Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Servion Fonds d'archives de la commune de Servion (1340-1960)
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          • 52 Pièces justificatives. (1730)
          • 53 Pièces justificatives. (1733)
          • 54 Comptes communaux. (1734)
          • 55 Altercation entre Mézières et Ferlens et Servion au sujet de l'entretien du pont sur le Flon au lieu-dit "En Rosières". (1735)
          • 56 Pièce justificative. (1735)
          • 57 Altercation entre Vulliens et Ferlens et Servion au sujet d'un charroi de vins de Lavaux indivis entre les 2 communes. (1736)
          • 58 Impôt : traitement du régent. (1736-1740)
          • 59 Rentier des pauvres. (1736-1763)
          • 60 Comptes de la commune pour les pauvres. (1736-1741)
          • 61 Extrait du préambule et observations contenues dans les livres de la grâce des reconnaissances en faveur de LL EE pour l... (1737)
          • 62 Comptes communaux. (1737)
          • 63 Délimitation des franchises des dîmes de la commune de Ferlens et Servion. (1739)
          • 64 Pièces justificatives. (1739)
          • 65 Répartitions de divers coins de terrains aux particuliers. (1740)
          • 66 Enquête au sujet de l'administration des biens communaux. (1741)
          • 67 Pièce justificative. (1741)
          • 68 Pièce justificative. (1744)
          • 69 Rentier des censes dues à la commune de Servion et Ferlens. (1744)
          • 70 Copie de l'extrait de la reconnaissance prêtée en faveur LL EE de Berne par la commune de Servion et Ferlens. (1745)
          • 71 Procédure entre : a) le secrétaire baillival et receveur de Berne pour le château d'Oron, Corboz b) la commune. (1745)
          • 72 Registre des comptes. (1745)
          • 73 Registre du bois de construction que la commune a donné aux particuliers. (1747)
          • 74 Pièce justificative. (1747-1748)
          • 75 Lettre de rente en faveur de la noble, vertueuse, et très honorée Dame Marguerite de Wattenville née Rod, dame Baillive ... (1749)
          • 76 Pièces justificatives. (1749)
          • 77 Comptes communaux. (1749)
          • 78 Pièces justificatives. (1750)
          • 79 Mandat baillival interdisant au bétail étranger d'aller paître dans le bois de l'Arrêt sous peine de 4 batz par bête pri... (1750)
          • 80 Pièces justificatives. (1751)
          • 81 Pièces justificatives. (1753)
          • 82 Registre des comptes communaux. (1753)
          • 83 Pièces justificatives. (1754)
          • 84 Pièces justificatives. (1755)
          • 85 Pièces justificatives. (1756)
          • 86 Approbation du bailli d'Oron de la collocation qu'ont obtenu les pauvres de Servion et Ferlens. (1756)
          • 87 Pièces justificatives. (1757)
          • 88 Approbation de Samuel Egger bailli d'Oron pour la revestiture qu'a obtenu Jaques-François Pasche ainsi que la commune. (1757)
          • 89 Procès de cause indéterminée / Servion et Ferlens // Daniel Devaux. (1758)
          • 90 Comptes communaux. (1758)
          • 91 Approbation de Samuel Egger pour la collocation qu'a obtenu la commune de Ferlens et Servion. (1758)
          • 92 Mandat baillival portant défense de mener paître du bétail étranger dans le bois de l'Arrêt. (1759)
          • 93 Pièce justificative. (1759)
          • 94 Pièces justificatives. (1760)
          • 95 Pièce justificative. (1761)
          • 96 Pièces justificatives. (1762)
          • 97 Pièces justificatives. (1763)
          • 98 Cahier des charges pour la construction d'une maison communale. (1763)
          • 99 Délimitations des franchises de dîme de la commune de Servion et Ferlens au baillage d'Oron. (1763)
          • 100 Pièces justificatives. (1765)
          • 101 Rentier de la bourse des pauvres de Servion. (1765-1809)
          • 102 Règlement pour le bétail à cornes dans le Pays de Vaud. (1765)
