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Archives officielles
AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (1417-1960)
A 1 Délibérations des Conseils (Ancien régime). (1753)
A 2 Délibérations des Conseils (Ancien régime). (1782-1798)
A 2 Délibérations de la Régie. (1798-1802)
A 3-5 Délibérations de la Municipalité, procès-verbaux des assemblées électorales, mises, etc. (1802-1823)
A 6 Délibérations de la Municipalité, procès-verbaux des assemblées électorales, mises, etc. (1823-1844)
A 7-12 Procès-verbaux de la Municipalité. (1844-1916)
B 1-3 Procès-verbaux du Conseil général. (1829-1913)
C 1 Correspondance reçue. (Non indiqué)
C 2 Correspondance reçue. (1669)
C 3 Correspondance reçue. (1744)
C 4 Correspondance reçue. (1746)
C 5 Correspondance reçue. (1787)
C 6 Correspondance reçue. (1789)
C 7 Correspondance reçue. (1791)
C 8-12 Correspondance reçue. (1799-1803)
C 13-41 Correspondance reçue. (1814-1845)
C 42-108 Correspondance reçue. (1847-1926)
C 71 Correspondance reçue.
Ouverture d'un cabaret par Louis Turin. (1890)
C 91 Correspondance reçue.
Restauration du temple. (1909-1911)
C 109 Correspondance reçue. (1927)
C 110-114 Correspondance reçue. (1928-1932)
C 115 Correspondance reçue. (1933)
C 116-140 Correspondance reçue. (1934-1960)
D 1-3 Copies de lettres. (1699-1903)
D 4-24 Copies de lettres. (1914-1960)
D 5 Copies de lettres.
Publications. (1914)
E 1 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Veillard, dit Vurbellet, agissant comme prieur et au nom de l... (1477-1528)
E 2 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jean de la Cour agissant comme recteur et au nom de la Con... (1523)
E 3 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Ravey, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du S... (1529)
E 4 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres par Jean Mercier,... (1534)
E 5 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jaques Chevalley et Jacques Ravey agissant comme recteurs ... (1538)
E 6 Droits et privilèges communaux.
Réception comme membre de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres (Wuillerme de Gland... (1546)
E 7 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'André Chevalley, agissant comme prieur, et au nom de la Con... (1557)
E 8 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par François Chevalley et Pierre Chédel, gouverneurs de Valeyres-sous... (1576)
E 9 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par François Chevalley et Pierre Chedel, gouverneur de Valeyres-sous-... (1526)
E 10 Droits et privilèges communaux.
Acensement par Sulpice Gillard et Marion, fils de feu noble Willieme Degland, gouverne... (1578)
E 11 Droits et privilèges communaux.
Quittance des lauds perçus par Hans-Rodolphe Sturler, bailli d'Yverdon à cause de dive... (1578)
E 12 Droits et privilèges communaux.
Acensement passé par François Josiez et François Malherbe agissant comme gouverneurs a... (1585)
E 13 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance d'un acensement à quart fruit par Jaques Ramus et Marion Bourgeois, de ... (1597)
E 14 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur d'égrège Moïse Monnier, notaire de Valeyres, agissant comme gouverneu... (1645)
E 15 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre Monney, de Valeyres, agissant comme gouverneur et au nom de... (1664)
E 16 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance passée par Antoine Monnier, châtelain de la terre des Clées, égrège Moï... (1666)
E 17 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Louis Lombart, justicier et gouverneur, Guillaume Piton [ ... (1683)
E 18 Droits et privilèges communaux.
Acquis par noble Siméon Besson, gouverneur et Louis Lombardet, conseiller, agissant au... (1684)
E 19 Droits et privilèges communaux.
Conventions entre les communes des Clées, Rances, Valeyres, représentée par Louis Lomb... (1688-1888)
E 20 Droits et privilèges communaux.
Amodiation du moulin de Valeyres passée pour 6 ans par Emanuel Favre, gouverneur dudit... (1697)
E 20 Droits et privilèges communaux.
Amodiation du moulin de Valeyres passée pour 6 ans par Emanuel Favre, gouverneur dudit... (1698)
E 20 Droits et privilèges communaux.
Amodiation du moulin de Valeyres passée pour 6 ans par Emanuel Favre, gouverneur dudit... (1699)
E 20 Droits et privilèges communaux.
Amodiation du moulin de Valeyres passée pour 6 ans par Emanuel Favre, gouverneur dudit... (1700)
E 21 Droits et privilèges communaux.
Confirmation des franchises de Valeyres et de Rances par LL EE de Berne ; ce document ... (1698)
E 22 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre-Louis Glardel et noble Jaques Besson, justiciers et gouvern... (1699)
E 23 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de noble Jean Bernard de Muralt, bourgeois de Berne, contre la masse ... (1701)
E 24 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par noble Jaques Besson, gouverneur, les sieurs Lombardet, justicie... (1703)
E 25 Droits et privilèges communaux.
Extrait de l'acte de banalisation d'une parcelle de forêts En Suchet, indivise entre l... (1703-1735)
E 26 Droits et privilèges communaux.
Cession en faveur de la commune de Montcherand, représentée par Claudy Abram, justicie... (1706)
E 27 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de la terre des Clées ; à savoir : Ballaigues, Ligneroll... (1710)
E 28 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes des Clées, L'Abergement, Sergey, Rances et Valeyres-sous... (1718)
E 29 Droits et privilèges communaux.
