Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Sergey Fonds d'archives de la commune de Sergey (1601-1960)
          • A Délibérations du Conseil (Ancien). Livre que la commune de Sergey .'en registré les boursiers de l'ancien tans''. As... (1740)
          • A 1 Procès - verbaux, délibérations de la Municipalité. (1827-1960)
          • B 1 Conseil général. Procès - verbaux. (1827-1960)
          • C 1 Correspondance diverse - circulaires et autres. (1865-1910)
          • C 3 Onglet des circulaires (pour mémoire). (1912-1917)
          • C 4 Correspondance. (1910-1960)
          • D 1 Correspondance reçue. Copies-lettres. (1909-1951)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Nomination des gouverneurs, cautionnement. (1740)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Marquage des bois pour construction de fontaines etc. (1740)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Dîme - lettre du Bailli d'Yverdon. (1740)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Livre pour les .'honorables tireux'' de Sergey. Prix du tir - mises - .'compa... (1732)
          • E 3-4 Conventions, titres, droits communaux. Titres - cédules - petits comptes. (1601-1800)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Conventions - cédules. (1801-1960)
          • Fa 1-7 Comptes de la commune. (1696-1960)
          • Fa Comptes communaux. Série avec grand livre. (1944-1960)
          • Fb 1-3 Annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1914-1958)
          • Fb 4 Annexes aux comptes. Pièces justificatives du boursier. (1913)
          • Fb 5-7 Annexes aux comptes. Livre de caisse. (1929-1943)
          • Fd 1 Mises. Registre pour les conditions et les baux à terme, concessions de terrain. (1887-1960)
          • Fd 2-3 Mises. Registre des mises en dépenses. (1887-1925)
          • Fd 4-5 Mises. Registre des mises en dépenses. (1949-1960)
          • Fd 6 Mises. Mises diverses - location appartement - mise gravière. (1920-1960)
          • Fd 7-8 Mises. Registre des mises en recettes. (1887-1960)
          • Fe 1-3 Comptes de la bourse des pauvres. (1743-1941)
          • Ff 1 Impôts. Arrêtés d'imposition. (1899-1960)
          • Ff 2 Impôts. Rôle d'impôts (épars). (1929-1935)
          • Fg 1 Documents divers .'Assurance mobilière'' Assurance incendie. (1897-1950)
          • Ga 1 Plans du cadastre. (1880)
          • Ga 1.1-1.2 Cadastre. Registre des folios. (1880)
          • Gb 1 Travaux publics. Divers documents sur entretien des routes, convention pour matériaux de recharge, tableau de répartit... (1910-1930)
          • Gb 2 Travaux publics. Travaux divers. Feuille de paie .'Déblaiement des neiges''. (1912-1939)
          • Gb 3 Travaux publics. Plan d'alignement des rues du village. (1926)
          • Gb 4 Travaux publics. Projet de rélargissement de la RC 279 au droit du bâtiment Buffat. (1929)
          • Gb 5 Travaux publics. Type de chasse neige. (1942)
          • Gb 6 Travaux publics. Plan d'abornement d'un chemin public. (1943)
          • Gb 8 Travaux publics. Plan correction au 1/500 .'chaussée'', plan correction au 1/500'' canalisations. Devis - Subsides -... (1960)
          • Gb9 Travaux publics. Statuts du syndicat de la route cantonale l'Abergement - La Russille. (1951)
          • Gc 1 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Rapport d'expertise géologique sur les travaux projetés d'assainisse... (1949-1955)
          • Gc 2 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Plans d'assainissement .'Travaux exécutés'' du syndicat A-F. 3 pla... (1954-1960)
          • Gc 4 Rectification des limites territoriales. (1949)
          • Gc 4 Plan d'une parcelle .'projet d'achat''. (1952)
          • Ha 10 Services industriels. Eaux - adduction. Mémoire, descriptif .' Adduction des eaux .' de R Matthey, ingénieur. Enga... (1914)
          • Ha 2 Services industriels. Eaux - adduction. Dossier .'Adduction des eaux'' Plans et détails. (1914)
          • Ha 3 Services industriels. Eaux - adduction. Correspondance ingénieur Matthey Soumissions - réservoir et autre. (1913-1914)
          • Ha 4 Services industriels. Eaux - adduction. Casier des charges .' Adduction d'eau'' Pièces justificatives. (1913-1914)
          • Ha 5 Services industriels. Eaux - adduction. Caiser sanitaire No 275 (reconstitution partielle) trouvé vide de substance. (1918)
          • Ha 6 Services industriels. Eaux - adduction. Installation de pompage et local bélier - pompe électrique, etc. (1927-1960)
          • Ha 7 Services industriels. Eaux - adduction. Nouvelle conduite .'trop-plein-vidange'' à la station de pompage. (1945)
          • Ha 8 Services industriels. Eaux - adduction. Hydrants, déplacement de BH. (1952)
          • Hb 1 Services industriels. Egouts - épuration. Correspondance spécifique sur les égouts. (1936-)
          • Hb 2 Services industriels. Egouts - épuration. Plan directeur des égouts. (1950)
