Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
        • AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
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          • P 26 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de François-Louis Durussel de Seigneux, contre l'assesse... (1765)
          • P 27 Actes anciens. Acquis pour un montant de 661 florins en faveur de François-Louis Durussel, contre Jacques-Daniel Tento... (1775)
          • P 28 Actes anciens. Echange entre Seigneux et Jean-David Cachin assesseur de Seigneux; signé Briod et Tissot, notaires. (1779)
          • P 29 Actes anciens. Acquis en faveur de Jacob-Samuel fils de feu Jacob Pictet de Seigneux d'une place de 36 toises de terra... (1788)
          • P 30 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de la commune de Seigneux contre Jacob-Samuel Pictet, d'... (1789)
          • P 31 Actes anciens. Partage et cantonnement de compâturage entre Seigneux et Lucens; signé J Briod, notaire. (1793)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1900)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations et élections. (1902-1944)
          • RA 1-5 Population. Permis de séjour et de domicile. (1849-1922)
          • RA 6-8 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 9-10 Population. Registres des lettres de bourgeoisie et des actes d'origine expédiés. (1837-1904)
          • RA 11 Population. Naissances, mariages et décès. (1799-1818)
          • RA 12-13 Population. Désignation de l'état civil: naissances, mariages et décès. (1899-1956)
          • RA 13bis-15 Population. Registre des vaccinations. (1871-1960)
          • RA 16 Population. Lettre de bourgeoisie de Jean-Baptiste Pittet (Pictet). (1796)
          • RA 17 Population. Lettre de bourgeoisie pour Georges-Samuel Wist de feu Moïse. (1809)
          • RA 18 Population. Dossier de bourgeoisie établi par Louis Ruchonnet, avocat en faveur de la famille Pittet de Seigneux, avec... (1882)
          • RA 19 Population. Lettres de bourgeoisie accordée par la commune à Paul, fils de Louis Gaiani de Villa d'Almé (provence de B... (1936)
          • RA 20 Population. Acte d'adoption: dossier individuel. (1946)
          • RA 21-22 Population. Pièces annexes à l'état civil: correspondance. (1801-1960)
          • RA 21-23 Population. Pièces annexes à l'état civil: permis d'inhumer. (1801-1960)
          • RA 21-24 Population. Pièces annexes à l'état civil: contrôles des habitants. (1801-1960)
          • RB 1-2 Bétail. Registres du gros bétail et des animaux de l'espèce bovine et chevaline. (1864-1917)
          • RB 3 Agriculture. Recensements fédéraux de la production agricole. (1801-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Tableau des patentes attribuées aux chaudronniers et potiers d'étain ambulants. (1808)
          • RC 2 Industrie, commerce. Registre des visas et patentes de la commune. (1893)
          • RC 3-4 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1929-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Caisse d'assurance du bétail de la commune de Seigneux. (1902-1960)
          • S 2-6 Sociétés locales. Choeur d'hommes de Seigneux: procès-verbaux, correspondance, comptes et factures, récompenses et par... (1912-1960)
          • T 1 Économie de guerre. Livraison de blé pour la commune. (1918)
          • T 2-4 Économie de guerre. Ravitaillement et caisse de compensation. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
          • U 2 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
          • U 3 Affaires judiciaires. Acte concernant les droits de pâturage contestés entre les communautés de Seigneux et Cerniaz. (1444)
          • U 4 Affaires judiciaires. Quittance suite à la sentence touchant un litige entre Seigneux, Lucens et Dompierre à propos de... (1536)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Mermet Dufranozél, de Curtilles et Girard Rod, syndic de Seigneux, devant le châtel... (1539)
          • U 6 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune, devant le châtelain de Lucens de Jacques Cachin, pour coupe intempesti... (1569)
          • U 7 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune représentée par Jacques Rod, syndic, devant le bailli de Lucens, des co... (1549)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Dompierre à cause du paissonnage et du pâturage dans les bois de Seigne... (1558)
          • U 9 Affaires judiciaires. Opposition devant le châtelain de Lucens entre Antoine Gris, syndic de Dompierre et Claude et An... (1570)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Seigneux et Jehan Magnin de Villars-Bramard, suite à la difficulté de... (1574-)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et les villages avoisinants. (1645-1688)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Villars-Bramard à qui il est reproché de n'avoir pas r... (1646)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant David Ballif de Lucens à ceux de Seigneux qu'il accuse d'avoir taxé une pièce de... (1646)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Limitation des territoires de Dompierre et de Seigneux. (1626-1675)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant la garde que ceux de Seigneux effectuent au château de Lucens. (1656)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant le non paiement du gîte de guerre par ceux de Seigneux. (1659)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Seigneux à ceux de Lucens à propos du compâturage dans les bois communs ... (1661)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Citation en tribunal par Seigneux et Dompierre de Hans Schelinger, meunier au moulin de Dompierr... (1664)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Griefs de ceux de Seigneux contre la reconnaissance générale du commissaire Samuel Gaudard. (1664)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Dompierre et Villars-Bramard à propos de l'adjudication du moulin de Dompie... (1667)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Seigneux à ceux de Lucens à cause du compâturage dans le bois de Seigneu... (1669)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Supplication suite au recours touchant l'interdiction faite aux pauvres de Seigneux de garder pl... (1673)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Supplication