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					 Archives de la commune de Montherod
					 Archives de la commune de Montilliez 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC Montilliez Fonds d'archives de la commune de Montilliez
							 AC Dommartin Fonds d'archives de la commune de Dommartin (1233-1960)
							 AC Naz Fonds d'archives de la commune de Naz (1531-1960)
							 AC Poliez-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Poliez-le-Grand (1479-1960)
							 AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens (1503-1960) 
							
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								 FE 14 Bourse des pauvres, assistance publique. 
Carnet des encaissements de l'asile des vieillards du Gros de Vaud à Goumoens... (1930)
								 FF 1 Impôts. 
Rachat des dîmes et censes. (1804-1812)
								 FF 2-3 Impôts. 
Comptes des particuliers et rôle des contribuables. (1872-1960)
								 FG 1 Assurances. 
Polices mobilière et immobilière. (1915-1942)
								 GA 1 Terriers. 
Extrait d'une partie des reconnaissances à honnêtes Jean et Henri Curchod, de Dommartin. 
Sur l'original de... (1629)
								 GA 2 Terriers. 
Extrait de la grosse de Sugnens. 
Levée par égrèges Abraham Buttex et Pierre Vernes rière Sugnens. (1691)
								 GA 3 Terriers. 
Correspondance avec les commissaires, émoluments du commissaire Marc-Antoine Jaquier, etc. (1701-1800)
								 GA 4 Cadastres et plans. 
Délimitations entre Sugnens, Villars-le-Terroir et Poliez-le-Grand. 
Par Pierre Rod. (1726)
								 GA 5 Cadastres et plans. 
Délimitations du territoire et des diverses dîmeries ; inspection de l'état des bornes entre Fey e... (1738)
								 GA 7 Terriers. 
Rentier à quatre limites de rière Sugnens, dressé pour LL EE de Berne à cause de leur château et bailliage d... (1765)
								 GA 8 Cadastres et plans. 
Plans généraux, réguliers géométriques et spécifiques du village et territoire de Sugnens dépendan... (1765)
								 GA 9 Cadastres et plans. 
Etat spécifique du territoire de Sugnens. (1766)
								 GA 10 Cadastres et plans. 
Verbal d'un toisage fait pour la démarcation de 4 seytorées de pré. 
Qui sont à la commune de Sou... (1782)
								 GA 11 Cadastre de l'Helvétique. (1802)
								 GA 12 Plans cadastraux. 
Extraits. (1801-1900)
								 GA 13 Cadastre. 
Extraits. (1800-1950)
								 GA 14 Limites territoriales. 
Entre Poliez le Grand et Sugnens. 
Procès-verbal. (1848)
								 GA 15-16 Plan cadastral et cadastre. 
Levés par le commissaire Dufour. (1853)
								 GA 17 Extrait des plans de Poliez-le-Grand. 
Touchant les parcelles appartenant aux gens de Sugnens. (1848)
								 GA 18 Extrait des plans de Fey. 
Pour l'usage des propriétaires de Sugnens. 
Levés par le commissaire Marc Roberti. (1850)
								 GA 19 Limite territoriale. 
De Sugnens. 
Procès-verbal. (1854)
								 GA 20 Parcelles de terrains appartenant à la commune de Sugnens. 
Tableau. (1870)
								 GA 21 Prise des taupes et des mulots. 
Tableau. (1884)
								 GA 22 Reconnaissance des limites territoriales. 
De Sugnens. 
Procès-verbal. (1920-1924)
								 GA 23 Plans. 
Touchant la commune et le village. (1920-1953)
								 GA 24 Plans d'abornement du chemin de fer du central vaudois. 
Sous le district d'Echallens et la commune de Sugnens. 
Dress... (1890)
								 GA 25-27 Cadastres de Sugnens. 
Dressés par le commissaire Louis Vuagniaux. (1924)
								 GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Réfection et entretien des routes. 
Menant à Poliez-le-Grand, Dommartin, Villars... (1835-1929)
								 GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Traversée du village. 
Procès-verbal. (1930-1931)
								 GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Réfection des routes. 
Passant par le village et la commune de Sugnens. (1949-1951)
								 GC 1 Améliorations foncières. 
Assainissement des terres humides. 
De Sugnens. (1908)
								 GC 2-4 Améliorations foncières. 
Remaniement parcellaire. 
De Fey et Sugnens. (1914-1929)
								 H 1 Bâtiments publics. 
Temple. 
Devis pour la réfection du toit du choeur. (1761)
								 H 2-3 Bâtiments publics. 
Temple. 
Restauration. (1939-1942)
								 H 4 Bâtiments publics. 
Ancien bâtiment communal. 
Démolition en vue de la construction d'un nouveau local. (1928)
								 H 5 Bâtiments publics. 
Bâtiment d'école. (1924-1960)
								 H 6 Bâtiments publics. 
Congélateur. 
Et autres bâtiments communaux. (1955-1960)
								 H 7 Bâtiments privés. 
Mises à l'enquête de particuliers. 
Plans. (1924-1960)
								 J 1 Services Industriels. 
Eaux. 
Adduction. (1913-1915)
								 J 2 Services Industriels. 
Eaux. 
Installation des compteurs. (1943-1960)
								 K 1 Domaines communaux : bois. 
Bois de construction accordé aux bourgeois. (1840-1848)
								 K 2 Domaines communaux : bois. 
Carte des forêts communales. (1923)
								 K 3 Domaines communaux : bois. 