          • Hc 1 Services industriels. Eléctricité. Convention entre .'La SA de l'Usine électrique des Clées et Sergey, la commune. (1898)
          • Hc 1 Services industriels. Eléctricité. Usine des Clées. Projet d'une nouvelle convention. (1946)
          • Hc 2 Services industriels. Eléctricité. Usine des Clées. Projet du 22 juillet. (1949)
          • Hc 3 Services industriels. Eléctricité. Installation du moteur électrique. (1940)
          • Hc 4 Services industriels. Eléctricité. Correspondance spécifique. (1930-1960)
          • Hc 5 Services industriels. Eléctricité. Cessation de l'exploitation de l'Usine électrique des Clées reprise par la CVE au... (1957)
          • Ia 1 Bâtiments publics. Bâtiment collège + laiterie. Devis-pièces justificatives de travaux d'entretien; cadran de l'horl... (1917-1960)
          • Ib 1 Bâtiments publics. Laiterie et pressoir. Installation à vapeur. Plans de OTT Frères - correspondance - pièces just... (1944)
          • Ib 2 Bâtiments publics. Laiterie et pressoir. Plans d'enquête de la porcherie. (1949)
          • Ic 1 Bâtiments publics. Maison communale. Réfection de la salle communale - Plans - Soumissions - R Barbey architecte. (1943-1944)
          • Ic 2 Bâtiments publics. Four. Pièces justificatives des maîtres d'état. Facture de M Grognuz « Four 1935 ». (1944)
          • Id 1 Bâtiments publics. Battoir. Plans par J.Curtet. (1921)
          • J 1 Bâtiments privés. Cahiers des demandes d'enquête. (1927-1960)
          • J 2 Bâtiments privés. Demande de permis de construire et plans d'enquête selon classement. (1935-)
          • Ka 1 Domaines communaux. Forêts. Martelage - Procès verbaux et autre. (1900-1955)
          • Ka 2 Domaines communaux. Forêts. Convention entre A Barbey et Sergey pour la gérance des forêts communales. Avec plan d... (1914)
          • Ka 3 Domaines communaux. Forêts. Diverse correspondance «Office cantonal du bois». (1941-1960)
          • Ka 4 Domaines communaux. Forêts. Remaniement des forêts de Sergey - Valeyres-sous-Rances - Rances - L'Abergement avec cor... (1954-1955)
          • Ka 5 Domaines communaux. Forêts. Constitution d'un syndicat de remaniement de la côte de Suchet et PV de la séance consti... (1960)
          • Kb 1 Domaines communaux. Gravière. Plan de situation des gravières communales 1/100 par P Jomini. (1947-1948)
          • Kb 2 Domaines communaux. Gravière. Plan de situation .'Exploitation''. (1948-1960)
          • Kb 6 Domaines communaux. Gravière. Divers prix courants. (1960)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement communal. (1872)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1925)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement pour le conseil général. (1936)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement sur l'usage et l'entretien des chemins communaux. (1959)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement sur l'organisation de la défense incendie. (1960)
          • Ma 1 Militaire. Défense aérienne -affiches de mobilisation - fourniture des chevaux. (1936-1949)
          • Ma 1 Militaire. Economie de guerre : cartes de producteurs. Cartes de rationnement - fiche de livraison - carnet de bons ... (1936-1949)
          • Mc 1 Police du commerce. Patente .'Café du Tilleul'' - correspondance Préfecture et Dpt de justice et police. (1939-1949)
          • Mc 1 Police du commerce. Autorisations .'Loto''. (1951-1960)
          • Mc 2 Police sanitaire. PV d'inspection .'du contrôle des denrées alimentaires'' : laiterie, café, épicerie. (1948-1952)
          • Mc 2.1 Police sanitaire. Inspection des viandes (abattage). (1927-1948)
          • Mc 3 Police sanitaire. Hygiène. (1948-1957)
          • Mc 4 Inhumations. Permis. (1886-1935)
          • Md 1 Sapeurs-pompiers. Registre du corps des sapeurs. (Non indiqué)
          • Md 2 Sapeurs-pompiers. Registre du corps des sapeurs - pompiers. (1919-1946)
          • Md 3 Service du feu - sapeurs pompiers. Comptes. (1919-1960)
          • Md 4 Service du feu - sapeurs pompiers. Proposition d'assurance .'Zürich''. (1901-1910)
          • Md 5 Service du feu - sapeurs pompiers. Devis d'achat de matériel. Factures; 1914 : achat du .'chariot complet''. (1914-1960)
          • Md 6 Service du feu - sapeurs pompiers. Etat nominatif du corps. (1950)
          • Md 7 Service du feu - sapeurs pompiers. Publications .'Société suisse des sapeurs - pompiers'' règlements, statuts, catalog... (1892)
          • Na 1 Instruction publique. Registre de la commission des écoles. (1873-1938)
          • Na 2 Instruction publique. Registre des fournitures pour travaux à l'aiguille. (1907-1930)
          • Na 3 Instruction publique. Diverses correspondances - fournitures école ménagère, enseignants. (1915-1960)
          • Na 4 Instruction publique. Registre des vaccinations. (1873-1951)
          • Na 5 Instruction publique. Contrôle des vaccins antidiphtériques - antivarioliques. (1952-1960)
          • P 1 Actes anciens. Double de partage. (1735)
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