Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Treycovagnes Fonds d'archives de la commune de Treycovagnes (1342-1960)
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          • L 2 Mandats souverains. Répertoire des lois reçues. (1808-1820)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1910-1911)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement touchant l'affichage et les procédés de réclame. (1935)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1951)
          • M 1 Militaires. Liste des logements des militaires de passage sur le territoire de Treycovagnes, ainsi que la nourriture q... (1815)
          • N 1 Instruction publique. Ecole : registre pour la fréquentation, les notes de conduites et de travail pour l'école de Tre... (1916-1924)
          • N 2 Instruction publique. Ecole : registre pour les cours complémentaires. (1934-1959)
          • N 3 Instruction publique. Ecole : traitements du corps enseignant. (1943-1960)
          • N 4 Instruction publique. Ecole : onglet pour bordereaux de circulaires de la commission scolaire de Treycovagnes. (1913-1924)
          • N 5 Instruction publique. Ecole : registre de classe. (1909-1960)
          • N 6 Instruction publique. Ecole : fournitures scolaires. (1909-1955)
          • Q 1 Vie civique. Liste des citoyens éligibles et des électeurs, soit registre civique. (1803)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux d'élections et de votations. (1895-1907)
          • Q 3-4 Vie civique. Registres civiques. (1901-1960)
          • RA 1 Population. Lettre de bourgeoisie en faveur de Jean-Georges Hartmann de Lindenfels dans le Palatinat, maître cordonnie... (1757)
          • RA 2 Population. Acte de naissance délivré à François-Louis Comte, fils de Louis-Gabriel Comte de Treycovagnes et de Marie ... (1782)
          • RA 3 Population. Passeport délivré à Louis Brun. (1830)
          • RA 4-5 Population. Permis d'inhumer. (1858-1930)
          • RA 6 Population. Désignations de l'état civil (naissances, mariages et décès). (1885-1960)
          • RA 7 Population. Actes de décès. (1939-1960)
          • RA 8-11 Population. Registres des vaccinations. (1939-1960)
          • RA 12-16 Population. Correspondance et permis de séjour délivrés par le Bureau des étrangers. (1958-1960)
          • RA 18 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA 19 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • RB 1 Agriculture - bétail. Recensement du bétail et des cultures ainsi que des arbres fruitiers. (1873-1951)
          • RC 1 Commerce. Autorisation d'ouvrir une pinte dans la commune. (1803)
          • S 1 Sociétés locales. Copies de lettres de la Société de laiterie. (1918-1935)
          • S 2 Sociétés locales. Société de jeunesse: livres de caisse, procès-verbaux. (1946-1960)
          • T 1-4 Economie de guerre. Caisse de compensation, office du ravitaillement. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Extraits de plusieurs articles et ordonnances faites en divers temps par les seigneurs ambassade... (1665)
          • U 2 Affaires judiciaires. Mandat adressé aux communes de Chamblon, Mathod et Suscévaz, au sujet des débordements du Mujeon... (1664)
          • U 3 Affaires judiciaires. Mandat de la commune de Chamblon à celle de Treycovagnes, au sujet d'une taxe procurée par Monsi... (1664)
          • U 4 Affaires judiciaires. Mandat concernant le bétail gagé par ceux de Treycovagnes à des bourgeois d'Yverdon. (1672)
          • U 5 Affaires judiciaires. Procès entre Treycovagnes et Yverdon au sujet du pâturage dans les marais. (1673-1676)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procuration des tiers dans le Grand Marais contre la ville d'Yverdon. (1676)
          • U 7 Affaires judiciaires. Mandat de la ville d'Yverdon aux tiers participant Aux Grands Marais pour savoir de quelle souve... (1676)
          • U 8 Affaires judiciaires. Mandat de la ville d'Yverdon pour paraître devant la Chambre suprême des appellations du Pays de... (1676)
          • U 9 Affaires judiciaires. Mandat du seigneur bailli d'Yverdon concernant le litige à propos de l'utilisation des Grands Ma... (1679)
          • U 10 Affaires judiciaires. Ordonnance de LL EE de Berne concernant la garde du gros et du menu bétail, ainsi que la défense... (1682)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Treycovagnes à Monsieur le Docteur Vuarney d'Yverdon, touchant la ... (1688)
          • U 12 Affaires judiciaires. Ordonnance baillivale pour les communiers et gouverneurs de Treycovagnes contre Monsieur le Doct... (1691)
          • U 13 Affaires judiciaires. Avis de droit touchant le litige opposant Treycovagnes et Ependes à la ville d'Yverdon sur l'usa... (1701-1800)
          • U 14 Affaires judiciaires. Griefs des communes de Suscévaz, Chamblon et Treycovagnes, contre Monsieur Develey, sur un jugem... (1701-1720)
          • U 15 Affaires judiciaires. Mandat des baillis d'Yverdon et Grandson au sujet d'un emprunt que la commune de Treycovagnes av... (1702)
          • U 16 Affaires judiciaires. Mandat de Messieurs Warney, Chasseur et Develey à la commune de Treycovagnes, concernant l'oblig... (1702)
          • U 17 Affaires judiciaires. Ordonnance et prononciation entre Messieurs les frères Warnay et le major Chasseur contre les co... (1702)
          • U 18 Affaires judiciaires. Mandat de la commune de Treycovagnes à Monsieur David Develey l'aîné, à l'occasion d'une collati... (1702)
