|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
 Archives officielles
 AC Trélex Fonds d'archives de la commune de Trélex (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 F 9 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès entre Trélex et Gingins au sujet d'un droit de pâturage. (1574-1583)
F 10 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d'un droit de pâturage. (1580-1583)
F 11 Contentieux; affaires judiciaires.
Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d'un droit de ... (1594)
F 12 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et celle de S... (1595)
F 13 Contentieux; affaires judiciaires.
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l'E... (1597)
F 14 Contentieux; affaires judiciaires.
Poursuites de la commune de Givrins, contre Mauris Jaillet et la commune de Trélex,... (1599)
F 15 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre les communes de Trélex et de Givrins au sujet de la messeillerie... (1599)
F 16 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d'un droit de pâturage. (1601)
F 17 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès intenté par les frères Vanat à la commune au sujet de la passation à record ... (1606)
F 18 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et le seigneur de Crans au sujet du droit d'herba... (1617)
F 19 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence arbitrale sur un différend entre la commune de Trélex et celle de Saint-Ce... (1627)
F 20 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès intenté par la commune de Trélex à Antoine Vulliet, qui refusait de faire pa... (1631)
F 21 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et celle de Saint-Cergue au sujet des droits de p... (1635)
F 22 Contentieux; affaires judiciaires.
Difficulté entre les communes de Trélex et Saint-Cergue au sujet de la limite de le... (1640)
F 23 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et Jaques Dumartheray au sujet du règlement de l'... (1641)
F 24 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre la commune de Trélex et celles de Chéserex et Gingins, relativem... (1642)
F 25 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et le gouver... (1644)
F 26 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès entre les communes de Trélex et de Givrins au sujet de l'arrachage d'une hai... (1645)
F 27 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentance rendue par la cour de justice de Nyon sur un différend entre la commune de... (1646)
F 28 Contentieux; affaires judiciaires.
Arrêt souverain rendu en faveur de la commune de Trélex contre le bailli de Nyon au... (1660)
F 29 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence souveraine. (1660)
F 30 Contentieux; affaires judiciaires.
Supplique adressée par la commune de Trélex à LL EE pour pouvoir continuer à faire ... (1665)
F 31 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et Philippe Massel et Jean-Etienne Gerber à propo... (1673-1674)
F 32 Contentieux; affaires judiciaires.
Différend entre la commune de Trélex et le seigneur de Crans au sujet d'un droit de... (1678)
F 33 Contentieux; affaires judiciaires.
Difficulté entre le châtelain de La Rippe et la commune de Trélex au sujet du droit... (1680)
F 34 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d'un droit de pât... (1695)
F 35 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et Jean-Louis Berlie de Gingins, au sujet d'un dr... (1697)
F 36 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestations entre les communes de Trélex et de Gingins au sujet d'un droit de pât... (1709-1710)
F 37 Contentieux; affaires judiciaires.
Procédure entre la commune de Trélex et celle de Grens au sujet d'un droit de pâtur... (1722-1727)
F 38 Contentieux; affaires judiciaires.
Mandat baillival notifié à la commune de Nyon par celle de Trélex concernant le lab... (1725)
F 39 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et Salomon Duret au sujet d'un droit de pâturage ... (1725)
F 40 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre la commune de Trélex et Jeanne-Antoinette Cujean concernant la r... (1734)
F 41 Contentieux; affaires judiciaires.
Différend entre la commune de Trélex et les Sieurs Miaz de Gingins au sujet de la p... (1737)
F 42 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâtura... (1744)
F 43 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et le Seigneur de Duillier concernant un droit de... (1746)
F 44 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre la commune de Trélex et celles de Duillier et Givrins concernant... (1751)
F 44 bis Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos... (1753-)
F 45 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex ainsi que Jean Divorne et celle de Duillier au su... (1756-1757)
F 46 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès entre Trélex et Nyon au sujet de la passation à clos et à record de diverses... (1757-1759)
F 47 Contentieux; affaires judiciaires.
Contestation entre la commune de Trélex et celle de Givrins relative au rembourseme... (1759)
F 48 Contentieux; affaires judiciaires.
Procédure entre la commune de Trélex et son fermier de la Trélasse concernant des d... (1763-1768)
F 49 Contentieux; affaires judiciaires.
Mandat baillival notifié à la commune de Trélex de la part de celle de Duillier au ... (1763)
F 50 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence baillivale rendue sur un différend entre la commune de Trélex et Jean-Henr... (1764)
F 51 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence baillivale sur un litige entre Trélex et Givrins concernant la banalisatio... (1765)
F 52 Contentieux; affaires judiciaires.
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Trélex et Jean ... (1775)
F 53 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre les communes de Trélex et Nyon concernant l'ohmgueld. (1794)
F 54 Contentieux; affaires judiciaires.
Conflit entre la commune de Trélex, François Vuairinet, Rodolphe Cottier et la comm... (1798)
F 55 Contentieux; affaires judiciaires.
Procédure entre la commune de Duillier et Charles Marc Ravenel de Trélex, Jean-Loui... (1799-1806)
F 56 Contentieux; affaires judiciaires.
Notification à la commune de Trélex par le Tribunal du contentieux de l'administrat... (1805)
F 57 Contentieux; affaires judiciaires.
Opposition par la commune de Trélex contre celle de Chéserex à propos d'un droit de... (1814)
F 58 Contentieux; affaires judiciaires.
Recherche en paternité intenté par Elisabeth Eberhard, et subsidiairement la commun... (1814-1816)
F 59 Contentieux; affaires judiciaires.
Réclamation d'une indemnité par la commune de Trélex à Isaac Bally de Gingins pour ... (1815)
F 60 Contentieux; affaires judiciaires.
