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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Sergey Fonds d'archives de la commune de Sergey (1601-1960)
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Hb 2 Services industriels. Egouts - épuration. Plan directeur des égouts. (1950)
Hc 1 Services industriels. Eléctricité. Convention entre .'La SA de l'Usine électrique des Clées et Sergey, la commune. (1898)
Hc 1 Services industriels. Eléctricité. Usine des Clées. Projet d'une nouvelle convention. (1946)
Hc 2 Services industriels. Eléctricité. Usine des Clées. Projet du 22 juillet. (1949)
Hc 3 Services industriels. Eléctricité. Installation du moteur électrique. (1940)
Hc 4 Services industriels. Eléctricité. Correspondance spécifique. (1930-1960)
Hc 5 Services industriels. Eléctricité. Cessation de l'exploitation de l'Usine électrique des Clées reprise par la CVE au... (1957)
Ia 1 Bâtiments publics. Bâtiment collège + laiterie. Devis-pièces justificatives de travaux d'entretien; cadran de l'horl... (1917-1960)
Ib 1 Bâtiments publics. Laiterie et pressoir. Installation à vapeur. Plans de OTT Frères - correspondance - pièces just... (1944)
Ib 2 Bâtiments publics. Laiterie et pressoir. Plans d'enquête de la porcherie. (1949)
Ic 1 Bâtiments publics. Maison communale. Réfection de la salle communale - Plans - Soumissions - R Barbey architecte. (1943-1944)
Ic 2 Bâtiments publics. Four. Pièces justificatives des maîtres d'état. Facture de M Grognuz « Four 1935 ». (1944)
Id 1 Bâtiments publics. Battoir. Plans par J.Curtet. (1921)
J 1 Bâtiments privés. Cahiers des demandes d'enquête. (1927-1960)
J 2 Bâtiments privés. Demande de permis de construire et plans d'enquête selon classement. (1935-)
Ka 1 Domaines communaux. Forêts. Martelage - Procès verbaux et autre. (1900-1955)
Ka 2 Domaines communaux. Forêts. Convention entre A Barbey et Sergey pour la gérance des forêts communales. Avec plan d... (1914)
Ka 3 Domaines communaux. Forêts. Diverse correspondance «Office cantonal du bois». (1941-1960)
Ka 4 Domaines communaux. Forêts. Remaniement des forêts de Sergey - Valeyres-sous-Rances - Rances - L'Abergement avec cor... (1954-1955)
Ka 5 Domaines communaux. Forêts. Constitution d'un syndicat de remaniement de la côte de Suchet et PV de la séance consti... (1960)
Kb 1 Domaines communaux. Gravière. Plan de situation des gravières communales 1/100 par P Jomini. (1947-1948)
Kb 2 Domaines communaux. Gravière. Plan de situation .'Exploitation''. (1948-1960)
Kb 6 Domaines communaux. Gravière. Divers prix courants. (1960)
L 1 Règlements municipaux. Règlement communal. (1872)
L 2 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1925)
L 4 Règlements municipaux. Règlement pour le conseil général. (1936)
L 5 Règlements municipaux. Règlement sur l'usage et l'entretien des chemins communaux. (1959)
L 6 Règlements municipaux. Règlement sur l'organisation de la défense incendie. (1960)
Ma 1 Militaire. Défense aérienne -affiches de mobilisation - fourniture des chevaux. (1936-1949)
Ma 1 Militaire. Economie de guerre : cartes de producteurs. Cartes de rationnement - fiche de livraison - carnet de bons ... (1936-1949)
Mc 1 Police du commerce. Patente .'Café du Tilleul'' - correspondance Préfecture et Dpt de justice et police. (1939-1949)
Mc 1 Police du commerce. Autorisations .'Loto''. (1951-1960)
Mc 2 Police sanitaire. PV d'inspection .'du contrôle des denrées alimentaires'' : laiterie, café, épicerie. (1948-1952)
Mc 2.1 Police sanitaire. Inspection des viandes (abattage). (1927-1948)
Mc 3 Police sanitaire. Hygiène. (1948-1957)
