Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Suscévaz
      • Archives officielles
        • AC Suscévaz Fonds d'archives de la commune de Suscévaz (1514-1960)
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          • GB 6 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Relevé des métrés de déblais et remblais dans l'aménagement du chemin N° 7, prolo... (1901-1920)
          • GB 7 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plan des routes cantonales traversant le village de Suscévaz et signé Borgognon. (1902)
          • GB 8 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Soumission d'abornement. (1903)
          • GB 9 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Procès-verbal de l'assemblée tenue à Yverdon par les délégués des communes vaudoi... (1910)
          • GB 10 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Entretien des chemins classés de la commune. (1914-1925)
          • GB 11 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Approfondissement des fossés situés Aux Prés-Neufs (Plaine de l'Orbe). (1917-1922)
          • GB 12 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plan de drainage le long de la Thièle. (1922)
          • GB 13 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Procès-verbal de la traversée de Suscévaz par les routes cantonales. (1931)
          • GB 14 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plans et projets de construction d'un futur canal d'Entreroches. (1957-1959)
          • GB 20 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Rapport de gestion et comptes de l'assainissement des marais de l'Orbe. (1917)
          • GB 21 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Rehaussement des berges de l'Orbe et aménagement du canal occidental. (1955-1957)
          • GB 22 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Amélioration foncière des zones viticoles de Suscévaz. (1936-1960)
          • GC 1-4 Améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire du territoire communal. (1928-1933)
          • H 1 Services industriels: eau. Installation de l'eau sous pression à Suscévaz. (1913-1914)
          • H 2 Services industriels: eau. Comptes de l'eau. (1944)
          • H 3 Services industriels: eau. Installation de la fontaine à Fondraz. (1946)
          • H 4 Services industriels: électricité. Concession accordée à la C V E (Compagnie Vaudoise d'Electricité). (1955)
          • H 5 Services industriels: eau. Enquête touchant l'amenée d'eau sous pression de la commune d'Yverdon à la Société coopérat... (1957)
          • IA 1 Bâtiments publics. Maison de commune. Compte général de la construction de la Maison de commune. (1795-1798)
          • IA 2 Bâtiments publics. Collège. Entretien et transformation du collège. (1936-1945)
          • IB 1 Bâtiments publics. Eglise. Comptes touchant l'établissement de l'église. (1738-1739)
          • IC 1 Bâtiments publics. Fromagerie. Construction de la fromagerie. (1809)
          • ID 1 Bâtiments publics. Martinet. Comptes de l'établissement d'un martinet à Suscévaz. (1814)
          • IE 1 Bâtiments publics. Moutonnerie. Construction de la moutonnerie au lieudit Le Marais. (1828)
          • IF 1 Bâtiments publics. Fontaine. Comptes de construction des deux bassins de la fontaine. (1830)
          • IF 2 Bâtiments publics. Fontaine. Construction de la station de pompage. (1938-1942)
          • IG 1 Bâtiments publics. Forge. Comptes de la forge de Suscévaz; démolition. (1959)
          • J 1-3 Bâtiments privés - plans à l'enquête. Enquêtes publiques classées par ordre alphabétique. (1938-1960)
          • K 1 Forêts. Projet d'aménagement d'un reboisement dans la plaine de l'Orbe. (1950-1956)
          • L 1 Mandats souverains. LL EE de Berne, rappellent par mandat qu'à Suscévaz les enfants doivent cesser de proférer des jur... (1695)
          • L 2 Mandats souverains. Mandat pour lutter contre l'entrée des denrées infectieuses et des rôdeurs. (1714)
          • L 3 Mandats souverains. Divers mandats imprimés. (1728-1790)
          • L 4 Mandats souverains. Mandat contre les épizooties qui frappent régulièrement les bêtes à cornes et les chevaux. (1736)
          • L 5 Mandats souverains. LL EE de Berne rappellent qu'il ne faut pas cesser de marquer les bêtes à cornes. (1751)
          • L 6 Mandats souverains. LL EE de Berne rappellent qu'il faut lutter contre les voituriers et leurs trop gros chars qui tra... (1759)
          • L 7-8 Règlement pour la commune de Suscévaz. (1842-1849)
          • L 9 Circulaires. (1910)
          • L 10 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1917)
          • L 11 Règlement touchant le repos du dimanche. (1923)
          • L 12 Circulaires. (1934-1953)
          • M 1 Militaires. Comptes du giète de guerre pour la commune de Suscévaz. (1656)
          • M 2 Militaires. Frais d'entretien du caisson et du char de l'artillerie. (1758)
          • M 3 Police. Etat des pièces de terre qui doivent la messeillerie rière Suscévaz. (1805)
          • M 4 Police. Registre des amendes municipales. (1902-1952)
          • M 5 Règlement des sapeurs-pompiers. (1916)
          • N 1 Instruction publique. Mandat touchant le déroulement douteux des interrogats et visites de l'école. (1737)
          • N 2 Affaires de paroisse. LL EE de Berne encouragent le bon accueil des réfugiés persécutés pour cause de religion. (1762)
          • N 3 Instruction publique. Plans des bancs d'école acceptés dans l'instruction publique vaudoise. (1923)
          • N 4 Instruction publique. Traitement des instituteurs. (1943-1959)
          • N 6 Instruction publique. Registres de classes. (1952-1960)
          • P 1 Actes anciens. Litige opposant la commune de Suscévaz à celle de Mathod quant à l'utilisation en commun des semoraille... (1626)
