Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Sullens
      • Archives officielles
        • AC Sullens Fonds d'archives de la commune de Sullens (1369-1960)
          • FD 3, A 0-10 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1775-1960)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillards des séances. (1940-1945)
          • FD 3-4, B 2-3 Délibérations du Conseil général. (1799-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Votations et élections. (1955-1960)
          • C 1-3 Correspondance reçue. (1902-1953)
          • D 1-4 Correspondance expédiée. (1878-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Franchise de péage sur les ponts de l'eau de l'Aubonne accordé à Noble Louis, s... (1369)
          • E 2-21 Conventions, titres, droits communaux. (1501-1900)
          • E 22, 24 Conventions, titres, droits communaux. Hypothèques. (1801-1960)
          • E 23, 25 Conventions, titres, droits communaux. Actes de vente entre la commune et des particuliers. (1801-1960)
          • E 24 Conventions, titres, droits communaux. Emprunts. (1901-1960)
          • E 26 Conventions, titres, droits communaux. Actes de vente de forêts entre la commune et des particuliers. (1901-1960)
          • FA 1 Comptes communaux. (1725-1780)
          • FA 2 Comptes communaux. (1781-1832)
          • FA 3-11, FA Comptes communaux. (1832-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Correspondance. (1801-1960)
          • FB 2 Pièces comptables. (1941-1944)
          • FB 3-5 Pièces annexes aux comptes. Comptes des débiteurs. (1945-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal. (1944-1960)
          • FB 6 Pièces annexes aux comptes. Budgets. (1944-1960)
          • FB 7 Résumés des comptes. (1944-1960)
          • FB 8 Rapports sur les comptes. (1944-1960)
          • FB 9 Pièces annexes aux comptes. Estimations fiscales. (1944-1960)
          • FB 10 Pièces annexes aux comptes. Balances trimestrielles. (1944-1960)
          • FB 11 Pièces annexes aux comptes. Remises fonction boursier. (1947-1959)
          • FB 12 Pièces annexes aux comptes. Encaissement des concessions d'eau. (1906-1936)
          • FB 13 Pièces annexes aux comptes. Brouillard du boursier. (1885-1893)
          • FC 1 Rentiers. (1747-)
          • FC 2 Rentiers. Inventaire des créances de la commune. (1751)
          • FC 3 Rentier avec répertoire. (1751-)
          • FC 4,5 Rentier pour la commune. (1772-1882)
          • FD 1-2 Mises. (1745-1752)
          • FD 3-4 Mises. Foin, bois, etc. et procès-verbaux. (1775-1844)
          • FD 5-6 Mises. Foin. (1844-1949)
          • FD 7-8 Mises. Parcelles. (1838-1960)
          • FD 9 Mises. Marques de bois. (1839-1882)
          • FD 10-16 Mises. Bois. (1824-1915)
          • FD 17-23 Mises. Bois, carnets de marquage. (Non indiqué)
          • FD 24-25 Mises. (1945-1960)
          • FD 26 Mises. Boulangerie. Offres, correspondance, postulations. (1923)
          • FE 1-2 Bourse des pauvres. Rentiers. (1773-1872)
          • FE 3-9, 11 Bourse des pauvres. Comptes. (1797-1960)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Registre des pensions. (1854-1897)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Copies de lettres. (1846-1866)
          • FE 12 Office communal du chômage. Répertoire des assurés. (1946-1950)
          • FE 13-14 Office communal du chômage. Fiches des assurés. (1947-1960)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et des censes. (1804)
          • FF 2 Impôts. Etat des censes pour la répartition. (1805)
          • FF 3 Impôts. Etat de la répartition de la dîme de Sullens pour laquelle on a pris la totalité du territoire dudit lieu sur ... (1805)
          • FF 4 Impôt communal. (1936-1955)
          • FF 4 Impôt communal. Cautionnement du receveur. (1935)
