Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Treycovagnes Fonds d'archives de la commune de Treycovagnes (1342-1960)
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          • FA 1-2 Comptes communaux. (1700-1799)
          • FA 3-5 Comptes communaux. (1800-1899)
          • FA 5b Comptes communaux. Comptes de Treycovagnes. (1877-1889)
          • FA 6-9 Comptes communaux. (1900-1960)
          • FB 1-2 Pièces annexes aux comptes. Livres de caisse. (1935-1947)
          • FB 3-7 Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables et factures. (1934-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-1960)
          • FC 1 Rentier de la bourse communale. (1827-1843)
          • FC 2 Rentiers. Comptes que chaque particulier doit à la commune. (1879)
          • FD 1-2 Mises. (1822-1853)
          • FD 3 Mises. (1876-1884)
          • FD 4-8 Journal des mises. (1894-1960)
          • FE 1 Rentier de la Bourse des pauvres. (1755-1877)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Liste des pauvres de Treycovagnes. (1769)
          • FE 3 Bourse des pauvres. Statistiques de l'assistance des pauvres à Treycovagnes. (1900)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1945)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Notes de la Bourse des pauvres. (1938)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Notes de l'assistance publique. (1952)
          • FE 10-11 Comptes de la Bourse des pauvres. (1814-1899)
          • FA 3 Comptes de la Bourse des pauvres. (1800)
          • FA 5 Comptes de la Bourse des pauvres. (1881)
          • FE 12 Comptes de la Bourse des pauvres. (1890-1940)
          • FF 1 Impôts. Acte d'affranchissement des redevances féodales. (1804)
          • FF 2 Impôts communaux. (1815-1899)
          • FF 3-7 Impôts communaux. (1932-1960)
          • FG 1 Assurance infantile et Mutualité scolaire. (1936-1955)
          • FG 2 Assurance communale. (1801-1960)
          • FG 2 Police d'assurance mutuelle cantonale. (1897)
          • FG 2 Assurances. Archives des Retraites Populaires. (1915-1960)
          • FG 2 Office du travail et assurance chômage. (1959-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Plantation des bornes pour délimiter les grands chemins, rière la commune de Treycovagnes. (1679)
          • GA 2 Cadastre et plans. Procès-verbal des frais de reconnaissance de la ligne de la limite du territoire de Treycovagnes, l... (1840)
          • GA 3 Cadastre et plans. Cadastre de Treycovagnes levé par Charles, commissaire-arpenteur. (1840)
          • GA 4 Cadastre et plans. Plan pour la localisation d'un droit de passage Au Champ Murat. (1905)
          • GA 5 Cadastre et plans. Rénovation du cadastre par Monsieur Décoppet, géomètre à Yverdon. (1919)
          • GA 6 Cadastre et plans. Répertoire du cadastre de Treycovagnes. (1919)
          • GA 7 Cadastre et plans. Convention et acte touchant la vente de terrains situés Aux Marais à la Société coopérative suisse ... (1924)
          • GA 8 Cadastre et plans. Enquête pour la vente de lambeaux de terrains, ancien chemin public du Châtelard à Chamblon, aux pr... (1927)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Inspection des chemins de troisième classe rière Treycovagnes. (1841)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Dessèchement de La Plaine de l'Orbe et aménagement des marais. (1862-1931)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Peupliers plantés en commun avec la commune d'Yverdon. (1948)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Rideaux-abris dans La Plaine de l'Orbe (rideaux de peupliers). (1941)
          • GB 5-6 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux de correction de la route cantonale N° 276 et traversée du village. (1960)
          • GC 1 Remaniements parcellaires. Prolongations sur le territoire de Treycovagnes du réseau des chemins projetés sur Suscévaz... (1929)
          • H 1-2 Services industriels. Eau : travaux de raccordement des eaux usées avec la commune d'Yverdon. (1949-1953)
          • H 1-2 Services industriels. Eau : travaux d'épuration au Mont de Chamblon. (1957-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Devis pour la construction de la Maison de commune (il s'agit de l'ancienne Maison de commune, la n... (1862-1863)
          • I 2 Bâtiments publics. Comité d'organisation pour la vente en faveur de l'horloge communale. (1933)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Les plans à l'enquête ont été soigneusement répertoriés par Madame Matthey, secré... (1901-1960)
          • L 1 Règlements municipaux, mandats souverains. Placards. (1798-1850)
          • L 2 Mandats souverains. Répertoire des lois reçues. (1808-1820)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1910-1911)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement touchant l'affichage et les procédés de réclame. (1935)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1951)
          • M 1 Militaires. Liste des logements des militaires de passage sur le territoire de Treycovagnes, ainsi que la nourriture q... (1815)
          • N 1 Instruction publique. Ecole : registre pour la fréquentation, les notes de conduites et de travail pour l'école de Tre... (1916-1924)
