scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

Aller à la première entrée ...

Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)

Archives de la commune de Ropraz

Archives de la commune de Rossenges

Archives de la commune de Rossinière

Archives de la commune de Rougemont

Archives de la commune de Rovray

Archives de la commune de Rueyres

Archives de la commune de Saint-Barthélemy

Archives de la commune de Saint-Cergue

Archives de la commune de Sainte-Croix

Archives de la commune de Saint-George

Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz

Archives de la commune de Saint-Livres

Archives de la commune de Saint-Oyens

Archives de la commune de Saint-Prex

Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)

Archives de la commune de Saint-Sulpice

Archives de la commune de Sarzens

Archives de la commune de Saubraz

Archives de la commune de Savigny

Archives de la commune de Senarclens

Archives de la commune de Sergey

Archives de la commune de Servion

Archives de la commune de Sévery

Archives de la commune de Signy-Avenex

Archives de la commune de Suchy

Archives de la commune de Sullens

Archives de la commune de Suscévaz

Archives de la commune de Syens

Archives de la commune de Tannay

Archives de la commune de Tartegnin

Archives de la commune de Tévenon

Archives de la commune de Tolochenaz

Archives de la commune de Trélex

Archives de la commune de Trey

Archives de la commune de Treycovagnes

Archives de la commune de Treytorrens

Archives de la commune d'Ursins

Archives de la commune de Valbroye

Archives officielles
- AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
- AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
- AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
- AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
- AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
- AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
- AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
  - Aller à la première entrée ...
  - Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
  - I 2 Bâtiments communaux. Entretien et réfections successives du Collège. (1894-1947)
  - I 3 Bâtiments communaux. Plan de situation de la maison de commune de Treize Cantons, soit ancienne passade de Seigneux. (1920)
  - J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Autorisations de construire et d'habiter. (1931-1960)
  - J 2 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Projets de constructions pour établir une usine Verisolant (Isover), sur la commu... (1933)
  - K 1 Domaines communaux: forêts. Registre du bois de construction que les bourgeois de la commune obtiennent pour réparer e... (1839-1873)
  - K 2 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1881-1883)
  - K 3 Domaines communaux: forêts. Carte des forêts communales de Seigneux. (1906)
  - K 4 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1906)
  - K 5 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1926)
  - K 7 Domaines communaux: forêts. Correspondance relative à l'exploitation des forêts communales. (1947-1960)
  - K 8 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1949)
  - L 1-4 Lois, placards et imprimés divers. (1801-1900)
  - L 5 Mandats baillivaux. (1601-1800)
  - L 6 Règlement communal. (1841)
  - L 7 Règlements municipaux. Règlement de police de Seigneux. (1902)
  - L 8 Règlements municipaux. Règlement de concession d'eau. (1906)
  - L 10 Règlements municipaux. Règlement du Service des eaux. (1938)
  - L 11 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1946)
  - M 1 Militaires. Liste des tireurs. (1846-1897)
  - M 2 Militaires. Gardes civiques et évacués. (1939-1940)
  - M 3 Militaires. Recensement des casernes. (1950-1960)
  - M 4 Sapeurs-pompiers. Corps des pompiers, règlements et correspondance, listes des hommes. (1901-1960)
  - NA 1 Affaires de paroisse. Comptes de la paroisse de Seigneux. (1902-1960)
  - NB 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la Commission scolaire de Seigneux. (1958-1960)
  - NB 2 Instruction publique. Examens annuels de l'École primaire de Seigneux, fiches d'épreuves et travaux des élèves. (1890)
  - P 1 Actes anciens. Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au li... (1416)
  - P 2 Actes anciens. Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Co... (1434)