de ceux de Seigneux suite à des amendes infligées par le bailli pour coupes de bois... (1673)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre Cerniaz et Villars-Bramard, ces derniers exigeant de ceux de Cerniaz le transport d... (1685)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Dompierre à cause du paissonnage dans les bois de Seigneux et rappel de... (1686)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litiges en général et concernant le compâturage entre les communes. (1700-1799)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Reconnaissance de dettes du meunier Jacques Trolliet, de Seigneux. (1700)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Règlement en corps de commune, pour le salaire attribué aux régents d'école suite aux récriminat... (1709)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Seigneux, suite aux bris et enlèvements de cloisons. (1713)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Cerniaz à cause de la jouissance de deux parcelles à Cerniaz que ceux d... (1723)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Le châtelain de Lucens ordonne à ceux de Seigneux d'effectuer des livrances régulières d'argent ... (1724)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant Seigneux, Lucens et Cerniaz à cause du glandage des porcs qui divaguent sur les ... (1732)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Le châtelain interdit aux particuliers d'effectuer des coupes de bois sauvages sous prétexte de ... (1738)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige suite aux dégâts causés par des fossés creusés par Moïse Vuista et Jean-Abraham Trolliet,... (1743)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Plainte de Seigneux qui estime être trop chargée quant à la fourniture de pain et de vin pour la... (1744)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Reconnaissance de l'enfant fait par Pierre Trolliet de Seigneux à Jeanne-Marie Recordon; l'enfan... (1747)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige touchant l'entretien du grand chemin neuf sur la grande route. (1752)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Protestation de Seigneux contre les charrois requis pour la construction de bâtiments publics. (1752)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige concernant la pension que François-Nicolas Demontet, de Corsier et Nicolas Delphy de Tatr... (1754)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Condamnation de Seigneux à 50 bamps d'amende pour avoir construit illégalement une fontaine. (1765)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige touchant la gagée des bêtes de Seigneux par ceux d'Henniez. (1771)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige à propos du passage à clos du Pré Lambert. (1774)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Refus de la commune d'effectuer des charrois pour l'entretien du pont d'Igny. (1775)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant Henniez et Seigneux pour la gagée du bétail. (1777)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant Seigneux à son meunier Jean-Daniel Steiner pour injures. (1779)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant Seigneux à Jean-Pierre Pictet, de Villars-Bramard, suite à la gagée de deux chev... (1780)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige touchant l'enlèvement illicite de clédars sur la grande route. (1780)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Moïse Wist à cause d'un mur. (1781)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-David Cachin, de Seigneux, qui, par des creusages sur le commu... (1782)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Débordement de la ruelle du village. (1785)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Protestation de la commune contre l'entretien du pont situé à treize Cantons et surtout sur les ... (1792)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige touchant la recouvre des censes et des focages. (1795)
          • U 13-17 Affaires judiciaires. Litige touchant la recouvre des censes et des focages. (1795)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litiges. (1800-1892)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Recherche puis attribution de paternité à François, fils de François Tissot, de Cornaux (Neuchât... (1800)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige touchant les compâturages entre Seigneux et Cerniaz. (1802)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Difficultés sur la banalité du four communal de Seigneux. (1804)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige opposant des particuliers de Seigneux et d'Henniez, contre Cerniaz sur le mode de rachat ... (1805)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige opposant Jean-David Tenthorey et le syndic Jean-David Wist, à propos d'un droit de passag... (1806-1814)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Accord entre Seigneux, Lucens et Dompierre sur le règlement par dédommagement réciproque de leur... (1807)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et les régents Bovat et Durussel, à propos du règlement de leur salaire;... (1815)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige entre la Municipalité et ses propres habitants qui refusent d'augmenter la pension du rég... (1828)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Jean-François Troillet, touchant les droits d'eau du ruisseau descendan... (1828-1833)
          • U 18-24 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Jean-François Bovey, de Chanéaz, pour l'aménagement des sources de Se... (1830)
          • Z 1 Inventaire des biens-fonds de la commune. (1842)
          • Z 2 Inventaire des archives de la commune. (1842)
          • Z 2 Répertoire des pièces déposées aux archives de Seigneux. (1850-)
          • Dépôt 1 Pièces diverses concernant un procès en 1789 entre la commune et les quatre autres villages de la Paroisse, au sujet d'u... (Non indiqué)
          • Dépôt 2 Ordonnance du Bailly de Moudon pour l'enlèvement des tuyaux de fontaine conduisant l'eau à l'auberge des XIII Cantons. (1765)
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        • AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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