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Archives de la commune d'Ursins

Archives de la commune de Valbroye

Archives officielles
- AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
- AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
- AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
- AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
- AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
- AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
- AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
- AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
  - A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime). Registres des délibérations. (1718-1789)
  - A 2-26 Délibérations de la Municipalité. (1799-1960)
  - AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillons des décisions municipales. (1944-1946)
  - AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. Avis municipaux affichés au pilier public. (1950-1960)
  - B 1-5 Délibérations du Conseil Général. (1816-1950)
  - B 5 Dessin de la rue principale de Seigneux devant le Collège. (Non indiqué)
  - C 1 Correspondance reçue. (1920-1936)
  - C 2-7 Correspondance reçue. (1949-1960)
  - D 1-3 Copies de lettres. (1898-1942)
  - E 1 Obligations, cédules, lettres de rente, achats et ventes, etc. (1683-)
  - E 2-4 Conventions et accords. (1701-1960)
  - FA 1-13 Comptes communaux. (1697-1946)
  - FA Comptes communaux. (1947-1960)
  - FB 1 Petits comptes du secrétaire et du boursier, vérifications de la caisse communale, reçus. (1801-1960)
  - FC 1 Rentiers de la commune. (1717-1758)
  - FD 1-15 Mises de bois (principalement). (1863-1960)
  - FE 1 Bourse des pauvres. Ordonnance pour l'entretien et le renvoi des pauvres chacun dans leur commune. (1741)
  - FE 2 Bourse des pauvres. Etat des secours accordés aux pauvres de Seigneux. (1778-1797)
  - FE 3 Bourse des pauvres. Pièces annexes touchant l'entretien des pauvres de Seigneux. (1801-1960)
  - FE 4 Bourse des pauvres. Liste des pauvres de Seigneux. (1930)
  - FE 5 Bourse des pauvres. Correspondance touchant la Commission d'assistance. (1940-1957)
  - FE 6 Bilan de la Bourse des pauvres. (1960)
  - FE 7-12 Comptes de la Bourse des pauvres. (1802-1936)
  - FE 13 Procès-verbaux de la Commission d'assistance. (1940-1959)
  - FF 1 Impôts communaux, petits comptes, tableaux d'imposition. (1901-1960)
  - FG 1 Assurances des bâtiments communaux. (1901-1960)
  - GA 1 Cadastre. Répartition des frais de liquidation des dîmes et censes entre les communes de Villars-Bramard, Seigneux, Lu... (1805)
  - GA 2 Récapitulation du cadastre de la commune de Seigneux. (1818)
  - GA 3 Plan cadastral dressé par Jean-Jacques-Abraham Mayor, commissaire. (1818)
  - GA 4 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales de Seigneux. (1870)
  - GA 5 Répartition des frais d'arpentage du nouveau cadastre. (1874)
  - GA 6 Procès-verbal de la délimitation territoriale entre Henniez et Seigneux. (1879)
  - GA 7 Cadastre de Seigneux. (1879)
  - GA 8 Cadastre. Etat descriptif des immeubles appartenant à la commune. (1930)
  - GA Cadastre de Seigneux. (1870)
  - GA Plan cadastral. (1870)
  - GA Cartes et extraits de plans. (1801-1960)
  - GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction de la Broye. (1890-1919)
  - GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection des routes à travers le village. (1917)
  - GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'alignement. (1916)
  - GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village. (1933)
  - GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection des routes communales. (1953)
  - GC 1 Améliorations foncières. (1920-1960)
  - HA 1 Services industriels: eaux. Comptes des eaux par les propriétaires à Seigneux. (1906-1907)
  - HA 2 Services industriels: eaux. Projets et exécutions des canalisations de distribution d'eau pour le village de Seigneux ... (1907-1917)
  - HA 3 Services industriels: eaux. Installation des compteurs d'eau. (1934)
  - HA 4 Services industriels: eaux. Réfection de la conduite d'amenée d'eau d'alimentation de la commune entre le captage de l... (1947)
  - HA 5 Services industriels: eaux. Casier sanitaire des eaux et correspondance. (1947-1960)
  - HB 1 Services industriels: téléphone. Plan du téléphone souterrain longeant la route cantonale Lausanne-Berne. (1926)
  - I 1 Bâtiments communaux. Réfection du four communal. (1929)
  - I 2 Bâtiments communaux. Entretien et réfections successives du Collège. (1894-1947)
  - I 3 Bâtiments communaux. Plan de situation de la maison de commune de Treize Cantons, soit ancienne passade de Seigneux. (1920)
  - J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Autorisations de construire et d'habiter. (1931-1960)
  - J 2 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Projets de constructions pour établir une usine Verisolant (Isover), sur la commu... (1933)
  - K 1 Domaines communaux: forêts. Registre du bois de construction que les bourgeois de la commune obtiennent pour réparer e... (1839-1873)
