Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Valbroye
      • Archives officielles
        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
        • AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
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          • I 2 Bâtiments communaux. Entretien et réfections successives du Collège. (1894-1947)
          • I 3 Bâtiments communaux. Plan de situation de la maison de commune de Treize Cantons, soit ancienne passade de Seigneux. (1920)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Autorisations de construire et d'habiter. (1931-1960)
          • J 2 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Projets de constructions pour établir une usine Verisolant (Isover), sur la commu... (1933)
          • K 1 Domaines communaux: forêts. Registre du bois de construction que les bourgeois de la commune obtiennent pour réparer e... (1839-1873)
          • K 2 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1881-1883)
          • K 3 Domaines communaux: forêts. Carte des forêts communales de Seigneux. (1906)
          • K 4 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1906)
          • K 5 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1926)
          • K 7 Domaines communaux: forêts. Correspondance relative à l'exploitation des forêts communales. (1947-1960)
          • K 8 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1949)
          • L 1-4 Lois, placards et imprimés divers. (1801-1900)
          • L 5 Mandats baillivaux. (1601-1800)
          • L 6 Règlement communal. (1841)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement de police de Seigneux. (1902)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement de concession d'eau. (1906)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement du Service des eaux. (1938)
          • L 11 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1946)
          • M 1 Militaires. Liste des tireurs. (1846-1897)
          • M 2 Militaires. Gardes civiques et évacués. (1939-1940)
          • M 3 Militaires. Recensement des casernes. (1950-1960)
          • M 4 Sapeurs-pompiers. Corps des pompiers, règlements et correspondance, listes des hommes. (1901-1960)
          • NA 1 Affaires de paroisse. Comptes de la paroisse de Seigneux. (1902-1960)
          • NB 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la Commission scolaire de Seigneux. (1958-1960)
          • NB 2 Instruction publique. Examens annuels de l'École primaire de Seigneux, fiches d'épreuves et travaux des élèves. (1890)
          • P 1 Actes anciens. Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au li... (1416)
          • P 2 Actes anciens. Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Co... (1434)
          • P 3 Actes anciens. Arbitrage entre Seigneux et Cerniaz concernant des difficultés à cause du pâturage du bétail commun sur... (1444)
          • P 4 Actes anciens. Prononciation entre Seigneux, représenté par Nicod Pitet et Henniez, représenté par Jehan Mottet, conce... (1531)
          • P 5 Actes anciens. Règlement établi sous l'autorité d'Antoine Trolliet, syndic de Seigneux, interdisant contre amende aux ... (1593)
          • P 6 Actes anciens. Procès devant la cour de justice de Lucens entre Seigneux et Dompierre au sujet d'un pâturage dont chac... (1594)
          • P 7 Actes anciens. Litige entre Seigneux, représentée par Jehan Trolliet et Henniez, représentée par Jehan Morillon, au su... (1732)
          • P 8 Actes anciens. Reconnaissance générale de la communauté de Seigneux faite devant Emmanuel Steiguer, conseiller de la V... (1661)
          • P 9 Actes anciens. Lettre de rente en faveur de la Ville de Berne contre Seigneux, d'un montant de 2260 florins et une cen... (1661)
          • P 10 Actes anciens. Echange de terres entre Jacques Trolliet, justicier de Lucens, François Trolliet le jeune représentants... (1676)
          • P 11 Actes anciens. Litige opposant Seigneux, Dompierre et Lucens à propos du pâturage qu'ils ont sur les bois communs de S... (1686)
          • P 12 Actes anciens. Reconnaissance de dettes entre les communes de Seigneux, suite aux passations à clos et à record de leu... (1686-1712)
          • P 13 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite judiciarement à Lucens; signé ... (1696)
          • P 14 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite à Lucens; signé J F(avre), not... (1696)
          • P 15 Actes anciens. Emprunt de 1000 florins contracté auprès de LL EE de Berne, par Jacques Pettet, Jacques Trollet, Jacque... (1696)
          • P 16 Actes anciens. Litige devant la cour de Lucens, suite au refus que les communiers de Seigneux opposent à leurs obligat... (1697)
          • P 17 Actes anciens. Acte d'échange entre Charles Fabry conseiller de Moudon et David Trolliet de Seigneux; signé (P) Tacher... (1715)
          • P 18 Actes anciens. Litiges résolus concernant des compâturages entre Seigneux et Cerniaz représentées respectivement par F... (1718)
          • P 19 Actes anciens. Transaction à propos de la jouissance de la Pugessiaz entre Seigneux et Cerniaz, représentées respectiv... (1723)
          • P 20 Actes anciens. Vente d'un terrain portant un morcel de clos d'environ un huitième de seseitorée; signée Briod, notaire... (1744)
          • P 21 Actes anciens. Prononciation baillivale en faveur des communautés de Seigneux, Villard-Bramard, contre Dompierre, Prév... (1745)
          • P 22 Actes anciens. Acquis en faveur d'Élisabeth Corbouz veuve de David Durussel de Seigneux d'un terrain au lieu-dit "A la... (1749)
          • P 23 Actes anciens. Passation à clos renouvelée par la commune pour les propriétaires suivants: Jean-Antoine Pittet, Jean-D... (1751)
          • P 24 Actes anciens. Convenant entre Seigneux, représentée par Moïse Vuist (Wist), gouverneur et Dompierre, représentée par ... (1755)
          • P 25 Actes anciens. Discussion des biens de feu Moïse Pittet de Seigneux; la commune reçoit la somme de 709 florins et 3 so... (1761)