          • N 2 Instruction publique. Ecole : registre pour les cours complémentaires. (1934-1959)
          • N 3 Instruction publique. Ecole : traitements du corps enseignant. (1943-1960)
          • N 4 Instruction publique. Ecole : onglet pour bordereaux de circulaires de la commission scolaire de Treycovagnes. (1913-1924)
          • N 5 Instruction publique. Ecole : registre de classe. (1909-1960)
          • N 6 Instruction publique. Ecole : fournitures scolaires. (1909-1955)
          • Q 1 Vie civique. Liste des citoyens éligibles et des électeurs, soit registre civique. (1803)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux d'élections et de votations. (1895-1907)
          • Q 3-4 Vie civique. Registres civiques. (1901-1960)
          • RA 1 Population. Lettre de bourgeoisie en faveur de Jean-Georges Hartmann de Lindenfels dans le Palatinat, maître cordonnie... (1757)
          • RA 2 Population. Acte de naissance délivré à François-Louis Comte, fils de Louis-Gabriel Comte de Treycovagnes et de Marie ... (1782)
          • RA 3 Population. Passeport délivré à Louis Brun. (1830)
          • RA 4-5 Population. Permis d'inhumer. (1858-1930)
          • RA 6 Population. Désignations de l'état civil (naissances, mariages et décès). (1885-1960)
          • RA 7 Population. Actes de décès. (1939-1960)
          • RA 8-11 Population. Registres des vaccinations. (1939-1960)
          • RA 12-16 Population. Correspondance et permis de séjour délivrés par le Bureau des étrangers. (1958-1960)
          • RA 18 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA 19 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • RB 1 Agriculture - bétail. Recensement du bétail et des cultures ainsi que des arbres fruitiers. (1873-1951)
          • RC 1 Commerce. Autorisation d'ouvrir une pinte dans la commune. (1803)
          • S 1 Sociétés locales. Copies de lettres de la Société de laiterie. (1918-1935)
          • S 2 Sociétés locales. Société de jeunesse: livres de caisse, procès-verbaux. (1946-1960)
          • T 1-4 Economie de guerre. Caisse de compensation, office du ravitaillement. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Extraits de plusieurs articles et ordonnances faites en divers temps par les seigneurs ambassade... (1665)
          • U 2 Affaires judiciaires. Mandat adressé aux communes de Chamblon, Mathod et Suscévaz, au sujet des débordements du Mujeon... (1664)
          • U 3 Affaires judiciaires. Mandat de la commune de Chamblon à celle de Treycovagnes, au sujet d'une taxe procurée par Monsi... (1664)
          • U 4 Affaires judiciaires. Mandat concernant le bétail gagé par ceux de Treycovagnes à des bourgeois d'Yverdon. (1672)
          • U 5 Affaires judiciaires. Procès entre Treycovagnes et Yverdon au sujet du pâturage dans les marais. (1673-1676)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procuration des tiers dans le Grand Marais contre la ville d'Yverdon. (1676)
          • U 7 Affaires judiciaires. Mandat de la ville d'Yverdon aux tiers participant Aux Grands Marais pour savoir de quelle souve... (1676)
          • U 8 Affaires judiciaires. Mandat de la ville d'Yverdon pour paraître devant la Chambre suprême des appellations du Pays de... (1676)
          • U 9 Affaires judiciaires. Mandat du seigneur bailli d'Yverdon concernant le litige à propos de l'utilisation des Grands Ma... (1679)
          • U 10 Affaires judiciaires. Ordonnance de LL EE de Berne concernant la garde du gros et du menu bétail, ainsi que la défense... (1682)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Treycovagnes à Monsieur le Docteur Vuarney d'Yverdon, touchant la ... (1688)
          • U 12 Affaires judiciaires. Ordonnance baillivale pour les communiers et gouverneurs de Treycovagnes contre Monsieur le Doct... (1691)
          • U 13 Affaires judiciaires. Avis de droit touchant le litige opposant Treycovagnes et Ependes à la ville d'Yverdon sur l'usa... (1701-1800)
          • U 14 Affaires judiciaires. Griefs des communes de Suscévaz, Chamblon et Treycovagnes, contre Monsieur Develey, sur un jugem... (1701-1720)
          • U 15 Affaires judiciaires. Mandat des baillis d'Yverdon et Grandson au sujet d'un emprunt que la commune de Treycovagnes av... (1702)
          • U 16 Affaires judiciaires. Mandat de Messieurs Warney, Chasseur et Develey à la commune de Treycovagnes, concernant l'oblig... (1702)
          • U 17 Affaires judiciaires. Ordonnance et prononciation entre Messieurs les frères Warnay et le major Chasseur contre les co... (1702)
          • U 18 Affaires judiciaires. Mandat de la commune de Treycovagnes à Monsieur David Develey l'aîné, à l'occasion d'une collati... (1702)
          • U 19 Affaires judiciaires. Mandat de Monsieur David Develey pour paraître en cour baillivale le lendemain. (1702)
          • U 20 Affaires judiciaires. Mandat de David Cornuz à la commune de Treycovagnes, à l'occasion d'une gagée de bétail dans le ... (1703)
          • U 21 Affaires judiciaires. Mandat des tiers participants aux Grands Marais à la commune de Treycovagnes à l'occasion d'une ... (1703)
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