| 
			
				
					
	
		
			Recherche dans le plan d'archivage
		
		
		
	
				
					
		
			
				  Archives communales vaudoises avant 1961
			 
				
					 Aller à la première entrée ...
				 
					 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
				 
					  Archives de la commune de Jorat-Menthue
				 
					  Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
				 
					  Archives de la commune de Juriens
				 
					  Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
				 
					  Archives de la commune de La Praz
				 
					  Archives de la commune de La Rippe
				 
					  Archives de la commune de La Sarraz
				 
					  Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
				 
					  Archives de la commune de L'Abbaye
				 
					  Archives de la commune de L'Abergement
				 
					  Archives de la commune de Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Lavey-Morcles
				 
					  Archives de la commune de Lavigny
				 
					  Archives de la commune du Chenit
				 
					  Archives de la commune du Lieu
				 
					  Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Le Vaud
				 
					  Archives de la commune des Clées
				 
					  Archives de la commune de Leysin
				 
					  Archives de la commune de Lignerolle
				 
					  Archives de la commune de L'Isle
				 
					  Archives de la commune de Lonay
				 
					  Archives de la commune de Longirod
				 
					  Archives de la commune de Lovatens
				 
					  Archives de la commune de Lucens
				 
					  Archives de la commune de Luins
				 
					  Archives de la commune de Lully
				 
					  Archives de la commune de Lussery-Villars
				 
					  Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
				 
					  Archives de la commune de Lutry
				 
					  Archives de la commune de Maracon
				 
					  Archives de la commune de Marchissy
				 
					  Archives de la commune de Mathod
				 
					  Archives de la commune de Mauborget
				 
					  Archives de la commune de Mauraz
				 
					  Archives de la commune de Mex
				 
					  Archives de la commune de Mézières
				 
					  Archives de la commune de Mies
				 
					  Archives de la commune de Missy
				 
					  Archives de la commune de Moiry
				 
					  Archives de la commune de Mollens
				 
					  Archives de la commune de Molondin
				 
					  Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
				 
					  Archives de la commune de Montanaire
				 
					  Archives de la commune de Montcherand
				 
					  Archives de la commune de Montherod
				 
					  Archives de la commune de Montilliez
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
						 
							 AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
						 
							 AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
						 
							 AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
						 
							 AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
						 
							
								 Aller à la première entrée ...
							 
								 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (200 entrées de plus)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige entre les communes de Sugnens et Dommartin contre celle de Naz, à cause du pâturage que l... (1648)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à propos des dégâts causés par les pourceaux dans les haies et les cloisons. 
Entre Fey ... (1659)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à cause de la spécification et la limitation des pâturages entre deux communes. 
Entre F... (1660)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige suite au gagement des bêtes sur les pâturages dans les confins. 
Entre Fey et Sugnens. (1684)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Sentence suprême entre les communes de Sugnens et Villars-le-Terroir à propos du gagement de leu... (1678)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à cause d'un droit de bourgeoisie. 
Entre ceux de Sugnens et la famille Jaton. (1685-1766)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Difficultés à propos du droit de pâturage ou de propriété aux lieux-dits En Serniaz, En Chanasso... (1688-1723)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Acte pour les communes de Sugnens, Villars-Tiercelin, Montaubion et Chardonney, dans lequel Sigi... (1696)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Missions (frais) supportées par les gouverneurs et la commune de Sugnens contre honnête Claude J... (1699)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à propos de la grangée à la grange de Montandrey. 
Entre Sugnens et Echallens. (1703-1709)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Sommation à propos du marais. 
De ceux de Fey à ceux de Sugnens. (1717)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Proposition de partage du marais. 
Faite par les baillis de Lausanne et d'Yverdon. (1717)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Suite du différend à propos du partage du marais indivis. 
Entre Sugnens et Fey. (1718)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Refus des gens de Sugnens. (1722)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Réquisition à propos du pâturage indivis du marais. 
Des gens de Lausanne contre ceux de Fey et... (1722)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à propos de l'utilisation des Bois de Roulens. 
Entre les communiers de Sugnens et ceux ... (1723)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Réquisitoire. 
Entre ceux de Sugnens contre Baltazard Laurent de Fey. (1725)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Affaire Pierre Vauthey dit Leroy à propos d'un enfant illégitime d'Anne-Marie Vauthey et d'un en... (1734-1765)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Protection des bois du Jorat. 
Ordonnance et directive. (1727-1777)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Différend à propos des incommodités de la cure. 
Le pasteur se plaint auprès des communiers de ... (1761-1778)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Enquête sur la quantité et la qualité des grains récoltés. 
De LL EE. (1770)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Différend à propos de la mouture du grain. 
Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens. (1770)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Demande de bourgeoisie de Sugnens de la part de Jean-Pierre Curchod, de Penthéréaz. 
Correspond... (1770)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Procédure à propos du bornage d'une propriété. 
Entre la commune de Sugnens et le sieur Jean Gu... (1771)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Bourgeoisie de Sugnens. 
Conditions d'admission pour Jean Ferraud et son fermier. (1778)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux. 
Entre Sugnens et Poliez... (1782)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M. 
... (1791)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud. 
Devant la justice de paix de Vuarrens. (1806)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Questionnaire à propos du Bois de Courtilloud. 
Pour une visite des délégués de Fey au syndic d... (1806)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Procuration de la Municipalité pour comparaître devant le tribunal d'Echallens. 
Donnée à Jean-... (1807)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Facture à propos du litige concernant l'usage du Bois de Courtilloud. 
De ceux de Sugnens à ceu... (1807)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Information concernant la clôture du Bois de Courtilloud. 
Donnée par la Municipalité de Fey à ... (1807)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Prolongement du procès touchant le Bois de Courtilloud. 
Entre Fey et Sugnens. (1808)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Litige à propos du Bois du Chanay. 
Entre Fey et Villars-le-Terroir. (1844)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Litiges. (1924-1953)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Affaire concernant un subside de la bourse des pauvres. 
Touchant Edouard Jaccoud, tenancier au... (1929)
							 
