Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Suscévaz Fonds d'archives de la commune de Suscévaz (1514-1960)
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          • FE 7 Bourse des pauvres. Instruction de la Chambre des pauvres d'Yverdon concernant l'entretien et l'instruction des pauvre... (1744)
          • FE 8 Bourse des pauvres. LL EE de Berne exigent de la commune de Suscévaz, la liste exacte de ses pauvres. (1749)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Enquête sur le revenu des biens communs en faveur des pauvres, avec des références allant des anné... (1749)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Acte de pauvreté pour Catherine Gilliard, de Suscévaz. (1751)
          • FE 11 Bourse des pauvres. LL EE de Berne, prennent des mesures afin de lutter contre les émigrants parmi lesquels il y aurai... (1752)
          • FE 12 Bourse des pauvres. LL EE de Berne exigent le recensement des pauvres de la commune pour lutter contre la mendicité. (1760)
          • FE 13 Bourse des pauvres. Etat des assistances que la direction des pauvres d'Yverdon accordent à ceux de Suscévaz. (1760)
          • FE 14 Bourse des pauvres. LL EE de Berne réitèrent la défense de mendier faite aux pauvres de la commune. (1761)
          • FE 15 Bourse des pauvres. Collecte en faveur des pauvres de Suscévaz. (1762)
          • FE 16 Bourse des pauvres. Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Suscévaz. (1771)
          • FE 17 Bourse des pauvres. LL EE de Berne ordonnent que les pauvres soient correctement instruits. (1784)
          • FE 18 Bourse des pauvres. Pierre-Joseph Décoppet s'engage à garder sa soeur Caton, après versement d'une pension de la Bours... (1808)
          • FE 19 Bourse des pauvres. Rentier des pauvres de Suscévaz. (1750-1774)
          • FE 20 Bourse des pauvres. Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1862)
          • FE 21 Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la commission d'assistance de Suscévaz. (1940-)
          • FE 22 Bourse des pauvres. Correspondance de la Bourse des pauvres. (1939-1957)
          • FE 23 Bourse des pauvres. Pièces justificatives de la Bourse des pauvres. (1940-)
          • FE 24 Bourse des pauvres. Factures de la Bourse des pauvres. (1947-1949)
          • FE 25-27 Bourse des pauvres. Comptes de la Bourse des pauvres. (1745-1929)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et censes. (1808-1811)
          • FF 2 Impôts. Perception de l'impôt communal. (1886-1892)
          • FF 3-5 Impôts. Impôts communaux, impôt foncier, arrêtés d'imposition. (1893-1960)
          • FG 1 Assurances incendie, mobilière et accidents, contractées auprès de diverses compagnie vaudoises. (1930-1960)
          • GA 1 Cadastres. Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne levée par Sébastien Desruvines, à cause des droits de l'abbaye d... (1669)
          • GA 2 Cadastres et plans. Extrait de la délimitation entre le bailliage d'Yverdon et le bailliage de Grandson. (1717)
          • GA 3 Cadastres et plans. Etat des terres arables de la commune levé par le commissaire Rod, commissaire rénovateur de la se... (1746)
          • GA 4 Cadastres et plans. Etat de tous les bien-fonds de la commune de Suscévaz que tous les particuliers, bourgeois, habita... (1747)
          • GA 5 Cadastres et plans. Liste des biens communaux. (1752)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plan des marais de l'Orbe, touchant les communes d'Ependes, Chamblon, Mathod et Suscévaz, plan non... (1801-1820)
          • GA 7 Cadastres et plans. Procès-verbal de la délimitation du territoire de Suscévaz. (1832)
          • GA 8 Cadastres et plans. Plan du territoire de Suscévaz, levé par Louis Richard, commissaire-arpenteur. (1832)
          • GA 9 Cadastres et plans. Cadastre de Suscévaz par Louis Richard. (1832)
          • GA 10 Cadastres et plans. Carte de la région au 1:25'000. (1890)
          • GA 11 Cadastres et plans. Liste des propriétaires avec désignation de leur surfaces possédées. (1902)
          • GA 12-13 Cadastres de Suscévaz. (1890)
          • GA 14 Cadastres et plans. Procès-verbal de la limite territoriale. (1909)
          • GA 15 Cadastres et plans. Taxation des bâtiments communaux. (1915-1926)
          • GA 16 Cadastres et plans. Plan du territoire de Suscévaz levé par L Vuagniaux, géomètre officiel. (1917)
          • GA 17-19 Cadastre de Suscévaz avec répertoire. (1917)
          • GA 20 Cadastres et plans. Plan cadastral du Bois Dessus La Grange Décoppet. (1926)
          • GA 21 Cadastres et plans. Sommaire des immeubles de la commune après le remaniement de 1931. (1946)
          • GA 22 Cadastres et plans. Limite du territoire entre Mathod et Suscévaz. (1948)
          • GA 23 Cadastres et plans. Comptes et mensurations cadastrales. (1952)
          • GA 24 Cadastres et plans. Limites territoriales entre Suscévaz et Champvent. (1956)
          • GA 25 Cadastres et plans. Limite territoriale entre Suscévaz et Villars. (1956)
          • GB 1 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Injonctions répétées de LL EE de Berne demandant à ceux de Suscévaz de veiller au... (1751-1769)
          • GB 2 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Réprimande visant à mieux entretenir la route de Ballaigues à Yverdon. (1757)
          • GB 3 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Réprimande à ceux de Suscévaz qui n'entretiennent pas correctement le chemin mena... (1768)
          • GB 4 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Rachat des chemins de dévestiture installés sur le territoire de Suscévaz. (1840)
