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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
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Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
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Archives de la commune de Le Vaud
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Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
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Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives officielles
AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
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L 7 Règlements municipaux.
Règlement du Conseil général. (1958)
L 8 Règlements municipaux.
Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1959)
M 1 Police.
Gendarmerie.
Contraventions et rapports. (1911-1960)
M 2 Corps des sapeurs-pompiers.
Rapports de l'inspection du matériel. (1942-1952)
N 1 Instruction publique.
Nomination du personnel enseignant.
Correspondance. (1949-1960)
N 1 Instruction publique.
Résultat des examens. (1949-1960)
P 1 Affaires militaires.
Frais engendrés par les réquisitions exigées par le passage des troupes étrangères. (1812-1816)
P 2 Affaires militaires.
Fourniture de chevaux. (1914-1918)
P 3 Affaires militaires.
Tirs militaires. (1956-1957)
Q 1 Vie civique.
Elections et votations.
Procès-verbaux. (1846-1878)
Q 2-5 Vie civique.
Registres civiques. (1886-1960)
RA 1 Population.
Bourgeois et habitants. (1701-1960)
RA 2 Population.
Naissances.
Registre. (1797-1931)
RA 3 Population.
Actes d'origine délivrés.
Registre. (1817-1923)
RA 4 Population.
Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
RA 5 Population.
Décédés.
Rapports du visiteur. (1823-1832)
RA 6 Population.
Permis d'inhumation.
Registre. (1874-1936)
RA 7 Population.
Permis de séjour et contrôle des habitants. (1868-1899)
RA 8-10 Population.
Vaccinations.
Registre. (1873-1960)
RA 11 Population.
Etat civil.
Extrait et pièces annexes. (1921-1960)
RA 12 Population.
Permis d'inhumation. (1940-1960)
RA 13 Population.
Cartes d'identité.
Demandes. (1940-)
RB 1 Agriculture.
Statistiques agricoles; pucerons et hannetons. (1901-1960)
RB 2 Agriculture.
Inspecteur du bétail de Sugnens.
Registre. (1902-1932)
RB 3-4 Agriculture.
Petit bétail.
Registre. (1914-1932)
RB 5 Agriculture.
Statistiques, bétail, recensement. (1926-1944)
RC 1-2 Commerce.
Patentes et commerçants.
Registres. (1915-1949)
S 1 Sociétés locales.
La Jeunesse.
Correspondance. (1923-1960)
S 1 Sociétés locales.
Les Amis du Tir.
Correspondance. (1923-1960)
S 1 Sociétés locales.
Le Club Athlétique.
Correspondance. (1923-1960)
S 1 Sociétés locales.
La Société de Chant "L'Arc-en-ciel".
Correspondance. (1923-1960)
S 1 Sociétés locales.
Le Choeur mixte.
Correspondance. (1923-1960)
S 1 Sociétés locales.
La Société de Musique.
Correspondance. (1923-1960)
S 2 Sociétés locales.
Le battoir.
Comptes. (1929-1939)
S 2 Sociétés locales.
Le battoir.
Comptes. (1957)
S 3 Sociétés locales.
Société de laiterie. (1955)
S 4 Sociétés locales.
Fanfare "L'Espérance".
Partitions. (1901-1960)
T 1 Transports.
Train Lausanne-Echallens-Bercher (LEB).
Correspondance. (1888-1960)
T 2 Communications.
Communications, Poste-téléphone-télégraphe (PTT). (1922-1943)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige de compâturage.
Prononciation entre les communes de Sugnens et Naz. (1503)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos des droits de pâturage.
Entre Sugnens, Fey et Bercher. (1514)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre les communes de Fey et Sugnens devant la justice de Dommartin sous la présidence de... (1524)
U 1 Affaires judiciaires.
Lettre de compâturage.
Entre Fey, Bercher et Sugnens. (1526)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Villars-le-Terroir à cause de coupes de bois intempestiv... (1540)
U 1 Affaires judiciaires.
Procès à propos des bornage entre les communes de Sugnens, Poliez-le-Grand aux lieux-dits Praz V... (1547)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos du gagement du bétail sur les confins.
Entre les communes de Poliez-le-Grand e... (1580)
U 1 Affaires judiciaires.
Billet de la cense due à cause du corps du jadis Chapitre de Lausanne.
Par la communauté de Su... (1592)
U 1 Affaires judiciaires.
Droit d'affouage dans les bois des deux paroisses de Sugnens et Dommartin.
Ordonnance bailliva... (1603)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Naz à propos des prétentions de ceux de Naz sur les terr... (1603-1669)
U 1 Affaires judiciaires.
Différend au sujet du pâturage du marais, car ceux de Fey en avaient fermé une partie.
Entre c... (1644)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre les communes de Sugnens et Dommartin contre celle de Naz, à cause du pâturage que l... (1648)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos des dégâts causés par les pourceaux dans les haies et les cloisons.
Entre Fey ... (1659)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à cause de la spécification et la limitation des pâturages entre deux communes.
