Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Syens
      • Archives officielles
        • AC Syens Fonds d'archives de la commune de Syens (1672-1960)
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          • R 13 Statistiques diverses. Logements - enquête sur la construction. (1901-1960)
          • R 13 Commerce. Patentes. (1901-1960)
          • RA 0 Agriculture, bétail. Liste des chevaux et charrues de Sciens. (1740)
          • RA 1-3 Registre du bétail. (1803-1887)
          • RA 4 Recensement et statistiques du bétail. (1931-1960)
          • SA 1 Sociétés locales. Société de Fromagerie. Etablissement d'une fromagerie ; règlement et conditions - comptes. (1818-1835)
          • SA 2 Sociétés locales. Société de fromagerie : comptes et autres affaires. (1834-1862)
          • SB 1-3 Sociétés locales. Société d'assurance du bétail de Syens et Bressonnaz : procès-verbaux et comptes. (1897-1902)
          • SC 1 Sociétés locales. Abbaye de Syens et de Rossenges - Société de tir. Correspondance - comptes - factures. (1948-1960)
          • T 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Syens au seigneur de Moudon à propos de l'entretien du pont sur la... (1672)
          • T 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à son seigneur à propos de l'exécution des corvées de charrues et de ... (1696)
          • T 3 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à son seigneur à propos d'une opposition touchant la délivrance d'un ... (1711)
          • T 4 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à celle de Rossenges, à propos de la franchise du pontonnage sur la B... (1726-1727)
          • T 5 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à celle de Moudon à propos du droit de pâturage accordé aux pauvres. (1762)
          • T 6 Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Syens, Vucherens, Carrouge, Ropraz et Montpreveyres à celle de M... (1763)
          • T 7 Affaires judiciaires. Litige opposant la famille Porchet à la commune qui lui dénie le droit de bourgeoisie prétendant... (1769-1774)
          • T 8 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Syens à celle de Vucherens à propos du droit de passage dans les b... (1783)
          • T 8 bis Affaires judiciaires. Convenant touchant le rachat de redevances rière Syens passé entre la commune et le seigneur dud... (1795)
          • T 8 ter Affaires judiciaires. Affranchissement du droit de foccage et des corvées de charrue entre la commune et le seigneur d... (1796)
          • T 9 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-Jacques Mottaz à cause d'une poursuite pour dettes touchant le... (1808)
          • T 10 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Pierre-Abram Porchet à cause d'un litige au sujet de son droit de b... (1809)
          • T 11 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-Daniel Mottaz à propos du règlement des comptes du rachat des ... (1812-1813)
          • T 12 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune et Jeanne Noverraz née Mottaz contre Louis Portier, originaire de Pen... (1813)
          • T 13 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à celle de Moudon à propos de la réparation de la route menant à Echa... (1823)
          • T 14 Affaires judiciaires. Litige opposant Marie-Joséphine-Françoise Bissig d'Altorf au canton d'Uri, domiciliée à Yverdon,... (1849-1868)
          • T 15 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Gabriel Porchet à propos d'une contestation de son droit de bourgeo... (1850)
          • T 16 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-Louis Mottaz, demeurant en Algérie, suite à une poursuite pour... (1866)
          • T 17 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Aloïs Guérite pour non respect du règlement de ses comptes. (1927)
          • T 18 Affaires judiciaires. Poursuite intentée d'office à deux personnes pour infraction au règlement de police soit trouble... (1932-1933)
          • T 19 Affaires judiciaires. Litiges. (1941-1959)
          • T 20 Affaires judiciaires. Litige Mottaz et Home "La Prairie". (1934-1935)
          • U 1 Economie de guerre. Office de ravitaillement. (1917-1919)
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