Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Treytorrens Fonds d'archives de la commune de Treytorrens (1532-1960)
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          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Combremont-le-Grand et Treytorrens à propos de la possession du bois de Chanex. (1686)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Treytorrens et Combremont-le-Grand, cette dernière accusant Antoine... (1690)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige entre Combremont-le-Grand et Treytorrens à propos des reconnaissances passées sur le mas ... (1696)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Treytorrens à noble et vertueux François-Pierre de Vevey, seigneur... (1699)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige opposant Daniel Gillierron à Daniel Laniaz demeurant tous deux à Treytorrens qui devront ... (1710)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Treytorrens à Combremont-le-Petit à propos de la gestion des com... (1719)
          • U 11 Affaires judiciaires. Le bailli de Moudon à l'ordre de la commune de Treytorrens en l'exhortant à pratiquer une garde ... (1731)
          • U 12 Affaires judiciaires. L'avoyer de Berne incite la bourgeoisie de Treytorrens à examiner de très près les demandes de n... (1737)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Treytorrens au bailli de Moudon à propos du choix des messeillers. (1739)
          • U 14 Affaires judiciaires. L'avoyer et conseil de la ville de Berne s'opposent à ceux qui recherchent des personnes ou des ... (1741)
          • U 15 Affaires judiciaires. Litige entre Treytorrens et Chavannes-le-Chêne à propos des pâturages sur les confins. (1747)
          • U 16 Affaires judiciaires. Convenant entre les représentants de la commune de Chavannes-le-Chêne et ceux de Treytorrens, re... (1748)
          • U 17 Affaires judiciaires. Litige portant sur la nomination et le paiement d'un forestier pour garder les bois communs. (1753)
          • U 18 Affaires judiciaires. La Chambre des bois ordonne un rapport circonstancié sur l'état des forêts de la commune de Trey... (1759)
          • U 19 Affaires judiciaires. LL EE encouragent les gens de Treytorrens de veiller à l'extermination des hannetons, soit "quin... (1765)
          • U 20 Affaires judiciaires. Le bailli de Moudon rappelle à ceux de Treytorrens d'émonder les haies et les arbres donnant sur... (1765)
          • U 21 Affaires judiciaires. Litige opposant Treytorrens aux autres communes de la paroisse à propos de l'entretien de l'égli... (1783)
          • U 22 Affaires judiciaires. Visite générale des chevaux du village de Treytorrens effectuée par le sieur expert-vétérinaire ... (1791)
          • U 23 Affaires judiciaires. Litige touchant les frais occasionnés par le Consistoire de Combremont. (1791)
          • U 24 Affaires judiciaires. Le châtelain de Treytorrens exige des hoirs de Jaques Charbon, de Treytorrens, de faire rédiger ... (1792)
          • U 25 Affaires judiciaires. Les frères Correvon demandent à la commune de Treytorrens de les dédommager pour les haies qu'il... (1792)
          • U 26 Affaires judiciaires. Procès opposant Jaques-François Lador à la commune de Treytorrens, le sieur Lador ayant autorita... (1796-1798)
          • U 27 Affaires judiciaires. Livrances engagées par la commune de Treytorrens pour l'entretien des soldats et contestations s... (1799)
          • U 28 Affaires judiciaires. Traduction d'une lettre ou missive du citoyen Henri Hiller, compagnon libraire à Zurich, adressé... (1800-1801)
          • U 29 Affaires judiciaires. Litiges traités devant la Justice de paix. (1803-1894)
          • U 30 Affaires judiciaires. (1927-1960)
          • Z 1 Inventaires. Inventaire des immeubles appartenant à la commune de Treytorrens. (1836)
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