|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives officielles
AC Suscévaz Fonds d'archives de la commune de Suscévaz (1514-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
FE 7 Bourse des pauvres.
Instruction de la Chambre des pauvres d'Yverdon concernant l'entretien et l'instruction des pauvre... (1744)
FE 8 Bourse des pauvres.
LL EE de Berne exigent de la commune de Suscévaz, la liste exacte de ses pauvres. (1749)
FE 9 Bourse des pauvres.
Enquête sur le revenu des biens communs en faveur des pauvres, avec des références allant des anné... (1749)
FE 10 Bourse des pauvres.
Acte de pauvreté pour Catherine Gilliard, de Suscévaz. (1751)
FE 11 Bourse des pauvres.
LL EE de Berne, prennent des mesures afin de lutter contre les émigrants parmi lesquels il y aurai... (1752)
FE 12 Bourse des pauvres.
LL EE de Berne exigent le recensement des pauvres de la commune pour lutter contre la mendicité. (1760)
FE 13 Bourse des pauvres.
Etat des assistances que la direction des pauvres d'Yverdon accordent à ceux de Suscévaz. (1760)
FE 14 Bourse des pauvres.
LL EE de Berne réitèrent la défense de mendier faite aux pauvres de la commune. (1761)
FE 15 Bourse des pauvres.
Collecte en faveur des pauvres de Suscévaz. (1762)
FE 16 Bourse des pauvres.
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres de Suscévaz. (1771)
FE 17 Bourse des pauvres.
LL EE de Berne ordonnent que les pauvres soient correctement instruits. (1784)
FE 18 Bourse des pauvres.
Pierre-Joseph Décoppet s'engage à garder sa soeur Caton, après versement d'une pension de la Bours... (1808)
FE 19 Bourse des pauvres.
Rentier des pauvres de Suscévaz. (1750-1774)
FE 20 Bourse des pauvres.
Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1862)
FE 21 Bourse des pauvres.
Procès-verbaux de la commission d'assistance de Suscévaz. (1940-)
FE 22 Bourse des pauvres.
Correspondance de la Bourse des pauvres. (1939-1957)
FE 23 Bourse des pauvres.
Pièces justificatives de la Bourse des pauvres. (1940-)
FE 24 Bourse des pauvres.
Factures de la Bourse des pauvres. (1947-1949)
FE 25-27 Bourse des pauvres.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1745-1929)
FF 1 Impôts.
Rachat des dîmes et censes. (1808-1811)
FF 2 Impôts.
Perception de l'impôt communal. (1886-1892)
FF 3-5 Impôts.
Impôts communaux, impôt foncier, arrêtés d'imposition. (1893-1960)
FG 1 Assurances incendie, mobilière et accidents, contractées auprès de diverses compagnie vaudoises. (1930-1960)
GA 1 Cadastres.
Reconnaissance en faveur de LL EE de Berne levée par Sébastien Desruvines, à cause des droits de l'abbaye d... (1669)
GA 2 Cadastres et plans.
Extrait de la délimitation entre le bailliage d'Yverdon et le bailliage de Grandson. (1717)
GA 3 Cadastres et plans.
Etat des terres arables de la commune levé par le commissaire Rod, commissaire rénovateur de la se... (1746)
GA 4 Cadastres et plans.
Etat de tous les bien-fonds de la commune de Suscévaz que tous les particuliers, bourgeois, habita... (1747)
GA 5 Cadastres et plans.
Liste des biens communaux. (1752)
GA 6 Cadastres et plans.
Plan des marais de l'Orbe, touchant les communes d'Ependes, Chamblon, Mathod et Suscévaz, plan non... (1801-1820)
GA 7 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la délimitation du territoire de Suscévaz. (1832)
GA 8 Cadastres et plans.
Plan du territoire de Suscévaz, levé par Louis Richard, commissaire-arpenteur. (1832)
GA 9 Cadastres et plans.
Cadastre de Suscévaz par Louis Richard. (1832)
GA 10 Cadastres et plans.
Carte de la région au 1:25'000. (1890)
GA 11 Cadastres et plans.
Liste des propriétaires avec désignation de leur surfaces possédées. (1902)
GA 12-13 Cadastres de Suscévaz. (1890)
GA 14 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la limite territoriale. (1909)
GA 15 Cadastres et plans.
Taxation des bâtiments communaux. (1915-1926)
GA 16 Cadastres et plans.
Plan du territoire de Suscévaz levé par L Vuagniaux, géomètre officiel. (1917)
GA 17-19 Cadastre de Suscévaz avec répertoire. (1917)
GA 20 Cadastres et plans.
Plan cadastral du Bois Dessus La Grange Décoppet. (1926)
GA 21 Cadastres et plans.
Sommaire des immeubles de la commune après le remaniement de 1931. (1946)
GA 22 Cadastres et plans.
Limite du territoire entre Mathod et Suscévaz. (1948)
GA 23 Cadastres et plans.
Comptes et mensurations cadastrales. (1952)
GA 24 Cadastres et plans.
Limites territoriales entre Suscévaz et Champvent. (1956)
GA 25 Cadastres et plans.