          • FF 5 Impôts. Rôles des contribuables. (1940-1956)
          • FF 6 Impôts. Bordereaux des contribuables. (1959-1960)
          • FG 1-2 Assurances. (1801-1960)
          • GA 1 Plan du village et du territoire de Sullens. (1725)
          • GA 1' Plan du bois de Chanet. (1735)
          • GA 2 Cartes des bois. (1701-1800)
          • GA 3 Cadastre de la commune. (1817)
          • GA 4 Cadastres. Limites des territoires de Boussens et Sullens. (1834)
          • GA 5 Cadastre de la commune. (1841)
          • GA 6 Cadastres. Procès-verbal de la reconnaissance des limites entre Vufflens-la-Ville et Sullens. (1871)
          • GA 7 Cadastres. Limites territoriales entre Bournens et Sullens. (1881)
          • GA 8 Cadastres. Limites territoriales entre Boussens et Sullens. (1903)
          • GA 9 Cadastres. Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales de la commune de Sullens. (1900)
          • GA 10 Cadastres. Répartition des frais de rénovation du cadastre. (1904-1905)
          • GA 11 Cadastres. Procès-verbal de la reconnaissance du territoire entre Mex et Sullens. (1909)
          • GA 12-14 Cadastre de Sullens. (1904-1905)
          • GA 15 Cadastres. Superficie du territoire de Sullens. (1933)
          • GA 16 Plans du village. (1901-1960)
          • GA 17 Cadastres. Rectification des limites territoriales entre Bournens et Penthaz. (1960)
          • GB 1 Travaux publics. Routes, extraits du cadastre, plans d'alignements, corrections de la route cantonale. (1801-1960)
          • GB 2 Travaux publics. Correction de la route cantonale. (1909)
          • GB 3 Travaux publics. Classification des routes cantonales. (1950)
          • GB 4 Travaux publics. Routes. Correspondance. (1951-1960)
          • GB 5 Travaux publics. Réfection des routes communales. (1951)
          • GB 6 Travaux publics. Correction de la route 317 S.-Ch. (1957)
          • GB 7 Travaux publics. Chemin de Moille-Sullaz. Projet. (1944-1947)
          • GC 1 Améliorations foncières. (1941-1946)
          • GC 2 Améliorations foncières. Plans de la réunion parcellaire. (1959)
          • H 1 Services industriels. Amenée d'eau à Sullens, plans des conduites. (1890-1930)
          • H 2 Services industriels. Plans des canalisations d'eau sous pression. (1907)
          • H 3 Services industriels. Réseau d'eau. (1942-1960)
          • H 5 Services industriels. Electricité. (1902-1907)
          • I 1 Bâtiments publics. Construction du collège. (1890-1915)
          • I 2 Bâtiments publics. Collège de l'Auberson. Photographies de Rodolphe Reiss, effectuées par les soins du laboratoire p... (1914)
          • I 3 Bâtiments publics. Restauration de l'Eglise. Plans, devis. (1897-1898)
          • I 4 Bâtiments publics. Plans et devis de l'Auberge communale. (1892-1960)
          • I 5 Bâtiments publics. Plan d'un rural communal effectué par Charles Roussy, entrepreneur à Lausanne. (1865)
          • I 8 Bâtiments publics. Réparation du battoir. (1941)
          • J 1 Bâtiments privés. Plans d'enquêtes, permis de construire. (1935-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1908-1927)
          • K 2 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. Première révision. (1926-1935)
          • K 3 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. Deuxième révision. (1936-1949)
          • K 4 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. Troisième révision. (1949-1950)
          • K 6 Domaines communaux. Plan des forêts. (1907)
          • K 6 Domaines communaux. Plan des forêts. (1925)
          • K 7 Domaines communaux. Fonds forestiers. (1943-1960)
          • L 1-3 Règlements municipaux. Circulaires. (1878-1919)
          • L 4 Mandat pour les passations à clos. (1717)
          • L 5 Règlement communal. (1740)
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