          • U 19 Affaires judiciaires. Mandat de Monsieur David Develey pour paraître en cour baillivale le lendemain. (1702)
          • U 20 Affaires judiciaires. Mandat de David Cornuz à la commune de Treycovagnes, à l'occasion d'une gagée de bétail dans le ... (1703)
          • U 21 Affaires judiciaires. Mandat des tiers participants aux Grands Marais à la commune de Treycovagnes à l'occasion d'une ... (1703)
          • U 22 Affaires judiciaires. Mandat des tiers participants Aux Grands Marais à l'occasion d'une gagée faite par Monsieur Chas... (1703)
          • U 23 Affaires judiciaires. Mandat des tiers qui ont part Aux Grands Marais pour une convocation en cours de justice à Yverd... (1703)
          • U 24 Affaires judiciaires. Emoluments que les communes de Chamblon, Treycovagnes et Suscévaz doivent au curial Christin le ... (1704)
          • U 25 Affaires judiciaires. Mandat de Messieurs Warney, père et fils, à Jacques Contoz, en qualité de messeiller pour avoir ... (1704)
          • U 26 Affaires judiciaires. Mandat de la ville d'Yverdon à celle de Treycovagnes pour paraître en justice à Sainte-Croix. (1707)
          • U 27 Affaires judiciaires. Mandat de Monsieur l'assesseur baillival Warney au sujet de trois gerbes de messeillerie que les... (Non indiqué)
          • U 28 Affaires judiciaires. Liaison des communes de Mathod, Suscévaz, Chamblon et Treycovagnes pour se défendre contre toute... (1714)
          • U 29 Affaires judiciaires. Procédure instruite entre David Develay, avocat et bourgeois d'Yverdon contre les communiers de ... (1719)
          • U 30 Affaires judiciaires. Cédule de la commune de Treycovagnes en faveur de l'avocat Develey. (1734)
          • U 31 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Treycovagnes et le sieur Simon Ducros, originaire de Craspian en Lang... (1739)
          • U 32 Affaires judiciaires. Prononciation absolue pour la commune de Treycovagnes concernant les pâturages des communs entre... (1743)
          • U 33 Affaires judiciaires. Convocation pour une vision locale touchant un litige entre Champvent, Chamblon et Treycovagnes,... (1767)
          • U 34 Affaires judiciaires. Procédure entre le sieur Antoine Tétaz de Chamblon contre la commune de Treycovagnes, à propos d... (1767)
          • U 35 Affaires judiciaires. Le châtelain d'Yverdon adresse un mandat à François-Alphonse, fils d'Antoine Comte de Treycovagn... (1779)
          • U 36 Affaires judiciaires. Mandat adressé aux gouverneurs de Treycovagnes pour l'exhorter à éviter les excès dans les natur... (1773)
          • U 37 Affaires judiciaires. Litige opposant Treycovagnes à Yverdon, concernant l'utilisation des marais et la gagée des bête... (1781)
          • U 38 Affaires judiciaires. Le président du tribunal du district d'Yverdon envoie à la régie de Treycovagnes l'ordre d'assur... (1800)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix du cercle de Champvent ordonne à ceux de Treycovagnes de célébrer le jour du Jeû... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix exhorte les autorités de Treycovagnes à prendre soin des lois et ordonnances qu'... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix exhorte ceux de Treycovagnes à mieux respecter les règlements touchant la garde ... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix de Champvent rappelle à ceux de Treycovagnes qu'il a droit à une place assignée ... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes que les vacances à la Municipalité doiven... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes de bien appliquer les règlements de polic... (1803)
          • U 39 Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes que pour éviter les risques d'incendie, i... (1803)
          • U 40 Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes quelques mesures élémentaires concernant ... (1804-1805)
          • U 41 Affaires judiciaires. Affaire touchant l'infortunée Charlotte Lombard que son épouseur n'a pas voulu épouser, sous pré... (1805)
          • U 42 Affaires judiciaires. Fixation du minimum octroyé au régent d'école de Treycovagnes par le Conseil académique du canto... (1807)
          • U 43 Affaires judiciaires. Extrait du registre du tribunal du district d'Yverdon, intitulé "registre de moeurs"; affaire to... (1814)
          • U 44 Affaires judiciaires. Litige opposant la Municipalité de Treycovagnes à Jean-Louis, fils de feu Jean-Isaac Berney de l... (1844)
          • U 45 Affaires judiciaires. Litige opposant Alexandre Nicaty à la commune de Treycovagnes, à propos du non-paiement d'une le... (1875-1876)
          • U 46 Affaires judiciaires. Discussion des biens de Jean Oppliger. (1878)
          • U 47 Affaires judiciaires. Diverses saisies immobilières. (1880-1881)
          • X 1 Photographie prise devant la nouvelle école de Treycovagnes par le photographe René Spalinger à Yverdon; il s'agit vrais... (1933)
          • X 2 Le Conseil Fédéral remercie la Bourse des pauvres de Treycovagnes d'avoir souscrit à l'emprunt de la Défense nationale. (1936)
          • X 3 Portrait en plan du Général Guisan d'après une photographie de De Jongh à Lausanne, litho de Marsens à Lausanne. (1940)
          • Z 1 Inventaire des biens et effets de la commune de Treycovagnes, immeubles, créances, dettes et rentes. (1832-1839)
          • Z 2 Inventaire des archives communales de Treycovagnes. (1850)
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