Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Suscévaz Fonds d'archives de la commune de Suscévaz (1514-1960)
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          • P 1 Actes anciens. Litige opposant la commune de Suscévaz à celle de Mathod quant à l'utilisation en commun des semoraille... (1626)
          • P 2 Actes anciens. Acquis d'une maison à Suscévaz pour l'honorable commune dudit lieu, contre Monsieur Jean-François Décop... (1688)
          • P 3 Actes anciens. Convenant entre les communes de Chamblon, Treycovagnes et Suscévaz, à propos du droit respectif de chac... (1705)
          • P 4 Actes anciens. Lettre d'acquis en faveur de la commune d'Ependes contre les communes de Mathod et Suscévaz touchant un... (1717)
          • P 5 Actes anciens. Lettre de bourgeoisie accordée à Petter Hoffman de Mesche au bailliage de Nidau. (1734)
          • P 6 Actes anciens. Acquis par la commune de Suscévaz contre le seigneur de Champvent, d'un pré rière Champvent. (1741)
          • P 7 Actes anciens. Laud pour la commune de Suscévaz d'un pré acquis rière Champvent, par égrège Jaqueri. (1742)
          • P 8 Actes anciens. Transaction entre le seigneur de Champvent et la commune de Suscévaz, à propos des droits de l'ohmgueld... (1758)
          • Q 1 Vie civique. Election des municipaux; bulletins de vote manuscrits. (1901-1960)
          • Q 2 Vie civique. Registre civique. (1937-1960)
          • RA 1 Population. LL EE de Berne, prennent des mesures contre ceux qui ne peuvent prouver leurs droits de bourgeoisie. (1762)
          • RA 2 Population. Mandat pour lutter contre les abus du droit de bourgeoisie et la "paresse de la commune en cette matière". (1763)
          • RA 3 Population. LL EE de Berne, rappellent qu'il ne faut pas abuser des naturalisations. (1773)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1801-1960)
          • RA 5 Population. Onglet des permis d'inhumer. (1855-1892)
          • RA 6 Population. Désignation de l'état civil, naissances, mariages, décès. (1896-1931)
          • RA 7 Population. Correspondance de l'état civil. (1901-1954)
          • RA 8 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • RA 9-10 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1952-1960)
          • RA 12 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RB 1 Agriculture. Ordonnance générale de LL EE de Berne touchant l'agriculture et la perception des dîmes; LL EE passent en... (1682)
          • RB 2 Agriculture. Reconstitution du vignoble. (1900-1945)
          • RB 2 Agriculture. Statistiques agricoles. (1906-1941)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registres des patentes (colporteurs). (1917-1944)
          • S 1 Sociétés locales. Correspondance et conventions diverses entre la commune de Suscévaz et la Société coopérative suisse... (1935-1960)
          • T 1 Economie de guerre. Télégramme du Conseil fédéral ordonnant la mobilisation générale de l'armée. (1914)
          • T 2 Economie de guerre. Ravitaillement durant le premier conflit mondial. (1915-1919)
          • T 3-8 Economie de guerre. Economie de guerre durant le deuxième conflit mondial. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte délimitant les droits de pâturage pour ceux de Suscévaz rière Treycovagnes. (1514)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litiges entre les diverses communes de la région, touchant au droit d'utilisation des marais, dé... (1608-1704)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence suprême touchant les passations à clos et à record rière Suscévaz. (1664)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige entre Mathod et Suscévaz à propos du pâturage commun sur les confins. (1670-1690)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Suscévaz et Chamblon à cause du pâturage sur les confins. (1673)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige entre Suscévaz et la veuve de Jaques-Louis Christin, pour gagement abusif de ses brebis. (1691)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige entre Mathod, Treycovagnes et Suscévaz à propos du pâturage. (1705-1745)
          • U 8 Affaires judiciaires. Transaction entre les diverses communes sur la maintenance du Mujon; sont concernées les commune... (1710)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Suscévaz et celle de Champvent, aux seigneurs desdits lieux relati... (1713-1752)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litiges touchant le parcours sur les champs, prés et bois et les passation à clos, tant entre de... (1730-1770)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Jérôme Page, pour abattage intempestif des poiriers appar... (1734)
          • U 12 Affaires judiciaires. Partage des droits de pâturage entre les communes de Mathod et Suscévaz, portant sur l'utilisati... (1740)
          • U 14 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Suscévaz à celles de Treycovagnes et de Mathod, concernant le part... (1745)
          • U 15 Affaires judiciaires. La commune de Suscévaz refuse de passer à clos le pré de La Grange Décoppet. (1751)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Pierre Antoine Page, qui refuse le passage des bêtes du t... (1767)
          • U 17 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Jean Louis Décoppet auquel on refuse la jouissance des bi... (1808)
          • U 18 Affaires judiciaires. Recherche en paternité de l'enfant de Janette Gilliard de Suscévaz. (1813-1830)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litige touchant l'enfant d'Elisabeth Décoppet pour l'établissement d'un tuteur. (1820)
          • U 20 Affaires judiciaires. Recherche en paternité de l'enfant de Susanne-Catherine Décoppet de Suscévaz et de Jean-Pierre M... (1824-1826)
          • U 21 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à l'Etat de Vaud touchant l'élargissement de la route menant d'Yverdo... (1839)
          • U 22-23 Affaires judiciaires. Litige touchant l'enfant d'Elisabeth Décoppet née Guerry et Louis Décoppet. (1821-1847)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige opposant Jenny Décoppet à la commune de Suscévaz parce qu'elle refuse le passage de chars... (1899)
          • U 25 Affaires judiciaires. Poursuites. (1945-1960)
          • U 26 Affaires judiciaires. Affaires opposant la commune au docteur H F Décoppet à propos d'une concession au cimetière. (1954)
          • Z 1 Inventaires de l'avoir de la Bourse des pauvres et de la commune de Suscévaz. (1835)
          • Z 2 Inventaire des archives de la commune de Suscévaz. (1837)
      • Archives privées
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