Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Ursins Fonds d'archives de la commune de Ursins (1625-1960)
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          • GC 5 Registre des procès-verbaux du Syndicat d'améliorations foncières d'Ursins. (1941-1960)
          • GC 6 Syndicat des améliorations foncières d'Ursins, tableau de récapitulation des travaux d'assainissement exécutés en 1942-1... (Non indiqué)
          • GC 7 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. (1942-1944)
          • H 1 Services industriels, eaux, gaz, électricité. Service des eaux, canalisations, captages. (1914-1923)
          • H 2 Services industriels, eaux. Pompage. (1942)
          • H 3 Services industriels, eaux. Abonnements. (1944-1960)
          • H 4 Services industriels, eaux. Canalisations pour l'eau sous pression. (1950-1956)
          • H 5 Services industriels, eaux. Distribution d'eau. (1952-1960)
          • H 6 Services industriels, eaux. Egouts. (1960)
          • H 7 Services industriels, eaux. Puits perdus. (1959)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans (projet) de la maison d'école, présentés par les architectes Jean-Pierre (Louis) Baudin, Fran... (1850)
          • I 2 Bâtiments publics. Eglise, collège, réservoir. (1901-1960)
          • I 3 Bâtiments publics. Transformations du collège. (1954-1956)
          • I 4 Bâtiments publics. Salles d'école, préau du collège. (1956-1960)
          • I 5 Bâtiments publics. Plans de la réfection du bâtiment de commune. (1901-1960)
          • J 1 Bâtiments privés, permis d'habiter. (1936-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Registre des fournées. (1847-1923)
          • K 2 Domaines communaux. Travaux à la fontaine des Poays. (1857)
          • K 3 Domaines communaux. Livraisons de paille et de foin à la troupe. (1939-1940)
          • K 4 Domaines communaux. Usage du poids public. (1934-1948)
          • L 1 Règlements municipaux. Projet de règlement pour la commune. (1838)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1883)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement pour la police des eaux. (1917)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1923)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1952)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement de police. (1954)
          • L 8 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaire. (1801-1960)
          • M 1 Assurances pour les sapeurs-pompiers. (1903-1914)
          • M 2 Sapeurs-pompiers. Cahier des charges. (1914)
          • M 3 Soldes du corps des sapeurs-pompiers. (1919-1938)
          • M 4 Sapeurs-pompiers, correspondance. (1920-1941)
          • M 5 Assurances pour les sapeurs-pompiers. (1920-1942)
          • N 1 Instruction publique. Liste des écoliers. (1861)
          • N 1 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1949-1950)
          • N 2 Instruction publique. Registre des séances de la commission scolaire. (1955-1960)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1801-1900)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations de la commune. (1893-1941)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique. (1921)
          • Q 4 Vie civique. Elections communales. (1937)
          • Q 5 Vie civique. Registre civique. (1949-)
          • Q 6 Vie civique. Résultats des votations. (1959-1960)
          • RA 1 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Permis de domicile. (1847-1897)
          • RA 3 Population. Registre des inhumations. (1864-1960)
          • RA 4 Population. Permis de séjour. (1868-1898)
          • RA 5 Population. Registre des vaccinations. (1873-1950)
          • RA 6-9 Population. Désignations des naissances, mariages, décès. (1876-1958)
          • RA 10 Population. Extraits de naissance pour Armand Baudin. (1923)
          • RA 11 Population. Actes d'origine délivrés. (1838-1960)
          • RA 12-13 Population. Cartes d'identité. (1943-)
          • R 14 Population. Acte d'adoption: un dossier individuel. (1957)
          • R 15-16 Population. Correspondance. (1950-1960)
          • R 17 Population. Vaccinations anti-poliomyélitiques. (1956)
          • RA 18 Population. Vaccinations anti-varioliques. (1952-1960)
          • RA 19 Population. Cahier des charges de l'employé communal. (1956)
          • RA 21 Population. Fichier du contrôle de l'habitant. (Non indiqué)
          • RB 1 Agriculture, élevage. Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevalines et bovines. (1897-1917)
          • RB 2 Agriculture, élevage. Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1918-1937)
          • RB 3 Agriculture. Recensement agricole. (1911-1926)
          • RC 1-2 Commerce. Registres des visas et patentes. (1892-1942)
          • SA 1 Sociétés locales. Société du battoir. Procès-verbaux des séances de la Société du battoir. (1911-1944)
          • SA 2-3 Sociétés locales. Société du battoir. Comptes. (1916-1934)
          • SA 4 Sociétés locales. Société du battoir. Pièces comptables. (1923-1929)
          • SA 5 Sociétés locales. Société du battoir. Société coopérative du battoir à grains, émission d'actions. (1913)
          • SA 6 Sociétés locales. Société du battoir. Procès-verbaux de la Société du battoir, correspondance concernant la vente du... (1944-1960)
          • SB 1 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Statuts. (1886)
          • SB 2-3 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Procès-verbaux. (1843-1930)
          • SB 4 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Conventions. (1801-1960)
          • SB 5 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Comptes. (1900-1942)
          • SB 6 Sociétés locales. Société de la fromagerie d'Ursins. Plan de la fromagerie. (1900-1960)
          • SC 1 Sociétés locales. Société de jeunesse. Procès-verbaux des séances de la Société de jeunesse. (1940-1960)
          • SD 1 Sociétés locales. Société d'agriculture. Procès-verbaux des séances de la Société d'agriculture. (Non indiqué)
          • T 1 Economie de guerre. Caisse de compensation. (1939-1948)
          • T 2 Economie de guerre. Livres de caisse. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Frais de procédure entre les communes d'Orzens et Ursins au sujet du bois de l'Engageure. (1679)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1732)
          • U 3 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et honorable Daniel Héritier d'Ursins. (1742)
          • U 4 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Pomy. (1773)
          • U 5 Affaires judiciaires. Double de procédure entre Ursins et Valeyres-sous-Ursins. (1783)
          • U 6 Affaires judiciaires. Convocation à l'audience de David Grin, juge de Paix, adressée à la Municipalité d'Ursins. (1809)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procédure entre Ursins et Jean-Pierre Bréchon, plus liste des titres produits. (1810)
          • U 8 Affaires judiciaires. Diverses procédures entre Ursins et des particuliers de communes avoisinantes. (1841-1842)
          • Z Inventaire des titres, créances et effets appartenant à la commune et à la Bourse des pauvres d'Ursins. (1804)
          • Z Inventaire de l'avoir et du devoir de la commune. (1834)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Valbroye
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
    • Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
    • Archives de la commune de Vallorbe
    • Archives de la commune de Vaulion
    • Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
    • Archives de la commune de Vevey
    • Archives de la commune de Veytaux
    • Archives de la commune de Vich
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    • Archives de la commune de Villars-le-Comte
    • Archives de la commune de Villars-le-Terroir
    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
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    • Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
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    • Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
    • Archives de la commune de Vuiteboeuf
    • Archives de la commune de Vulliens
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    • Archives de la commune de Vully-les-Lacs
    • Archives de la commune de Yens
    • Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
    • Archives de la commune d'Yvonand
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