Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune d'Ursins
      • Archives officielles
        • AC Ursins Fonds d'archives de la commune de Ursins (1625-1960)
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          • RA 12-13 Population. Cartes d'identité. (1943-)
          • R 14 Population. Acte d'adoption: un dossier individuel. (1957)
          • R 15-16 Population. Correspondance. (1950-1960)
          • R 17 Population. Vaccinations anti-poliomyélitiques. (1956)
          • RA 18 Population. Vaccinations anti-varioliques. (1952-1960)
          • RA 19 Population. Cahier des charges de l'employé communal. (1956)
          • RA 21 Population. Fichier du contrôle de l'habitant. (Non indiqué)
          • RB 1 Agriculture, élevage. Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevalines et bovines. (1897-1917)
          • RB 2 Agriculture, élevage. Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1918-1937)
          • RB 3 Agriculture. Recensement agricole. (1911-1926)
          • RC 1-2 Commerce. Registres des visas et patentes. (1892-1942)
          • SA 1 Sociétés locales. Société du battoir. Procès-verbaux des séances de la Société du battoir. (1911-1944)
          • SA 2-3 Sociétés locales. Société du battoir. Comptes. (1916-1934)
          • SA 4 Sociétés locales. Société du battoir. Pièces comptables. (1923-1929)
          • SA 5 Sociétés locales. Société du battoir. Société coopérative du battoir à grains, émission d'actions. (1913)
          • SA 6 Sociétés locales. Société du battoir. Procès-verbaux de la Société du battoir, correspondance concernant la vente du... (1944-1960)
          • SB 1 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Statuts. (1886)
          • SB 2-3 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Procès-verbaux. (1843-1930)
          • SB 4 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Conventions. (1801-1960)
          • SB 5 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Comptes. (1900-1942)
          • SB 6 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Plan de la fromagerie. (1900-1960)
          • SC 1 Sociétés locales. Société de jeunesse. Procès-verbaux des séances de la Société de jeunesse. (1940-1960)
          • SD 1 Sociétés locales. Société d'agriculture. Procès-verbaux des séances de la Société d'agriculture. (Non indiqué)
          • T 1 Economie de guerre. Caisse de compensation. (1939-1948)
          • T 2 Economie de guerre. Livres de caisse. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Frais de procédure entre les communes d'Orzens et Ursins au sujet du bois de l'Engageure. (1679)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1732)
          • U 3 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et honorable Daniel Héritier d'Ursins. (1742)
          • U 4 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Pomy. (1773)
          • U 5 Affaires judiciaires. Double de procédure entre Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1783)
          • U 6 Affaires judiciaires. Convocation à l'audience de David Grin, juge de Paix, adressée à la Municipalité d'Ursins. (1809)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Jean-Pierre Bréchon, plus liste des titres produits. (1810)
          • U 8 Affaires judiciaires. Diverses procédures entre Ursins et des particuliers de communes avoisinantes. (1841-1842)
          • Z Inventaire des titres, créances et effets appartenant à la commune et à la Bourse des pauvres d'Ursins. (1804)
          • Z Inventaire de l'avoir et du devoir de la commune. (1834)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
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