Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Sévery
      • Archives officielles
        • AC Sévery Fonds d'archives de la commune de Sévery (1301-1960)
          • AA 1 Procès-verbaux du Conseil. (1724-1777)
          • AA 2-12 Procès-verbaux du Conseil, puis de la Municipalité. (1790-1960)
          • AA 4 Mises. (1841-1845)
          • B 1-3 Procès-verbaux du Conseil général. (1878-1960)
          • C 1 Correspondance baillivale et lettres reçues par le Conseil de la commune. (1601-1700)
          • C 2-18 Correspondance baillivale qui contient quelques mandats et ordonnances baillivales. Correspondance baillivale touchant... (1701-1800)
          • C 19 Correspondance municipale et actes pendant l'Helvétique. (1798-1803)
          • C 20 Correspondance municipale touchant la santé des hommes et des bêtes: épidémies, sages-femmes, incurables. (1801-1900)
          • C 21-28 Correspondance municipale. (1801-1960)
          • C 29 Correspondance reçue. (1948-1960)
          • D 1-3 Correspondance expédiée. Copie-lettres de la Municipalité. (1888-1942)
          • E 1 Conventions, titres et droits communaux. (1501-1600)
          • E 2-4 Conventions, titres et droits communaux. (1550-1700)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Actes officiels en allemand. (1699)
          • E 6 Conventions, titres et droits communaux. Tractations entre la commune et des particuliers. (1601-1800)
          • E 7, 14 Conventions, titres et droits communaux. Emprunts de la commune. (1701-1900)
          • E 8, 13 Conventions, titres et droits communaux. Marchés, conventions ("paches"). (1701-1900)
          • E 9, 12 Conventions, titres et droits communaux. Acquisitions, échanges, cessions, partages. (1701-1900)
          • E 10 Conventions, titres et droits communaux. Délimitations, bornages, pâturages; différends entre Sévery, Cottens et Clarm... (1701-1800)
          • E 11 Conventions, titres, échanges et droits communaux. (1701-1900)
          • E 15 Conventions, titres et droits communaux. Cédules pour la commune ou pour des particuliers. (1851-1900)
          • E 16 Conventions, titres et droits communaux. Echanges entre particuliers. (1862)
          • FA 1 Comptes communaux. (1601-1700)
          • FA 2-60 Comptes communaux. (1618-1726)
          • FA 61-90 Comptes communaux. (1727-1760)
          • FA 91-120 Comptes communaux. (1761-1792)
          • FA 121-165 Comptes communaux. (1793-1834)
          • FA 166-204 Comptes communaux. (1835-1868)
          • FA 205 Modèle pour comptes communaux au XVIIIe s. (Non indiqué)
          • FA 206 Comptes communaux. Livre des créances. (1834-1881)
          • FA 207-209, 211-215 Comptes communaux. (1869-1960)
          • FA 210 Comptes communaux. Fortune communale. (1952)
          • FA 210 Comptes communaux. Déblaiement de la neige des routes cantonales. (1952-1953)
          • FA 216 Comptes communaux. Projets de budget. (1913-1960)
          • FB 1 Comptes spéciaux, comptes de constructions. (1601-1700)
          • FB 2 Comptes spéciaux, comptes de constructions. (1803-1804)
          • FB 3 Carnet d'épargne pour la commune. (1870)
          • FB 4 Carnet d'épargne pour la commune. (1884)
          • FB 5 Rentier pour la commune. (1926)
          • FB 6 Comptes spéciaux. Reçus du battoir à grains. (1933-1941)
          • FC 1-7 Pièces justificatives annexes aux comptes. Reçus. (1601-1900)
          • FD 1-5, 8-13 Mises. (1746-1960)
          • FD 2 Mises. Amodiations. (1750-1790)
          • FD 6 Mise des foins. (1840)
          • FD 7 Mises des travaux communaux. (1849-1876)
          • FD 14 Mises pour la commune. (1901-1930)
          • FD 15 Mises au rabais et au comptant. (1897-1898)
          • FE 1-16 Bourse des pauvres. Comptes. (1740-1910)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Instruction pour l'établissement des comptes. (1808)
          • FE 17 Bourse des pauvres. Budgets. (1903-1912)
          • FE 18 Bourse des pauvres. Partage des biens de la paroisse de Pampigny en faveur des pauvres. (1689)
          • FE 19 Bourse des pauvres. Cédules et actes. (1845-1922)
          • FE 20 Bourse des pauvres. Carnets d'épargne. (1886-1916)
          • FE 21-23 Bourse des pauvres. (1701-1900)
          • FE 24 Bourse des pauvres. Actes de pauvreté. (1801-1960)
          • FE 25 Bourse des pauvres. Actes de cautionnement et emprunt de 1903 en faveur de la commune. (1914-1938)
          • FE 26 Bourse des pauvres puis Assistance publique. (1901-1954)
          • FF 1 Impôts. Reconnaissance. (1683)
          • FF 2 Impôts. Reconnaissances pour la communauté de Sévery. (1721)
          • FF 3 Impôts. Cottet spécifique pour la commune de Sévery. (1701-1800)
          • FF 4 Impôts. Cottet spécifique de Sévery.