Mc 4 Inhumations. Permis. (1886-1935)
Md 1 Sapeurs-pompiers. Registre du corps des sapeurs. (Non indiqué)
Md 2 Sapeurs-pompiers. Registre du corps des sapeurs - pompiers. (1919-1946)
Md 3 Service du feu - sapeurs pompiers. Comptes. (1919-1960)
Md 4 Service du feu - sapeurs pompiers. Proposition d'assurance .'Zürich''. (1901-1910)
Md 5 Service du feu - sapeurs pompiers. Devis d'achat de matériel. Factures; 1914 : achat du .'chariot complet''. (1914-1960)
Md 6 Service du feu - sapeurs pompiers. Etat nominatif du corps. (1950)
Md 7 Service du feu - sapeurs pompiers. Publications .'Société suisse des sapeurs - pompiers'' règlements, statuts, catalog... (1892)
Na 1 Instruction publique. Registre de la commission des écoles. (1873-1938)
Na 2 Instruction publique. Registre des fournitures pour travaux à l'aiguille. (1907-1930)
Na 3 Instruction publique. Diverses correspondances - fournitures école ménagère, enseignants. (1915-1960)
Na 4 Instruction publique. Registre des vaccinations. (1873-1951)
Na 5 Instruction publique. Contrôle des vaccins antidiphtériques - antivarioliques. (1952-1960)
P 1 Actes anciens. Double de partage. (1735)
P 1 Actes anciens. Lettre de rente et autre morceau de parchemins .'découpés''. (1712)
Q 1-2.1 Vie civique. Registre des procès - verbaux des assemblées électorales de la commune. (1832-1960)
Q 3 Registre civique. (1886-1940)
Q 4 Vie civique. Votations - élections - documents épars - état nominatif - jurés cantonaux. (1935-)
Ra 1 Statistiques. Population. Registre des permis de séjour. (1849-1896)
Ra 2 Statistiques. Population. Recensement de la population et état numérique. (1947)
Ra 3 Statistiques. Population. Registre des actes d'origine délivrés. (1897-1960)
Ra 4 Statistiques. Population. Plusieurs actes d'origine. (Non indiqué)
Ra 5 Statistiques. Population. Demande de cartes d'identité (photo). (1940-)
Ra 6 Statistiques. Population. Fichier. (Non indiqué)
Ra 7 Statistiques. Population. Etat civil : désignation de naissances - mariages - décès. (1927-1960)
Ra 8 Statistiques. Population. AVS - Chômage - Assistance - Services sociaux. (Non indiqué)
Rb 1 Statistiques. Registre du bétail. (1884-1915)
Rb 2 Statistiques. Agriculture et bétail. Recensement fédéral et statistiques. (1921-1946)
Rb 3 Statistiques. Agriculture et bétail. Recensement des cultures et autre. (1874-1960)
Sa 1 Société locales. Société de laiterie. Contrats de vente du lait et divers. (1916-1950)
Sa 2 Société locales. Société de laiterie. Statuts et règlement de société - caution. (1944)
Sb Société locales. Société de Tir - Abbaye de Sergey. (Non indiqué)
Sc 1 Société locales. Société du battoir. Registre des procès - verbaux de la société. (1920-1960)
Sc 2 Société locales. Société du battoir. Statuts et correspondance. (1920-1960)
U 1 Affaires judiciaires - Litiges. Recours Numa Gaillard. (1940-1960)
U2 Affaires judiciaires - Litiges. Prononcé de la commission centrale des améliorations foncières contre Numa Gaillard / ... (1949)
W 1 Communications. Etablissement de la ligne téléphonique L'Abergement - Valeyres-sous-Rances. Avis d'expropriation - c... (1934-)
W 2 Transports. Avant-projet chemin de fer Daillens-Vallorbe et avant-projet chemin de fer La Ferrière-Pontarlier. (1901)
Archives privées
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Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
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Archives de la commune de Sullens
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Archives de la commune d'Ursins
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