  - P 3 Actes anciens. Arbitrage entre Seigneux et Cerniaz concernant des difficultés à cause du pâturage du bétail commun sur... (1444)
  - P 4 Actes anciens. Prononciation entre Seigneux, représenté par Nicod Pitet et Henniez, représenté par Jehan Mottet, conce... (1531)
  - P 5 Actes anciens. Règlement établi sous l'autorité d'Antoine Trolliet, syndic de Seigneux, interdisant contre amende aux ... (1593)
  - P 6 Actes anciens. Procès devant la cour de justice de Lucens entre Seigneux et Dompierre au sujet d'un pâturage dont chac... (1594)
  - P 7 Actes anciens. Litige entre Seigneux, représentée par Jehan Trolliet et Henniez, représentée par Jehan Morillon, au su... (1732)
  - P 8 Actes anciens. Reconnaissance générale de la communauté de Seigneux faite devant Emmanuel Steiguer, conseiller de la V... (1661)
  - P 9 Actes anciens. Lettre de rente en faveur de la Ville de Berne contre Seigneux, d'un montant de 2260 florins et une cen... (1661)
  - P 10 Actes anciens. Echange de terres entre Jacques Trolliet, justicier de Lucens, François Trolliet le jeune représentants... (1676)
  - P 11 Actes anciens. Litige opposant Seigneux, Dompierre et Lucens à propos du pâturage qu'ils ont sur les bois communs de S... (1686)
  - P 12 Actes anciens. Reconnaissance de dettes entre les communes de Seigneux, suite aux passations à clos et à record de leu... (1686-1712)
  - P 13 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite judiciarement à Lucens; signé ... (1696)
  - P 14 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite à Lucens; signé J F(avre), not... (1696)
  - P 15 Actes anciens. Emprunt de 1000 florins contracté auprès de LL EE de Berne, par Jacques Pettet, Jacques Trollet, Jacque... (1696)
  - P 16 Actes anciens. Litige devant la cour de Lucens, suite au refus que les communiers de Seigneux opposent à leurs obligat... (1697)
  - P 17 Actes anciens. Acte d'échange entre Charles Fabry conseiller de Moudon et David Trolliet de Seigneux; signé (P) Tacher... (1715)
  - P 18 Actes anciens. Litiges résolus concernant des compâturages entre Seigneux et Cerniaz représentées respectivement par F... (1718)
  - P 19 Actes anciens. Transaction à propos de la jouissance de la Pugessiaz entre Seigneux et Cerniaz, représentées respectiv... (1723)
  - P 20 Actes anciens. Vente d'un terrain portant un morcel de clos d'environ un huitième de seseitorée; signée Briod, notaire... (1744)
  - P 21 Actes anciens. Prononciation baillivale en faveur des communautés de Seigneux, Villard-Bramard, contre Dompierre, Prév... (1745)
  - P 22 Actes anciens. Acquis en faveur d'Élisabeth Corbouz veuve de David Durussel de Seigneux d'un terrain au lieu-dit "A la... (1749)
  - P 23 Actes anciens. Passation à clos renouvelée par la commune pour les propriétaires suivants: Jean-Antoine Pittet, Jean-D... (1751)
  - P 24 Actes anciens. Convenant entre Seigneux, représentée par Moïse Vuist (Wist), gouverneur et Dompierre, représentée par ... (1755)
  - P 25 Actes anciens. Discussion des biens de feu Moïse Pittet de Seigneux; la commune reçoit la somme de 709 florins et 3 so... (1761)
  - P 26 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de François-Louis Durussel de Seigneux, contre l'assesse... (1765)
  - P 27 Actes anciens. Acquis pour un montant de 661 florins en faveur de François-Louis Durussel, contre Jacques-Daniel Tento... (1775)
  - P 28 Actes anciens. Echange entre Seigneux et Jean-David Cachin assesseur de Seigneux; signé Briod et Tissot, notaires. (1779)
  - P 29 Actes anciens. Acquis en faveur de Jacob-Samuel fils de feu Jacob Pictet de Seigneux d'une place de 36 toises de terra... (1788)
  - P 30 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de la commune de Seigneux contre Jacob-Samuel Pictet, d'... (1789)
  - P 31 Actes anciens. Partage et cantonnement de compâturage entre Seigneux et Lucens; signé J Briod, notaire. (1793)
  - Q 1 Vie civique. Registre civique. (1900)
  - Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations et élections. (1902-1944)
  - RA 1-5 Population. Permis de séjour et de domicile. (1849-1922)
  - RA 6-8 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
  - RA 9-10 Population. Registres des lettres de bourgeoisie et des actes d'origine expédiés. (1837-1904)
  - RA 11 Population. Naissances, mariages et décès. (1799-1818)