Carte des forêts communales. (1932)
								 K Domaines communaux : bois. 
Carnets de martelage. (1917-1956)
								 L 1 Mandat souverain. 
Touchant l'économie des bois et du bétail des communes du Pays de Vaud. (1682)
								 L 2 Règlement souverain. 
Sur ce qu'on doit observer dans ce temps de contagion et de maladie parmi le bétail à cornes. (1713)
								 L 3 Lois et règlements municipaux. 
Instructions. 
Sur les maladies de l'avant-coeur et le pissement du sang. (1772)
								 L 4 Lois et règlements municipaux. 
Lois et placards. 
De l'Helvétique. (1798-1803)
								 L 5 Règlements municipaux. 
Règlement de police. (1910)
								 L 6 Règlements municipaux. 
Règlement de police. (1954)
								 L 7 Règlements municipaux. 
Règlement du Conseil général. (1958)
								 L 8 Règlements municipaux. 
Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1959)
								 M 1 Police. 
Gendarmerie. 
Contraventions et rapports. (1911-1960)
								 M 2 Corps des sapeurs-pompiers. 
Rapports de l'inspection du matériel. (1942-1952)
								 N 1 Instruction publique. 
Nomination du personnel enseignant. 
Correspondance. (1949-1960)
								 N 1 Instruction publique. 
Résultat des examens. (1949-1960)
								 P 1 Affaires militaires. 
Frais engendrés par les réquisitions exigées par le passage des troupes étrangères. (1812-1816)
								 P 2 Affaires militaires. 
Fourniture de chevaux. (1914-1918)
								 P 3 Affaires militaires. 
Tirs militaires. (1956-1957)
								 Q 1 Vie civique. 
Elections et votations. 
Procès-verbaux. (1846-1878)
								 Q 2-5 Vie civique. 
Registres civiques. (1886-1960)
								 RA 1 Population. 
Bourgeois et habitants. (1701-1960)
								 RA 2 Population. 
Naissances. 
Registre. (1797-1931)
								 RA 3 Population. 
Actes d'origine délivrés. 
Registre. (1817-1923)
								 RA 4 Population. 
Actes d'origine délivrés. (1801-1960)
								 RA 5 Population. 
Décédés. 
Rapports du visiteur. (1823-1832)
								 RA 6 Population. 
Permis d'inhumation. 
Registre. (1874-1936)
								 RA 7 Population. 
Permis de séjour et contrôle des habitants. (1868-1899)
								 RA 8-10 Population. 
Vaccinations. 
Registre. (1873-1960)
								 RA 11 Population. 
Etat civil. 
Extrait et pièces annexes. (1921-1960)
								 RA 12 Population. 
Permis d'inhumation. (1940-1960)
								 RA 13 Population. 
Cartes d'identité. 
Demandes. (1940-)
								 RB 1 Agriculture. 
Statistiques agricoles; pucerons et hannetons. (1901-1960)
								 RB 2 Agriculture. 
Inspecteur du bétail de Sugnens. 
Registre. (1902-1932)
								 RB 3-4 Agriculture. 
Petit bétail. 
Registre. (1914-1932)
								 RB 5 Agriculture. 
Statistiques, bétail, recensement. (1926-1944)
								 RC 1-2 Commerce. 
Patentes et commerçants. 
Registres. (1915-1949)
								 S 1 Sociétés locales. 
La Jeunesse. 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 1 Sociétés locales. 
Les Amis du Tir. 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 1 Sociétés locales. 
Le Club Athlétique. 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 1 Sociétés locales. 
La Société de Chant "L'Arc-en-ciel". 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 1 Sociétés locales. 
Le Choeur mixte. 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 1 Sociétés locales. 
La Société de Musique. 
Correspondance. (1923-1960)
								 S 2 Sociétés locales. 
Le battoir. 
Comptes. (1929-1939)
								 S 2 Sociétés locales. 
Le battoir. 
Comptes. (1957)
								 S 3 Sociétés locales. 
Société de laiterie. (1955)
								 S 4 Sociétés locales. 
Fanfare "L'Espérance". 
Partitions. (1901-1960)
								 T 1 Transports. 
Train Lausanne-Echallens-Bercher (LEB). 
Correspondance. (1888-1960)
								 T 2 Communications. 
Communications, Poste-téléphone-télégraphe (PTT). (1922-1943)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige de compâturage. 
Prononciation entre les communes de Sugnens et Naz. (1503)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à propos des droits de pâturage. 
Entre Sugnens, Fey et Bercher. (1514)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige entre les communes de Fey et Sugnens devant la justice de Dommartin sous la présidence de... (1524)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Lettre de compâturage. 
Entre Fey, Bercher et Sugnens. (1526)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Villars-le-Terroir à cause de coupes de bois intempestiv... (1540)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Procès à propos des bornage entre les communes de Sugnens, Poliez-le-Grand aux lieux-dits Praz V... (1547)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige à propos du gagement du bétail sur les confins. 
Entre les communes de Poliez-le-Grand e... (1580)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Billet de la cense due à cause du corps du jadis Chapitre de Lausanne. 
Par la communauté de Su... (1592)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Droit d'affouage dans les bois des deux paroisses de Sugnens et Dommartin. 
Ordonnance bailliva... (1603)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Litige entre ceux de Sugnens et ceux de Naz à propos des prétentions de ceux de Naz sur les terr... (1603-1669)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Différend au sujet du pâturage du marais, car ceux de Fey en avaient fermé une partie. 
Entre c... (1644)
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