|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives officielles
AC Rossens Fonds d'archives de la commune de Rossens (1744-1960)
AC Sédeilles Fonds d'archives de la commune de Sédeilles (1455-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
U 15 Affaires judiciaires.
Le bailli rend attentif la commune quant à la délivrance des actes de bourgeoisies. (1770)
U 16 Affaires judiciaires.
Arrêt entre Sédeilles et Rossens à propos d'un litige concernant le passage dans le lieudit La R... (1772)
U 17-18 Affaires judiciaires.
Mandat concernant l'endroit le plus convenable pour placer la seringue (pompe à feu); litige tou... (1793)
U 19 Affaires judiciaires.
Transport de la communauté de Sédeilles dans le bâtiment de Jean-Jacques Goumaz pour examiner le... (1796)
U 20 Affaires judiciaires.
Décision baillivale sommaire entre Sédeilles et Rossens, à propos du droit d'affouage accordé au... (1796)
U 21 Affaires judiciaires.
Echange entre Jean-Frédéric Demiéville de Sédeilles, en faveur de l'honorable commune, d'une piè... (1796)
U 22 Affaires judiciaires.
Litige entre Jean-Jaques et Frédéric-Isaac Goumaz de Sédeilles, qui se plaignent à la commune de... (1800)
U 23 Affaires judiciaires.
Procédure entre le citoyen Moratel de Sédeilles et la Municipalité, à propos de la construction ... (1805-1809)
U 24 Affaires judiciaires.
Intervention du juge de paix du cercle de Granges à propos du régent de l'école de Rossens et Sé... (1819)
U 25 Affaires judiciaires.
Procès jugé au tribunal en première instance de Payerne, concernant l'héritage de Jeannette Goum... (1830)
U 26 Affaires judiciaires.
Admonestation du préfet du district de Payerne envers la commune de Sédeilles en lui demandant d... (1833)
U 27 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Sédeilles et Daniel et Susanne Goumaz, née Mottet, arrivant à la conc... (1849)
Z 1 Inventaire des biens de la commune de Sédeilles. (1799)
Z 2 Inventaire des biens de la commune et ceux des pauvres. (1803)
Z 3 Inventaire des propriétés communales, ainsi que des archives et des meubles de la commune. (1835)
AC Villarzel Fonds d'archives de la commune de Villarzel (1414-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|