  - RA 12-13 Population. Désignation de l'état civil: naissances, mariages et décès. (1899-1956)
  - RA 13bis-15 Population. Registre des vaccinations. (1871-1960)
  - RA 16 Population. Lettre de bourgeoisie de Jean-Baptiste Pittet (Pictet). (1796)
  - RA 17 Population. Lettre de bourgeoisie pour Georges-Samuel Wist de feu Moïse. (1809)
  - RA 18 Population. Dossier de bourgeoisie établi par Louis Ruchonnet, avocat en faveur de la famille Pittet de Seigneux, avec... (1882)
  - RA 19 Population. Lettres de bourgeoisie accordée par la commune à Paul, fils de Louis Gaiani de Villa d'Almé (provence de B... (1936)
  - RA 20 Population. Acte d'adoption: dossier individuel. (1946)
  - RA 21-22 Population. Pièces annexes à l'état civil: correspondance. (1801-1960)
  - RA 21-23 Population. Pièces annexes à l'état civil: permis d'inhumer. (1801-1960)
  - RA 21-24 Population. Pièces annexes à l'état civil: contrôles des habitants. (1801-1960)
  - RB 1-2 Bétail. Registres du gros bétail et des animaux de l'espèce bovine et chevaline. (1864-1917)
  - RB 3 Agriculture. Recensements fédéraux de la production agricole. (1801-1960)
  - RC 1 Industrie, commerce. Tableau des patentes attribuées aux chaudronniers et potiers d'étain ambulants. (1808)
  - RC 2 Industrie, commerce. Registre des visas et patentes de la commune. (1893)
  - RC 3-4 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1929-1960)
  - S 1 Sociétés locales. Caisse d'assurance du bétail de la commune de Seigneux. (1902-1960)
  - S 2-6 Sociétés locales. Choeur d'hommes de Seigneux: procès-verbaux, correspondance, comptes et factures, récompenses et par... (1912-1960)
  - T 1 Économie de guerre. Livraison de blé pour la commune. (1918)
  - T 2-4 Économie de guerre. Ravitaillement et caisse de compensation. (1939-1948)
  - U 1 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
  - U 2 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
  - U 3 Affaires judiciaires. Acte concernant les droits de pâturage contestés entre les communautés de Seigneux et Cerniaz. (1444)
  - U 4 Affaires judiciaires. Quittance suite à la sentence touchant un litige entre Seigneux, Lucens et Dompierre à propos de... (1536)
  - U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Mermet Dufranozél, de Curtilles et Girard Rod, syndic de Seigneux, devant le châtel... (1539)
  - U 6 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune, devant le châtelain de Lucens de Jacques Cachin, pour coupe intempesti... (1569)
  - U 7 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune représentée par Jacques Rod, syndic, devant le bailli de Lucens, des co... (1549)
  - U 8 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Dompierre à cause du paissonnage et du pâturage dans les bois de Seigne... (1558)
  - U 9 Affaires judiciaires. Opposition devant le châtelain de Lucens entre Antoine Gris, syndic de Dompierre et Claude et An... (1570)
  - U 10 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Seigneux et Jehan Magnin de Villars-Bramard, suite à la difficulté de... (1574-)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et les villages avoisinants. (1645-1688)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Villars-Bramard à qui il est reproché de n'avoir pas r... (1646)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant David Ballif de Lucens à ceux de Seigneux qu'il accuse d'avoir taxé une pièce de... (1646)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Limitation des territoires de Dompierre et de Seigneux. (1626-1675)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant la garde que ceux de Seigneux effectuent au château de Lucens. (1656)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant le non paiement du gîte de guerre par ceux de Seigneux. (1659)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Seigneux à ceux de Lucens à propos du compâturage dans les bois communs ... (1661)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Citation en tribunal par Seigneux et Dompierre de Hans Schelinger, meunier au moulin de Dompierr... (1664)
  - U 11-12 Affaires judiciaires. Griefs de ceux de Seigneux contre la reconnaissance générale du commissaire Samuel Gaudard. (1664)
  - Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (101 entrées de plus)
  - Aller à la dernière entrée ...
- AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)