          • P 26 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de François-Louis Durussel de Seigneux, contre l'assesse... (1765)
          • P 27 Actes anciens. Acquis pour un montant de 661 florins en faveur de François-Louis Durussel, contre Jacques-Daniel Tento... (1775)
          • P 28 Actes anciens. Echange entre Seigneux et Jean-David Cachin assesseur de Seigneux; signé Briod et Tissot, notaires. (1779)
          • P 29 Actes anciens. Acquis en faveur de Jacob-Samuel fils de feu Jacob Pictet de Seigneux d'une place de 36 toises de terra... (1788)
          • P 30 Actes anciens. Acquis pour un montant de 20 florins en faveur de la commune de Seigneux contre Jacob-Samuel Pictet, d'... (1789)
          • P 31 Actes anciens. Partage et cantonnement de compâturage entre Seigneux et Lucens; signé J Briod, notaire. (1793)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1900)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations et élections. (1902-1944)
          • RA 1-5 Population. Permis de séjour et de domicile. (1849-1922)
          • RA 6-8 Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 9-10 Population. Registres des lettres de bourgeoisie et des actes d'origine expédiés. (1837-1904)
          • RA 11 Population. Naissances, mariages et décès. (1799-1818)
          • RA 12-13 Population. Désignation de l'état civil: naissances, mariages et décès. (1899-1956)
          • RA 13bis-15 Population. Registre des vaccinations. (1871-1960)
          • RA 16 Population. Lettre de bourgeoisie de Jean-Baptiste Pittet (Pictet). (1796)
          • RA 17 Population. Lettre de bourgeoisie pour Georges-Samuel Wist de feu Moïse. (1809)
          • RA 18 Population. Dossier de bourgeoisie établi par Louis Ruchonnet, avocat en faveur de la famille Pittet de Seigneux, avec... (1882)
          • RA 19 Population. Lettres de bourgeoisie accordée par la commune à Paul, fils de Louis Gaiani de Villa d'Almé (provence de B... (1936)
          • RA 20 Population. Acte d'adoption: dossier individuel. (1946)
          • RA 21-22 Population. Pièces annexes à l'état civil: correspondance. (1801-1960)
          • RA 21-23 Population. Pièces annexes à l'état civil: permis d'inhumer. (1801-1960)
          • RA 21-24 Population. Pièces annexes à l'état civil: contrôles des habitants. (1801-1960)
          • RB 1-2 Bétail. Registres du gros bétail et des animaux de l'espèce bovine et chevaline. (1864-1917)
          • RB 3 Agriculture. Recensements fédéraux de la production agricole. (1801-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Tableau des patentes attribuées aux chaudronniers et potiers d'étain ambulants. (1808)
          • RC 2 Industrie, commerce. Registre des visas et patentes de la commune. (1893)
          • RC 3-4 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1929-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Caisse d'assurance du bétail de la commune de Seigneux. (1902-1960)
          • S 2-6 Sociétés locales. Choeur d'hommes de Seigneux: procès-verbaux, correspondance, comptes et factures, récompenses et par... (1912-1960)
          • T 1 Économie de guerre. Livraison de blé pour la commune. (1918)
          • T 2-4 Économie de guerre. Ravitaillement et caisse de compensation. (1939-1948)
          • U 1 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
          • U 2 Affaires judiciaires. Accord et prononciation faits entre Guydo, évêque de Lausanne, et les prud'hommes et habitants d... (1385)
          • U 3 Affaires judiciaires. Acte concernant les droits de pâturage contestés entre les communautés de Seigneux et Cerniaz. (1444)
          • U 4 Affaires judiciaires. Quittance suite à la sentence touchant un litige entre Seigneux, Lucens et Dompierre à propos de... (1536)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige entre Mermet Dufranozél, de Curtilles et Girard Rod, syndic de Seigneux, devant le châtel... (1539)
          • U 6 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune, devant le châtelain de Lucens de Jacques Cachin, pour coupe intempesti... (1569)
          • U 7 Affaires judiciaires. Poursuite par la commune représentée par Jacques Rod, syndic, devant le bailli de Lucens, des co... (1549)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et Dompierre à cause du paissonnage et du pâturage dans les bois de Seigne... (1558)
          • U 9 Affaires judiciaires. Opposition devant le châtelain de Lucens entre Antoine Gris, syndic de Dompierre et Claude et An... (1570)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Seigneux et Jehan Magnin de Villars-Bramard, suite à la difficulté de... (1574-)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige entre Seigneux et les villages avoisinants. (1645-1688)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Cerniaz à ceux de Villars-Bramard à qui il est reproché de n'avoir pas r... (1646)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant David Ballif de Lucens à ceux de Seigneux qu'il accuse d'avoir taxé une pièce de... (1646)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Limitation des territoires de Dompierre et de Seigneux. (1626-1675)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant la garde que ceux de Seigneux effectuent au château de Lucens. (1656)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige touchant le non paiement du gîte de guerre par ceux de Seigneux. (1659)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Seigneux à ceux de Lucens à propos du compâturage dans les bois communs ... (1661)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Citation en tribunal par Seigneux et Dompierre de Hans Schelinger, meunier au moulin de Dompierr... (1664)
          • U 11-12 Affaires judiciaires. Griefs de ceux de Seigneux contre la reconnaissance générale du commissaire Samuel Gaudard. (1664)
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        • AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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