Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (1417-1960)
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          • G 40 Travaux publics. Plans et devis pour la construction de la route de Valeyres à Sergey (village, église). (1869-1872)
          • G 41 Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation territoriale de Valeyres entre cette commune, d'une part, et Ma... (1869-1871)
          • G 42 Géographie communale. Plan cadastral de la commune de Valeyres levé par L Deley, commissaire, comprenant 41 folios y c... (1869-1871)
          • G 43 Géographie communale. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre la commune d'Orbe et celle de... (1870)
          • G 44 Géographie communale. Plan d'une parcelle de pré sise au Gueyruz (Plan, fol 7 du N° 11 de l'art 1245), vendu pour la c... (1880)
          • G 45 Travaux. Convention entre les consorts Barbey, d'une part, et la maison Bailli-Comte, frères horlogers à Moret du Jura... (1881)
          • G 46 Travaux. Plans des futaies et des taillis aménagés par E Curchod, Verveil. (1882)
          • G 47 Géographie communale. Plan d'une parcelle de terre sise Es Morendines à vendre par la commune de Valeyres à David, ffe... (1882)
          • G 48 Géographie communale. Plan de la vente par la commune de Valeyres à Nanette, veuve de Jules Turin, d'une parcelle sise... (1883)
          • G 49 Géographie communale. Plan pour la vente par la même à Turin Nanette, veuve de Louis, d'une parcelle de jardin contigu... (1883)
          • G 50 Travaux. Devis et soumission pour la construction d'un mur au cimetière. (1884)
          • G 51 Travaux. Devis pour la réparation à effectuer à la forge communale. (1884)
          • G 52 Géographie communale. Plan d'une rectification de limite entre la commune de Rances et celle de Valeyres le long de le... (1886)
          • G 53 Travaux. Devis et soumissions pour la réparation du temple. (1887)
          • G 54 Travaux publics. Plans et devis pour la correction du chemin de Chenallettaz. (1888)
          • G 55 Travaux. Devis des réparations à exécuter au bâtiment d'école, fourniture et installation d'un fourneau, etc. (1890)
          • G 56 Travaux publics. Projet de correction de la route cantonale N° 108 (Sergey-Mathod), au lieu-dit Crêt du Rianz-Brondena... (1891-1893)
          • G 57 Travaux. Devis pour le recrépissage du four. (1892)
          • G 58 Travaux. Devis pour la réparation de la chambre de l'horloge. (1892)
          • G 59 Travaux publics. Soumission pour la correction du chemin des Creux de Gravion. (1894)
          • G 60 Services industriels. Procès-verbal des travaux exécutés pour l'adduction des eaux de Valeyres (réservoir de Boven). (1894-1895)
          • G 61 Travaux. Devis et soumissions pour les réparations à effectuer à la maison de commune de Valeyres. (1895)
          • G 63 Géographie communale. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre Montcherand et Valeyres-sous-... (1896)
          • G 64 Services industriels. Cahier des charges pour la distribution d'eau potable à domicile, signé A von Muyden, ingénieur. (1898)
          • G 65 Géographie communale. Plan pour la vente par la commune de Valeyres à François, ffeu Pierre Lambercy, d'une parcelle d... (1898)
          • G 66 Géographie communale. Cadastre de la commune de Valeyres, avec répertoire. (1899)
          • G 67 Travaux. Devis pour les réparations à exécuter au bâtiment scolaire. (1899)
          • G 68 Travaux. Soumissions pour les réparations à exécuter aux fours communaux. (1900)
          • G 69 Travaux. Soumissions et devis pour les réparations de la tour de l'église et la construction d'un hangar pour soigner ... (1901)
          • G 70 Travaux. Devis et soumissions pour les réparations à effectuer à la maison communale. (1902)
          • G 71 Services industriels. Cahier des charges et adjudication des travaux pour la distribution d'eau à la Robellaz. (1902-1903)