Limite territoriale entre Suscévaz et Villars. (1956)
GB 1 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Injonctions répétées de LL EE de Berne demandant à ceux de Suscévaz de veiller au... (1751-1769)
GB 2 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Réprimande visant à mieux entretenir la route de Ballaigues à Yverdon. (1757)
GB 3 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Réprimande à ceux de Suscévaz qui n'entretiennent pas correctement le chemin mena... (1768)
GB 4 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Rachat des chemins de dévestiture installés sur le territoire de Suscévaz. (1840)
GB 5 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Allocations de l'Etat pour le paiement des travaux faits lors de la traversée du ... (1897)
GB 6 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Relevé des métrés de déblais et remblais dans l'aménagement du chemin N° 7, prolo... (1901-1920)
GB 7 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Plan des routes cantonales traversant le village de Suscévaz et signé Borgognon. (1902)
GB 8 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Soumission d'abornement. (1903)
GB 9 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Procès-verbal de l'assemblée tenue à Yverdon par les délégués des communes vaudoi... (1910)
GB 10 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Entretien des chemins classés de la commune. (1914-1925)
GB 11 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Approfondissement des fossés situés Aux Prés-Neufs (Plaine de l'Orbe). (1917-1922)
GB 12 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Plan de drainage le long de la Thièle. (1922)
GB 13 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Procès-verbal de la traversée de Suscévaz par les routes cantonales. (1931)
GB 14 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Plans et projets de construction d'un futur canal d'Entreroches. (1957-1959)
GB 20 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Rapport de gestion et comptes de l'assainissement des marais de l'Orbe. (1917)
GB 21 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Rehaussement des berges de l'Orbe et aménagement du canal occidental. (1955-1957)
GB 22 Travaux publics: Ponts et Chaussées.
Amélioration foncière des zones viticoles de Suscévaz. (1936-1960)
GC 1-4 Améliorations foncières.
Assainissement et remaniement parcellaire du territoire communal. (1928-1933)
H 1 Services industriels: eau.
Installation de l'eau sous pression à Suscévaz. (1913-1914)
H 2 Services industriels: eau.
Comptes de l'eau. (1944)
H 3 Services industriels: eau.
Installation de la fontaine à Fondraz. (1946)
H 4 Services industriels: électricité.
Concession accordée à la C V E (Compagnie Vaudoise d'Electricité). (1955)
H 5 Services industriels: eau.
Enquête touchant l'amenée d'eau sous pression de la commune d'Yverdon à la Société coopérat... (1957)
IA 1 Bâtiments publics.
Maison de commune.
Compte général de la construction de la Maison de commune. (1795-1798)
IA 2 Bâtiments publics.
Collège.
Entretien et transformation du collège. (1936-1945)
IB 1 Bâtiments publics.
Eglise.
Comptes touchant l'établissement de l'église. (1738-1739)
IC 1 Bâtiments publics.
Fromagerie.
Construction de la fromagerie. (1809)
ID 1 Bâtiments publics.
Martinet.
Comptes de l'établissement d'un martinet à Suscévaz. (1814)
IE 1 Bâtiments publics.
Moutonnerie.
Construction de la moutonnerie au lieudit Le Marais. (1828)
IF 1 Bâtiments publics.
Fontaine.
Comptes de construction des deux bassins de la fontaine. (1830)
IF 2 Bâtiments publics.
Fontaine.
Construction de la station de pompage. (1938-1942)
IG 1 Bâtiments publics.
Forge.
Comptes de la forge de Suscévaz; démolition. (1959)
J 1-3 Bâtiments privés - plans à l'enquête.
Enquêtes publiques classées par ordre alphabétique. (1938-1960)
K 1 Forêts.
Projet d'aménagement d'un reboisement dans la plaine de l'Orbe. (1950-1956)
L 1 Mandats souverains.
LL EE de Berne, rappellent par mandat qu'à Suscévaz les enfants doivent cesser de proférer des jur... (1695)
L 2 Mandats souverains.
Mandat pour lutter contre l'entrée des denrées infectieuses et des rôdeurs. (1714)
L 3 Mandats souverains.
Divers mandats imprimés. (1728-1790)
L 4 Mandats souverains.
Mandat contre les épizooties qui frappent régulièrement les bêtes à cornes et les chevaux. (1736)
L 5 Mandats souverains.
LL EE de Berne rappellent qu'il ne faut pas cesser de marquer les bêtes à cornes. (1751)
L 6 Mandats souverains.
LL EE de Berne rappellent qu'il faut lutter contre les voituriers et leurs trop gros chars qui tra... (1759)
L 7-8 Règlement pour la commune de Suscévaz. (1842-1849)
L 9 Circulaires. (1910)
L 10 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1917)
L 11 Règlement touchant le repos du dimanche. (1923)
L 12 Circulaires. (1934-1953)
M 1 Militaires.
Comptes du giète de guerre pour la commune de Suscévaz. (1656)
M 2 Militaires.
Frais d'entretien du caisson et du char de l'artillerie. (1758)
M 3 Police.
Etat des pièces de terre qui doivent la messeillerie rière Suscévaz. (1805)
M 4 Police.
Registre des amendes municipales. (1902-1952)
M 5 Règlement des sapeurs-pompiers. (1916)
N 1 Instruction publique.
Mandat touchant le déroulement douteux des interrogats et visites de l'école. (1737)
N 2 Affaires de paroisse.
LL EE de Berne encouragent le bon accueil des réfugiés persécutés pour cause de religion. (1762)
N 3 Instruction publique.
Plans des bancs d'école acceptés dans l'instruction publique vaudoise. (1923)
N 4 Instruction publique.
Traitement des instituteurs. (1943-1959)
N 6 Instruction publique.
Registres de classes. (1952-1960)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (54 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|