Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Valeyres-sous-Montagny Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny (1501-1960)
          • A 1 Délibérations de la Régie puis de la Municipalité. (1799-1803)
          • A 1 Comptes de tutelles. (1799-1802)
          • A 2-8 Délibérations de la Municipalité. (1803-1955)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Journal des séances de la Municipalité. (1874-1886)
          • AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillard des séances de la Municipalité. (1929-1933)
          • B 1-3 Délibérations du Conseil général. (1832-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Correspondance de l'Helvétique. (1798-1803)
          • C 2-6 Correspondance reçue. (1801-1960)
          • C 7-10 Correspondance reçue. (1945-1958)
          • C 11 Correspondance reçue. Correspondance communale. (1958-1959)
          • D 1-4 Correspondance expédiée. (1944-1960)
          • E 1-3 Conventions, titres et droits communaux. Titres. (1601-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1641-1732)
          • FA 1 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). (1667-1691)
          • FA 2 Comptes communaux. (1741-1789)
          • FA 3 Comptes communaux. (1790-1829)
          • FA 4 Comptes communaux. (1830-1849)
          • FA 5 Comptes communaux. (1850-1860)
          • FA 6-7 Comptes communaux. (1861-1889)
          • FA 8-13 Comptes communaux. (1900-1960)
          • FB 1-3 Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1943-1960)
          • FB 4-5 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1910-1946)
          • FB 6-7 Pièces annexes aux comptes. Factures épurées. (1947-1960)
          • FC 1 Rentiers de la commune. (1824-1860)
          • FD 1 Mises. Mises de terrains. (1801-1900)
          • FD 2 Mises. Livre des mises. (1816-)
          • FD 3 Mises. Mises de terrains. (1832-1872)
          • FD 4 Mises. (1847-1882)
          • FD 5 Mises. Mises d'eau. (1860-1886)
          • FD 6 Mises. Mises de foin. (1868-1906)
          • FD 7 Mises. Registre des mises de Valeyres-sous-Montagny. (1883-1902)
          • FD 8 Mises. Mises de bois. (1886-1892)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentier des pauvres. (1752-)
          • FE 2 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes des pauvres. (1758-1781)
          • FE 3 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentier des pauvres. (1758-1764)
          • FE 4 Bourse des pauvres, assistance publique. Comptes de la Régie des biens des pauvres. (1784-1823)
          • FE 5 Comptes de la Bourse des pauvres. (1823-1844)
          • FE 6 Inventaire des biens de la Bourse des pauvres. (1836)
          • FE 7 Rentier de la Bourse des pauvres. (1838-1859)
          • FE 8 Comptes de la Bourse des pauvres. (1844-1857)
          • FE 9 Bourse des pauvres, assistance publique. Liste des assistés. (1844-1845)
          • FE 11 Comptes de la Bourse des pauvres. (1881-1954)
          • FF 1 Impôts. Rôles des contribuables, pièces annexes, correspondance, talons à souches. (1801-1960)
          • FF 2 Impôts. Rachat des dîmes et des censes. (1803-1810)
          • FF 3 Impôts. Livrets des débiteurs. (1943-1946)
          • FF 4 Impôts. Rôles des contribuables. (1958-1960)
          • FF 5 Impôts. Fiches des contribuables. (1947-1950)
          • FF 6 Impôts. (1882-1886)
          • FF 7 Impôts communaux. (1891-1895)
          • FF 8 Impôts. Registre des propriétaires fonciers de Valeyres-sous-Montagny. (1890-1900)
          • FG 1-3 Assurances. (1890-1960)
          • GA 1 Terriers. Rentier signé Pierre Rod pour noble Daniel de Molin, donzel de Grandson, seigneur de Valeyres-sous-Montagny ... (1717)
          • GA 2 Géographie communale, terriers. Limites communales, extraits de reconnaissances, extraits de cadastres pour la commune... (1701-1960)
          • GA 3 Cadastre de la commune signé Louis Richard. (1930)
          • GA 4 Cadastre de Valeyres-sous-Montagny, extrait des registres de la Recette du district, signé François Borgognon, commissai... (1846)
          • GA 5-8 Cadastre de la commune de Valeyres-sous-Montagny signé Décoppet. (1905)