          • P 2 Actes anciens. Acquis d'une maison à Suscévaz pour l'honorable commune dudit lieu, contre Monsieur Jean-François Décop... (1688)
          • P 3 Actes anciens. Convenant entre les communes de Chamblon, Treycovagnes et Suscévaz, à propos du droit respectif de chac... (1705)
          • P 4 Actes anciens. Lettre d'acquis en faveur de la commune d'Ependes contre les communes de Mathod et Suscévaz touchant un... (1717)
          • P 5 Actes anciens. Lettre de bourgeoisie accordée à Petter Hoffman de Mesche au bailliage de Nidau. (1734)
          • P 6 Actes anciens. Acquis par la commune de Suscévaz contre le seigneur de Champvent, d'un pré rière Champvent. (1741)
          • P 7 Actes anciens. Laud pour la commune de Suscévaz d'un pré acquis rière Champvent, par égrège Jaqueri. (1742)
          • P 8 Actes anciens. Transaction entre le seigneur de Champvent et la commune de Suscévaz, à propos des droits de l'ohmgueld... (1758)
          • Q 1 Vie civique. Election des municipaux; bulletins de vote manuscrits. (1901-1960)
          • Q 2 Vie civique. Registre civique. (1937-1960)
          • RA 1 Population. LL EE de Berne, prennent des mesures contre ceux qui ne peuvent prouver leurs droits de bourgeoisie. (1762)
          • RA 2 Population. Mandat pour lutter contre les abus du droit de bourgeoisie et la "paresse de la commune en cette matière". (1763)
          • RA 3 Population. LL EE de Berne, rappellent qu'il ne faut pas abuser des naturalisations. (1773)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1801-1960)
          • RA 5 Population. Onglet des permis d'inhumer. (1855-1892)
          • RA 6 Population. Désignation de l'état civil, naissances, mariages, décès. (1896-1931)
          • RA 7 Population. Correspondance de l'état civil. (1901-1954)
          • RA 8 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • RA 9-10 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1952-1960)
          • RA 12 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RB 1 Agriculture. Ordonnance générale de LL EE de Berne touchant l'agriculture et la perception des dîmes; LL EE passent en... (1682)
          • RB 2 Agriculture. Reconstitution du vignoble. (1900-1945)
          • RB 2 Agriculture. Statistiques agricoles. (1906-1941)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registres des patentes (colporteurs). (1917-1944)
          • S 1 Sociétés locales. Correspondance et conventions diverses entre la commune de Suscévaz et la Société coopérative suisse... (1935-1960)
          • T 1 Economie de guerre. Télégramme du Conseil fédéral ordonnant la mobilisation générale de l'armée. (1914)
          • T 2 Economie de guerre. Ravitaillement durant le premier conflit mondial. (1915-1919)
          • T 3-8 Economie de guerre. Economie de guerre durant le deuxième conflit mondial. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte délimitant les droits de pâturage pour ceux de Suscévaz rière Treycovagnes. (1514)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litiges entre les diverses communes de la région, touchant au droit d'utilisation des marais, dé... (1608-1704)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence suprême touchant les passations à clos et à record rière Suscévaz. (1664)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige entre Mathod et Suscévaz à propos du pâturage commun sur les confins. (1670-1690)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Suscévaz et Chamblon à cause du pâturage sur les confins. (1673)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige entre Suscévaz et la veuve de Jaques-Louis Christin, pour gagement abusif de ses brebis. (1691)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige entre Mathod, Treycovagnes et Suscévaz à propos du pâturage. (1705-1745)
          • U 8 Affaires judiciaires. Transaction entre les diverses communes sur la maintenance du Mujon; sont concernées les commune... (1710)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Suscévaz et celle de Champvent, aux seigneurs desdits lieux relati... (1713-1752)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litiges touchant le parcours sur les champs, prés et bois et les passation à clos, tant entre de... (1730-1770)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Jérôme Page, pour abattage intempestif des poiriers appar... (1734)
          • U 12 Affaires judiciaires. Partage des droits de pâturage entre les communes de Mathod et Suscévaz, portant sur l'utilisati... (1740)
          • U 14 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Suscévaz à celles de Treycovagnes et de Mathod, concernant le part... (1745)
          • U 15 Affaires judiciaires. La commune de Suscévaz refuse de passer à clos le pré de La Grange Décoppet. (1751)
          • U 16 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Pierre Antoine Page, qui refuse le passage des bêtes du t... (1767)
          • U 17 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Suscévaz et Jean Louis Décoppet auquel on refuse la jouissance des bi... (1808)
          • U 18 Affaires judiciaires. Recherche en paternité de l'enfant de Janette Gilliard de Suscévaz. (1813-1830)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litige touchant l'enfant d'Elisabeth Décoppet pour l'établissement d'un tuteur. (1820)
          • U 20 Affaires judiciaires. Recherche en paternité de l'enfant de Susanne-Catherine Décoppet de Suscévaz et de Jean-Pierre M... (1824-1826)
          • U 21 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à l'Etat de Vaud touchant l'élargissement de la route menant d'Yverdo... (1839)
          • U 22-23 Affaires judiciaires. Litige touchant l'enfant d'Elisabeth Décoppet née Guerry et Louis Décoppet. (1821-1847)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige opposant Jenny Décoppet à la commune de Suscévaz parce qu'elle refuse le passage de chars... (1899)
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