Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
        • AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
        • AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
        • AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
        • AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960)
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          • L 7 Règlements municipaux. Règlement du Conseil général. (1958)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1959)
          • M 1 Police. Gendarmerie. Contraventions et rapports. (1911-1960)
          • M 2 Corps des sapeurs-pompiers. Rapports de l'inspection du matériel. (1942-1952)
          • N 1 Instruction publique. Nomination du personnel enseignant. Correspondance. (1949-1960)
          • N 1 Instruction publique. Résultat des examens. (1949-1960)
          • P 1 Affaires militaires. Frais engendrés par les réquisitions exigées par le passage des troupes étrangères. (1812-1816)
          • P 2 Affaires militaires. Fourniture de chevaux. (1914-1918)
          • P 3 Affaires militaires. Tirs militaires. (1956-1957)
          • Q 1 Vie civique. Elections et votations. Procès-verbaux. (1846-1878)
          • Q 2-5 Vie civique. Registres civiques. (1886-1960)
          • RA 1 Population. Bourgeois et habitants. (1701-1960)
          • RA 2 Population. Naissances. Registre. (1797-1931)
          • RA 3 Population. Actes d'origine délivrés. Registre. (1817-1923)
          • RA 4 Population. Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
          • RA 5 Population. Décédés. Rapports du visiteur. (1823-1832)
          • RA 6 Population. Permis d'inhumation. Registre. (1874-1936)
          • RA 7 Population. Permis de séjour et contrôle des habitants. (1868-1899)
          • RA 8-10 Population. Vaccinations. Registre. (1873-1960)
          • RA 11 Population. Etat civil. Extrait et pièces annexes. (1921-1960)
          • RA 12 Population. Permis d'inhumation. (1940-1960)
          • RA 13 Population. Cartes d'identité. Demandes. (1940-)
          • RB 1 Agriculture. Statistiques agricoles; pucerons et hannetons. (1901-1960)
          • RB 2 Agriculture. Inspecteur du bétail de Sugnens. Registre. (1902-1932)
          • RB 3-4 Agriculture. Petit bétail. Registre. (1914-1932)
          • RB 5 Agriculture. Statistiques, bétail, recensement. (1926-1944)
          • RC 1-2 Commerce. Patentes et commerçants. Registres. (1915-1949)
          • S 1 Sociétés locales. La Jeunesse. Correspondance. (1923-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Les Amis du Tir. Correspondance. (1923-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Le Club Athlétique. Correspondance. (1923-1960)
          • S 1 Sociétés locales. La Société de Chant "L'Arc-en-ciel". Correspondance. (1923-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Le Choeur mixte. Correspondance. (1923-1960)
          • S 1 Sociétés locales. La Société de Musique. Correspondance. (1923-1960)
          • S 2 Sociétés locales. Le battoir. Comptes. (1929-1939)
          • S 2 Sociétés locales. Le battoir. Comptes. (1957)
          • S 3 Sociétés locales. Société de laiterie. (1955)
          • S 4 Sociétés locales. Fanfare "L'Espérance". Partitions. (1901-1960)
          • T 1 Transports. Train Lausanne-Echallens-Bercher (LEB). Correspondance. (1888-1960)
          • T 2 Communications. Communications, Poste-téléphone-télégraphe (PTT). (1922-1943)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige de compâturage. Prononciation entre les communes de Sugnens et Naz. (1503)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos des droits de pâturage. Entre Sugnens, Fey et Bercher. (1514)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Fey et Sugnens devant la justice de Dommartin sous la présidence de... (1524)
          • U 1 Affaires judiciaires. Lettre de compâturage. Entre Fey, Bercher et Sugnens. (1526)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Villars-le-Terroir à cause de coupes de bois intempestiv... (1540)
          • U 1 Affaires judiciaires. Procès à propos des bornage entre les communes de Sugnens, Poliez-le-Grand aux lieux-dits Praz V... (1547)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos du gagement du bétail sur les confins. Entre les communes de Poliez-le-Grand e... (1580)
          • U 1 Affaires judiciaires. Billet de la cense due à cause du corps du jadis Chapitre de Lausanne. Par la communauté de Su... (1592)
          • U 1 Affaires judiciaires. Droit d'affouage dans les bois des deux paroisses de Sugnens et Dommartin. Ordonnance bailliva... (1603)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Naz à propos des prétentions de ceux de Naz sur les terr... (1603-1669)
