1 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Nicolas, feu François Monnier, assisté d'André Rossier, son grand-père, l'un... (1637)
M 2 Titres acquittés.
Obligation en faveur de LL EE de Berne à cause du château d'Yverdon, par la commune de Valeyres-sous... (1690)
M 3 Titres acquittés.
Obligation en faveur de noble Emmanuel-Nicolas Bourgeois, bourgeois et conseiller d'Yverdon, pour la... (1710)
M 4 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Joseph Bourgeois, de Valeyres, contre la commune dudit lieu, pour laquelle a... (1733)
M 5 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Béat-Jacob Tscharner, membre du Grand Conseil de Berne, contre la commune de... (1799)
M 6 Titres acquittés.
Obligation en faveur de la bourse des pauvres de Valeyres par la commune dudit lieu, représentée par... (1748)
M 7 Titres acquittés.
Obligation en faveur de noble Charles-Emmanuel de Bonstetten, sénateur de la Ville de Berne, représe... (1758)
M 8 Titres acquittés.
Cédule en faveur d'Henriette Buschelin, née Recordon, de Rances, contre la commune de Valeyres, capi... (1790)
M 9 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean Krebz, demeurant en Bossayaz, rière Orbe, par Moïse Ravey, agissant comme g... (1795)
M 10 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Charles-Frédéric Recordon, de Rances, contre la commune de Valeyres, capital : 4... (1798)
M 11 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Madeleine dite Madelon Chevallier, par la commune de Valeyres, capital : un prêt... (1803)
M 12 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jean-François Hermann, pasteur de l'Eglise Allemande d'Yverdon, par la commu... (1803)
M 13 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Susanne Wagnon, née Broillet, par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : ... (1803)
M 14 Titres acquittés.
Obligation en faveur de l'Etat de Vaud par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : 12'129 fran... (1804)
M 15 Titres acquittés.
Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital... (1806)
M 16 Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jaques Simon, demeurant à Romainmôtier par la Municipalité de Valeyres, capi... (1809)
M 17 Titres acquittés.
Cédule en faveur du ministre Charles Vuitel, contre la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : un... (1811)
M 18 Titres acquittés.
Cédule en faveur du pasteur Destraz, à Rances, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 4... (1814)
M 19 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Pierre Maillefer, de Lignerolle, contre la commune de Valeyres, capital : u... (1815)
M 20 Titres acquittés.
Cédule en faveur de David Cavat, de Croy, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 300 fr... (1815)
M 21 Titres acquittés.
Cédule en faveur de David Cavat, de Croy, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 400 fr... (1816)
M 22 Titres acquittés.
Cédule en faveur de l'Abbaye des vignerons de Valeyres contre la commune du même lieu, capital : un ... (1820)
M 23 Titres acquittés.
Cédule en faveur du ministre Emmanuel Thomasset, d'Orbe, contre la commune de Valeyres, capital : un... (1821)
M 24 Titres acquittés.
Obligation en faveur du baron de Chambrier, de Neuchâtel, contre la commune de Valeyres, capital : u...
M 25 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de Charles-François Favre, de Neuchâtel, contre la commune de Vale... (1823)
M 26 Titres acquittés.
Cédule en faveur d'Auguste Eternod, de Baulmes, contre la commune de Valeyres-sous-Rances, capital :... (1828)
M 27 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Louis de Belleville fils, de Champvent, contre la commune de Valeyres, capi... (1830)
M 28 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Louis Reymond, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 500 fran... (1832)
M 29 Titres acquittés.
Cédule en faveur du docteur Richard à Orbe, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 488 ... (1836)
M 30 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Pierre Reymond, du Chenit, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt... (1841)
M 31 Titres acquittés.
Cédule en faveur de François-Albert Chabloz, de Vaugondry, contre la commune de Valeyres, capital : ... (1842)
M 32 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Louis Turin, ancien boursier, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt d... (1862)
M 33 Titres acquittés.
Cédules contre la commune de Valeyres, en faveur de : a) Louis Kuffer d'Anet, capital : un prêt de 2... (1871)
M 34 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de Julie-Françoise Rochat, née Schoensiegel, contre la commune de ... (1879)
M 35 Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean-Pierre Reymond, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 1'500 f... (1880)
M 36 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur des hoirs Sigismond Marcel, banquier à Lausanne, contre la commune... (1881)
M 37 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la bourse des pauvres de Valeyres-sous-Rances, contre la commun... (1882)
M 38 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la bourse des pauvres de Valeyres-sous-Rances, contre la commun... (1892)
M 39 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur des hoirs de Sigismond Marcel, banquier à Lausanne, contre la comm... (1894)
M 40 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la banque, hoirs Sigismond Marcel à Lausanne, contre la commune... (1896)
M 41 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la banque Morel, Marcel, Gunther et Cie à Lausanne, contre la c... (1899)
M 42 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la banque Morel, Marcel, Gunther et Cie à Lausanne, contre la c... (1904)
M 43 Titres acquittés.
Obligation hypothécaire en faveur de la Caisse d'épargne et de prévoyance d'Orbe, contre la commune ... (1921)
N 1 Comptes communaux. (1692-1760)
N 2 Comptes communaux. (1761-1794)
N 3 Comptes communaux. (1794-1824)
N 4 Comptes communaux.
Comptes pour le rachat des dîmes et des censes. (1805-1812)
N 5 Comptes communaux. (1825-1850)
N 6 Comptes communaux. (1851-1869)
N 7-11 Comptes communaux. (1870-1919)
O Comptes de la Bourse des pauvres. (1719-1752)
O Comptes de la Bourse des pauvres (copie). (1746-1818)
O Comptes de la Bourse des pauvres. (1819-1854)
O Comptes de la Bourse des pauvres ( copie). (1838-1879)
O Comptes de la Bourse des pauvres. (1880-1919)
P Pièces justificatives. (1752)
P Pièces justificatives. (1799-1803)
P Pièces justificatives. (1813-1835)
P Pièces justificatives. (1848-1872)
P Pièces justificatives. (1874-1892)
P Pièces justificatives.
Communes et pauvres. (1893-1909)
P Pièces justificatives.
Fête du centenaire. (1898)
Q Rôles d'impôts.
Cottet pour la perception des frais de taupage et messeillerie. (1834-1883)
R Rentier de la Bourse des pauvres. (1729-1881)
R Rentier de la Bourse des pauvres. (1751-1767)
R Rentier de commune. (1801-1802)
R Dettes communales. (Non indiqué)
R Petit rentier pour le rachat des dîmes et censes. (1805-1812)
R Rentier de commune. (1809-1821)
R Dettes communales. (Non indiqué)
R Rentier de commune. (1820-1881)
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Archives privées
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