          • G 72 Service du feu Soumission pour la fourniture de sceaux à l'usage de la pompe. (1902)
          • G 73 Devis. Soumission pour la fourniture d'un brancard mortuaire. (1902)
          • G 75 Travaux. Soumission pour les travaux à exécuter à la chambre d'arrêt. (1904)
          • G 76 Géographie communale. Plan des forêts situées sur le territoire de Rances appartenant à la commune de Valeyres, levé p... (1904)
          • G 77 Travaux. Soumission pour la réparation des échelles communales. (1906)
          • G 78 Travaux. Soumission pour la fabrication et la pose de 4 fenêtres à la première école primaire. (1906)
          • G 79 Travaux. Convention entre la Municipalité de Valeyres, agissant au nom des propriétaires intéressés d'une part, et l'e... (1907)
          • G 80 Travaux. Soumission pour les travaux de réparation (gypserie et peinture) à exécuter à la maison de commune. (1807)
          • ----- Géographie communale. Plan d'abornement de la route cantonale N° 119 entre La Bergerie et Valeyres par Paul Jomini, gé... (1907)
          • G 81 Services industriels. Plans, devis et soumissions pour l'établissement d'un réseau d'égouts par R Matthey, ingénieur. (1908-1915)
          • G 82 Travaux publics. Plans pour la construction d'un chemin à La Robellaz. (1908)
          • G 83 Services industriels. Soumission pour les travaux de réfection de la canalisation d'eau potable. (1908)
          • G 84 Travaux. Plan du temple de Valeyres, levé en vue de la restauration. (1908)
          • G 85 Travaux. Plan et devis pour la construction d'une buanderie avec WC à la maison de commune. (1908)
          • G 86 Travaux publics. Devis pour la construction d'un pont à La Rochette. (1910)
          • G 87 Travaux. Devis pour le blanchissage de la maison et forge communales. (1910)
          • G 88 Travaux. Devis pour la construction d'un mur le long du Mujon dès le lieudit Vers la Forge jusqu'au pont de La Marmall... (1910)
          • G 89 Travaux. Devis pour les réparations à effectuer à la maison de commune. (1911-1912)
          • G 90 Travaux publics. Plan et cahier des charges pour la correction du chemin tendant en Buz, dressés par John Mermod, géom... (1913)
          • ----- Travaux. Voir G 109. (1913-1921)
          • G 91 Travaux. Plans et devis pour la création d'une nouvelle classe d'école dans le bâtiment de commune, par Oberhansli, ar... (1913)
          • G 92 Travaux. Devis pour diverses réparations à exécuter aux bâtiments communaux. (1914)
          • G 93 Géographie communale. Plan d'abornement de la correction du chemin tendant de Buz à Valeyres levé par John Mermod. (1914)
          • G 94 Bâtiments communaux. Plan d'une ciblerie modèle. (1915)
          • G 95 Géographie communale. Plan d'alignement pour la commune de Valeyres par R Matthey, ingénieur. (1915-1918)
          • G 96 Services industriels. Plan, devis et soumissions pour l'adduction des sources des vignettes et la réfection des réseau... (1915-1917)
          • G 97 Travaux publics. Projet de construction de chemins, Dessous-Suchet, par John E Mermod, M Moreillon et A Barbey. (1916-1921)
          • G 98 Géographie communale. Reconnaissance de la limite territoriale entre la commune de Valeyres et celle de Mathod, faite ... (1917)
          • G 99 Bâtiments communaux. Projet de bâtiment communal, soit salle et dépôt à construire sur l'emplacement de la maison Bign... (1918)
          • G 100 Travaux. Plan et devis pour la construction de couverts de fontaine par Charles Braun, architecte. (1918-1919)
          • G 101 Travaux. Plan pour la transformation de la forge communale, par Charles Braun, architecte. (1918)
          • G 102 Travaux publics. Projet de chemin à construire En Champ Thelin, par John Mermod. (1918)
          • G 103 Travaux publics. Plan pour la correction du chemin du Renne, par John Mermod. (1919)
