Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Signy-Avenex
      • Archives officielles
        • AC Signy-Avenex Fonds d'archives de la commune de Signy-Avenex (1620-1960)
          • A. 1-10 Conseil (Ancien régime), puis Municipalité. Procès-verbaux. (1776-1960)
          • B. 1-4 Conseil général. Procès-verbaux. (1816-1960)
          • C. 1-2 Registre du bétail. (1812-1874)
          • C. 3 Société de fromagerie. Registre. (1877-1898)
          • C. 4 Société de fromagerie. Comptes et statuts. (1833-1902)
          • C.4 b Bâtiments-dissolution Grens-Signy. (1948-1960)
          • C. 5 Registre des patentes. (1916-1957)
          • C. 6 Rapport et conventions concernant les ayant-droits au bois badis. (1813-1829)
          • D. 1 Contentieux, litiges. (1693-1915)
          • D. 1 Contentieux, litiges. Emprunts, dettes, litiges, dont une obligation de Pierre Joly contre la commune de Signy pour pa... (1653-1932)
          • D. 1 Contentieux, litiges. Cautionnement, obligation. (Non indiqué)
          • E. 1 Géographie communale. Plans géométriques réguliers et spécifiques de tous les fonds dépendants du territoire de Signy-... (1774)
          • E. 2 Géographie communale. Cottet spécifique des censes dues à LL EE. (1775-1776)
          • E. 3 Géographie communale. Cadastre. (1913)
          • E. 4 Géographie communale. Grosse de rière le territoire de Signy et Avenex contenant la rénovation des droitures seigneuri... (1775-1777)
          • E. 5 Géographie communale. Registre de la rénovation des fiefs, censes juridiction et dixmeries en faveur de LL EE. (1775-1776)
          • E. 6 Géographie communale. Limites du territoire, modification de limites, plans d'alignement de la route cantonale, litige... (1836-1931)
          • E. 7 Géographie communale. Cadastre viticole, reconstitution, subsides. (1925-1960)
          • E. 8 Géographie communale. Plans cadastraux, téléphones, Compagnie vaudoise d'électricité. (1950-1960)
          • E. 9 Géographie communale. Taxes vénales. (1920)
          • F.1 Registre civique. Registre des étrangers. (1823-1901)
          • F. 2 Registre civique. (1831)
          • F. 3 Registre civique. (1929)
          • F. 4 Registre civique (femmes). (1960)
          • F. 5 Registre civique (hommes). (1953-1960)
          • G. 1 Registre des vaccinations. (1875-1951)
          • G. 2 Registre des décès. (1837-)
          • H. 1-2 Affiches. Affiches anciennes, mandats. (1798-1874)
          • H. 3 Comptes rachat des dîmes, correspondance. (1799-1802)
          • H. 3 Mandats du Châtelain, puis du Juge de Paix. (1773-1816)
          • H. 3 Règlement pour la paroisse. (1835)
          • H. 3 Règlement pour l'établissement des comptes. (1808-1809)
          • H. 3 Règlements communaux. (1838)
          • H. 3 Instruction publique. (1833-1960)
          • H. 3 Cultes. (1827)
          • H. 3 Assistance. (1809-1827)
          • H. 3 Police. (1816-1864)
          • H. 3 Militaire. (1801-1859)
          • H. 3 Epidémies, médecins, etc. (1816-1832)
          • H. 3 Pièces anciennes, cédules. (1912-1922)
          • H. 3 Actes de cautionnement du boursier. (1941)
          • H. 3 Remise des fonctions du boursier. (1960)
          • H. 3 Cottet. (Non indiqué)
          • H. 3 Comptes. (Non indiqué)
          • H. 3 Correspondances. (Non indiqué)
          • J. 1 Comptes communaux. Doubles. (1810-1818)
          • J. 1 Comptes communaux. Doubles. (1891-1934)
          • J. 2 Comptes communaux et comptes de la Bourse des pauvres. Doubles. (1816-1818)
          • J. 2 Comptes communaux et comptes de la Bourse des pauvres. Doubles. (1891-1928)
          • J. 3 Comptes communaux et comptes de la Bourse des pauvres. (1849-1869)
          • K. 1-5 Comptes de la Bourse des pauvres. (1763-1955)
          • L. 1-5 Comptes communaux. (1672-1945)
          • L. 6 Comptes communaux. Journal des comptes. (1959-1960)
          • L. 9-10 Comptes communaux. Comptes modernes. (1956-1960)
          • M. 1 Impôts. Répartitions intercommunales, etc. (Non indiqué)
          • M. 2 Impôts. Rapports de la fiduciaire, comptes communaux. (1946-1960)
          • M. 2 Impôts. Rapports fiduciaires établissement Borex-Crassier. (1947-1960)
          • M. 4 Impôts. Rôle des contribuables. (1946-1948)
          • M. 4 Impôts. Cottet. (1927-1960)
          • N. 1 Conventions. (Non indiqué)
          • N. 1 Conventions. Collège de Grens et rapport du notaire Michaud lors de l'annulation de la convention. (1842)
          • N. 1 Conventions. Conventions entre les écoles de Gingins-Chéserex-Grens-Signy-Borex-Crassier. (Non indiqué)
          • O.1 Enquêtes anciennes, Centre sportif. (Non indiqué)
          • O. 2 Plans d'enquête, autoroute, remaniement parcellaire, route de Borex, factures. (Non indiqué)
          • O. 2 Enquêtes. Plans des anciennes parcelles. (Non indiqué)
          • O. 4 Enquêtes. Plan des bâtiments remarquables, monuments et sites. (Non indiqué)
          • O. 4 Enquêtes. Classement des arbres. (Non indiqué)
          • P. 1 Eaux usées. (1892-1960)
          • P. 2 Eaux usées. Plans conduites eaux - égouts - captage. (1933)
          • P. 3 Eaux usées. Projet adduction eau. (1917-1928)
          • P.4 Eau potable. Facture de la Société d'arrosage de Nyon et environs (SANE) , défense incendie. (1929-1960)
          • Q. 1 Montagnes, domaines, bâtiments. Les Piles. (1620-1767)
          • Q. 1 Montagnes, domaines, bâtiments. Les Piles, procès verbaux. (1812-1840)
          • Q. 2 Bâtiments communaux. Plans et factures de l'Auberge communale. (Non indiqué)
          • Q. 2 Bâtiments communaux. Cimetière, bâtiments communaux. (Non indiqué)
          • Q. 2 Bâtiments communaux. Construction du bâtiment communal. (Non indiqué)
          • Q. 3 Bâtiments communaux. Correspondance, convention, factures, poste, stand de tir, horloge, baux à ferme. (1826-1837)
          • Q. 4 Bâtiments communaux. Auberge et baux à loyer, factures. (1813-1960)
          • Q. 7 Bâtiments communaux. Traversée du village. (1956-1960)
          • Q. 7 Bâtiments communaux. Chemin du Couchant. (Non indiqué)
          • Q. 8 Bâtiments communaux. Ventes et achats d'immeubles. (1871-)
          • R. 1 Classification des routes cantonales et communales. (1704-1960)
          • S. 1 Permis d'inhumer. (1837-)
          • Z. 1 Inventaires. (1799)
          • Z. 1 Inventaires. (1832)
          • Z. 1 Inventaires. (1933)
      • Archives privées
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