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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives officielles
AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
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U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre les communes de Sugnens et Dommartin contre celle de Naz, à cause du pâturage que l... (1648)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos des dégâts causés par les pourceaux dans les haies et les cloisons.
Entre Fey ... (1659)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à cause de la spécification et la limitation des pâturages entre deux communes.
Entre F... (1660)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige suite au gagement des bêtes sur les pâturages dans les confins.
Entre Fey et Sugnens. (1684)
U 1 Affaires judiciaires.
Sentence suprême entre les communes de Sugnens et Villars-le-Terroir à propos du gagement de leu... (1678)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à cause d'un droit de bourgeoisie.
Entre ceux de Sugnens et la famille Jaton. (1685-1766)
U 1 Affaires judiciaires.
Difficultés à propos du droit de pâturage ou de propriété aux lieux-dits En Serniaz, En Chanasso... (1688-1723)
U 1 Affaires judiciaires.
Acte pour les communes de Sugnens, Villars-Tiercelin, Montaubion et Chardonney, dans lequel Sigi... (1696)
U 1 Affaires judiciaires.
Missions (frais) supportées par les gouverneurs et la commune de Sugnens contre honnête Claude J... (1699)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos de la grangée à la grange de Montandrey.
Entre Sugnens et Echallens. (1703-1709)
U 1 Affaires judiciaires.
Sommation à propos du marais.
De ceux de Fey à ceux de Sugnens. (1717)
U 1 Affaires judiciaires.
Proposition de partage du marais.
Faite par les baillis de Lausanne et d'Yverdon. (1717)
U 1 Affaires judiciaires.
Suite du différend à propos du partage du marais indivis.
Entre Sugnens et Fey. (1718)
U 1 Affaires judiciaires.
Refus des gens de Sugnens. (1722)
U 1 Affaires judiciaires.
Réquisition à propos du pâturage indivis du marais.
Des gens de Lausanne contre ceux de Fey et... (1722)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos de l'utilisation des Bois de Roulens.
Entre les communiers de Sugnens et ceux ... (1723)
U 1 Affaires judiciaires.
Réquisitoire.
Entre ceux de Sugnens contre Baltazard Laurent de Fey. (1725)
U 1 Affaires judiciaires.
Affaire Pierre Vauthey dit Leroy à propos d'un enfant illégitime d'Anne-Marie Vauthey et d'un en... (1734-1765)
U 1 Affaires judiciaires.
Protection des bois du Jorat.
Ordonnance et directive. (1727-1777)
U 2 Affaires judiciaires.
Différend à propos des incommodités de la cure.
Le pasteur se plaint auprès des communiers de ... (1761-1778)
U 2 Affaires judiciaires.
Enquête sur la quantité et la qualité des grains récoltés.
De LL EE. (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Différend à propos de la mouture du grain.
Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens. (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Demande de bourgeoisie de Sugnens de la part de Jean-Pierre Curchod, de Penthéréaz.
Correspond... (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Procédure à propos du bornage d'une propriété.
Entre la commune de Sugnens et le sieur Jean Gu... (1771)
U 2 Affaires judiciaires.
Bourgeoisie de Sugnens.
Conditions d'admission pour Jean Ferraud et son fermier. (1778)
U 2 Affaires judiciaires.
Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux.
Entre Sugnens et Poliez... (1782)
U 2 Affaires judiciaires.
Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M.
... (1791)
U 2 Affaires judiciaires.
Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud.
Devant la justice de paix de Vuarrens. (1806)
U 2 Affaires judiciaires.
Questionnaire à propos du Bois de Courtilloud.
Pour une visite des délégués de Fey au syndic d... (1806)
U 2 Affaires judiciaires.
Procuration de la Municipalité pour comparaître devant le tribunal d'Echallens.
Donnée à Jean-... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Facture à propos du litige concernant l'usage du Bois de Courtilloud.
De ceux de Sugnens à ceu... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Information concernant la clôture du Bois de Courtilloud.
Donnée par la Municipalité de Fey à ... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Prolongement du procès touchant le Bois de Courtilloud.
Entre Fey et Sugnens. (1808)
U 2 Affaires judiciaires.
Litige à propos du Bois du Chanay.
Entre Fey et Villars-le-Terroir. (1844)
U 2 Affaires judiciaires.
Litiges. (1924-1953)
U 2 Affaires judiciaires.
Affaire concernant un subside de la bourse des pauvres.
Touchant Edouard Jaccoud, tenancier au... (1929)
W Economie de guerre.
Ravitaillement, contrôle des cartes. (1914-1918)
X Divers.
2 coupes de communion. (1601-1800)
X Divers.
1 coq du clocher. (Non indiqué)
X Divers.
2 anciennes clés. (Non indiqué)
X Divers.
11 marques de bétail. (Non indiqué)
Z 1 Inventaires.
"Bordereaux des vieux parchemins concernant la commune de Sugnens, lesquels j'ai étiqueté par ordre alpha... (1759)
Z 2 Inventaires.
Inventaire des effets appartenant à la commune. (1832)
Z 3 Inventaires.
Inventaire des immeubles de la commune. (1833)
Z4 Inventaires.
Inventaire des objets des archives appartenant à la commune. (1902)
Archives privées
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
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Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
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