Entre F... (1660)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige suite au gagement des bêtes sur les pâturages dans les confins.
Entre Fey et Sugnens. (1684)
U 1 Affaires judiciaires.
Sentence suprême entre les communes de Sugnens et Villars-le-Terroir à propos du gagement de leu... (1678)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à cause d'un droit de bourgeoisie.
Entre ceux de Sugnens et la famille Jaton. (1685-1766)
U 1 Affaires judiciaires.
Difficultés à propos du droit de pâturage ou de propriété aux lieux-dits En Serniaz, En Chanasso... (1688-1723)
U 1 Affaires judiciaires.
Acte pour les communes de Sugnens, Villars-Tiercelin, Montaubion et Chardonney, dans lequel Sigi... (1696)
U 1 Affaires judiciaires.
Missions (frais) supportées par les gouverneurs et la commune de Sugnens contre honnête Claude J... (1699)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos de la grangée à la grange de Montandrey.
Entre Sugnens et Echallens. (1703-1709)
U 1 Affaires judiciaires.
Sommation à propos du marais.
De ceux de Fey à ceux de Sugnens. (1717)
U 1 Affaires judiciaires.
Proposition de partage du marais.
Faite par les baillis de Lausanne et d'Yverdon. (1717)
U 1 Affaires judiciaires.
Suite du différend à propos du partage du marais indivis.
Entre Sugnens et Fey. (1718)
U 1 Affaires judiciaires.
Refus des gens de Sugnens. (1722)
U 1 Affaires judiciaires.
Réquisition à propos du pâturage indivis du marais.
Des gens de Lausanne contre ceux de Fey et... (1722)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige à propos de l'utilisation des Bois de Roulens.
Entre les communiers de Sugnens et ceux ... (1723)
U 1 Affaires judiciaires.
Réquisitoire.
Entre ceux de Sugnens contre Baltazard Laurent de Fey. (1725)
U 1 Affaires judiciaires.
Affaire Pierre Vauthey dit Leroy à propos d'un enfant illégitime d'Anne-Marie Vauthey et d'un en... (1734-1765)
U 1 Affaires judiciaires.
Protection des bois du Jorat.
Ordonnance et directive. (1727-1777)
U 2 Affaires judiciaires.
Différend à propos des incommodités de la cure.
Le pasteur se plaint auprès des communiers de ... (1761-1778)
U 2 Affaires judiciaires.
Enquête sur la quantité et la qualité des grains récoltés.
De LL EE. (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Différend à propos de la mouture du grain.
Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens. (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Demande de bourgeoisie de Sugnens de la part de Jean-Pierre Curchod, de Penthéréaz.
Correspond... (1770)
U 2 Affaires judiciaires.
Procédure à propos du bornage d'une propriété.
Entre la commune de Sugnens et le sieur Jean Gu... (1771)
U 2 Affaires judiciaires.
Bourgeoisie de Sugnens.
Conditions d'admission pour Jean Ferraud et son fermier. (1778)
U 2 Affaires judiciaires.
Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux.
Entre Sugnens et Poliez... (1782)
U 2 Affaires judiciaires.
Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M.
... (1791)
U 2 Affaires judiciaires.
Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud.
Devant la justice de paix de Vuarrens. (1806)
U 2 Affaires judiciaires.
Questionnaire à propos du Bois de Courtilloud.
Pour une visite des délégués de Fey au syndic d... (1806)
U 2 Affaires judiciaires.
Procuration de la Municipalité pour comparaître devant le tribunal d'Echallens.
Donnée à Jean-... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Facture à propos du litige concernant l'usage du Bois de Courtilloud.
De ceux de Sugnens à ceu... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Information concernant la clôture du Bois de Courtilloud.
Donnée par la Municipalité de Fey à ... (1807)
U 2 Affaires judiciaires.
Prolongement du procès touchant le Bois de Courtilloud.
Entre Fey et Sugnens. (1808)
U 2 Affaires judiciaires.
Litige à propos du Bois du Chanay.
Entre Fey et Villars-le-Terroir. (1844)
U 2 Affaires judiciaires.
Litiges. (1924-1953)
U 2 Affaires judiciaires.
Affaire concernant un subside de la bourse des pauvres.
Touchant Edouard Jaccoud, tenancier au... (1929)
W Economie de guerre.
Ravitaillement, contrôle des cartes. (1914-1918)
X Divers.
2 coupes de communion. (1601-1800)
X Divers.
1 coq du clocher. (Non indiqué)
X Divers.
2 anciennes clés. (Non indiqué)
X Divers.
11 marques de bétail. (Non indiqué)
Z 1 Inventaires.
"Bordereaux des vieux parchemins concernant la commune de Sugnens, lesquels j'ai étiqueté par ordre alpha... (1759)
Z 2 Inventaires.
Inventaire des effets appartenant à la commune. (1832)
Z 3 Inventaires.
Inventaire des immeubles de la commune. (1833)
Z4 Inventaires.
Inventaire des objets des archives appartenant à la commune. (1902)
Archives privées
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
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