								 W Economie de guerre. 
Ravitaillement, contrôle des cartes. (1914-1918)
							 
								 X Divers. 
2 coupes de communion. (1601-1800)
							 
								 X Divers. 
1 coq du clocher. (Non indiqué)
							 
								 X Divers. 
2 anciennes clés. (Non indiqué)
							 
								 X Divers. 
11 marques de bétail. (Non indiqué)
							 
								 Z 1 Inventaires. 
"Bordereaux des vieux parchemins concernant la commune de Sugnens, lesquels j'ai étiqueté par ordre alpha... (1759)
							 
								 Z 2 Inventaires. 
Inventaire des effets appartenant à la commune. (1832)
							 
								 Z 3 Inventaires. 
Inventaire des immeubles de la commune. (1833)
							 
								 Z4 Inventaires. 
Inventaire des objets des archives appartenant à la commune. (1902)
							  
						  
					 
						  Archives privées
					  
				 
					  Archives de la commune de Mont-la-Ville
				 
					  Archives de la commune de Montpreveyres
				 
					  Archives de la commune de Montreux
				 
					  Archives de la commune de Montricher
				 
					  Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
				 
					  Archives de la commune de Morges
				 
					  Archives de la commune de Moudon
				 
					  Archives de la commune de Morrens
				 
					  Archives de la commune de Mutrux
				 
					  Archives de la commune de Novalles
				 
					  Archives de la commune de Noville
				 
					  Archives de la commune de Nyon
				 
					  Archives de la commune d'Ogens
				 
					  Archives de la commune d'Ollon
				 
					  Archives de la commune d'Onnens
				 
					  Archives de la commune d'Oppens
				 
					  Archives de la commune d'Orbe
				 
					  Archives de la commune d'Orges
				 
					  Archives de la commune d'Ormont-Dessous
				 
					  Archives de la commune d'Ormont-Dessus
				 
					  Archives de la commune d'Orny
				 
					  Archives de la commune d'Oron
				 
					  Archives de la commune d'Orzens
				 
					  Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
				 
					  Archives de la commune de Pailly
				 
					  Archives de la commune de Pampigny
				 
					  Archives de la commune de Paudex
				 
					  Archives de la commune de Payerne
				 
					  Archives de la commune de Penthalaz
				 
					  Archives de la commune de Penthaz
				 
					  Archives de la commune de Penthéréaz
				 
					  Archives de la commune de Perroy
				 
					  Archives de la commune de Poliez-Pittet
				 
					  Archives de la commune de Pompaples
				 
					  Archives de la commune de Pomy
				 
					  Archives de la commune de Prangins
				 
					  Archives de la commune de Premier
				 
					  Archives de la commune de Préverenges
				 
					  Archives de la commune de Prévonloup
				 
					  Archives de la commune de Prilly
				 
					  Archives de la commune de Provence
				 
					  Archives de la commune de Puidoux
				 
					  Archives de la commune de Pully
				 
					  Archives de la commune de Rances
				 
					  Archives de la commune de Renens
				 
					  Archives de la commune de Rennaz
				 
					  Archives de la commune de Reverolle
				 
					  Archives de la commune de Rivaz
				 
					  Archives de la commune de Roche
				 
					  Archives de la commune de Rolle
				 
					  Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
				 
					  Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
				 
					 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
				 
					 Aller à la dernière entrée ...
				  
			  
		 
	 
				 
			
 
	 
	
	
				 
			 |