  - K 2 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1881-1883)
  - K 3 Domaines communaux: forêts. Carte des forêts communales de Seigneux. (1906)
  - K 4 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1906)
  - K 5 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales de Seigneux. (1926)
  - K 7 Domaines communaux: forêts. Correspondance relative à l'exploitation des forêts communales. (1947-1960)
  - K 8 Domaines communaux: forêts. Réaménagement des forêts communales. (1949)
  - L 1-4 Lois, placards et imprimés divers. (1801-1900)
  - L 5 Mandats baillivaux. (1601-1800)
  - L 6 Règlement communal. (1841)
  - L 7 Règlements municipaux. Règlement de police de Seigneux. (1902)
  - L 8 Règlements municipaux. Règlement de concession d'eau. (1906)
  - L 10 Règlements municipaux. Règlement du Service des eaux. (1938)
  - L 11 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1946)
  - M 1 Militaires. Liste des tireurs. (1846-1897)
  - M 2 Militaires. Gardes civiques et évacués. (1939-1940)
  - M 3 Militaires. Recensement des casernes. (1950-1960)
  - M 4 Sapeurs-pompiers. Corps des pompiers, règlements et correspondance, listes des hommes. (1901-1960)
  - NA 1 Affaires de paroisse. Comptes de la paroisse de Seigneux. (1902-1960)
  - NB 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la Commission scolaire de Seigneux. (1958-1960)
  - NB 2 Instruction publique. Examens annuels de l'École primaire de Seigneux, fiches d'épreuves et travaux des élèves. (1890)
  - P 1 Actes anciens. Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au li... (1416)
  - P 2 Actes anciens. Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Co... (1434)
  - P 3 Actes anciens. Arbitrage entre Seigneux et Cerniaz concernant des difficultés à cause du pâturage du bétail commun sur... (1444)
  - P 4 Actes anciens. Prononciation entre Seigneux, représenté par Nicod Pitet et Henniez, représenté par Jehan Mottet, conce... (1531)
  - P 5 Actes anciens. Règlement établi sous l'autorité d'Antoine Trolliet, syndic de Seigneux, interdisant contre amende aux ... (1593)
  - P 6 Actes anciens. Procès devant la cour de justice de Lucens entre Seigneux et Dompierre au sujet d'un pâturage dont chac... (1594)
  - P 7 Actes anciens. Litige entre Seigneux, représentée par Jehan Trolliet et Henniez, représentée par Jehan Morillon, au su... (1732)
  - P 8 Actes anciens. Reconnaissance générale de la communauté de Seigneux faite devant Emmanuel Steiguer, conseiller de la V... (1661)
  - P 9 Actes anciens. Lettre de rente en faveur de la Ville de Berne contre Seigneux, d'un montant de 2260 florins et une cen... (1661)
  - P 10 Actes anciens. Echange de terres entre Jacques Trolliet, justicier de Lucens, François Trolliet le jeune représentants... (1676)
  - P 11 Actes anciens. Litige opposant Seigneux, Dompierre et Lucens à propos du pâturage qu'ils ont sur les bois communs de S... (1686)
  - P 12 Actes anciens. Reconnaissance de dettes entre les communes de Seigneux, suite aux passations à clos et à record de leu... (1686-1712)
  - P 13 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite judiciarement à Lucens; signé ... (1696)
  - P 14 Actes anciens. Discussion des biens de Pierre-Abraham Petet (Pitet), de Seigneux, faite à Lucens; signé J F(avre), not... (1696)
  - P 15 Actes anciens. Emprunt de 1000 florins contracté auprès de LL EE de Berne, par Jacques Pettet, Jacques Trollet, Jacque... (1696)
  - P 16 Actes anciens. Litige devant la cour de Lucens, suite au refus que les communiers de Seigneux opposent à leurs obligat... (1697)
  - P 17 Actes anciens. Acte d'échange entre Charles Fabry conseiller de Moudon et David Trolliet de Seigneux; signé (P) Tacher... (1715)
  - P 18 Actes anciens. Litiges résolus concernant des compâturages entre Seigneux et Cerniaz représentées respectivement par F... (1718)
  - P 19 Actes anciens. Transaction à propos de la jouissance de la Pugessiaz entre Seigneux et Cerniaz, représentées respectiv... (1723)
  - P 20 Actes anciens. Vente d'un terrain portant un morcel de clos d'environ un huitième de seseitorée; signée Briod, notaire... (1744)
  - P 21 Actes anciens. Prononciation baillivale en faveur des communautés de Seigneux, Villard-Bramard, contre Dompierre, Prév... (1745)
  - P 22 Actes anciens. Acquis en faveur d'Élisabeth Corbouz veuve de David Durussel de Seigneux d'un terrain au lieu-dit "A la... (1749)
  - P 23 Actes anciens. Passation à clos renouvelée par la commune pour les propriétaires suivants: Jean-Antoine Pittet, Jean-D... (1751)
  - P 24 Actes anciens. Convenant entre Seigneux, représentée par Moïse Vuist (Wist), gouverneur et Dompierre, représentée par ... (1755)
  - P 25 Actes anciens. Discussion des biens de feu Moïse Pittet de Seigneux; la commune reçoit la somme de 709 florins et 3 so... (1761)
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- AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)