          • G 104 Travaux publics. Convention, soit devis pour la réparation et construction de chemin au Suchet par Louis Perriraz, ent... (1879)
          • G 105 Enquêtes publiques. Plans à l'enquête, moulin agricole de Valeyres, installation d'une turbine. (1918)
          • G 106 Enquêtes publiques. Plans à l'enquête M de Bonstetten (maison jaune). (1919)
          • G 107 Géographie communale. Plan d'abornement de la nouvelle route de Sergey, par Louis Deluz, géomètre. (1871)
          • G 108 Travaux publics. Plans et devis pour la construction d'un chemin de dévestiture pour la forêt dite Dessous-Suchet, sig... (1907)
          • G 109 Travaux. Avant projet par l'ingénieur Diserens pour l'approfondissement du Canal Occidental et l'assainissement de la ... (1913-1921)
          • G 110 Géographie communale. Cadastre. Liste des propriétaires de Valeyres-sous-Rances possédant des fonds sur les territoi... (1921)
          • H 1 Lois et règlements. Règlement sur l'exploitation des forêts dépendant de la terre des Clées. (1710)
          • H 2 Lois et règlements. Instruction du bureau de santé concernant le lova. (1802)
          • H 3 Règlements communaux. Règlement de la commune de Valeyres-sous-Rances. (1854)
          • H 4 Lois et règlements. Arrêté du Conseil d'Etat relatif à la célébration des cultes dans la paroisse de Rances. (1861)
          • H 5 Règlements communaux. Règlement d'administration de la commune de Valeyres-sous-Rances. (1879)
          • H 6 Lois et règlements. Règlements communaux : police, défense contre l'incendie, caisse d'assurance des pompiers. (1888-1897)
          • H 7 Règlements communaux. Projet de règlement sur la police du feu. (1896)
          • H 8 Règlements communaux. Projet de règlement sur le ramassage des hannetons. (1897)
          • H 9 Règlements communaux. Règlement pour le service de distribution d'eau. (1898)
          • H 10 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil général de Valeyres. (1903)
          • H 11 Règlements communaux. Règlement de police pour la route des Grands Crêts. (1908)
          • H 12 Règlements communaux. Règlements de diverses communes, Bavois, Croy, Cottens, Lully, Novalles. (Non indiqué)
          • H 13 Règlements communaux. Règlement sur le repos de la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune ... (1909)
          • H 20 Lois et règlements. Affiches. (1798)
          • H 21-23 Lois et règlements. Circulaires. (1801-1918)
          • I a Portefeuille des familles :Besson, Bulet, Chevallier de Diesbach de Gland, Grivet, Kuffer (concession d'eau), Laffely, L... (Non indiqué)
          • I b Archives des sociétés locales. Abbaye des Mousquetaires : procès-verbaux et etc. (1694-1761)
          • I b Archives des sociétés locales. Asile des aveugles : rapports. (1853-)
          • I b Archives des sociétés locales. Auto transports de la Vallée de l'Orbe : rapports. (1918-)
          • I b Archives des sociétés locales. Bergerie : pièces diverses. (1819-1825)
          • I b Archives des sociétés locales. La Charrue : statuts et rapport relatif à sa dissolution. (1917-1921)
          • I b Archives des sociétés locales. Chemin de fer électrique Orbe-Chavornay : rapports. (1907-)
          • I b Archives des sociétés locales. Entreprise pour la dissolution de la plaine de l'Orbe, comptes et rapports. (1865-)
          • I b Archives des sociétés locales. Infirmerie d'Orbe : statuts, comptes et rapports. (1876-)
          • I b Archives des sociétés locales. Jeune Abbaye : pièces diverses. (1710-1765)
          • I b Archives des sociétés locales. Tir de Valeyres-sous-Rances : rôle des membres. (1885-1906)
          • I b Archives des sociétés locales. Tir de Valeyres-sous-Rances : comptes. (1882-1911)
          • I b Archives des sociétés locales. Usine électrique des Clées : rapports et règlements. (1899-)
          • I c Etat civil. Extrait des registres de naissances, mariages et décès. (1815)
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