Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
    • Archives de la commune de Villars-sous-Yens
    • Archives de la commune de Villarzel
      • Archives officielles
        • AC Rossens Fonds d'archives de la commune de Rossens (1744-1960)
        • AC Sédeilles Fonds d'archives de la commune de Sédeilles (1455-1960)
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          • I 2 Bâtiments publics. Fièvre aphteuse. (1920-1921)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis de construire. (1940-1949)
          • K 1 Domaines: forêts. Aménagement et révision des forêts communales. (1867-1897)
          • K 2 Domaines: forêts. Plan des Esserts. (1920)
          • K 3 Domaines: forêts. Entretien et aménagements des forêts communales. (1925-1951)
          • K 4 Domaines: forêts. Correspondance relative aux forêts. (1946-1949)
          • L 1 Règlements municipaux. "Statuts de Sédeilles"; il s'agit de la copie faite au XVIIIe siècle des principaux règlements ... (1778-1795)
          • L 2-3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1886-1950)
          • LA 1-3 Lois et placards. (1801-1900)
          • LB 1-2 Circulaires. (1887-1941)
          • M 1 Militaires. Gîte de guerre pour les communes de Villarzel, Sédeilles, Rossens, Villars-Bramard, Granges-Marnand et Cer... (1795)
          • M 2 Police. Amendes municipales. (1882-1923)
          • M 3-4 Police du feu, sapeurs-pompiers. Comptes des sapeurs-pompiers de Sédeilles. (1928-1960)
          • N 1 Instruction publique. Supplique de la commune pour avoir un régent à Sédeilles et Rossens. (1802-1819)
          • N 2 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire et comptes annuels. (1937-1960)
          • P 1 Actes anciens. Rente d'un chesal appartenant à Johannes de Mediavilla, de Sédeilles; signé: Ph(illipus) de Corceli. (1455)
          • P 2 Actes anciens. A tous soit notoire et manifeste comme ainsi soit que feu le sieur Pierre Mivillaz de Sadaylles avait f... (1716)
          • Q 1-2 Vie civique. Registre des assemblées de communes. (1894-)
          • Q 3 Vie civique. Registres civiques. (1886-1953)
          • RA 1 Population. Formulaires d'acte de bourgeoisie. (1701-1800)
          • RA 2 Population. Registre mortuaire de la commune avec tête-bêche le registre des naissances. (1799-1826)
          • RA 3 Population. Registre des décès. (1855-1885)
          • RA 4-6 Population. Registre des permis de séjour pour étrangers et confédérés. (1821-1902)
          • RA 7 Population. Registre des vaccinations. (1871-1952)
          • RA 8-9 Population. Registre des actes d'origine délivrés. (1895-1960)
          • RA 10 Population. Carnet de chantier d'Aloïs Goumaz. (1919-1949)
          • RA 11 Population. Recensement de la population. (1930)
          • RA 12 Population. Brève notice historique sur la famille de Miéville (Demiéville). (1934)
          • RA 13 Population. Enquête sur la population de Sédeilles. (1957)
          • RA 14 Population. Armoiries, orphelinat, 650ème anniversaire de la Confédération et bourgeoisies. (1901-1960)
          • RB 1 Agriculture, bétail. Recensement du bétail. (1931-1939)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie. (1825-1937)
          • S 2 Sociétés locales. Société du battoir, procès-verbaux et comptes. (1850-1924)
          • S 3 Sociétés locales. Syndicat agricole. (1894-1905)
          • T 1 Economie de guerre. Inventaire des denrées. (1914-1918)
          • T 2-3 Economie de guerre. Office du ravitaillement. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Traduction d'un ancien accord fait entre les prudhommes de Sédeilles acteurs, et ceux de Villarz... (1469)
          • U 2 Affaires judiciaires. Procès entre Villarzel et les communes de Sédeilles, Rossens et Villars-Bramard au sujet du parc... (1474)
          • U 3 Affaires judiciaires. Procès entre Villarzel et Sédeilles, à propos du droit de pâturage. (1543)
          • U 4 Affaires judiciaires. Supplique des habitants de Sédeilles auprès de LL EE de Berne, afin de conserver le pâturage sur... (1601-1700)
          • U 5 Affaires judiciaires. Litige en appel entre la commune de Sédeilles et Jean-Pierre Baud, bourgeois et conseiller d'Orb... (1669)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procès entre la commune de Sédeilles contre Pierre Grys de Cerniaz pour non paiement d'une hypot... (1673)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procès et supplication de ceux de Sédeilles touchant leur contestation avec Monsieur de Rossens,... (1696)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige entre Sédeilles, Rossens et Villars-Bramard, à propos des passations à clos des anciennes... (1701-1800)
          • U 9 Affaires judiciaires. Réponses concernant les passages à clos entre les communes de Villarzel, Sédeilles et Rossens; i... (1701-1800)
          • U 10 Affaires judiciaires. Acte portant une concession de terrain à l'usage de la Tuilerie de Sédeilles, levé pour la commu... (1726)
          • U 11 Affaires judiciaires. Mandat concernant les graines. (1728)
          • U 12 Affaires judiciaires. Mandat concernant le traitement des pauvres. (1741)
          • U 13 Affaires judiciaires. Liste des frais supportés au sujet des perquisitions faites pour découvrir les auteurs du dégât ... (1759)
          • U 14 Affaires judiciaires. Avis de la commission économique du Pays de Vaud concernant les pâturages pour la commune de Séd... (1765)
          • U 15 Affaires judiciaires. Le bailli rend attentif la commune quant à la délivrance des actes de bourgeoisies. (1770)
          • U 16 Affaires judiciaires. Arrêt entre Sédeilles et Rossens à propos d'un litige concernant le passage dans le lieudit La R... (1772)
          • U 17-18 Affaires judiciaires. Mandat concernant l'endroit le plus convenable pour placer la seringue (pompe à feu); litige tou... (1793)
          • U 19 Affaires judiciaires. Transport de la communauté de Sédeilles dans le bâtiment de Jean-Jacques Goumaz pour examiner le... (1796)
          • U 20 Affaires judiciaires. Décision baillivale sommaire entre Sédeilles et Rossens, à propos du droit d'affouage accordé au... (1796)
          • U 21 Affaires judiciaires. Echange entre Jean-Frédéric Demiéville de Sédeilles, en faveur de l'honorable commune, d'une piè... (1796)
          • U 22 Affaires judiciaires. Litige entre Jean-Jaques et Frédéric-Isaac Goumaz de Sédeilles, qui se plaignent à la commune de... (1800)
          • U 23 Affaires judiciaires. Procédure entre le citoyen Moratel de Sédeilles et la Municipalité, à propos de la construction ... (1805-1809)
          • U 24 Affaires judiciaires. Intervention du juge de paix du cercle de Granges à propos du régent de l'école de Rossens et Sé... (1819)
          • U 25 Affaires judiciaires. Procès jugé au tribunal en première instance de Payerne, concernant l'héritage de Jeannette Goum... (1830)
          • U 26 Affaires judiciaires. Admonestation du préfet du district de Payerne envers la commune de Sédeilles en lui demandant d... (1833)
          • U 27 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Sédeilles et Daniel et Susanne Goumaz, née Mottet, arrivant à la conc... (1849)
          • Z 1 Inventaire des biens de la commune de Sédeilles. (1799)
          • Z 2 Inventaire des biens de la commune et ceux des pauvres. (1803)
          • Z 3 Inventaire des propriétés communales, ainsi que des archives et des meubles de la commune. (1835)
        • AC Villarzel Fonds d'archives de la commune de Villarzel (1414-1960)
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