          • GB 5 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Allocations de l'Etat pour le paiement des travaux faits lors de la traversée du ... (1897)
          • GB 6 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Relevé des métrés de déblais et remblais dans l'aménagement du chemin N° 7, prolo... (1901-1920)
          • GB 7 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plan des routes cantonales traversant le village de Suscévaz et signé Borgognon. (1902)
          • GB 8 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Soumission d'abornement. (1903)
          • GB 9 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Procès-verbal de l'assemblée tenue à Yverdon par les délégués des communes vaudoi... (1910)
          • GB 10 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Entretien des chemins classés de la commune. (1914-1925)
          • GB 11 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Approfondissement des fossés situés Aux Prés-Neufs (Plaine de l'Orbe). (1917-1922)
          • GB 12 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plan de drainage le long de la Thièle. (1922)
          • GB 13 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Procès-verbal de la traversée de Suscévaz par les routes cantonales. (1931)
          • GB 14 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Plans et projets de construction d'un futur canal d'Entreroches. (1957-1959)
          • GB 20 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Rapport de gestion et comptes de l'assainissement des marais de l'Orbe. (1917)
          • GB 21 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Rehaussement des berges de l'Orbe et aménagement du canal occidental. (1955-1957)
          • GB 22 Travaux publics: Ponts et Chaussées. Amélioration foncière des zones viticoles de Suscévaz. (1936-1960)
          • GC 1-4 Améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire du territoire communal. (1928-1933)
          • H 1 Services industriels: eau. Installation de l'eau sous pression à Suscévaz. (1913-1914)
          • H 2 Services industriels: eau. Comptes de l'eau. (1944)
          • H 3 Services industriels: eau. Installation de la fontaine à Fondraz. (1946)
          • H 4 Services industriels: électricité. Concession accordée à la C V E (Compagnie Vaudoise d'Electricité). (1955)
          • H 5 Services industriels: eau. Enquête touchant l'amenée d'eau sous pression de la commune d'Yverdon à la Société coopérat... (1957)
          • IA 1 Bâtiments publics. Maison de commune. Compte général de la construction de la Maison de commune. (1795-1798)
          • IA 2 Bâtiments publics. Collège. Entretien et transformation du collège. (1936-1945)
          • IB 1 Bâtiments publics. Eglise. Comptes touchant l'établissement de l'église. (1738-1739)
          • IC 1 Bâtiments publics. Fromagerie. Construction de la fromagerie. (1809)
          • ID 1 Bâtiments publics. Martinet. Comptes de l'établissement d'un martinet à Suscévaz. (1814)
          • IE 1 Bâtiments publics. Moutonnerie. Construction de la moutonnerie au lieudit Le Marais. (1828)
          • IF 1 Bâtiments publics. Fontaine. Comptes de construction des deux bassins de la fontaine. (1830)
          • IF 2 Bâtiments publics. Fontaine. Construction de la station de pompage. (1938-1942)
          • IG 1 Bâtiments publics. Forge. Comptes de la forge de Suscévaz; démolition. (1959)
          • J 1-3 Bâtiments privés - plans à l'enquête. Enquêtes publiques classées par ordre alphabétique. (1938-1960)
          • K 1 Forêts. Projet d'aménagement d'un reboisement dans la plaine de l'Orbe. (1950-1956)
          • L 1 Mandats souverains. LL EE de Berne, rappellent par mandat qu'à Suscévaz les enfants doivent cesser de proférer des jur... (1695)
          • L 2 Mandats souverains. Mandat pour lutter contre l'entrée des denrées infectieuses et des rôdeurs. (1714)
          • L 3 Mandats souverains. Divers mandats imprimés. (1728-1790)
          • L 4 Mandats souverains. Mandat contre les épizooties qui frappent régulièrement les bêtes à cornes et les chevaux. (1736)
          • L 5 Mandats souverains. LL EE de Berne rappellent qu'il ne faut pas cesser de marquer les bêtes à cornes. (1751)
          • L 6 Mandats souverains. LL EE de Berne rappellent qu'il faut lutter contre les voituriers et leurs trop gros chars qui tra... (1759)
          • L 7-8 Règlement pour la commune de Suscévaz. (1842-1849)
          • L 9 Circulaires. (1910)
          • L 10 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1917)
          • L 11 Règlement touchant le repos du dimanche. (1923)
          • L 12 Circulaires. (1934-1953)
          • M 1 Militaires. Comptes du giète de guerre pour la commune de Suscévaz. (1656)
          • M 2 Militaires. Frais d'entretien du caisson et du char de l'artillerie. (1758)
          • M 3 Police. Etat des pièces de terre qui doivent la messeillerie rière Suscévaz. (1805)
          • M 4 Police. Registre des amendes municipales. (1902-1952)
          • M 5 Règlement des sapeurs-pompiers. (1916)
          • N 1 Instruction publique. Mandat touchant le déroulement douteux des interrogats et visites de l'école. (1737)
          • N 2 Affaires de paroisse. LL EE de Berne encouragent le bon accueil des réfugiés persécutés pour cause de religion. (1762)
          • N 3 Instruction publique. Plans des bancs d'école acceptés dans l'instruction publique vaudoise. (1923)
          • N 4 Instruction publique. Traitement des instituteurs. (1943-1959)
          • N 6 Instruction publique. Registres de classes. (1952-1960)
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