Partage du Grand Marais entre les communes des Clées, Rances, L'Abergement, Valeyres-s... (1725)
E 30 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de noble Albert Steiger, bailli de Nidau contre la commune de Valeyre... (1728)
E 31 Droits et privilèges communaux.
Echange entre les communes d'Orbe, d'une part, qui a cédé une parcelle au Grand Marais... (1731)
E 32 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune d'Orbe d'une part, et celle de Valeyres de l'autre, en ver... (1735)
E 33 Droits et privilèges communaux.
Accord entre Samuel Conod, juge, Pierre-Etienne Bourgeois, officier et gouverneur des ... (1736)
E 34 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Jacob Chevallier, gouverneur, François-Louis Ravey et Joseph Laffely,... (1750)
E 35 Droits et privilèges communaux.
Accord entre les communes des Clées, Rances, Valeyres, Mathod, L'Abergement et Sergey,... (1754)
E 36 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de la terre des Clées, à savoir Les Clées, Rances, Valey... (1758)
E 37 Droits et privilèges communaux.
Conventions relatives à un bornage entre le territoire de Mathod, celui de Valeyres dè... (1763)
E 38 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune de Valeyres, représentée par François Ravey, justicier, Jacob... (1765)
E 39 Droits et privilèges communaux.
Partage des marais de la commune d'Orbe, représentée par le châtelain Etienne-Jacob Ca... (1766)
E 40 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune de Valeyres pour laquelle agissent Albert Favre, gouverneur, ... (1766)
E 41 Droits et privilèges communaux.
Droits d'eau accordés par la commune de Valeyres aux Bourgeois, d'Yverdon, et vice-ver... (1767)
E 42 Droits et privilèges communaux.
Partage entre la commune d'Orbe et celle de Valeyres de leurs droits de pâturage indiv... (1768)
E 43 Droits et privilèges communaux.
Partage des pâturages indivis entre les communes de la terre des Clées, la part de Val... (1771)
E 44 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune de Valeyres pour laquelle agit le gouverneur Georges Ra... (1772)
E 45 Droits et privilèges communaux.
Convocation sous seing privé entre la commune de Valeyres d'une part, et Jean, Pierre ... (1772)
E 46 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune de Valeyres contre : a ) Jean-Pierre Ravey du même lieu... (1772)
E 47 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Georges Ravey, agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Vale... (1772)
E 48 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Albert Favre, agissant au nom de la commune de Valeyres d'une part, et n... (1772)
E 49 Droits et privilèges communaux.
Renonciation par Pierre-David Monnier, gouverneur de Valeyres, François Ravey, Jacob C... (1774)
E 50 Droits et privilèges communaux.
Projet d'échange entre la commune de Montcherand et celle de Valeyres, cette dernière ... (1776)
E 51 Droits et privilèges communaux.
Convention entre noble Victor de Bonstetten d'une part, et la commune de Valeyres de l... (1776)
E 52 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur d'Emmanuel Turin, gouverneur, et Jean-David Widmer, conseiller, agiss... (1776)
E 53 Droits et privilèges communaux.
Echange entre François Lambercy, gouverneur de la commune de Valeyres, Jacob Chevallie... (1777)
E 54 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean-Louis Widmer, agissant comme gouverneur au nom de la commune ... (1778)
E 55 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Jean-David Widmer agissant au nom et comme gouverneur de la commune d... (1781)
E 56 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune de Valeyres, représentée par Jean-David Vidmer, d'une part, e... (1783)
E 57 Droits et privilèges communaux.
Echange entre noble Louis de Muralt d'une part, et la commune de Valeyres, représentée... (1786)
E 58 Droits et privilèges communaux.
Echange entre noble Charles de Bonstetten, bailli d'Yverdon, d'une part, et la commune... (1796)
E 59 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur du châtelain Bourgeois, François Lambercy, gouverneur, le juge Laffel... (1797)
E 60 Droits et privilèges communaux.
Echange entre François Ravey, agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Val... (1799)
E 61 Droits et privilèges communaux.
Echange entre François Ravey, gouverneur, Bernard Laffely, Jaques Reymond et Albert-Lo... (1799)
E 62 Droits et privilèges communaux.
Acquis pour Abraham-Daniel Demont, demeurant à Valeyres, contre Jean-Jaques Brouppache... (1801)
E 63 Droits et privilèges communaux.
Echange entre François Chevalier, Bernard Laffely, François Lambercy, Albert Vidmer, M... (1802)
E 64 Droits et privilèges communaux.
Acte d'affranchissement des censes et dîmes par l'Etat de Vaud en faveur de la commune... (1804)
E 65 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Bernard Laffely, de Valeyres, et Jaques, fils de Pierre-Abram Vidmer,... (1808)
E 66 Droits et privilèges communaux.
Cession par Charles de Bonstetten à la commune de Valeyres d'un acte du 15 novembre 17... (1817)
E 67 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par la municipalité de Valeyres au boursier Lambercy Albert pour la... (1820)
E 68 Droits et privilèges communaux.
Concession faite à la commune d'Orbe par celle de Valeyres (Béat Laffely, syndic), d'u... (1822)
E 69 Droits et privilèges communaux.
Constitution d'une servitude de jour en faveur de la commune de Valeyres pour sa forge... (1823)
E 70 Droits et privilèges communaux.
Convention entre le sieur Dufour, receveur des sels à Lignerolle d'une part, et les co... (1826)
E 71 Droits et privilèges communaux.
Echange entre le major Henri Cordey, d'Yverdon, d'une part, et Frédéric-Abraham Widmer... (1826)
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