Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
        • AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
        • AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
        • AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
        • AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
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          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Sugnens et Dommartin contre celle de Naz, à cause du pâturage que l... (1648)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos des dégâts causés par les pourceaux dans les haies et les cloisons. Entre Fey ... (1659)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à cause de la spécification et la limitation des pâturages entre deux communes. Entre F... (1660)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige suite au gagement des bêtes sur les pâturages dans les confins. Entre Fey et Sugnens. (1684)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sentence suprême entre les communes de Sugnens et Villars-le-Terroir à propos du gagement de leu... (1678)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à cause d'un droit de bourgeoisie. Entre ceux de Sugnens et la famille Jaton. (1685-1766)
          • U 1 Affaires judiciaires. Difficultés à propos du droit de pâturage ou de propriété aux lieux-dits En Serniaz, En Chanasso... (1688-1723)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte pour les communes de Sugnens, Villars-Tiercelin, Montaubion et Chardonney, dans lequel Sigi... (1696)
          • U 1 Affaires judiciaires. Missions (frais) supportées par les gouverneurs et la commune de Sugnens contre honnête Claude J... (1699)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos de la grangée à la grange de Montandrey. Entre Sugnens et Echallens. (1703-1709)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sommation à propos du marais. De ceux de Fey à ceux de Sugnens. (1717)
          • U 1 Affaires judiciaires. Proposition de partage du marais. Faite par les baillis de Lausanne et d'Yverdon. (1717)
          • U 1 Affaires judiciaires. Suite du différend à propos du partage du marais indivis. Entre Sugnens et Fey. (1718)
          • U 1 Affaires judiciaires. Refus des gens de Sugnens. (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Réquisition à propos du pâturage indivis du marais. Des gens de Lausanne contre ceux de Fey et... (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'utilisation des Bois de Roulens. Entre les communiers de Sugnens et ceux ... (1723)
          • U 1 Affaires judiciaires. Réquisitoire. Entre ceux de Sugnens contre Baltazard Laurent de Fey. (1725)
          • U 1 Affaires judiciaires. Affaire Pierre Vauthey dit Leroy à propos d'un enfant illégitime d'Anne-Marie Vauthey et d'un en... (1734-1765)
          • U 1 Affaires judiciaires. Protection des bois du Jorat. Ordonnance et directive. (1727-1777)
          • U 2 Affaires judiciaires. Différend à propos des incommodités de la cure. Le pasteur se plaint auprès des communiers de ... (1761-1778)
          • U 2 Affaires judiciaires. Enquête sur la quantité et la qualité des grains récoltés. De LL EE. (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Différend à propos de la mouture du grain. Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens. (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Demande de bourgeoisie de Sugnens de la part de Jean-Pierre Curchod, de Penthéréaz. Correspond... (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos du bornage d'une propriété. Entre la commune de Sugnens et le sieur Jean Gu... (1771)
          • U 2 Affaires judiciaires. Bourgeoisie de Sugnens. Conditions d'admission pour Jean Ferraud et son fermier. (1778)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux. Entre Sugnens et Poliez... (1782)
          • U 2 Affaires judiciaires. Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M. ... (1791)
          • U 2 Affaires judiciaires. Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud. Devant la justice de paix de Vuarrens. (1806)
          • U 2 Affaires judiciaires. Questionnaire à propos du Bois de Courtilloud. Pour une visite des délégués de Fey au syndic d... (1806)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procuration de la Municipalité pour comparaître devant le tribunal d'Echallens. Donnée à Jean-... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Facture à propos du litige concernant l'usage du Bois de Courtilloud. De ceux de Sugnens à ceu... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Information concernant la clôture du Bois de Courtilloud. Donnée par la Municipalité de Fey à ... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Prolongement du procès touchant le Bois de Courtilloud. Entre Fey et Sugnens. (1808)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige à propos du Bois du Chanay. Entre Fey et Villars-le-Terroir. (1844)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litiges. (1924-1953)
          • U 2 Affaires judiciaires. Affaire concernant un subside de la bourse des pauvres. Touchant Edouard Jaccoud, tenancier au... (1929)
          • W Economie de guerre. Ravitaillement, contrôle des cartes. (1914-1918)
          • X Divers. 2 coupes de communion. (1601-1800)
          • X Divers. 1 coq du clocher. (Non indiqué)
          • X Divers. 2 anciennes clés. (Non indiqué)
          • X Divers. 11 marques de bétail. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. "Bordereaux des vieux parchemins concernant la commune de Sugnens, lesquels j'ai étiqueté par ordre alpha... (1759)
          • Z 2 Inventaires. Inventaire des effets appartenant à la commune. (1832)
          • Z 3 Inventaires. Inventaire des immeubles de la commune. (1833)
          • Z4 Inventaires. Inventaire des objets des archives appartenant à la commune. (1902)
      • Archives privées
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