Procès-verbal d'enquête sur les dégâts et pertes subies par les particuliers du cer... (1816)
F 61 Contentieux; affaires judiciaires.
Poursuite pour dette (solde des comptes 1819) exercé par la commune de Trélex contr... (1820)
F 62 Contentieux; affaires judiciaires.
Procédure entre Ferdinand Boisot et la commune de Trélex concernant l'élargissement... (1821-1822)
F 63 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la Municipalité de Trélex et le Conseil général dudit lieu, concernant... (1823-1825)
F 64 Contentieux; affaires judiciaires.
Recherche en paternité par Jeanne Suzanne Lamboteau de Givrins contre Rodolphe Vana... (1824)
F 65 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Trélex et celles de Gingins, Trélex et consorts, concern... (1826-1827)
F 66 Contentieux; affaires judiciaires.
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d'... (1864)
F 67 Contentieux; affaires judiciaires.
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre Jacques Quayzin du dit... (1864-1865)
F 68 Contentieux; affaires judiciaires.
Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa proprié... (1879)
F 69 Contentieux; affaires judiciaires.
Pièces en double écartées par Franz-Raoul Campiche. (1301-1830)
F 70 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre Trélex et Saint-Cergue touchant les eaux de Combe Froide. (1933)
F 71 Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune et John Bory pour le paiement d'une hydrante. (1933)
G 1 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation entre la juridiction de Bonmont et celle de l'Abbaye de Saint-Oyen... (1312)
G 2 Géographie communale.
Reconnaissance en faveur de l'Abbaye de Bonmont par la commune de Trélex, d'une parcelle de bois... (1487)
G 2 bis Géographie communale.
Abergement passé par l'abbé commandataire de Bonmont, Aymon de Gingins, à Antoine Barilliet, de ... (1531)
G 3 Géographie communale.
Abergement passé par le gouverneur de Bonmont et la bailli de Nyon à Urbain Quisant et Nicod Gue... (1544)
G 4 Géographie communale.
Reconnaissance à cause de Bonmont par la commune de Trélex, des biens dernièrement reconnus en f... (1555)
G 5 Géographie communale.
Reconnaissances à cause de l'abbaye d'Oujon par Pierre Lévrier des biens procédés de la dite abb... (1555)
G 6 Géographie communale.
Extrait de la délimitation de la juridiction de Bonmont, à la Trélasse. (Non indiqué)
G 7 Géographie communale.
Registre de reconnaissances, rière Trélex (instrumentées à cause du Château de Nyon). (1592-1593)
G 8 Géographie communale.
Reconnaissance à cause de Bonmont par la commune de Trélex des biens dernièrement reconnus par T... (1593)
G 9 Géographie communale.
Reconnaissance à cause du fief de Gingins par la commune de Trélex des biens dernièrement reconn... (1597)
G 10 Géographie communale.
Reconnaissance à cause de la seigneurie de Saint-Cergue par la commune de Trélex de la part, ind... (1604)
G 11 Géographie communale.
Reconnaissance à cause de la seigneurie de St-Cergue, et en faveur de Daniel Quisard, seigneur d... (1615)
G 12 Géographie communale.
Réabergement par LL EE de Berne en faveur des communes de Signy, Eysins, Crans et Grens. (1615)
G 13 Géographie communale.
Reconnaissance à cause du fief du Martheray et en faveur des nobles Louis et Abraham Magnin, par... (1615)
G 14 Géographie communale.
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon. (1655)
G 15 Géographie communale.
Rentier des censes foncières dues à la commune de Trélex ensuite de la remise à elle faite par L... (1671-1675)
G 16 Géographie communale.
Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant. (Non indiqué)
G 17 Géographie communale.
Procès-verbal de la délimitation de la chatellenie, territoire et dîmerie de Trélex, par le comm... (1676)
G 18 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage entre La Trélasse (appartenant à Trélex) et La Pilaz (copropriété des c... (1679)
G 19 Géographie communale.
Reconnaissance à cause de Bonmont par David Quisard, seigneur de Crans, des biens dernièrement r... (1691)
G 20 Géographie communale.
Plan de la Trélasse. (1697)
G 21 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation entre la commune de Trélex et la ville de Nyon aux Allévays. (1705)
G 22 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage entre les communes de Trélex et de Givrins et leurs droits de pâturages... (1711)
G 23 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation entre la Trélasse (commune de Trélex) et Cuvaloup (seigneur de Cra... (1711)
G 24 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation entre la Trélasse (commune de Trélex) et la Givrine (commune de Gi... (1715)
G 25 Géographie communale.
Registre des déviances, soit procès-verbaux de délimitations des chemins publics. (1724)
G 26 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz. (1728)
G 27 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse. (1728)
G 28 Géographie communale.
Convention entre la commune de Trélex et Claudy Bugnon, meunier à Duillier, pour la réparation d... (1731)
G 29 Géographie communale.
Extrait du procès-verbal de délimitation au bois des Côtes entre la ville de Nyon et la commune ... (1742)
G 30 Géographie communale.
Procès-verbaux relatifs à une rectification de limites entre la Trélasse et la Givrine. (1748)
G 30 bis Géographie communale.
Pièces concernant la construction d'un nouveau pont sur la route de l'Etraz. (1751)
G 31 Géographie communale.
Procès-verbal de délimitation du droit de compâturage que la commune de Givrins possède sur les ... (1755)
G 32 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage entre la montagne du Montrouge appartenant à la commune d'Arzier et la ... (1760)
G 33 Géographie communale.
Rôles des passations à clos et à record au lieu dit En samedi (sous le Gibet) faites par la comm... (1762-1783)
G 34 Géographie communale.
Reconnaissance par la commune de Trélex en faveur d'Antoine Saladin, seigneur de Crans, des bien... (1770)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (428 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|