          • 103 Pièces justificatives. (1766)
          • 104 Pièces justificatives. (1768)
          • 105 Mandat baillival interdisant de laisser paître du bétail étranger dans le bois de l'Arrêt. (1768)
          • 106 Pièces justificatives. (1769)
          • 107 Pièces justificatives. (1771)
          • 108 Droit de propriété sur un terrain - Vilette/Servion et Ferlens. (1771)
          • 109 Poursuites pour dettes - Servion et Ferlens /Louis de Samuel Buttet. (1772)
          • 110 Octroi insuffisant de bois à bâtir - Wilhem Louis Gilliéron / Servion et Ferlens. (1773)
          • 111 Registre des comptes des pauvres. (1772-1806)
          • 112 Débornage fait entre la commune et messieurs Banderet et le conseil de paroisse de Villette. (1773)
          • 113 Pièces justificatives. (1774)
          • 114 Droit de pâturage dans le bois de l'Arret, délimitation de cette forêt (affaire terminée en 1841) - Ecublens/Ferlens. (1774)
          • 115 Pièces justificatives. (1776)
          • 116 Pièces justificatives. (1777)
          • 117 Echange fait entre les frères Jean Isaac et Samuel Gilliéron et la commune de Servion et Ferlens. (1777)
          • 118 Pièces justificatives. (1778)
          • 119 Affaire (cause indéterminée) entre Servion et Ferlens et un certain Negroz. (1778)
          • 120 Réponse de X, avocat au conseil souverain, aux recherches qu'on lui avait demandées. (1778)
          • 121 Devis pour la construction de la maison de commune de Servion. (1778)
          • 122 Correspondance. (1781)
          • 123 Droit de pâturage du bois de l'Arret - Antoine Burnand/Servion et Ferlens. (1781)
          • 124 Pièce justificative. (1781)
          • 125 Droit de passage par le chemin de Villars - Jean Isaac et JeanGilliéron/Servion et Ferlens. (1781)
          • 126 Livre de commune. (1781)
          • 127 Affaire de l'entretien de la fontaine sise à Ferlens dessous - Jean David Pasche et consorts / la commune de Ferlens et ... (1782)
          • 128 Pièces justificatives. (1782)
          • 129 Pièces justificatives. (1783)
          • 130 Concession faite par l'honorable commune de Servion et Ferlens à Abraham Jordan de Mézières. (1783)
          • 131 Ordonnance baillivale ordonnant que le chemin nouvellement créé, qu'on a ordonné d'ouvrir dès la fin du marige(?) jusqu'... (1784)
          • 132 Ordonnance de police rurale pour les communes du bailliage d'Oron. (1785)
          • 133 Pièces justificatives. (1785)
          • 134 Pièces justificatives. (1786)
          • 135 Pièces justificatives. (1787)
          • 136 Abandon de succession. (1787)
          • 137 Pièces justificatives. (1788)
          • 138 Pièces justificatives. (1790)
          • 139 Déclaration du Sieur Abraham Isaac George envers la commune de Ferlens et Servion. (1790)
          • 140 Instruction pour les milices du Pays de Vaud en cas d'alarme. (1792)
          • 141 Pièce justificative. (1792)
          • 142 Registre des comptes communaux. (1792)
          • 143 Cédule en faveur de l'Honorable commune de Ferlens et Servion contre Jean François Buttet. (1792)
          • 144 Droit de pâturage dans la forêt de l'Arret. (1795)
          • 145 Correspondance. (1795)
          • 146 Registre des comptes communaux. (1796-1798)
          • 147 Liste des enfants à qui Monsieur le Ministre a donné des livres que la commune doit payer. (1796)
          • 148 Pièces justificatives. (1796)
          • 149 Correspondance. (1796)
          • 150 Pièce justificative. (1797)
          • 151 Copie de la liste des interrogats (questions) auxquels répondra le citoyen Devaud ancien assesseur baillival et le citoy... (1797)
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        • AC Les Cullayes Fonds d'archives de la commune de Les Cullayes (1701-1960)
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