Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Sévery Fonds d'archives de la commune de Sévery (1301-1960)
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          • P 10 Réception de bourgeois. (1594)
          • P 11 Réachat. (1595)
          • P 12 Acte notarié. Subhastation. (1601-1700)
          • P 13 Subhastation signée Pierre Failliettaz, notaire. (1609)
          • P 14 Acte notarié. (1611)
          • P 15 Pièce. (1629)
          • P 16 Litige entre Pampigny et Sévery. (1643-1644)
          • P 17 Acte de passation à clos. (1669)
          • P 18 Laud pour la commune. (1696)
          • P 19 Double d'association pour la commune de Sévery contre Jacob Robert, du Locle. (1720)
          • P 20 Acte de bourgeoisie contre David Card. (1731)
          • P 21 Acquis par la commune des hoirs Girard. (1734)
          • P 22 Acte de bourgeoisie contre Abraham Rochat. (1737)
          • P 23 Partage entre Sévery et Cottens. (1741)
          • P 24 Acquis pour Rodolphe Charrière contre Samuel Charrière. (1742)
          • P 25 Achat de la commune contre Henri Charrière. (1747)
          • P 26 Acte de bourgeoisie pour Jean Stick. (1750)
          • P 27 Echange entre la commune et divers particuliers. (1752)
          • P 28 Passation à clos pour la commune contre Etienne Grimoz, seigneur de Cottens. (1754)
          • P 29 Echange entre la commune et divers particuliers. (1774)
          • P 30 Concession. Droit de prendre source accordé à la commune pour M. Grimoz de Cottens. (1784)
          • P 31 Lettre de la bourgeoisie pour François Seillon. (1796)
          • Q 1 Registre civique de la commune. (1803)
          • Q 2-3 Registre civique de la commune. (1887-1960)
          • Q 4 Registre des élections de la commune. (1836)
          • Q 5-7 Registre des élections de la commune. (1849-1931)
          • Q 8 Elections et votations. (1801-1900)
          • Q 9 Vie civique. Bulletins de vote pour l'élection des municipaux. (1801-1900)
          • Q 10 Votations ecclésiastiques. Femmes suisses. Paroisse de Pampigny. Section Sévery. (1801-1960)
          • Q 11 Registre civique femmes. (1901-1960)
          • R 1 Population. Tableau des maisons et des ménages. (1860)
          • R 2 Recensements agricoles. (1870-1880)
          • R 3 Recensement fédéral. Bulletin. (1880)
          • R 4 Recensements agricoles et circulaires. (1870-1920)
          • R 5-6 Agriculture. (1901-1960)
          • R 7 Recensements agricoles. (1801-1960)
          • R 8 Population. Ensevelissements rière Sévery. (1833-1862)
          • R 9 Population. Demandes de cartes d'identité. (1953-1960)
          • R 10 Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • S 1 Société de fromagerie. (1886)
          • S 2 Société de fromagerie. Correspondance. (1901-1960)
          • T 1 Transports publics. Bière-Apples-Morges (BAM). (1914-1915)
          • U 1 Affaires judiciaires. Procès Tappolet. (1701-1800)
          • U 2 Affaires judiciaires. (1701-1800)
          • U 3 Affaires judiciaires. Procès Cart. (1822)
          • U 4-9 Affaires judiciaires. (1801-1900)
          • U 10 Affaires judiciaires. Procès Gaudin. (1926)
          • V 1 Litige avec la commune d'Apples. (1741)
          • W 1 Livre anonyme de reçus. (1784-1846)
          • W 2 Buvards Demaurex. (1937)
      • Archives privées
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