          • FF 5 Répartition de l'impôt foncier.
          • FF 6 Impôts. Rentier de Sévery.
          • FF 7 Fixation de l'impôt sur les boissons dans le district de Cossonay. (1845-1847)
          • FF 8 Répartition de l'impôt foncier. (1801-1900)
          • FF 9 Impôt communal. (1882)
          • FF 10 Rôle des impôts sur la fortune mobilière. (1897-1899)
          • FF 11 Rôle des impôts sur la fortune mobilière. (1904-1931)
          • FF 12, 14 Impôts. Tableau des contribuables. (1937-1938)
          • FF 13, 15 Impôts. Arrêtés d'impositions. (1913-1960)
          • GAA 1 Extrait du cadastre. (1833)
          • GAA 1 Plans. (-1803)
          • GAA 2 Cadastres. Limites des communes de Sévery, Pampigny, Apples, Cottens, Colombier. (1837)
          • GAA 3 Cadastres. Frais d'arpentage. (1837)
          • GAA 4 Cadastres. (1837-1840)
          • GAA 5 Cadastres. Plans de la commune de Sévery par Boucherle. (1837-1840)
          • GAA 6 Cadastres. Plans. (1801-1960)
          • GB 1 Travaux publics. Rôle des charrois, rôle du nettoyage des communs. (1701-1900)
          • GB 2, 4 Travaux publics. Routes et chemins. (1750-1875)
          • GB 5 Travaux publics. Construction de la route Cottens-Sévery. (1900-1921)
          • GB 6 Travaux publics. Route de 1ère classe de Morges à La Vallée. Corrections aux abords du village de Sévery. (1874)
          • GB 7 Travaux publics. Réfection du pont de la Goille. (1921)
          • GB 8 Travaux publics. Plans pour la correction d'un tronçon du chemin public tendant de Sévery à Apples. (1927)
          • H 1 Services industriels. Eaux potables de la commune. (1701-1800)
          • H 2 Services industriels. Eaux. (1801-1900)
          • H 3 Services industriels. Eaux. Captage des sources, réservoirs. (1898-1950)
          • H 4 Services industriels. Eaux. Réservoir. (1901-1960)
          • JA 1 Bâtiments publics. Eglise de Sévery-Pampigny-Cottens. Entretien, répartitions, litiges. (1701-1900)
          • JA 2 Bâtiments publics. Plans de maisons. (1801-1900)
          • JA 3 Bâtiments publics. Tableau des bâtiments construits. (1838-1841)
          • JA 4 Bâtiments publics. Réparations du collège. (1801-1900)
          • JA 5 Bâtiments publics. Devis pour l'établissement du couvert de la fontaine de Sévery. (Non indiqué)
          • JA 6 Bâtiments publics. Eglise de Sévery. Correspondance. (1901-1960)
          • JA 7 Bâtiments publics. Plans du collège. (1901-1960)
          • JA 8 Bâtiments publics. Restauration du temple de Sévery. (1910)
          • JA 9 Bâtiments publics. Restauration du temple de Sévery. Statuts. (1907)
          • JA 10 Bâtiments publics. Peinture du clocher de l'église. (1928)
          • JC 1 Bâtiments privés. Mises à l'enquête, plans de construction. (1801-1960)
          • JC 2 Bâtiments privés. Permis de construire. (1933-1955)
          • KB 1 Forêts. Actes concernant la forêt de Saint-Pierre. (1301-1400)
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