Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Sullens Fonds d'archives de la commune de Sullens (1369-1960)
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          • L 6 Règlement communal. (1747)
          • L 7 Mandat contre le paupérisme. (1751)
          • L 8 Règlement communal. (1752)
          • L 9 Règlement communal. (1838)
          • L 10 Règlement de police. (1886)
          • L 11 Règlements municipaux. Formulaires. (1945-1960)
          • L 12 Règlements du Conseil général. (1957)
          • L 15 Règlement de police. (1947)
          • M 1 Délibérations et comptes de la Division militaire du cercle de Sullens. (1833-1838)
          • M 2 Sapeurs-pompiers. Règlements pour l'exercice des pompiers. (1918-1949)
          • M 3 Sapeurs-pompiers. Achat de matériel. (1887-1942)
          • N 1 Paroisse. Libération des D'Albenas de l'obligation d'entretenir le temple. (1803-1812)
          • N 2 Paroisse. Délibérations faites entre les Municipalités de la paroisse de Sullens, à savoir Sullens, Bournens et Bousse... (1834-1859)
          • N 3 Paroisse. Procès-verbaux de la commission. (1886-1923)
          • N 4 Paroisse. Registre des votations ecclésiastiques. (1949)
          • N 5 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire primaire. (1957-1960)
          • P Documents anciens. (1601-1700)
          • P Documents anciens. (1701-1800)
          • Q 1-2 Vie civique. Procès-verbaux de l'assemblée électorale de la commune. (1849-1926)
          • Q 3 Vie civique. Procès-verbaux de l'assemblée électorale du Cercle de Sullens. (1853-1949)
          • Q 4-5 Registres civiques. (1907-1935)
          • Q 7 Registres civiques. Femmes. (1959-1960)
          • RA 1 Population. Registre des naissances, mariages et décès. (1799-1824)
          • RA 2-3 Population. Livre de bourgeois de la commune, mariages et décès. (1801-1900)
          • RA 4-8 Population. Permis d'inhumer. (1866-1960)
          • RA 9-11 Population. Décès. (1892-1908)
          • RA 12 Population. Registre des étrangers domiciliés dans la commune, par François Ramuz, secrétaire. (1812-1834)
          • RA 13-14 Population. Permis de domicile. (1849-1900)
          • RA 15-16 Population. Permis de séjour. (1888-1902)
          • RA 17 Population. Vaccinations. (1872-1953)
          • RA 18-19 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1954-1960)
          • RA 20 Population. Adoptions, divorces, correspondance de l'Etat civil. (1901-1960)
          • RA 21 Population. Personnel étranger, formules roses et vertes. (1951-1960)
          • RA 23 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA 25 Population. Naturalisations des confédérés, rétablissement dans la naturalisation. (1948-1960)
          • RB 1 Recensement de bétail, volaille et abeilles. (1916)
          • RB 1 Recensement de bétail, volaille et abeilles. (1946)
          • RB 2 Culture des champs. (1917)
          • RB 3 Culture des champs. (1940)
          • RB 3 Culture des champs. (1955)
          • RB 4 Recensements du bétail. (1941-1960)
          • RB 6 Agriculture. Notes d'un agriculteur. (1852-1901)
          • RB 6 Agriculture. Notes d'un agriculteur. Recensements du bétail de la commune et en estivage. (1861-1878)
          • RB 6 Agriculture. Notes d'un agriculteur. Relevés de ses récoltes. (1866-1877)
          • RB 6 Agriculture. Notes d'un agriculteur. Dépenses de réfection de la ferme. (1869-1899)
          • RC 1 Contrôle des denrées alimentaires et des commerces. (1910-1919)
          • RC 2 Registre des commerçants. (1940-1960)
          • RC 4 Service du ramonage. (1952-1960)
          • RC 5 Historique du bureau des PTT. (1885-1960)
          • S 1 Société de la fromagerie de Sullens. Règlements. (1859-1895)
          • S 2 Société de la fromagerie de Sullens. Coulage du lait. (1860-1862)
          • S 3 Société de la fromagerie de Sullens. Procès-verbaux. (1867-1928)
          • S 4 Sociétés locales. Réparation de l'étable. Devis. (1912)
          • S 5 Société de la machine à battre. Comptes de la machine à battre. (1873-1875)
          • S 6 Société de la machine à battre. Correspondance, devis, pièces comptables. (1939-1941)
          • S 7 Sociétés locales. Etat ou bilan de la bibliothèque communale. (1881)
          • S 8 Société du poids public. (1928-1942)
          • S 9 Société de gymnastique. Photographie. (1948)
          • S 9 Société de gymnastique. Brochure. (1958)
          • S 10 Sociétés locales. Autorisations des tombolas et lotos. (1956-1960)
          • S 11 Société de tir. Comptes, correspondance. (1947-1960)
          • T 1 Economie de guerre. (1918)
          • T 2 Economie de guerre. Contingentement du foin et de la paille. (1941-1944)
          • U 1 Affaires judiciaires. Copie d'une prononciation entre les communes de Crissier, Sullens et Villars-Sainte-Croix, signé... (1492)
          • U 2 Affaires judiciaires. Copie d'une prononciation entre Sullens et Mex à propos des pâturages. (1526)
          • U 3 Affaires judiciaires. Copie de prononciation entre les communes de Sullens et de Bournens par-devant le Seigneur châte... (1705)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige entre Sullens et Boussens . Transcription du texte latin par Egrège J.Guibaud. (1717)
          • U 4bis Affaires judiciaires. Litige entre Sullens et Boussens . Copie du texte latin. (1717)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Sullens représentée par le Sieur Pierre Séchaud, gouverneur, contre l... (1751)
          • U 6, 6bis Affaires judiciaires. Procédure soutenue entre la commune de Sullens contre Marie Gauthier, habitant à Romainmôtier. (1759)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procès entre la commune de Sullens et Emmanuel Bally, car du bétail dudit Bally a pénétré sur le... (1775)
          • U 8 Affaires judiciaires. Extrait du livre de la Cour de justice de Sullens. (1785)
          • U 9 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes de Cheseaux et Sullens pour contestation de limites des forêts. (1827)
          • U 10 Affaires judiciaires. Procès entre Bournens et Sullens pour la réparation des cloches de l'église de Sullens. (1835)
          • U 11 Affaires judiciaires. Annonces des peines de prison par la préfecture. (1909-1933)
          • U 12 Affaires judiciaires. Différends entre locataires et propriétaires. (1960)
          • U 14 Affaires judiciaires. Registre des émoluments de la Justice de paix de Sullens. (1950-1960)
          • X 1 Documents photographiques etc. (1901-1960)
          • X 2 Moulage de l'inscription figurant sur la cloche de 1527 de l'église. (Non indiqué)
      • Archives privées
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