          • GA 9 Extraits du cadastre de Valeyres-sous-Montagny avec mention de l'impôt foncier. (1901-1960)
          • GA 10 Cadastres et plans. Carte de la commune de Valeyres-sous-Montagny. (1939)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Livre des charrois. (1812)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Devis et plans pour modifications de la route tendant de Valeyres-sous-Montagny à... (1853)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Achat de terrain pour modifier la route d'amenée au village. (1855)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Projets de tracés de la ligne Yverdon-Sainte-Croix. (1890)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du ruisseau de La Baumaz rière Grandson et Valeyres-sous-Montagny. (1896)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Décompte final de la correction de La Baumaz. (1902-1903)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Convenant pour la route de Giez aux Tuileries. (1914)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Convention entre Yverdon et Valeyres-sous-Montagny à propos de la gravière rière ... (1920)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la traversée de la route cantonale. (1931)
          • GC 1 Remaniement parcellaire et améliorations foncières. (1930-1960)
          • H 1 Services industriels: eaux. Plan des canalisations. (1947)
          • H 1 Services industriels: électricité. Trajet du câble téléphonique interurbain. (Non indiqué)
          • I 1 Bâtiments publics. Ancien collège. (1801-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Nouveau bâtiment scolaire (maison Christin). (1901-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Cimetière. (1801-1900)
          • I 2 Bâtiments publics. Plans de l'ancien collège par John Landry, architecte à Yverdon. (1872)
          • K 1 Domaines communaux. Syndicat forestier de CVEMVY; modifications du réseau et de l'équipement des chemins forestiers; p... (1960)
          • L Règlements municipaux, mandats souverains. Placards de l'Helvétique et du Nouveau régime. (1801-1900)
          • L 1 Règlements municipaux, mandats souverains. Contrats et règlements classés par ordre alphabétique. (1901-1960)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement sur les eaux courantes. (1903)
          • L 2 Règlements municipaux. Statuts du syndicat d'améliorations foncières de Giez. (Non indiqué)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement et statut du syndicat d'améliorations foncières de Giez - Valeyres-sous-Montagny. (1954)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie de la commune de Valeyres-sous-... (1935)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement relatif à l'usage et à l'entretien des chemins publics communaux ainsi qu'aux travaux... (1938)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement des égouts. (1934)
          • M Militaires. Gîte de guerre à Valeyres-sous-Montagny. (1675-1679)
          • M Militaires. Fourniture de vivres et transport de matériaux pour l'armée. (1871)
          • M Militaires. Etat des chevaux et des chars de la commune de Valeyres-sous-Montagny. (1906)
          • M Militaires. Instructions générales pour la protection antiaérienne. (1951)
          • M Police du feu. Inspection des cheminées. (1890)
          • M Police du feu, sapeurs-pompiers. Inspection du matériel contre l'incendie. (1919)
          • M Police rurale. Prise de taupes. (1839)
          • M Police rurale. "Tauperie et garde des vignes. (1898)
          • M Police rurale. "Tauperie et garde des vignes. (1908)
          • N 1 Affaires de paroisse. La Sainte Bible par J F Ostervald, 5ème édition à Neuchâtel. (1779)
          • N 2 Instruction publique. Journal de classe. (1898-1916)
          • N 2 Instruction publique. Tableaux des promotions. (1960)
          • N 2 Instruction publique. Plans du matériel scolaire vaudois: tables et chaises. (Non indiqué)
          • P 1 Actes anciens. Parchemins N° 1-15. (1520-1633)
          • P 2 Actes anciens. Parchemins N° 16-26. (1640-1696)
          • P 3 Actes anciens. Parchemins N° 27-36. (1717-1792)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des élections. (1920-1960)
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