Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Ursins Fonds d'archives de la commune de Ursins (1625-1960)
          • A 1-11 Délibérations de la Municipalité. (1803-1942)
          • A 12 Délibérations de la Municipalité. (1943-1946)
          • A 13-14 Délibérations de la Municipalité. (1947-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards. (1844-1846)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil général. (1883-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1801-1900)
          • D 1 Correspondance expédiée. (1801-1900)
          • D 2 Correspondance expédiée. Copies-lettres. (1928-1929)
          • D 3 Correspondance expédiée. Copies-lettres. (1938-1957)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Collocation en faveur de Monsieur le Conseiller et Gouverneur Pahud d'Yverdon c... (1739)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Confirmation de l'arrêté du Petit Conseil concernant l'entretien des pauvres bo... (1809)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Achats et ventes. (1901-1960)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Constitution de droit à sources, de droit de superficie et de servitude entre l... (1923)
          • FA 1 Comptes communaux. (1625)
          • FA 2 Comptes communaux. (1701-1800)
          • FA 3-9 Comptes communaux. (1700-1945)
          • FA Comptes communaux. (1701-1895)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1929-1935)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. (1938-1946)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1928-1933)
          • FB 3 Pièces annexes à la Bourse des pauvres. (1931-1935)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1951)
          • FE 1 Bourse des pauvres. (1701-1800)
          • FE 2-5 Bourse des pauvres. (1754-1824)
          • FE 6 Bourse des pauvres. (1819-1879)
          • FE 7 Bourse des pauvres. (1878-1944)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Livret d'épargne de la Caisse du canton de Vaud. (1891-1947)
          • FF 1 Impôts. Arrêté d'imposition du Conseil d'état. (1921-1926)
          • FF 2 Impôts. Registre de comptes d'impôts. (1927)
          • FF 3 Rôle d'impôts. (1931-1960)
          • FF 4 Impôts. Bordereaux. (1944-1957)
          • FF 5 Désignation d'impôts. (1946-1956)
          • FF 7 Impôts. Pièces diverses. (1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. "Livre qui contient tous les terrains que chaque particulier possède". (1766)
          • GA 2-3 Cadastre et plans. Cadastre par Gaudard. (1817)
          • GA 4 Cadastre et plans. Rôle des propriétaires. (1830)
          • GA 5 Cadastre et plans. Actes établissant des chemins de dévestiture sur le territoire d'Ursins. (1850)
          • GA 6 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre Ursins et Orzens. (1852)
          • GA 7 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des limites du territoire entre Ursins, Orzens, Essertines, Vale... (1869)
          • GA 8-10 Cadastre par Michaud. (1869-1870)
          • GA 11 Cadastre et plans. Tableaux des répartitions. (1891)
          • GA 12 Cadastre et plans. Surface d'Ursins, résumé des chapitres. (1915-1933)
          • GA 13 Cadastre et plans. Registre des estimations officielles. (1901-1960)
          • GA 14 Cadastre et plans. Facture de la levée du plan d'ensemble au 5:000. (1949)
          • GA Extraits du cadastre. (1801-1960)
          • GA 15 Cadastre et plans. Carte du territoire de la commune au 1:5000 réduction des plans cadastraux. (1932)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Rues du village. (1931-1956)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Déblaiement des neiges. (1954)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Service des routes. (1950)
          • GC 1-4 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. (1942-1955)
          • GC 5 Registre des procès-verbaux du Syndicat d'améliorations foncières d'Ursins. (1941-1960)
          • GC 6 Syndicat des améliorations foncières d'Ursins, tableau de récapitulation des travaux d'assainissement exécutés en 1942-1... (Non indiqué)
          • GC 7 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. (1942-1944)
          • H 1 Services industriels, eaux, gaz, électricité. Service des eaux, canalisations, captages. (1914-1923)
          • H 2 Services industriels, eaux. Pompage. (1942)
          • H 3 Services industriels, eaux. Abonnements. (1944-1960)
          • H 4 Services industriels, eaux. Canalisations pour l'eau sous pression. (1950-1956)
          • H 5 Services industriels, eaux. Distribution d'eau. (1952-1960)
          • H 6 Services industriels, eaux. Egouts. (1960)
          • H 7 Services industriels, eaux. Puits perdus. (1959)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans (projet) de la maison d'école, présentés par les architectes Jean-Pierre (Louis) Baudin, Fran... (1850)
          • I 2 Bâtiments publics. Eglise, collège, réservoir. (1901-1960)
          • I 3 Bâtiments publics. Transformations du collège. (1954-1956)
          • I 4 Bâtiments publics. Salles d'école, préau du collège. (1956-1960)
          • I 5 Bâtiments publics. Plans de la réfection du bâtiment de commune. (1901-1960)
          • J 1 Bâtiments privés, permis d'habiter. (1936-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Registre des fournées. (1847-1923)
          • K 2 Domaines communaux. Travaux à la fontaine des Poays. (1857)
          • K 3 Domaines communaux. Livraisons de paille et de foin à la troupe. (1939-1940)
          • K 4 Domaines communaux. Usage du poids public. (1934-1948)
          • L 1 Règlements municipaux. Projet de règlement pour la commune. (1838)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement de police. (1883)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement pour la police des eaux. (1917)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1919)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1923)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1952)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement de police. (1954)
          • L 8 Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaire. (1801-1960)
          • M 1 Assurances pour les sapeurs-pompiers. (1903-1914)
          • M 2 Sapeurs-pompiers. Cahier des charges. (1914)
          • M 3 Soldes du corps des sapeurs-pompiers. (1919-1938)
          • M 4 Sapeurs-pompiers, correspondance. (1920-1941)
          • M 5 Assurances pour les sapeurs-pompiers. (1920-1942)
          • N 1 Instruction publique. Liste des écoliers. (1861)
          • N 1 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1949-1950)
          • N 2 Instruction publique. Registre des séances de la commission scolaire. (1955-1960)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1801-1900)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations de la commune. (1893-1941)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique. (1921)
          • Q 4 Vie civique. Elections communales. (1937)
          • Q 5 Vie civique. Registre civique. (1949-)
          • Q 6 Vie civique. Résultats des votations. (1959-1960)
          • RA 1 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 2 Population. Permis de domicile. (1847-1897)
          • RA 3 Population. Registre des inhumations. (1864-1960)
          • RA 4 Population. Permis de séjour. (1868-1898)
          • RA 5 Population. Registre des vaccinations. (1873-1950)
          • RA 6-9 Population. Désignations des naissances, mariages, décès. (1876-1958)
          • RA 10 Population. Extraits de naissance pour Armand Baudin. (1923)
          • RA 11 Population. Actes d'origine délivrés. (1838-1960)
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