          • U 1 Affaires judiciaires. Différend au sujet du pâturage du marais, car ceux de Fey en avaient fermé une partie. Entre c... (1644)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre les communes de Sugnens et Dommartin contre celle de Naz, à cause du pâturage que l... (1648)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos des dégâts causés par les pourceaux dans les haies et les cloisons. Entre Fey ... (1659)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à cause de la spécification et la limitation des pâturages entre deux communes. Entre F... (1660)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige suite au gagement des bêtes sur les pâturages dans les confins. Entre Fey et Sugnens. (1684)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sentence suprême entre les communes de Sugnens et Villars-le-Terroir à propos du gagement de leu... (1678)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à cause d'un droit de bourgeoisie. Entre ceux de Sugnens et la famille Jaton. (1685-1766)
          • U 1 Affaires judiciaires. Difficultés à propos du droit de pâturage ou de propriété aux lieux-dits En Serniaz, En Chanasso... (1688-1723)
          • U 1 Affaires judiciaires. Acte pour les communes de Sugnens, Villars-Tiercelin, Montaubion et Chardonney, dans lequel Sigi... (1696)
          • U 1 Affaires judiciaires. Missions (frais) supportées par les gouverneurs et la commune de Sugnens contre honnête Claude J... (1699)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos de la grangée à la grange de Montandrey. Entre Sugnens et Echallens. (1703-1709)
          • U 1 Affaires judiciaires. Sommation à propos du marais. De ceux de Fey à ceux de Sugnens. (1717)
          • U 1 Affaires judiciaires. Proposition de partage du marais. Faite par les baillis de Lausanne et d'Yverdon. (1717)
          • U 1 Affaires judiciaires. Suite du différend à propos du partage du marais indivis. Entre Sugnens et Fey. (1718)
          • U 1 Affaires judiciaires. Refus des gens de Sugnens. (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Réquisition à propos du pâturage indivis du marais. Des gens de Lausanne contre ceux de Fey et... (1722)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige à propos de l'utilisation des Bois de Roulens. Entre les communiers de Sugnens et ceux ... (1723)
          • U 1 Affaires judiciaires. Réquisitoire. Entre ceux de Sugnens contre Baltazard Laurent de Fey. (1725)
          • U 1 Affaires judiciaires. Affaire Pierre Vauthey dit Leroy à propos d'un enfant illégitime d'Anne-Marie Vauthey et d'un en... (1734-1765)
          • U 1 Affaires judiciaires. Protection des bois du Jorat. Ordonnance et directive. (1727-1777)
          • U 2 Affaires judiciaires. Différend à propos des incommodités de la cure. Le pasteur se plaint auprès des communiers de ... (1761-1778)
          • U 2 Affaires judiciaires. Enquête sur la quantité et la qualité des grains récoltés. De LL EE. (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Différend à propos de la mouture du grain. Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens. (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Demande de bourgeoisie de Sugnens de la part de Jean-Pierre Curchod, de Penthéréaz. Correspond... (1770)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos du bornage d'une propriété. Entre la commune de Sugnens et le sieur Jean Gu... (1771)
          • U 2 Affaires judiciaires. Bourgeoisie de Sugnens. Conditions d'admission pour Jean Ferraud et son fermier. (1778)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux. Entre Sugnens et Poliez... (1782)
          • U 2 Affaires judiciaires. Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M. ... (1791)
          • U 2 Affaires judiciaires. Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud. Devant la justice de paix de Vuarrens. (1806)
          • U 2 Affaires judiciaires. Questionnaire à propos du Bois de Courtilloud. Pour une visite des délégués de Fey au syndic d... (1806)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procuration de la Municipalité pour comparaître devant le tribunal d'Echallens. Donnée à Jean-... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Facture à propos du litige concernant l'usage du Bois de Courtilloud. De ceux de Sugnens à ceu... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Information concernant la clôture du Bois de Courtilloud. Donnée par la Municipalité de Fey à ... (1807)
          • U 2 Affaires judiciaires. Prolongement du procès touchant le Bois de Courtilloud. Entre Fey et Sugnens. (1808)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige à propos du Bois du Chanay. Entre Fey et Villars-le-Terroir. (1844)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litiges. (1924-1953)
          • U 2 Affaires judiciaires. Affaire concernant un subside de la bourse des pauvres. Touchant Edouard Jaccoud, tenancier au... (1929)
          • W Economie de guerre. Ravitaillement, contrôle des cartes. (1914-1918)
          • X Divers. 2 coupes de communion. (1601-1800)
          • X Divers. 1 coq du clocher. (Non indiqué)
          • X Divers. 2 anciennes clés. (Non indiqué)
          • X Divers. 11 marques de bétail. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaires. "Bordereaux des vieux parchemins concernant la commune de Sugnens, lesquels j'ai étiqueté par ordre alpha... (1759)
          • Z 2 Inventaires. Inventaire des effets appartenant à la commune. (1832)
          • Z 3 Inventaires. Inventaire des immeubles de la commune. (1833)
          • Z4 Inventaires. Inventaire des objets des archives appartenant à la commune. (1902)
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